Gentil Pierre-Alain · Ständerat · 2005-09-26

Wortprotokoll

La discussion sur le fond du problème, au début de la séance, a été menée dans des termes tellement approfondis, notamment par Madame Saudan et Monsieur Stadler, que je renonce à y revenir et les remercie d'avoir soutenu le point de vue que j'ai défendu.

Quant à la discussion actuelle sur la procédure, elle me rappelle l'expression française bien connue: "Warum einfach, wenn es kompliziert geht?" J'aimerais rappeler à ceux qui se posent des questions sur la suite des opérations que le développement de mon initiative parlementaire contient trois éléments.

La première partie de mon texte, que j'ai rédigé avec Monsieur le conseiller national Dupraz, est un constat: la surcharge du Parlement est connue de tout le monde et je n'ai entendu personne contester cela aujourd'hui.

La deuxième partie est une proposition qui tient en une phrase, la dernière de l'avant-dernier paragraphe: "il convient d'effectuer à nouveau une nouvelle pesée des intérêts concernant l'introduction d'une session unique". Voilà la proposition: peser les avantages et les inconvénients de la session unique.

Le reste, ce sont des suggestions. Vous aurez remarqué qu'elles sont exprimées au conditionnel: "on pourrait imaginer", "on pourrait siéger deux semaines", "le Parlement pourrait se réunir", parce qu'évidemment, quand on suggère [PAGE 742] de modifier l'organisation du Parlement, il est logique non seulement qu'on propose une modification, mais aussi qu'on donne quelques exemples de ce qu'elle pourrait être. Ni Monsieur Dupraz ni moi-même ne soutenons de façon acharnée l'idée qu'il faut absolument que les groupes se réunissent le lundi matin et qu'il y ait des votes finals tous les vendredis. Ce n'est pas l'idée; l'idée est de dire: "Voilà comment on pourrait éventuellement organiser l'affaire, le reste est à approfondir."

La proposition - contrairement à ce qu'ont dit ici certains collègues - est parfaitement claire et le mandat à la commission serait, lui aussi, parfaitement clair: "Il convient d'effectuer à nouveau une nouvelle pesée des intérêts concernant l'introduction d'une session unique", autrement dit la Commission des institutions politiques de notre conseil devrait fournir un rapport sur les avantages et les inconvénients de la session unique par rapport au système actuel: un point, c'est tout! Il y a là suffisamment de marge de manoeuvre pour que la commission puisse imaginer un projet différent.

Il est bien clair que, voulant suggérer des modifications, j'ai donné, avec Monsieur Dupraz, quelques exemples qui ne lient pas du tout la commission, qui pourrait se sentir tout à fait libre d'imaginer un système avec deux semaines tous les deux mois, si elle trouve que cela présente des avantages.

Je crois, et je terminerai par là, que l'élément déterminant de l'initiative est qu'une fois tous les quinze ans, il est nécessaire qu'une institution comme la nôtre se penche sur son propre fonctionnement, ni plus ni moins.

C'est dans ce sens que je vous remercie de soutenir cette initiative parlementaire.