Veillon Pierre-François · Nationalrat · 2009-06-10

Wortprotokoll

Le rapport du Conseil fédéral sur sa gestion 2008 est un document très fouillé sur l'activité du gouvernement durant l'année dernière. Ce rapport comprend premièrement une analyse de la situation qui a prévalu en 2008 concernant les cinq lignes directrices suivantes issues du programme de législature du Conseil fédéral: renforcer la place économique suisse, garantir la sécurité, renforcer la cohésion sociale, utiliser les ressources dans le respect du développement durable et consolider la position de la Suisse dans un monde globalisé. Cette analyse de situation est réalisée avec la prise en compte d'un grand nombre d'indicateurs.

Dans une deuxième partie, le rapport aborde la réalisation des seize objectifs et des mesures fixés pour l'année 2008 en relation avec les lignes directrices précitées. [PAGE 1184]

Dans une troisième partie, le rapport comprend une appréciation de la menace en Suisse et des activités des organes de sécurité.

Un deuxième volume de ce rapport de gestion traite des activités des départements et de la Chancellerie fédérale avec la mise en oeuvre d'objectifs spécifiques.

La commission a examiné ces deux volumes et a entendu les sept chefs de département, ainsi que Madame la chancelière de la Confédération dans des entretiens bilatéraux. Nos collègues de la Commission de gestion du Conseil des Etats étaient également présents. Nous remercions les conseillères et conseillers fédéraux, ainsi que Madame la chancelière de la Confédération pour leur disponibilité et la qualité de nos échanges.

Pour la première fois cette année, le traitement du rapport de gestion du Conseil fédéral est organisé au Conseil national conformément à la décision que nous avions prise à la suite d'une initiative parlementaire. Le nouveau principe de traitement du rapport concerne le débat et implique que chaque chef de département, ainsi que Madame la chancelière de la Confédération, est présent pour la partie qui le ou la concerne. Les activités du Conseil fédéral en tant que collège sont traitées tout de suite dans un premier bloc en présence du Monsieur Merz, président de la Confédération. Je vous rappelle que précédemment, c'était le président de la Confédération qui représentait tout seul le Conseil fédéral durant l'examen du rapport de gestion. L'objectif de cette nouvelle manière de procéder est une meilleure mise en valeur de cet important document de référence, une meilleure résonance et un meilleur échange avec notre Parlement.

La structure du débat a été discutée avec le Bureau de notre conseil. La solution retenue est constituée de quatre blocs de 60 minutes, réunissant chacun deux départements, avec la Chancellerie fédérale dans le dernier bloc. Pour chacun des blocs, la Commission de gestion a désigné deux rapporteurs, soit un rapporteur par département. Un rapporteur supplémentaire complète l'équipe pour représenter la Délégation des Commissions de gestion à l'occasion de l'examen du bloc "Département fédéral de justice et police/Chancellerie".

Suite au débat de cet après-midi, la Commission de gestion fera une critique de l'exercice pour évaluer cette nouvelle procédure dans le courant de l'été et de l'automne.

[VS]