preparatory:AB 94102

Wortprotokoll

Chers collègues, si vous me le permettez, avant de commencer les débats, je vous indique comment ils vont se dérouler. Nous allons commencer avec les exposés des rapporteurs de la Commission des finances et ceux des rapporteurs de la Commission de l'économie et des redevances. Le temps de parole est de dix minutes par commission, ce qui signifie cinq minutes par personne.

Ensuite, ce sont les rapporteurs sur les quatre motions de commission qui prendront la parole. Le temps de parole est de cinq minutes par commission.

Puis le débat d'entrée en matière commencera. Celui-ci durera, selon la liste établie, 150 minutes. A ce moment-là - il sera déjà 18 heures -, nous entendrons les deux représentants du Conseil fédéral. Après les représentants du Conseil fédéral, les rapporteurs des deux commissions disposeront d'un temps de parole de cinq minutes par commission. Vers les 18 heures 30 environ, si tout va bien, nous nous prononcerons sur l'entrée en matière sur les cinq arrêtés fédéraux qui nous sont soumis. A partir de là, la discussion par article pourra avoir lieu.

Si tout va bien, à 21 heures - selon l'estimation de la durée de nos débats - les votes sur les interventions parlementaires interviendront. Il y a 106 interventions!

Si tout se passe bien et si tout le monde respecte les temps de parole à disposition, nous aurons peut-être fini nos travaux à 23 heures. Par contre, si nous commençons à déraper, je vous le dis, il se peut que nous terminions plus tard. Nous devons finir ce soir, car le dossier passe ensuite au Conseil des Etats. Donc je vous remercie par avance de votre collaboration.