ACJC/118/2024

1.

1.1 Interjeté dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142, 145 al. 1 let. c et 311 al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision finale au sens de l'art. 308 al. 1 let. a CPC, statuant dans une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., l'appel est recevable.

Il en va de même de l'appel joint, formé simultanément à la réponse (art. 313 al. 1 CPC).

Les écritures subséquentes des parties, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à cet effet ou encore dans un délai de réplique spontanée raisonnable et avant que la cause ne soit gardée à juger, sont recevables (art. 316 al. 2 CPC; sur le droit à la réplique spontanée: cf. ATF 146 III 97 consid. 3.4.1).

A______ sera ci-après désignée "l'appelant" et B______ "l'intimée".

1.2

La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Cependant, elle ne traite en principe que les griefs soulevés, à moins que les vices juridiques soient tout simplement évidents (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 4A_258/2015 du 21 octobre 2015 consid. 2.4.3).

La maxime des débats et le principe de disposition sont applicables en tant que le litige concerne la liquidation du régime matrimonial, la liquidation des rapports de copropriété des parties (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 277 al. 1 CPC) et les questions de prévoyance professionnelle (l'art. 277 al. 3 CPC ne s'appliquant qu'en première instance; cf. ATF 129 III 481 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_18/2018 du 16 mars 2018 consid. 6).

Concernant le sort des enfants mineurs, la procédure est régie par les maximes d'office et inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1 et 3 CPC), de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1, arrêt du Tribunal fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1). La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leur propre thèse; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 4.11 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_762/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1).

1.3

En application du principe de la force de chose jugée partielle instituée par l'art. 315 al. 1 CPC, la Cour peut revoir uniquement celles des dispositions du jugement entrepris qui sont remises en cause en appel, à la seule exception du cas visé par l'art. 282 al. 2 CPC, non réalisé en l'occurrence.

Dès lors, les chiffres 1 à 6, 11, 12, 15, 16 et 18 du dispositif du jugement entrepris, non remis en cause par les parties, sont entrés en force de chose jugée. Les chiffres 19 et 20 relatifs aux frais pourront être revus d'office en cas d'annulation de tout ou partie du jugement entrepris (art. 318 al. 3 CPC).

2.

La compétence internationale se déterminant au moment du dépôt de la demande et demeurant ensuite valable pour toute la durée de la procédure (perpetuatio fori; ATF 129 III 404 consid. 4.3.2; 116 II 209 consid. 2b), les juridictions genevoises sont bien compétentes pour connaître de la présente procédure de divorce et ses effets accessoires (art. 59 let. b, 63 al. 1 et 1bis, et 98 LDIP), au vu du domicile genevois de l'appelant au moment du dépôt de la demande en divorce. La compétence des tribunaux suisses est également donnée en ce qui concerne les avoirs de prévoyance des parties situés à l'étranger, puisqu'aucun juge australien ne s'est prononcé sur ceux-ci ou n'a été saisi de la question (cf. LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, Le droit du divorce, 2021, n. 455). Cela n'est à juste titre pas remis en cause.

Le droit suisse est en outre applicable à tous les aspects du litige (art. 48, 54, 61, 63 al. 2, 83 et 100 LDIP, 4 CLaH 73 sur la loi applicable aux obligations alimentaires). y compris en ce qui concerne les avoirs de prévoyance des parties situés à l'étranger (cf. infra consid. 11).

3.

Les parties ont allégué des faits nouveaux (l'intimée ayant au demeurant omis de les mentionner comme tels), produit un nombre considérable de pièces nouvelles – contraignant la Cour à un fastidieux travail de tri au regard des différentes maximes applicables au présent litige – et formulé de nouvelles conclusions en seconde instance.

3.1.1

En vertu de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Pour les aspects du litige concernant les enfants mineurs des parties, tous les novas sont admis en appel, même si les conditions prévues par l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réalisées, au vu de l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

3.1.2

L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC).

L'admissibilité d'une modification des conclusions est une condition de recevabilité au sens de l'art. 59 CPC, qui est examinée d'office (art. 60 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 4A_395/2017 du 11 octobre 2018 consid. 4.3).

3.2

3.2.1

En l'espèce, au vu des principes rappelés ci-dessus, les pièces nouvellement produites en appel (ainsi que les faits qui s'y rapportent) qui sont en relation avec les pensions alimentaires des enfants sont recevables. Les pièces suivantes fournies par l'appelant seront dès lors admises (sans que cela ne signifie qu'elles sont toutes pertinentes pour l'issue du litige) : n° 2 (extrait de l'acte de naissance de P______), n° 3 (contrat conclu avec une fille au pair), n° 4 (facture de garderie),n° 5 (certificat médical attestant d'une grossesse), n° 6 (communication d'une reconnaissance avant la naissance), n° 7 (formulaire de commande d'un véhicule en leasing du mois de mars 2022), n° 8-8bis (rapport de détective du 28 janvier 2023 et photographies du véhicule de R______, compagnon de l'intimée, prises en janvier 2023), n° 9 (courriel de la préposée au contrôle des habitants de X______ du 19 janvier 2023), n° 11-13 (attestations des communes de AA______ et de Y______ et échanges de courriels avec l'Office cantonal de la population de Z______ relatifs aux lieux de résidence de R______), n° 14 (échange de courriels du 9 mai 2023 entre l'avocat de l'époux et le détective privé), n° 19 (acte de naissance de Q______), n° 23 (lettre de licenciement du U______ du 24 novembre 2022), n° 24 (contrat de travail avec K______ du 31 janvier 2023), n° 25-27 (fiches de salaires de l'appelant des mois de juin à août 2023), n° 29 (bordereau de taxation 2019 de l'intimée, figurant d'ailleurs déjà au dossier de première instance), n° 30 (extrait du site internet www.acheter-louer.ch portant sur les maisons de 5.5 pièces ou plus en vente à AA______, censé démontrer que la maison de R______ aurait été vendue).

Pour le même motif, sont également admises les pièces suivantes produites par l'intimée: n° 3-5 (liées à ses frais de logement), n° 6 (abonnement [de l'opérateur téléphonique] AR______), n° 7 (acomptes d'impôts 2023), n° 12 (certificat de salaire 2021 de l'appelant), n° 17 (profil Linkedin de l'appelant), n° 26 (bail à loyer de l'intimée du 4 avril 2022), n° 27 (fiches de salaire de l'intimée des mois de juin à août 2023), n° 28-31 (documents produits en vue de déterminer les revenus procurés par l'immeuble dont elle est propriétaire en Australie), n° 32 (preuve du paiement du loyer du nouveau logement de l'intimée).

Sont également admissibles les pièces suivantes versées en seconde instance par l'intimée, puisqu'elles sont postérieures ou ont été découvertes postérieurement à la date à laquelle la cause a été gardée à juger par le Tribunal: n° 10-11 (courriel de notification Dropbox du 2 janvier 2023 et portfolio report de l'année 2021 relatif à un compte détenu par A______ auprès de J______, ce document ayant été découvert par le biais de Dropbox), n° 25 (échanges de courriers entre le nouveau et l'ancien conseil de l'intimée du mois de juin 2023, dont il résulte que les écritures et bordereau de pièces datées du 11 juin 2020 [cf. ci-dessous] n'ont pas pu être déposés devant le Tribunal).

Sont en outre recevables les documents suivants versés par l'appelant: pièces n° 16-17 (portfolio report du compte détenu par l'appelant auprès de J______ pour la période du 28 février 2018 au 9 mai 2023 et historique des transactions sur ce compte), n° 18 (extraits du compte AE______ de l'appelant retraçant des transferts depuis et vers le compte J______ en 2021), n° 20 (demande d'ouverture du compte J______ du 30 avril 2018) puisque leur production a été rendue nécessaire par les découvertes de l'intimée au stade de la seconde instance et des allégués formulés en relation avec ceux-ci.

Les pièces n° 28 fournie par l'appelant et n° 23 produite par l'intimée (soit des extraits des sites Internet de l'administration fiscale australienne et du gouvernement australien) sont également recevables, puisque les informations qui en résultent peuvent être considérées comme des faits notoires (cf. ATF 143 IV 380).

