preparatory:AB 344892

Wortprotokoll

Je passe rapidement en revue les différentes minorités, en commençant par la minorité I (Zryd) qui propose un concept assez différent du concept du Conseil fédéral, avec toutes sortes d'aspects, mais une caractéristique: il ne s'agit pas de renforcer la capacité de défense, mais seulement en priorité les capacités de notre armée à lutter contre d'autres formes de menaces. Cette proposition a été rejetée par 16 voix contre[NB]7.

La proposition défendue par la minorité II (Walliser), qui vise à renforcer les capacités du service de renseignement militaire, a été rejetée par 16 voix contre[NB]9.

Ensuite, la minorité II (Hurter Thomas) vise à supprimer le renforcement des capacités dans le domaine du cyberespace. Il s'agit de supprimer l'adverbe "considérablement" pour des raisons financières. Contrairement au Conseil fédéral, la commission a tenu, par 13 voix contre 12, à ce que ces capacités soient considérablement renforcées et non pas renforcées tout court.

On a ensuite une minorité II (Hess Erich) concernant les capacités logistiques. La minorité II (Hess Erich) ne propose pas simplement de maintenir les capacités actuelles qu'elle considère comme insuffisantes, mais de les améliorer. Cette proposition a été rejetée par 16 voix contre[NB]9.

La proposition de minorité II (Hässig Patrick) concerne le développement des capacités dans le domaine du service sanitaire. Cette proposition a été rejetée par 14 voix contre 7 et 4 abstentions.

A l'éventuelle nouvelle lettre k, une proposition a été acceptée par la majorité de la commission, mais elle est rejetée par le Conseil fédéral. Elle vise à développer dans le domaine spatial les capacités qui profiteront notamment à la conduite et à la mise en réseau ainsi qu'au renseignement intégré. Certains pensaient peut-être à Beyond Gravity. A une majorité très claire de 21 voix contre 4, la commission[NB]tient[NB]à[NB]inclure[NB]cet[NB]élément dans ce catalogue des capacités.

On a ensuite la minorité Schlatter qui propose de maintenir les capacités de soutien aux autorités civiles en cas de situation d'urgence et de catastrophe, et même de les adapter à une augmentation de ces situations. Cette proposition a été rejetée en commission par 16 voix contre[NB]9.

Une autre proposition de minorité Schlatter vise à renforcer les capacités dans le domaine de la promotion militaire de la paix. Cette proposition a été rejetée en commission par 16 voix contre[NB]9.

La minorité Hässig Patrick propose de renforcer les capacités dans le domaine de la défense NBC. Une même proposition a été rejetée en commission par 14 voix contre 8 et 2 abstentions.

La proposition de la minorité Chappuis porte sur l'espace cognitif comme nouveau domaine de défense. Cette proposition a été rejetée en commission par 13 voix contre[NB]12.

La minorité Götte propose de tirer les conséquences des capacités nécessaires dans pratiquement tous les domaines dans lesquels notre armée doit être capable d'agir - le sol, les airs, etc. Cette proposition a été rejetée en commission par 15 voix contre[NB]10.

Pour terminer, j'en viens à la minorité Walliser qui propose d'équiper complètement l'armée d'ici à 2035. La présidente de la Confédération vient de dire que cela coûterait environ 40 milliards de francs. Selon certains, c'est ce qui est nécessaire à notre armée. Par 165 voix contre 8, la commission a néanmoins considéré que cet objectif ne devait pas être inséré dans cet arrêté.

Par 10 voix contre 7 et 8 abstentions, la commission vous propose, au vote sur l'ensemble, d'accepter l'arrêté fédéral[NB]1. [PAGE 1700]

[VS]