Langenberger Christiane · Ständerat · 2004-03-10

Wortprotokoll

Die neue Nomenklatur des BBT zielt auf eine Neuordnung der Fachbereiche und Studiengänge im Fachhochschulbereich ab. Sie ist mit den Schulen und Rektoren bereinigt worden und diente dem Bundesrat als Grundlage für die Genehmigung der sieben Fachhochschulen. Mitte Dezember 2003 erfolgte dann die Anerkennung der Diplome. Die Kommission hat die neuen Strukturen übernommen und schlägt einzig bei der Land- und Forstwirtschaft eine Korrektur vor. Diese beiden Bereiche sollen nicht unter dem Begriff Life Sciences subsumiert, sondern ihrer Gewichtung entsprechend als eigenständige Fachbereiche in Artikel 1 aufgeführt werden, wie dies bereits heute der Fall ist. Für die Bereiche GSK schliesst sich die Kommission der Regelung des Bundesrates an, die die bisherigen Bereichsbezeichnungen der Kantone übernommen hat.

Wenn ich weiterfahren darf, Herr Präsident, äussere ich mich zu Artikel 1 betreffend Sport:

Certains membres de la commission se sont également étonnés de ne pas voir figurer le sport dans cette énumération. En fait, l'article 1a alinéa 2 reprend le droit en vigueur. Jusqu'à présent, la Confédération ne gérait ses propres filières HES que dans le domaine du sport. La filière HES sport est toutefois rattachée à l'Office fédéral du sport en termes d'organisation, de contrôle, de financement. Lors de la promulgation de la LHES, il a également été question de faire de l'Institut suisse de pédagogie pour la formation professionnelle, l'ISPFP - le Schweizerisches Institut für Berufspädagogik, qui est maintenant rattaché à l'OFFT -, une filière HES propre à la Confédération. L'article 48 de la nouvelle ordonnance sur la formation professionnelle stipule que cet institut doit être intégré au paysage des hautes écoles. Un groupe de travail sous la houlette de notre collègue Stadler a examiné le statut légal de cet institut. Le Conseil fédéral ne s'est pas encore prononcé à ce sujet. L'administration a confirmé devant la commission qu'il n'y avait pas d'autre filière HES en préparation sur la base de l'article 1a alinéa 2.

Je parlerai ensuite de l'article 1a alinéa 1bis.