De nombreux autres documents nouvellement versés au dossier ainsi que des allégués formulés pour la première fois en appel sont en revanche irrecevables, dans la mesure où ils ne concernent pas des aspects du litige régis par les maximes d'office et inquisitoire et qu'ils auraient pu être produits, respectivement invoqués, en première instance en faisant preuve de la diligence requise. Cela concerne, pour l'appelant, les pièces n° 21-22 (articles de presse publiés les 21 janvier et 16 février 2022), les allégués relatifs à l'épouse de R______, notamment au sujet du domicile de l'intéressée (étant au demeurant relevé qu'ils ne sont pas prouvés), ainsi que les allégués (et le justificatif y relatif produit sous pièce n° 10) au sujet du fait que R______ est copropriétaire avec son épouse de la villa sise route

Pour les mêmes motifs, seront déclarés irrecevables, pour l'intimée, les pièces suivantes ainsi que les allégués correspondants : n° 2 (intitulée "pièces 68 et 69", soit une liste des objets que l'appelant aurait emmenés avec lui au moment de la séparation des parties, ces pièces ayant prétendument été versées en première instance mais n'y figurent pas), n° 8 (document du 26 novembre 2020 en lien avec un contrôle technique du véhicule H______ et contrat de reprise dudit véhicule par AP______ le 17 décembre 2020), n° 13-14 (factures anciennes relatives aux achats de diverses œuvres d'art), n° 18 (attestation relative au départ de AQ______, épouse de R______, de la commune de AA______ le 31 juillet 2021), n° 20 (contrat de courtage du 3 janvier 2022 relatif à la villa dont R______ et son épouse sont copropriétaires), n° 21 (carte grise du véhicule H______ établie le 11 novembre 2019 au nom de l'intimée), n° 22 (estimations relatives à la valeur de véhicules de marques H______/13______ et AG______/16______), n° 24 (copie des écritures de l'intimée datées du 11 juin 2020 et copie du chargé de pièces daté du même jour, destinés à être déposés au Tribunal mais qui ne figurent pas au dossier de première instance et ne comportent pas le tampon de cette juridiction). Le même sort sera réservé au document produit en seconde instance sous pièce n° 9 intimée (relevé du compte d'impôts de l'intimée au 16 mars 2023 établissant le paiement en juin 2019 des impôts dus pour l'année 2017) et à l'allégué nouvellement invoqué en lien avec les impôts 2017, faute d'avoir été fourni, respectivement formulé en temps utile devant le Tribunal concernant la liquidation du régime matrimonial. Les allégués nouveaux de l'intimée figurant en partie des biens listés par l'appelant dans sa pièce n° 68 seraient des biens propres, sont également irrecevables. Les allégués nouveaux (au demeurant non prouvés) au sujet du fait que le véhicule H______ était destiné à l'usage exclusif de l'intimée (cf. p. 8 détermination du 6 septembre 2023) sont également irrecevables.

L'appelant a, à son tour, produit sous pièce n° 15 l'un des documents versé au dossier par sa partie adverse sous pièce n° 8, soit le contrat de reprise du véhicule H______ par [la société] AP______ (la production de ce document par l'intimée ayant été déclarée irrecevable ci-dessus). Dans la mesure où ce n'est qu'à l'occasion du chargé de pièces fourni par l'intimée à l'appui de son appel joint que l'appelant a eu connaissance de la vente de ce véhicule, cette pièce et les faits qu'elle comporte seront néanmoins admis dans la présente procédure.

Enfin, les pièces suivantes produites par l'intimée ne seront pas prises en considération sans qu'il soit nécessaire de se pencher sur leur recevabilité, puisqu'elles sont dénuées d'incidence sur l'issue du litige : n° 15-16 (courriel de 2019 et certificat de fin d'études du 28 juin 2021 en lien avec la scolarité de C______) et n° 19 (annonce de mise en vente d'une maison située à AA______, sans précisions sur son adresse et la date de l'annonce).

3.2.2

La conclusion que l'appelant a nouvellement formulée au stade de la réplique de seconde instance et visant à ce que l'intimée soit condamnée à lui payer la somme de 13'500 fr. avec intérêts au titre de réparation du dommage causé par la précitée du fait qu'elle a vendu le véhicule H______ est recevable. En effet, elle est en connexité avec le chef de conclusion visant à la restitution de ce véhicule dont il était propriétaire et le changement de conclusion sur ce point est lié à la découverte, au cours de la procédure de seconde instance, de la vente de ce bien.

En première instance, l'intimée avait en dernier lieu conclu à ce que l'appelant soit condamné à lui payer le montant de 65'909 fr. 10 au titre de la liquidation du régime matrimonial. En seconde instance, elle a amplifié ce poste à 91'409 fr., en justifiant cette modification de ses conclusions par le fait qu'elle venait de découvrir l'existence du compte détenu par son époux auprès de J______, de sorte qu'elle sollicitait l'attribution en sa faveur de la moitié des avoirs détenus sur celui-ci au moment de l'ouverture de l'action en divorce. Dans la mesure où cette amplification de la demande repose sur des faits nouveaux qui ont été déclarés admissibles ci-dessus, elle est recevable.

En tant que l'intimée se réserve le droit d'amplifier une nouvelle fois ce poste au vu du nouvel emploi de l'appelant auprès de K______, ce chef de conclusion est dépourvu de toute portée concrète (étant relevé que les éventuelles prétentions que l'intéressée émettrait en lien avec les gains perçus par son ex-mari dans le cadre de cet emploi débuté en 2023 seraient de toute manière infondées, puisque ces gains n'entrent pas dans la masse d'acquêts de l'intéressé dans la mesure où ils sont postérieurs à la dissolution du régime matrimonial).

En seconde instance, l'intimée a formulé d'autres conclusions nouvelles en lien avec une éventuelle mise en vente aux enchères de divers biens mobiliers et avec sa dette fiscale 2017 qui serait à prendre en compte dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial. Dans la mesure où ces conclusions ne se fondent pas sur des faits nouveaux, elles sont irrecevables.

Enfin, le chef de conclusion non chiffré de l'intimée, formulé au stade de sa réplique sur appel joint, visant à ce que la Cour recalcule les contributions d'entretien dues par l'appelant en faveur des enfants et d'elle-même après prise en considération des nouveaux revenus du précité est également dépourvu de toute portée concrète, étant relevé que la Cour n'est de toute manière pas liée par les conclusions des parties en ce qui concerne le sort des enfants. A noter toutefois que c'est de manière inadmissible que l'intimée tente par ce biais de remettre implicitement (mais tardivement) en cause le chiffre 18 du dispositif du jugement querellé (qui dit que les parties ne se doivent aucune contribution à leur propre entretien), alors que ce point ne faisait pas l'objet de son appel joint.

4.

Chacun des époux sollicite que sa partie adverse produise des documents complémentaires.

4.1

Selon l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves: elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le Tribunal de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire de l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue en première instance, ou si, par une appréciation anticipée des preuves, elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis, ou encore, en vertu du principe de la bonne foi (art. 52 CPC), si la partie a renoncé à l'administration d'un moyen de preuve régulièrement offert en première instance, notamment en ne s'opposant pas à la clôture de la procédure probatoire (ATF 138 III 374 consid. 4.3).

4.2

En l'occurrence, chacune des parties a demandé qu'il soit ordonné à l'autre de fournir divers justificatifs en vue d'établir ses revenus et charges. Or, il résulte du consid. 3 ci-dessus que les parties ont d'ores et déjà versé à la procédure un nombre considérable de pièces nouvelles, dont une partie de celles qui étaient sollicitées. La Cour s'estime ainsi suffisamment renseignée pour statuer sur les pensions alimentaires litigieuses.

Il en va de même en ce qui concerne la liquidation du régime matrimonial, l'appelant ayant spontanément fourni des justificatifs relatifs au compte bancaire qu'il détient auprès de J______.

L'intimée a par ailleurs demandé, pour la première fois en seconde instance, qu'il soit ordonné à l'appelant de fournir un inventaire complet des meubles qu'il avait emportés du domicile familial au moment de son départ et de renseigner la Cour au sujet du sort de ces biens et de leur éventuel prix de vente. Dans la mesure où, en ce qui concerne des aspects du litige soumis à la maxime des débats, l’administration de preuves en appel n'entre en considération que pour instruire des nova admissibles au sens de l’art. 317 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 4A_184/2017 du 16 mai 2017 consid. 4.2.1) – condition non réalisée en l'occurrence – il ne peut être donné suite à ce chef de conclusion.

La cause étant en état d'être jugée, les conclusions préalables des parties seront rejetées.

5.

L'intimée ayant conclu à ce que les pensions alimentaires dues par l'appelant en faveur des enfants soient revues à compter du 1er septembre 2019, il convient en premier lieu de se pencher sur leur dies a quo.

5.1

Qu'elle soit en faveur du conjoint ou d'un enfant, le juge du divorce détermine le moment à partir duquel la contribution d'entretien est due. Celle-ci prend en principe effet à l'entrée en force du jugement de divorce, sauf si le juge en fixe, selon son appréciation, le dies a quo à un autre moment (ATF 142 III 193 consid. 5.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_97/2017 du 23 août 2017 consid. 11.1). Dans les cas où des mesures protectrices ou des mesures provisionnelles ont été ordonnées pour la durée de la procédure de divorce, il ne saurait fixer le dies a quo à une date antérieure à l'entrée en force partielle du jugement de divorce, soit au moment où le principe du divorce n'est plus remis en cause. En effet, les mesures provisionnelles ordonnées pendant la procédure de divorce – respectivement les mesures protectrices de l'union conjugale – jouissent d'une autorité de la chose jugée relative, en ce sens qu'elles déploient leurs effets pour la durée du procès, aussi longtemps qu'elles n'ont pas été modifiées, de sorte que le jugement de divorce ne peut pas revenir rétroactivement sur ces mesures (ATF 142 III 193 consid. 5.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_97/2017 précité, ibid.).

La date de l'entrée en force du prononcé du divorce correspond au jour du dépôt de la réponse de la partie intimée, avec ou sans appel joint (ATF 132 III 401 consid. 2.2; 130 III 297 consid. 3.3.2).

