Hurni Baptiste · Ständerat · 2025-12-09

Wortprotokoll

Cela fait maintenant des années que tout le monde partage le même constat. Les propos haineux, tenus dans le confort de l'anonymat de la toile, sont un poison pour la démocratie. Cela a été répété ce matin par le rapporteur, et je suis convaincu que M.[NB]le conseiller fédéral partagera aussi le constat qu'il y a aujourd'hui un problème. C'est d'ailleurs tellement vrai que, de plus en plus souvent, lorsqu'un article est jugé sensible, les médias interdisent tout commentaire, puisque la majorité de ces commentaires tombe souvent sous le coup d'une norme pénale. Pourtant, si tout le monde voit bien qu'il y a un problème, un danger, personne ne fait rien. Le Conseil fédéral avait une bonne occasion d'agir dans le cadre de la loi sur les plateformes de communication et les moteurs de recherche, mais n'a pas voulu le faire. Ce projet de loi mis en consultation ne contient absolument aucun article qui rejoindrait le but de la motion. Pour la minorité, il faut bien un jour prendre le taureau par les cornes.

Le mécanisme proposé par notre collègue Poggia, qui consiste à responsabiliser les acteurs médiatiques qui touchent de l'argent public, nous paraît devoir être soutenu. Alors oui, cela ne résoudrait pas tout, cela ne mettrait pas fin à tous les commentaires haineux, cela ne redonnerait pas complètement à la démocratie ses lettres de noblesse, mais cela mettrait fin à une sorte d'impunité dont tous les acteurs politiques, toutes les idées, nous y compris, sont victimes. On peut faire la liste des défauts de la motion Poggia, mais il nous semble que faire cette liste, c'est surtout une bonne excuse pour ne rien faire. La démocratie, pour qu'elle fonctionne bien, mérite un débat qui peut être vif, mais qui respecte quelques règles. La haine, la menace, les propos racistes ou antisémites sont incompatibles avec notre ordre constitutionnel.

Que de tels propos puissent être, même involontairement, relayés par des acteurs qui touchent de l'argent public nous paraît inconcevable. La soi-disant impuissance de ces médias s'apparente là aussi bien davantage à de la paresse.

Dans cet esprit, je vous propose d'accepter ma minorité, pour qu'une fois pour toutes on se saisisse sérieusement de cette problématique qui mérite d'être saisie.