Studer Jean · Ständerat · 2003-09-16

Wortprotokoll

Je crois qu'effectivement, la notion de réseau qu'introduit cette révision est une piste intéressante pour mieux maîtriser l'évolution des coûts et aussi pour assurer une qualité dans la prise en charge du patient. Mais nous devons bien admettre que dans certaines régions du pays, la notion de réseau est totalement inconnue. C'est en particulier le cas en Suisse romande. C'est peut-être plus développé en Suisse allemande et je sais qu'il y en a quelques-uns, un ou deux, à Genève. Mais quand je parle de réseaux dans différents cantons, à Neuchâtel ou autour de Neuchâtel, les médecins n'ont pas du tout d'idée de ce que ça peut signifier concrètement.

Ce dont j'ai peur avec la proposition de la majorité, c'est qu'on associe réseau à augmentation de la quote-part. En fait, alors que le système veut être non seulement économique, mais aussi de qualité et assurer une prise en charge [PAGE 745] meilleure du patient pour des soins de qualité plus performants, dans la tête des gens, on ne voit que l'aspect économique. Et je crains qu'on dise: "Maintenant, à Berne, ils veulent introduire les réseaux et ils veulent augmenter la quote-part. Ils ne veulent pas simplement l'augmenter, ils veulent la doubler!" C'est vraiment faire une mauvaise promotion pour un des aspects intéressants de cette révision que de lier immédiatement la mise en place des réseaux avec une augmentation de la quote-part. Cela va aussi donner l'impression que, de cette manière-là, on touche à une chose à laquelle les assurés sont sensibles, à savoir le libre choix du médecin.

Toutes ces mesures ne me semblent finalement pas favorables à la promotion des réseaux. Elles peuvent même être contreproductives, d'autant plus qu'une certaine augmentation de la quote-part a déjà été décidée pour le début de l'année prochaine et que la franchise va aussi augmenter. Si on tient à favoriser les réseaux, je ne crois pas qu'il faille aujourd'hui d'emblée lier les réseaux avec l'augmentation de la quote-part. C'est une fausse piste, une fausse indication.

Je vous invite dès lors à renoncer à cette augmentation de 100 pour cent de la quote-part pour les personnes qui n'adhéreraient pas à un réseau.