5.2

En l'espèce, le juge du divorce a fixé le dies a quo de la règlementation relative à la prise en charge des frais des enfants C______ et D______ à l'entrée en force du jugement de divorce prononcé le 21 décembre 2022. Il s'ensuit que cette règlementation – qui est remise en cause par les parties – a pris effet au plus tôt le 21 mars 2023, date de la réponse de l'intimé devant la Cour. Dès lors, celle qui sera, cas échéant, fixée aux termes de la présente décision prendra effet, par simplification, au 1er mars 2023, soit au début du mois au cours duquel le principe du divorce est entré en force.

Les conclusions de l'intimée portant sur une période antérieure à cette date seront donc rejetées, puisque le juge du divorce ne peut pas, dans sa décision au fond, revenir rétroactivement sur la règlementation fixée sur mesures provisionnelles.

6.

La quotité des pensions alimentaires fixées en faveur des enfants C______ et D______ à compter de l'entrée en force du principe du divorce est remise en cause par l'appelant. Ce dernier n'a pas pris de conclusions formelles sur ce point, mais l'on comprend de ses développements qu'il demande que les pensions alimentaires arrêtées sur mesures provisionnelles (230 fr. par mois et par enfant) en 2020 soient maintenues.

6.1.1

A teneur de l'art. 276 al. 1 CC, auquel renvoie l'art. 133 al. 1 ch. 4 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires, ces trois éléments étant considérés comme équivalents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3;5A_930/2019 du 16 septembre 2020 consid. 6.3;5A_690/2019 du 23 juin 2020 consid. 6.3.1 et les références).

Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger.

Selon l'art. 285 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant doit correspondre aux besoins de celui-ci ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2).

En cas de garde partagée avec prise en charge de l'enfant à parts égales, il n'est pas exclu, selon la capacité contributive des père et mère, que l'un des parents doive verser des contributions d'entretien pécuniaires en plus de la prise en charge personnelle qu'il fournit (arrêts du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 7.4.2;5A_1017/2014 du 12 mai 2015 consid. 4.4). Le juge peut notamment répartir les coûts d'entretien de l'enfant proportionnellement à leurs excédents (arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 précité, ibidem et les arrêts cités).

Les allocations familiales font toujours partie des revenus de l'enfant et viennent en sus de la contribution d'entretien lorsqu'elles sont versées à la personne tenue de pourvoir à l'entretien de l'enfant (art. 285a al. 1 CC).

Lorsque le parent agit dans le contexte d’un procès en divorce, la capacité de faire valoir les droits de l’enfant, vaut non seulement pour la période couvrant la minorité de l’enfant, mais aussi pour celle allant au-delà de l’accès à la majorité (NUSSBAUMER-LAGHZAOUI, Commentaire romand CC I, n. 81 ad art. 133 CC).

6.1.2

La loi n'impose pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la quotité de la contribution d'entretien. Le Tribunal fédéral a toutefois décidé d'imposer pour toute la Suisse une méthode uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille, soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent, dite en deux étapes, également applicable en cas de divorce (ATF 147 III 265 précité, in SJ 2021 I p. 316 ss; 147 III 301; 147 III 293, in JdT 2022 II p. 107 ss).

Celle-ci implique d'établir, tout d'abord, les moyens financiers à disposition, en prenant en considération tous les revenus provenant d'activités lucratives, de la fortune et de prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel, en incluant les prestations reçues en faveur de l'enfant, notamment les allocations familiales ou d'études (ATF 147 III 265 précité consid. 7.1). Il s'agit ensuite de déterminer les besoins de la personne dont l'entretien est examiné, c'està-dire le montant de son entretien convenable. A cet égard, il faut prendre pour point de départ le minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP et s'arrêter là en cas de situation financière modeste. Si les ressources financières le permettent, il faut élargir l'entretien convenable au minimum vital du droit de la famille, auquel chacun peut alors prétendre. S'il reste un excédent après couverture des minima vitaux de droit de la famille de tous les intéressés, il y a un excédent qu'il faut attribuer, selon un certain ordre de priorité (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2).

Lorsque les parents sont mariés, l'excédent à prendre en considération est celui de l'entier de la famille, à savoir l'excédent cumulé des deux parents

(ATF 147 III 265 consid. 8.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 du 7 mars 2021 consid. 6.2 et la référence citée). Cette répartition se fait généralement par "grandes et petites têtes", en ce sens que chacun des parents reçoit le double de chacun des enfants; cette règle n'est cependant pas absolue et peut être relativisée selon les circonstances du cas particulier (ATF 147 III 265 consid. 7.3, arrêt du Tribunal fédéral 5A_597/2022 du 7 mars 2021 consid. 6.2). La part de l'excédent en faveur des enfants est ensuite partagée par moitié entre chacun de leurs parents qui assument leur garde alternée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_330/2022 du 27 mars 2023 consid. 4.1.2 et 4.2.4).

Dans l'ATF 147 III 265 (consid. 7.3), il a été exposé que l'enfant ne pouvait pas prétendre, dans le cadre de la répartition de cet excédent, à un train de vie supérieur à celui dont il bénéficiait avant la séparation de ses parents. Dans des situations particulièrement favorables, la part de l'excédent de l'enfant devait ainsi être arrêtée en fonction de ses besoins concrets et en faisant abstraction du train de vie mené par les parents; ceci se justifiait également d'un point de vue éducatif (cf. également arrêt du Tribunal fédéral 5A_52/2021 du 25 octobre 2021 consid. 7.2). Cependant, dans un second arrêt de principe (ATF 147 III 293 consid. 4.4 in fine), il a été retenu que les enfants pouvaient participer au train de vie total plus élevé de leurs parents, leur part à l'excédent n'étant ainsi pas limitée au standard antérieur. Cette seconde approche a été confirmée récemment, le Tribunal fédéral rappelant que l'entretien des enfants n'était pas limité au niveau de vie qui était le leur avant la séparation; ceux-ci devaient pouvoir participer à un niveau de vie globalement plus élevé de la famille (arrêt du Tribunal fédéral 5A_994/2022 du 1er décembre 2023 consid. 5.1 renvoyant à l’ATF 147 III 293 consid. 4.4).

La décision fixant l'entretien doit exposer pour quels motifs la règle de répartition par grandes et petites têtes a été appliquée ou non (ATF 147 III 265 consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_52/2021 du 25 octobre 2021 consid. 7.2).

6.1.3

Pour calculer la contribution d'entretien, il convient en principe de se fonder sur le revenu effectif des parties (ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_724/2018 du 14 mars 2019 consid. 3.2.4). Il est admis, à cet égard, que le bonus fait partie du salaire, lorsqu'il s'agit d'une rémunération régulière (arrêt du Tribunal fédéral 5A_627/2019 du 9 avril 2020 consid. 4.2 et les références). En cas de bonus irréguliers ou ponctuels, le revenu doit être qualifié de fluctuant. Pour obtenir un résultat fiable dans ce cas, il convient de tenir compte du revenu net moyen réalisé durant plusieurs années (arrêts du Tribunal fédéral 5A_745/2015 du 15 juin 2016 consid. 12.2.2;5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 3.3.1).

6.1.4

Le minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP comprend le montant de base mensuel (incluant les frais pour l'alimentation, les vêtements et le linge, les soins corporels et de santé, l'entretien du logement, les assurances privées, les frais culturels ainsi que les dépenses pour l'éclairage, le courant électrique ou le gaz pour la cuisine), ainsi que certains postes supplémentaires, à savoir, pour les parents, les frais de logement effectifs ou raisonnables, les primes d'assurance-maladie obligatoire et les dépenses indispensables à l'exercice d'une profession (en particulier frais de déplacement et les frais de repas à l'extérieur) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_329/2016 du 6 décembre 2016 consid. 4.1; BASTONS BULLETTI, L'entretien après le divorce : Méthodes de calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 84 s. et 101 s.). Pour les enfants, les suppléments au montant de base mensuel comprennent les primes d'assurancemaladie obligatoires, les dépenses particulières pour la formation (transports publics et fournitures scolaires) et les frais de santé particuliers (cf. Normes d'insaisissabilité pour l'année 2024 [NI-2024], RS/GE E 3 60.04). S'y ajoutent une participation de l'enfant aux frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2).

Le minimum vital du droit de la famille peut, quant à lui, intégrer, chez les parents, les impôts, un forfait pour les télécommunications et les assurances, les frais de formation continue nécessaires, les frais de logement correspondant à la situation financière (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du droit de visite, voire du remboursement de dettes et, en cas de situations plus élevées, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les enfants, il peut être tenu compte d'une part d'impôts des parents, d'une participation aux frais de logement du parent gardien correspondant aux circonstances financières concrètes et, le cas échéant, des primes d'assurance-maladie complémentaire (ATF 147 III 265 précité consid. 7.2)

La charge fiscale à inclure dans les besoins – élargis – de l'enfant correspond à la proportion du revenu de l'enfant (notamment la contribution d'entretien en espèces et les allocations familiales) au regard du revenu total imposable du parent bénéficiaire, appliquée à la dette fiscale totale du parent bénéficiaire. Ainsi, si le revenu attribuable à l'enfant représente, par exemple, 20% du revenu du foyer fiscal, la même proportion de la dette fiscale totale du parent bénéficiaire doit être incluse dans les besoins de l'enfant et, par conséquent, seule la différence doit être incluse dans les besoins du parent bénéficiaire (ATF 147 III 457 précité consid. 4.2.3.5).

