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Cramer Robert · Ständerat · Genf · Grüne Fraktion · 2009-05-25

Wortprotokoll

Lorsque j'ai cosigné le postulat Fetz, je n'aurais jamais imaginé que cela pût engendrer un tel débat, parce que, au fond, c'est un postulat et qu'un postulat demande au Conseil fédéral d'étudier quelque chose. Ainsi le postulat Fetz demande au Conseil fédéral d'étudier la possibilité de permettre à celui qui en fait la demande de pouvoir modifier son nom. En d'autres termes, il s'agit de ne rien imposer à personne, mais bien d'étudier la possibilité que quelqu'un qui le souhaite puisse obtenir un changement de nom.

Ce modeste postulat fait l'objet d'un immense débat au niveau national, qui ne s'est du reste limité ni au canton d'où vient Madame Fetz, ni à la presse suisse alémanique. J'ai été interrogé à plusieurs reprises sur les motifs qui avaient bien pu me pousser à cosigner ce postulat. Finalement, il m'est apparu que si l'on pouvait avoir un tel débat sur une telle question, c'est qu'il y avait en arrière-plan deux questions extrêmement sérieuses qui, du reste, ont été abordées dans les différentes interventions: celle de l'identité - quelle est notre identité? - et celle de l'intégration. Ces questions sont difficiles et, comme toutes les questions difficiles, je suis convaincu qu'elles ne s'accommodent pas d'une réponse simple, schématique et valable pour chacun.

Pour ma part, j'ai eu l'occasion d'accueillir plus de 15 000 personnes qui ont obtenu par naturalisation la nationalité suisse et le droit de cité genevois, puisque j'ai été en charge pendant huit ans des naturalisations à Genève où l'on organise une manifestation extrêmement solennelle. Lorsque quelqu'un est naturalisé, il doit prêter serment, on chante l'hymne national et, à la suite de cette manifestation, le magistrat en charge des naturalisations serre la main à chaque personne qui a été naturalisée et passe, pour avoir un petit échange, un moment avec le groupe de personnes qui ont prêté serment.

De ces manifestations solennelles, j'ai acquis deux certitudes: la première, c'est que la naturalisation pour chacune et pour chacun de nos nouveaux concitoyens est un moment important de leur existence, peut-être même le plus important, peut-être un moment encore plus important que leur cérémonie de mariage. Les gens arrivent toujours à ces manifestations avec beaucoup d'émotion, ils portent des tenues qu'ils ont choisies, ils font ensuite des photographies que l'on retrouvera dans l'album de famille. C'est donc réellement un moment très important qui, pour chacun, concrétise un passage et une décision qui a été prise, et une décision extrêmement sérieuse. Du reste, lorsque quelqu'un se fait naturaliser, d'après notre législation, c'est qu'il a vécu au moins une quinzaine d'années dans notre pays - je parle ici des naturalisations ordinaires -, entre les douze ans nécessaires pour déposer la demande de naturalisation et la durée de la procédure.

La deuxième certitude que j'ai acquise, c'est que le cheminement de la naturalisation est différent pour chacune et chacun. Il y a 15 000 façons différentes de vivre sa naturalisation, ce n'est pas un même moule qui correspond à chacun. Et certainement, pour une bonne partie des personnes naturalisées, il y a une fierté de son pays d'origine, une fierté de ses traditions. Et, au fond, il y a cette idée, d'ailleurs très heureusement exprimée dans la réponse du Conseil fédéral, que la naturalisation est un cheminement réciproque et que c'est aussi bien un effort d'adaptation de celui qui demande la nationalité suisse à sa société d'accueil qu'un cheminement d'accueil de la société suisse à l'égard de celui qui se fait naturaliser. C'est ce que dit Monsieur Jenny: on garde son identité en acquérant en même temps la nationalité suisse.

Cela est assurément vrai et je pense que, si un jour je devais demander la nationalité d'un autre pays, ce qui n'est pas dans mes intentions, ce serait probablement ainsi que je vivrais cette naturalisation. Mais ce n'est pas le cas pour tout le monde. Il y a des gens pour qui le fait d'être naturalisé équivaut véritablement à embrasser une autre culture, à vouloir tirer un trait sur ce qui s'est passé derrière eux et qui considèrent la naturalisation véritablement comme une adhésion totale à la société helvétique et qui veulent également le marquer en portant un nom aux consonances plus faciles à retenir. C'est un choix. Je ne vois pas pourquoi nous devrions ici juger de ce choix. Ce dont nous devons juger surtout, c'est la qualité de la motivation de celui qui se fait naturaliser. Et si, pour certains de nos compatriotes, il est plus facile pour eux de s'intégrer dans notre pays par ce moyen, je ne vois pas pourquoi on leur en refuserait la possibilité!

Encore une anecdote qui est un souvenir très fort pour moi: je me souviens de la naturalisation d'un Vietnamien qui était un "boat people", qui a traversé mille souffrances avant d'arriver en Suisse, et qui, après un long séjour dans notre pays, a finalement pu acquérir la nationalité Suisse. Cet homme portait un nom avec des consonances difficiles à prononcer, il s'exprimait de façon correcte dans notre langue, mais avec un accent qui parfois n'était pas très compréhensible. Il a tenu à faire une déclaration au moment de sa naturalisation: cela a été émouvant parce que c'était une véritable déclaration d'amour pour notre pays, il nous disait que c'était pour lui le plus beau jour de sa vie parce qu'il avait enfin une patrie, ce qu'il n'avait pas eu jusque-là. Cet homme devait avoir une quarantaine d'années à l'époque.

Alors, si cet homme souhaite porter un nom plus facile à prononcer pour nos compatriotes, je pense que c'est une démarche que l'on doit pouvoir comprendre. On doit à tout le moins pouvoir accepter que le Conseil fédéral étudie cela. C'est très précisément ce que demande un postulat; il ne s'agit pas d'une décision, mais d'une demande d'étude.