6.2

En l'espèce, c'est à juste titre que le premier juge a appliqué la méthode dite du minimum vital avec répartition de l'excédent, cette méthode ayant été déclarée obligatoire pour toute la Suisse depuis le mois de novembre 2020. La circonstance que cela ait pour effet d'augmenter les pensions alimentaires allouées aux enfants communs des parties par rapport à la règlementation prévue sur mesures provisionnelles en avril 2020 (non revue en 2021, faute de changement notable et durable dans les situations respectives des parties) ne justifie pas que l'on s'écarte de la méthode désormais imposée par le Tribunal fédéral. Par ailleurs, au regard de la situation financière de la famille, c'est à bon droit que le Tribunal a déterminé le budget de chacun en se fondant sur le minimum vital élargi du droit de la famille.

Les revenus et charges de toute la cellule familiale (y compris de la famille recomposée de l'appelant) sont remis en cause en seconde instance. Il convient dès lors de revoir les situations financières respectives des parties et de leurs enfants, à l'aune des griefs formulés.

6.2.1

6.2.1.1

Les deux parties remettent en cause le montant du salaire de l'appelant, arrêté par le premier juge à 20'200 fr. nets par mois. L'appelant se prévaut en outre d'une baisse importante de salaire – contestée par l'intimée –, au vu de son changement d'emploi intervenu au premier trimestre de l'année 2023.

Dans la mesure où le dies a quo des pensions alimentaires fixées au terme du présent arrêt a été fixé au mois de mars 2023, seul le salaire perçu par l'appelant dans le cadre de l'activité exercée auprès de son nouvel employeur est a priori déterminant. Cela étant, dans la mesure où il n'a débuté cette activité qu'à mi-mars 2023, le salaire moyen obtenu au cours de toute l'année en question sera pris en considération.

En ce qui concerne la période antérieure à l'engagement de l'appelant par K______, il est peu compréhensible que le premier juge se soit basé sur un revenu mensuel net de 20'200 fr. alors qu'il avait été retenu, dans le cadre des mesures provisionnelles (cf. ACJC/546/2020 du 21 avril 2020), que le salaire mensuel net de l'intéressé s'élevait à 20'500 fr. Or, il n'a pas été établi (ni même allégué) qu'il aurait subi une baisse de salaire au cours de son emploi pour le U______. Il n'y a dès lors aucun motif de s'écarter du salaire de 20'500 fr. par mois pour les mois de janvier et février 2023.

Le contrat de travail que l'appelant a signé avec K______ en mars 2023 prévoit, en sus du salaire fixe, une prime discrétionnaire d'un montant total variant entre 43'640 fr. et 80'640 fr. (soit une prime d'un montant fixe de 43'640 fr. basée sur les performances de l'employé et une autre, de 0 fr. à 37'000 fr., arrêtée en fonction des performances de l'entreprise). Quand bien même le contrat précise que ces montants sont indicatifs, il n'en demeure pas moins que l'appelant a pu bénéficier d'une prime correspondant, pro rata temporis, au montant minimum indiqué dans le document en question, pour la période fiscale de l'entreprise qui se clôturait à fin juin 2023. Il ne fait dès lors aucun doute que l'appelant aura bénéficié d'une prime calculée sur la même base pour la période de juillet à décembre 2023.

Le revenu que l'appelant a perçu de K______ pour la période du 15 mars au 31 décembre 2023 peut ainsi être estimé à au moins 195'231 fr. nets (soit 15'670 fr. nets x 9.5 mois + 46'366 fr. nets estimés à titre de bonus et primes prévues par le contrat [(20'000 fr. bruts de sign-on bonus + 12'728 fr. bruts de prime garantie pour la période de mars à juin 2023 + 21'820 fr. de prime pour la période de juillet à décembre 2023) – 15% de déductions sociales], hors éventuelle prime variable.

Ainsi, pour 2023, les ressources de l'appelant ont totalisé (au minimum) 236'231 fr. nets (20'500 fr. x 2 pour les mois de janvier et février + 195'231 fr. nets pour la période de mars à décembre 2023), ce qui revient à un montant moyen de 19'685 fr. par mois. A compter de l'année 2024, le salaire mensuel net de l'appelant peut être estimé à environ 18'760 fr. par mois (15'670 fr. x 12 de salaire fixe + 37'094 fr. de prime garantie (montant net estimé), hors prime variable dont il ne peut être tenu compte puisqu'elle est versée à la discrétion de l'employeur en fonction des performances de l'entreprise.

6.2.1.2

L'appelant conteste également les charges retenues par le premier juge à son égard.

Il fait en particulier grief au premier juge d'avoir mis une partie de son loyer à la charge de sa compagne, alors que celle-ci ne travaille pas, selon lui. Or, il résulte du dossier que les enfants P______ et Q______ fréquentent une crèche trois fois par semaine et qu'elles sont en outre gardées par une fille au pair. La compagne de l'appelant dispose dès lors du temps nécessaire pour se consacrer à une activité rémunérée, étant d'ailleurs rappelé que le contrat conclu avec la fille au pair mentionne qu'elle travaille au AC______ à AD______ [VD]. Faute pour l'appelant d'avoir collaboré à l'établissement des faits sur ce point, c'est à juste titre que le premier juge a retenu que celle-ci était réputée être en mesure de participer à raison de la moitié aux frais du ménage.

Aussi, après déduction de la part au loyer de C______ et D______, seule la moitié du loyer sera retenu à charge de l'appelant. La part au loyer de l'appelant correspond dès lors à 1'440 fr. (3'600 fr. x 80% /2).

Les frais de leasing nouvellement invoqués au stade de l'appel ne seront pas pris en considération, puisque le document qui s'y rapporte ne permet pas de prouver la réalité de ces frais, étant relevé que des frais de transport (abonnement CFF) figurent d'ores et déjà dans le budget arrêté par le premier juge.

En résumé, les charges personnelles de l'appelant totalisent 7'050 fr. par mois depuis mars 2023, ce qui inclut 1'440 fr. de part au loyer, 380 fr. de prime d'assurance-maladie, 322 fr. de frais de transport, 850 fr. d'entretien de base OP, 140 fr. de frais de télécommunication, 30 fr. de prime d'assurance ménage et 3'888 fr. d'impôts.

Par conséquent, le disponible de l'intéressé s'est élevé à 12'635 fr. en 2023 (19'685 fr. – 7'050 fr.), respectivement se monte à 11'710 fr. (18'760 fr. – 7'050 fr.) depuis janvier 2024.

6.2.2

6.2.2.1

L'appelant fait valoir, sans fournir un quelconque moyen de preuve à l'appui, que le salaire mensuel de l'intimée aurait été augmenté à plus de 15'000 fr. Sa critique est infondée, puisqu'il ressort des quelques fiches de salaire versées à la procédure que le revenu de l'intéressée s'est monté à 7'670 fr. par mois en 2023. Cela étant, l'appelant se prévaut avec raison des informations résultant de la taxation 2019 de l'intimée, puisqu'il en découle que cette dernière a perçu un salaire mensuel net total de 7'880 fr. environ cette année-là (revenu annuel net de 94'518 fr.). Il est indéniable que ce montant, plus élevé que celui indiqué sur les quelques fiches de salaire produites pour l'année 2023, inclut une prime au mérite d'environ 200 fr. par mois, tel que cela fut le cas en 2018. Dans la mesure où rien n'indique que cette prime n'est pas versée chaque année, il sera retenu que le salaire mensuel net de l'intimée se monte au moins à 7'880 fr. par mois, comme en 2019.

A teneur des pièces figurant au dossier, il est établi que le bien immobilier que l'intimée possède en Australie ne lui procure plus de revenus depuis 2019, au vu de la hausse de la dette hypothécaire y relative et des intérêts que cela génère. C'est donc à tort que l'appelant a invoqué – d'ailleurs pour la première fois au stade de sa duplique à l'appel joint – que l'intimée bénéficierait de revenus non déclarés dans le cadre de la présente procédure.

6.2.2.2

En ce qui concerne les charges de l'intimée, l'appelant reproche au premier juge d'avoir admis – sur la base d'une simple déclaration écrite du conseil de la première nommée et sans aucun moyen de preuve à l'appui – que l'intéressée ne vivait plus avec R______ depuis mars 2022, alors même qu'il était établi qu'ils faisaient ménage commun depuis 2017.

Il résulte des diverses attestations produites que le lieu de vie effectif de R______ n'a pas toujours coïncidé avec les informations déclarées aux autorités. Il n'a, par exemple, jamais annoncé son départ de la commune de AA______, qu'il a toujours mentionnée comme étant son domicile principal depuis 2012, alors même que lorsqu'il a été entendu comme témoin par le Tribunal en 2020, il a reconnu qu'il vivait en concubinage avec l'intimée depuis 2017 (à Y______, puis à Z______). Par ailleurs, après avoir quitté le logement de Y______ avec l'intimée à fin janvier 2019 pour se domicilier à Z______, il n'a annoncé son arrivée dans la commune que plusieurs mois plus tard, soit en avril 2020.

Aussi, la seule circonstance que le précité ait annoncé son arrivée à AA______ le 1er mars 2022 ne suffit pas pour démontrer qu'il résiderait effectivement depuis cette date dans cette commune, puisqu'il n'avait de toute manière pas annoncé son départ de cette commune auparavant (se contentant de déclarer des résidences secondaires à d'autres adresses alors même qu'il y vivait de manière permanente).

Au demeurant, le dépôt des papiers en un lieu donné n'est à lui seul pas déterminant pour déterminer le domicile d'une personne. Lorsqu'une personne séjourne en deux endroits différents et qu'elle a des relations avec ces deux endroits, le domicile se trouve au lieu avec lequel elle a les relations les plus étroites, compte tenu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 III 100 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4.2).

Or, l'intimée a reconnu que, malgré une brève interruption de quelques mois, elle entretenait toujours une relation avec R______. Elle a certes fait valoir qu'elle n'envisageait plus de faire ménage commun avec le précité, mais elle n'a – en dehors des quelques attestations provenant du Contrôle des habitants – invoqué aucune autre circonstance reconnaissable par des tiers qui permettrait de déduire que le centre des intérêts personnels de R______ se trouverait à AA______. Elle n'a par ailleurs pas fourni d'autres justificatifs, tels que des courriers qui auraient auparavant), qui permettraient de fournir des indices allant dans le sens de ses allégués.

Au regard de ces éléments, il sera retenu que R______ fait encore ménage commun avec l'intimée, l'existence de liens personnels l'emportant sur le lieu où sont déposés les papiers (étant observé que la circonstance qu'il ne figure pas sur le contrat de bail relatif au logement de X______ est dépourvu de pertinence). Ce qui précède paraît d'autant plus conforme à la réalité que l'on ne voit pas comment l'intimée pourrait assumer seule un loyer de 3'500 fr. (place de parking de 70 fr. incluse), qui représente près de la moitié de son salaire, étant relevé qu'il n'est pas établi que R______ ne dispose pas de revenus à l'heure actuelle.

Cela étant, dès lors que le choix d'un logement de 4.5 pièces résulte du fait que l'intimée a la garde partagée sur ses deux enfants, qu'elle accueille une semaine sur deux, l'on ne peut imputer la moitié des frais de logement au concubin de l'intimée. En conséquence, la part au loyer des enfants sera déduite du loyer de 3'500 fr. avant répartition du solde entre l'intimée et R______.

Se référant à un arrêt rendu par la Cour en janvier 2021 dans une autre affaire (ACJC/36/2021), l'appelant fait valoir que la part au loyer de l'intimée imputable aux deux enfants dont ils partagent la garde alternée devrait s'élever à 30% et non pas 20%, comme retenu par le premier juge. Or, la proportion retenue par le Tribunal entre parfaitement dans les limites généralement admises par la jurisprudence (cf. arrêts du Tribunal fédéral 5A_803/2021 du 18 mars 2022 consid. 4.2;5A_952/2019 du 2 décembre 2020 consid. 5.3.3.3 [admission implicite d'un pourcentage de 20% pour deux enfant];5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 3.2 [admission implicite d'un pourcentage de 15% pour deux enfants également]), de sorte qu'il n'y a pas lieu de modifier ce point. Dès lors, les frais de logement de l'intimée seront retenus à hauteur de 1'400 fr. (3'500 fr. x 80%/2).

Par ailleurs, compte tenu de la situation retenue ci-dessus, c'est un montant de 850 fr. qui sera retenu comme base OP (soit la moitié du montant prévu pour un couple) pour l'intimée.

La critique de l'appelant relative à la prime d'assurance-ménage, retenue à hauteur de 39 fr. 12 dans le budget de l'intimée, est infondée, puisque rien n'indique que l'intéressée aurait résilié cette assurance du fait de ses déménagements successifs ou que le montant de la prime aurait été réduit. Par ailleurs, les frais de télécommunication de l'intimée s'élèvent à 146 fr. par mois, comme attesté par le justificatif produit en seconde instance.

Enfin, il n'y a pas lieu de tenir compte du déficit subi par l'intimée en lien avec son bien immobilier australien, cette charge ne faisant pas partie du minimum vital du droit de la famille de l'intéressée en tant qu'elle est liée à une résidence secondaire.

Le Tribunal a correctement évalué la charge fiscale totale de l'intimée à 1'000 fr. par mois à compter de l'année 2023 (estimation effectuée sur la base de la taxation fiscale 2019 de l'intimée en adaptant la quotité des revenus, y compris les pensions alimentaires). Conformément à la jurisprudence, cette charge doit être ventilée entre l'intimée et ses enfants (durant leur minorité). Par simplification, dans la mesure où la part de revenus attribuable aux enfants représente environ 20% du revenu total du foyer de l'intimée, la charge fiscale totale de cette dernière sera répartie à hauteur de 80% dans son budget à elle et de 20% dans ceux des enfants (soit 10% pour C______ et 10% pour D______).

En résumé, les charges admissibles de l'intimée totalisent 4'010 fr. environ, ce qui comprend 1'400 fr. de part au loyer, 450 fr. de prime d'assurance-maladie LAMal, 322 fr. de frais de transport (abonnement général CFF), 850 fr. d'entretien de base OP, 800 fr. d'impôts, 146 fr. de frais de télécommunication et 39 fr. de prime d'assurance ménage.

Le disponible de l'intimée s'élève dès lors à 3'870 fr. (7'880 fr. – 4'010 fr.).

6.2.3

Au regard des éléments retenus ci-dessus, le coût mensuel de C______ (hors frais de scolarité, dus jusqu'à la rentrée 2023) revient au montant arrondi de 1'735 fr. (1'635 fr. à compter de sa majorité), comprenant 360 fr. de part au logement de son père, 350 fr. de part au loyer de sa mère, 100 fr. de part aux impôts de sa mère (jusqu'à sa majorité), 106 fr. 55 de prime d'assurance LAMal et LCA, 221 fr. de frais de transport (abonnement CFF) et 600 fr. d'entretien de base

OP. Après déduction des allocations familiales, les besoins mensuels de C______ s'élèvent à 1'335 fr. jusqu'à ce qu'elle atteigne la majorité en mars 2024, puis à 1'235 fr. au-delà.

Les charges mensuelles de D______ s'élèvent à environ 1'675 fr. (1'575 fr. à compter de sa majorité), constitués de sa part au logement de son père (360 fr.), de sa part au logement de sa mère (350 fr.), de sa part aux impôts de sa mère jusqu'à sa majorité (100 fr.), de sa prime d'assurance LAMal et LCA (128 fr. 65), de ses frais de transports (139 fr. pour un abonnement annuel multizone Mobilis) et de son montant de base OP (600 fr.). Après déduction des allocations familiales (300 fr., puis 400 fr. dès l'âge de 16 ans), les besoins de D______ se monteront à 1'375 fr. jusqu'en septembre 2024, à 1'275 fr. à compter d'octobre 2024, puis à 1'175 fr. à partir d'octobre 2026.

6.2.4

Les frais des autres enfants de l'appelant s'établissent comme suit :

Les charges de P______ totalisent 1'590 fr. par mois, soit 400 fr. d'entretien de base OP, 40 fr. de prime d'assurance-maladie et 1'150 fr. de frais de garde [montant arrondi, étant précisé que les frais allégués concernant la fille au pair n'ont pas été pris en compte, puisqu'ils ne sont pas documentés]).

Celles de Q______ se sont élevées à 440 fr. par mois depuis avril 2023, respectivement à 1'590 fr. dès le mois d'août 2023 (400 fr. d'entretien de base OP, 40 fr. de prime d'assurance-maladie, ainsi qu'un montant identique que P______ pour les frais de garde à compter du mois d'août 2023, soit après le congématernité de sa mère, étant relevé que le rabais fratrie invoqué par l'intimée à cet égard n'a pas été démontré et ne constitue pas un fait notoire).

Il sera retenu que l'appelant doit assumer la moitié des charges relatives à P______ et Q______, l'autre moitié demeurant à la charge de leur mère, O______.

Ainsi, après déduction de la moitié des allocations familiales perçues pour chacune des filles précitées, sont demeurés respectivement demeurent à la charge de l'appelant les montant de 645 fr. (1'590 fr./2 – 150 fr. correspondant à la moitié des allocations familiales perçues pour P______) pour le mois de mars 2023, 715 fr. ([1'590 fr. + 440 fr.]/2 – 300 fr. d'allocations familiales pour P______ et Q______) d'avril à juillet 2023, puis 1'290 fr. ([1'590 f. + 1'590 fr.]/2 – 300 fr.) dès le mois d'août 2023.

6.2.5

Les disponibles respectifs des parties sont dans un rapport d'environ 70% (appelant) - 30% (intimée). Cette clé de répartition sera prise en considération pour déterminer la part de chaque parent à la prise en charge financière de leurs enfants communs.

Les coûts directs de C______, arrêtés à 1'335 fr. jusqu'à ce qu'elle atteigne la majorité en mars 2024, puis à 1'235 fr. au-delà, et ceux de D______, fixés à 1'375 fr. jusqu'en septembre 2024, 1'275 fr. à compter d'octobre 2024, puis 1'175 fr. à partir d'octobre 2026, doivent ainsi être assumés par les parties dans la proportion 70%-30%. Sur la base de ce pourcentage, l'appelant devra assumer pour C______ un montant total de 935 fr. (puis 865 fr. dès sa majorité), respectivement pour D______ un montant de 960 fr. (890 fr. dès octobre 2024, puis 820 fr. dès octobre 2026), l'intimée se chargeant des 30% restants, soit 400 fr. pour C______ (370 fr. dès la majorité) respectivement 415 fr. (puis 385 fr. dès octobre 2024 et 355 fr. dès octobre 2026) pour D______.

Lorsque D______ et C______ se trouvent chez leur mère, leurs coûts directs respectifs totalisent 750 fr. (puis 650 fr. dès la majorité) chacun (soit part au loyer, moitié de la base mensuelle ainsi que part aux impôts jusqu'à la majorité).

Sur le principe, l'appelant devra dès lors assumer – en plus des frais qu'il prend directement en charge lorsque les enfants D______ et C______ sont avec lui (part au loyer, moitié de la base mensuelle, primes d'assurance et frais de transport) – pour C______, les montants de 350 fr. (750 fr. – 400 fr.) jusqu'à sa majorité, puis 280 fr. au-delà (650 fr. – 370 fr.) au-delà, et pour D______, les montants de 335 fr. (750 fr. – 415 fr.) jusqu'à l'âge de 16 ans, 365 fr. jusqu'à la majorité (750 fr. – 385 fr.), puis 295 fr. au-delà (650 fr. – 355 fr.), lorsque les enfants se trouvent chez leur mère.

Dans la mesure où l'appelant prend en charge la majeure partie du coût d'entretien des enfants, les allocations familiales perçues pour ceux-ci resteront en ses mains.

Après couverture de sa part au coût d'entretien des enfants, y compris les frais de M______, P______ et Q______, il reste à l'appelant un montant mensuel de 8'640 fr. en 2023, puis de plus 7'400 fr. dès 2024 (12'635 fr. de disponible en 2023 [11'710 fr. dès janvier 2024] + 1'100 fr. d'allocations familiales pour M______, C______ et D______ [1'200 fr. d'allocations dès octobre 2024] – 1'500 fr. de frais pour M______ – 720 fr. de parts au loyer de C______ et D______ – 600 fr. de bases mensuelles d'entretien – 235 fr. de primes d'assurance-maladie – 360 fr. de frais de transport – 685 fr. à verser à titre de participation aux frais de D______ et C______ lorsqu'ils se trouvent chez leur mère [puis montant mensuel moyen de majeur] – 995 fr. en moyenne de frais mensuels relatifs à P______ Q______ de mars à décembre 2023, respectivement 1'290 fr. par mois dès 2024]).

Pour sa part, l'intimée bénéficie d'un excédent supérieur à 3'000 fr. par mois (3'870 fr. de disponible – 400 fr. de frais pour C______ – 415 fr. de frais pour D______ en 2023; 3'870 fr. – 780 fr. de frais mensuels en moyenne pour les deux enfants en 2024; 3'870 fr. – 755 fr. par mois en 2025; 3'870 fr. – 720 fr. de frais mensuels à compter de la majorité de D______).

Compte tenu de l’important disponible mensuel des parties, il ne se justifie pas d’appliquer strictement la clé de répartition de l’excédent familial, tel que préconisé par la jurisprudence du Tribunal fédéral. En effet, indépendamment de la question de savoir si l’entretien des enfants doit être limité au niveau de vie qui était le leur avant la séparation de leurs parents (cf. ATF 147 III 265 consid. 7.3 vs ATF 147 III 293 consid. 4.4 in fine et arrêt du Tribunal fédéral 5A_994/2022 du 1er décembre 2023 consid. 5.1), il est indéniable que dans l’hypothèse où l’on répartirait ledit excédent selon la méthode des petites et grandes têtes, les pensions alimentaires à verser en faveur des enfants commun des parties auraient pour conséquence de financer indirectement le train de vie de leur mère, en mains de laquelle les pensions alimentaires doivent être versées. En l'occurrence, au regard de la disproportion entre les excédents de chaque parent, il se justifie que l'intimée conserve intégralement sa part d'excédent (ce qui lui permettra par exemple de payer l'intégralité de son loyer dans l'hypothèse où elle ne ferait plus ménage commun avec son compagnon à l'avenir). Par ailleurs, pour des motifs éducatifs, la part des enfants à l'excédent de leur père sera limitée à 1'000 fr. par enfant, la moitié des parts revenant à C______ et D______ restant en mains de l'appelant, compte tenu de la garde alternée exercée sur eux. Le montant mensuel de 500 fr. par enfant revenant en mains de la mère est en effet suffisant pour couvrir les frais de loisirs et de vacances des enfants lorsqu'ils sont avec celle-ci durant leur minorité, étant rappelé qu'ils ne peuvent plus prétendre à une part de l'excédent une fois qu'ils seront majeurs.

En définitive, le montant mensuellement dû par l'appelant en faveur de l'intimée à titre de contribution à l'entretien de C______ sera arrêté au montant arrondi de 850 fr. (350 fr. de participation aux coûts directs + 500 fr. de part à l'excédent) jusqu'à sa majorité. La pension alimentaire mensuelle en faveur de D______ sera également fixée au montant arrondi de 850 fr. jusqu'à sa majorité (335 fr. puis 365 fr. de participation aux coûts directs par mois + 500 fr. de part à l'excédent). A partir de la majorité, les pensions alimentaires en faveur de C______ et D______ seront mensuellement fixées aux montants, arrondis à la centaine supérieure, de 300 fr. chacun, ces montants étant dus jusqu'à l'achèvement d'une formation poursuivie de manière sérieuse et régulière. Les montants ainsi fixés sont équitables, au regard des besoins des enfants et des situations financières respectives de leurs parents.

Les chiffres 7 et 8 du dispositif du jugement attaqué seront dès lors réformés dans le sens qui précède. Par ailleurs, le chiffre 10 dudit dispositif sera également annulé, puisque les allocations familiales doivent rester en mains de l'appelant.

A noter que le paiement des pensions alimentaires fixées ci-dessus laisse à l'appelant un disponible largement suffisant pour couvrir le solde des frais de scolarité dus pour C______ pour une période limitée en 2023 (cf. chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris).

7.

L'appelant reproche au Tribunal de ne pas avoir condamné l'intimée à lui restituer le véhicule de marque H______/13______, immatriculé VD 3______.

Sur ce point, le premier juge a tenu pour établi que la H______ susmentionnée avait été acquise en 2009 au moyen des seuls acquêts de l'appelant, puisque l'intimée ne disposait d'aucune source de revenus à l'époque. Il a par ailleurs retenu que l'épouse avait conservé la jouissance de ce véhicule depuis la séparation des parties. Ce nonobstant, le premier juge a considéré qu'il ne pouvait donner suite à la demande de l'appelant visant à obtenir la restitution de ce bien, au motif que le chef de conclusion y relatif n'avait pas été formulé de manière suffisamment précise pour permettre d'individualiser l'objet dont la restitution était requise. Dans les faits, au moment de la reddition du jugement de divorce, le véhicule immatriculé VD 3______ était une AH______/15______ que l'intimée détenait en leasing.

Indépendamment de la question de savoir si cette appréciation du premier juge était fondée, il est indéniable que la conclusion de l'appelant visant à obtenir la restitution du véhicule H______ litigieux est devenue sans objet en cours de procédure. En effet, comme l'appelant l'admet lui-même, le véhicule en question – qui était bien demeuré en mains de l'intimée au moment de la séparation – n'est plus en possession de l'intéressée, puisqu'il a été vendu le 17 décembre 2020.

Les conséquences de cette vente seront examinées ci-après.

8.

L'appelant a nouvellement conclu (de manière admissible; cf. supra consid. 3.2.2) à ce que l'intimée soit condamnée à lui verser la somme de 13'500 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 décembre 2020 à titre de dédommagement pour la vente illicite du véhicule susvisé.

8.1

D'après l'art. 205 al. 1 CC, chaque époux reprend ceux de ses biens qui sont en possession de son conjoint.

La restitution des biens se fait en nature, de telle sorte qu’une éventuelle plus- ou moins-value reste au propriétaire du bien. Les biens acquis en remploi doivent également être remis. Pour le reste, les conditions de la restitution sont régies par les règles ordinaires (art. 938 ss CC, 41 ss et 62 ss CO; STEINAUER/ FOUNTOULAKIS, Commentaire romand CC, n. 7 ad art. 205 CC).

Les art. 938 ss CC régissent la responsabilité du possesseur qui n'a pas ou plus de titre à posséder et qui doit restituer l'objet au véritable ayant droit. Elles visent en effet à régler les conséquences de la restitution, respectivement de l'impossibilité de restituer. Les prétentions qu'elles fondent sont donc quasi-accessoires par rapport à l'obligation de restitution en tant qu'elles ne peuvent être exercées que si les conditions d'une restitution sont données ou si, à tout le moins, elles l'ont été une fois (arrêt du Tribunal fédéral 5A_88/2011du 23 septembre 2011 consid. 7.1).

D'après l'art. 940 CC, le possesseur de mauvaise foi doit restituer la chose et indemniser l’ayant droit de tout le dommage résultant de l’indue détention, ainsi que des fruits qu’il a perçus ou négligé de percevoir. Cette disposition s’applique non seulement lorsque le possesseur non autorisé était déjà de mauvaise foi au moment de l’acquisition, mais également lorsqu’il le devient par la suite (PICHONNAZ, Commentaire romand CC II, n. 3 ad art. 940 CC).

Les prétentions déduites de l'art. 940 al. 1 CC existent à côté de l'action en restitution de la chose et peuvent être invoquées chaque fois qu'il y a ou qu'il y a eu matière à restitution. L'indue détention, au sens de l'art. 940 al. 1 CC, ne suppose pas que la chose ait déjà été réclamée par l'ayant droit; une obligation de restituer suffit (ATF 120 II 191). Le dommage visé par cette disposition peut résulter du fait que la chose a été volée ou que le possesseur de mauvaise foi l'a aliénée. Dans ce dernier cas, s'il n'a pas été possible de la récupérer, l'indemnité doit compenser la valeur de la chose (STEINAUER, Les droits réels, tome I, n. 521 et 522).

S’il est impossible d’obtenir la restitution de la chose, l’indemnité correspondra à la valeur de l’objet lui-même (PICHONNAZ, Commentaire romand CC II, n. 29 ad art. 940 CC).

Par ailleurs, lorsque l'indemnisation se fait sous la forme d'un capital, le demandeur a le droit aux intérêts de celui-ci. Ces intérêts dont le taux s'élève à 5% (art. 73 al. 1 CO) courent en principe à partir du jour de l'événement dommageable (WERRO, Commentaire romand CO, n. 19 ad art. 42 CO).

8.2

En l'occurrence, l'appelant a démontré qu'il était l'unique acquéreur, en 2009, du véhicule H______ susmentionné et qu'il en était donc le propriétaire. Pour sa part, l'intimée n'a pas établi que le précité lui aurait donné ce véhicule par la suite, étant précisé que la donation ne se présume pas, même entre époux (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_87/2010 du 5 mai 2010 consid. 3.1). L'intimée n'a notamment pas démontré, ni même allégué devant le premier juge, que ce véhicule avait été acquis pour son usage exclusif. Par ailleurs, la seule circonstance que la précitée ait été autorisée à conserver la jouissance du véhicule litigieux au moment de la séparation des parties n'est pas suffisante pour prouver que l'appelant avait l'intention de le lui donner, étant d'ailleurs relevé que le permis de circulation de ce véhicule était resté au nom de ce dernier.

Au regard de ce qui précède et quand bien même l'intimée a bénéficié de l'usage de ce véhicule depuis la séparation des parties en octobre 2015, elle ne pouvait pas, de bonne foi, penser qu'elle en était devenue propriétaire, puisque l'appelant lui a réclamé la restitution de celui-ci dans la demande en divorce déposée en 2018. Aussi, l'intimée ne pouvait pas se sentir libre de disposer de ce véhicule en 2020 alors que la question de son éventuelle restitution à l'appelant n'avait pas encore été tranchée.

Conformément aux règles rappelées ci-dessus, dans la mesure où la restitution est désormais impossible, l'intimée doit indemniser l'appelant pour compenser le fait qu'elle a aliéné son véhicule sans droit.

Reste à déterminer le montant de cette indemnité. A cet égard, aucun élément ne permet de retenir que l'intimée aurait vendu le véhicule litigieux à un prix inférieur à sa valeur réelle. Les documents produits par l'appelant en première instance pour démontrer que des véhicules semblables (modèle et année de mise en circulation identiques) auraient été mis en vente en 2018 à des prix supérieurs (en l'occurrence, 13'509 fr.) ne permettent pas de prouver que l'intimée aurait pu en obtenir un prix si élevé ni même un meilleur prix, puisqu'il n'est pas possible de connaître l'état du véhicule en question au moment où il a été vendu. Pour le même motif, le fait que le premier juge ait retenu, dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial, que le véhicule en question avait une valeur de l'ordre de 10'000 fr., sur la base d'objets similaires mis en vente à l'époque du prononcé du divorce, ne permet pas de retenir que le prix de vente de la H______ ne correspondait pas à sa valeur effective.

Par conséquent, il sera retenu que le prix de 5'700 fr. auquel le véhicule H______ appartenant à l'appelant a été cédé en 2020 correspondait à la valeur vénale de ce bien en l'état. L'intimée sera donc condamnée à restituer le produit de la vente à l'appelant, soit 5'700 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 décembre 2020.

9.

L'appelant fait grief au Tribunal d'avoir refusé d'ordonner la vente aux enchères publiques du mobilier dont les parties étaient copropriétaires.

9.1

En cas de divorce, le partage d'un bien en copropriété, de même que le règlement des autres rapports juridiques spéciaux existant entre les époux, doit être effectué avant de passer à la liquidation du régime matrimonial selon les art. 205 ss CC (ATF 138 III 150 consid. 5.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_557/2015 du 1er février 2016 consid. 3.2 et les références citées). Le partage de copropriété est régi par les règles ordinaires des art. 650 et 651 CC, auxquelles s'ajoute le mode de partage prévu par l'art. 205 al. 2 CC (soit l'attribution du bien à l'un des conjoints contre désintéressement de l'autre).

Conformément à l’art. 650 CC, chacun des époux peut demander le partage de la copropriété.

D'après l'art. 651 al. 1 CC, la copropriété cesse par le partage en nature, par la vente de gré à gré ou aux enchères avec répartition subséquente du prix, ou par l’acquisition que l’un ou plusieurs des copropriétaires font des parts des autres. Si les copropriétaires ne s’entendent pas sur le mode du partage, le juge ordonne le partage en nature et, si la chose ne peut être divisée sans diminution notable de sa valeur, la vente soit aux enchères publiques, soit entre les copropriétaires (art. 651 al. 2 CC).

9.2

En l'espèce, le premier juge a retenu que les photos des biens listés par l'appelant dans sa pièce n° 67 avaient été prises au domicile familial, lequel avait été vendu en 2017. Aussi, les biens en question ne s'y trouvaient plus et il n'était pas possible de savoir ce qu'il en était advenu. L'intimée a allégué de manière crédible que son époux en avait emporté une partie avec lui au moment de la séparation. En effet, l'inventaire qu'il avait établi apparaissait incomplet, puisqu'il ne mentionnait notamment pas les lits et meubles qui garnissaient la chambre matrimoniale et celles des enfants. Par ailleurs, l'intimée avait admis qu'une partie des biens recensés avait été vendue par elle, avec l'accord de son époux. Au surplus, il était douteux que les biens énumérés par l'appelant aient encore une quelconque valeur. Pour l'ensemble de ces motifs, il n'y avait pas lieu d'ordonner la vente aux enchères des biens listés par l'appelant.

Ce dernier fait valoir que les éléments retenus par le premier juge pour refuser d'accéder à sa demande seraient tous dépourvus de pertinence. Dans la mesure où l'intimée n'avait pas conclu à ce que tout ou partie des biens figurant sous pièce n° 67 lui soit attribuée, aucun motif ne permettait, selon lui, de s'écarter de la mise en vente aux enchères des biens en question.

L'appelant ne peut être suivi. En effet, il n'a pas contesté les allégués de l'intimée selon lesquels il avait lui-même emporté une partie du mobilier et des œuvres d'art du ménage au moment de la séparation. Il faut dès lors en déduire que les parties se sont entendues sur le partage en nature des biens mobiliers dont elles étaient copropriétaires. La circonstance que l'intimée n'ait pas conclu à l'attribution en sa faveur d'une partie des biens figurant dans l'inventaire établi par l'appelant constitue d'ailleurs un indice supplémentaire dans ce sens.

La copropriété prenant fin avec le partage en nature, les conclusions de l'appelant tendant à ce qu'une vente aux enchères des biens listés dans sa pièce n° 67 soit ordonnée sont sans objet.

10.

L'appelant et l'intimée critiquent la liquidation du régime matrimonial opérée par le Tribunal sur plusieurs points, lesquels seront détaillés ci-dessous.

10.1

10.1.1

S’il y a divorce, séparation de corps, nullité de mariage ou séparation de biens judiciaire, la dissolution du régime rétroagit au jour de la demande (art. 204 al. 2 CC).

Les acquêts et les biens propres de chaque époux sont disjoints dans leur composition au jour de la dissolution du régime (art. 207 al. 1 CC).

Sont acquêts les biens acquis par un époux à titre onéreux pendant le régime (art. 197 al. 1 CC). D'après l'art. 197 al. 2 CC, les acquêts d’un époux comprennent notamment le produit de son travail (ch. 1) et les biens acquis en remploi de ses acquêts (ch. 5).

Les acquêts existant à la dissolution sont estimés à leur valeur vénale (art. 211 CC) à l'époque de la liquidation, cette estimation intervenant au jour du prononcé du jugement (art. 214 al. 1 CC; ATF 121 III 152 consid. 3a, arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2015 du 18 novembre 2015 consid. 9.3). Une exception existe toutefois pour les comptes en banque dont l'évaluation de leur valeur doit s'effectuer au jour de la dissolution du régime matrimonial (ATF 136 III 209 consid. 5.2; 137 III 337 consid. 2).

Chaque époux a droit à la moitié du bénéfice de l'autre (art. 215 al. 1 CC), calculé en déduisant de leurs acquêts respectifs les dettes qui les grèvent (art. 210 al. 1 CC); les créances sont compensées (art. 215 al. 2 CC). Il n'est pas tenu compte d'un déficit (art. 210 al. 2 CC).

10.1.2

Dès lors que chaque époux a l'administration, la jouissance et la disposition de ses acquêts et de ses biens propres dans les limites de la loi (art. 201 al. 1 CC), chacun d'eux est libre d'utiliser ses acquêts comme il l'entend tant qu'il ne porte pas atteinte à son obligation de participer à l'entretien de la famille (ATF 118 II 27 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_714/2009 du 16 décembre 2009 consid. 4.4).

Selon l'art. 208 al. 1 CC, sont réunis aux acquêts, en valeur les biens qui en faisaient partie et dont l'époux a disposé par libéralités entre vifs sans le consentement de son conjoint dans les cinq années antérieures à la dissolution du régime, à l'exception des présents d'usage (ch. 1), et les aliénations de biens d'acquêts qu'un époux a faites pendant le régime dans l'intention de compromettre la participation de son conjoint (ch. 2). Il peut notamment s'agir d'actes à titre onéreux désavantageux de nature à compromettre la participation du conjoint, d'actes de déréliction ou, simplement, d'actes matériels entraînant une diminution de valeur du bien, à l'exception de l'usage personnel (arrêt du Tribunal fédéral 5A_397/2015 du 23 novembre 2015 consid. 9.1). Le droit du conjoint à une participation au bénéfice portant sur la totalité de celui-ci, toute diminution volontaire de la valeur des acquêts constitue une atteinte à ce droit. Pour maintenir un sens à l'art. 208 al. 1 ch. 1 CC, il faut que l'intention de l'art. 208 al. 1 ch. 2 CC soit une intention caractérisée, et non la simple conscience qu'en réduisant la valeur des acquêts, la part du conjoint au bénéfice sera réduite (DESCHENAUX/ STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 3ème éd., 2017, n. 1332 p. 756).

L'usage exclusivement personnel des acquêts ne donne pas droit à une réunion (ATF 118 II 27 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_714/2009 du 16 décembre 2009 consid. 4.4).

L'époux qui invoque l'art. 208 CC doit alléguer et prouver non seulement que le bien en cause a appartenu à l'autre époux à un moment donné, mais encore ce qu'il en est advenu. Il doit apporter la preuve que l'autre conjoint a disposé de ce bien par libéralité entre vifs au cours des cinq années antérieures à la dissolution du régime ou qu'il les a aliénés dans l'intention de compromettre la participation de son époux (ATF 118 II 27 consid. 3b in JdT 1994 I p. 535 ss; arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2015 du 18 novembre 2015).

10.2

En l'occurrence, il n'est pas contesté que la dissolution du régime matrimonial est intervenue le 7 février 2018, soit au jour du dépôt de la demande unilatérale de divorce formée par l'appelant.

Les parties remettent cependant en cause la composition de leurs acquêts.

10.2.1

En ce qui concerne la détermination de la masse d'acquêts de l'intimée, l'appelant reproche au premier juge d'avoir déduit du compte bancaire AE______ n° 11______ de l'intéressée, dont le solde positif s'élevait 231'153 fr. 15 au 7 février 2018, le montant de 226'214 fr. versé sur ce compte le 24 novembre 2017 en lien avec la vente en août 2017 du bien immobilier dont les parties étaient copropriétaires.

Il résulte de l'état de fait du jugement entrepris, non contesté sur ce point, que les parties étaient copropriétaires pour moitié chacune de l'immeuble vendu en 2017. Il a par ailleurs été retenu que cette acquisition avait été financée au moyen des acquêts des parties et d'un emprunt hypothécaire, ce point n'étant pas non plus remis en cause. Dès lors, cet élément patrimonial (part du bien immobilier) qui constituait un acquêt pour chacune des parties a été remplacé par un autre élément patrimonial (part du prix de vente), qui constitue donc un bien acquis en remploi d'un acquêt (art. 197 al. 2 ch. 5 CC) et non un bien propre, contrairement à ce que fait valoir l'intimée. Il ne saurait être question de "liquidation partielle du régime" avant la dissolution du régime matrimonial en question, survenue en l'occurrence au jour de l'introduction de la demande en divorce, puisque les époux n'ont pas demandé la séparation de biens judiciaire auparavant.

Par ailleurs, la somme prélevée sur la part du prix de vente revenant à l'appelant pour la verser à l'intimée en sus de sa propre part du prix de vente, en vue de solder des arriérés de pensions alimentaires et une provisio ad litem dues par l'appelant, constitue également un acquêt (art. 197 al. 1 CC; cf. GUILLOD, CPra Matrimonial, 2016, n. 14 et 42 ad art. 197 CC).

Par conséquent, dans la mesure où la somme totale de 226'214 fr. versée sur le compte de l'intimée constituait un acquêt existant au moment de la dissolution du régime matrimonial, c'est à tort que le Tribunal n'en a pas tenu compte dans les actifs de la précitée. La critique de l'appelant est donc fondée sur ce point.

C'est également à juste titre que l'appelant fait grief au premier juge d'avoir considéré que le compte d'acquêts de l'intimée était grevé d'une dette de 3'843 fr. 70, correspondant à la moitié des frais d'écolage dus envers [l'école privée] T______. En effet, dans les décisions rendues sur mesures protectrices de l'union conjugale (soit celles qui ont été rendues avant la dissolution du régime matrimonial), l'intégralité des frais de scolarité des enfants communs des parties a été mise à la charge de l'appelant. Par conséquent, le solde impayé desdits frais de scolarité (dont la quotité et la naissance antérieure à la dissolution de l'union conjugale n'ont pas été contestés par l'intimée) doit être déduit intégralement des acquêts de l'appelant.

Pour le surplus, il ne peut être tenu compte de la dette fiscale de l'intimée relative à l'année 2017, puisque l'intéressée ne s'en est pas prévalue en première instance, ses allégués nouveaux sur ce point ayant été déclarés irrecevables ci-dessus.

Les acquêts de l'intimée sont dès lors uniquement composés de ses avoirs en comptes, qui totalisaient 239'622 fr. 27 au 7 février 2018 (½ solde du compte [5'061 fr. 69]; compte AE______ n° 11______ [231'153 fr. 15]; compte

10.2.2

Le premier juge a retenu que les acquêts de l'appelant présentaient un solde créditeur de 3'564 fr. (montant arrondi), ce qui comprenait ses avoirs en comptes, totalisant 11'534 fr. 45 (compte AE______ n° 5______ [9'302 fr. 70]; compte 71]), ainsi que la valeur des deux véhicules dont il était propriétaire (AG______ [valeur estimée à 1'790 fr.]; H______ [valeur estimée à 10'000 fr.]), sous déduction de ses dettes qui totalisaient 19'759 fr. 90 (soit 9'390 fr. 04 de dette envers son avocat, 3'843 fr. correspondant à la moitié de la dette subsistant envers [l'école privée] T______ et 6'526 fr. 86 de dette envers [la banque] AO______, à l'exclusion du solde de la dette envers [l'Institut] V______).

D'après les faits constatés en août 2017, les parties n'avaient accumulé aucune fortune mobilière durant la vie commune (cf. ACJC/1046/2017 du 15 août 2017). Il n'est dès lors pas établi que l'appelant aurait dissimulé des avoirs sur un compte bancaire autre que ceux listés ci-dessus. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient l'intimée, aucun élément du dossier ne permet de retenir que le compte que l'appelant détient auprès de J______ existait déjà au moment de la dissolution du régime matrimonial. Il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte dans la liquidation du régime matrimonial.

Au vu des soldes présentés par les comptes bancaires listés ci-dessus, le montant de 140'614 fr. 45 que le notaire a versé à l'appelant le 24 novembre 2017 a été dépensé. Il ne fait aucun doute qu'une partie de cette somme a été affectée au paiement d'une partie de la facture de 114'000 EUR provenant de V______, datée du 15 novembre 2017 (seul un solde de 23'000 EUR étant demeuré impayé au moment de l'introduction de la demande en divorce).

L'intimée fait valoir que la somme que l'appelant a dépensée pour sa formation auprès de V______ devrait être réunie aux acquêts en application de l'art. 208 CC, puisque celle-ci n'avait eu aucun impact sur la carrière du précité et n'aurait ainsi pas bénéficié à sa famille. Elle soutient que cette formation a dès lors été entreprise dans le seul but de lui porter préjudice à elle et de diminuer la masse d'acquêts à partager.

Cela étant, en dehors du fait que l'appelant s'est inscrit à cette formation en vue d'obtenir un EMBA courant 2017 (soit quelques mois avant le dépôt de la demande en divorce), aucun élément concret ne permet de retenir que l'intéressé l'aurait entreprise essentiellement dans l'intention caractérisée de compromettre la participation de l'intimée au bénéfice de l'union conjugale. D'une part, l'admission à V______ se fait sur dossier, au terme d'un processus pouvant prendre jusqu'à dix semaines, étant précisé que les candidats sont également soumis à un test (cf. arrêt du Tribunal fédéral 2C_211/2014 du 4 décembre 2014 consid. 6.3.1-6.3.2; cf. également www.V______.______/master-programmes/global-executivemba/admissions). Il ne s'agit donc pas d'une formation que l'appelant aurait pu entreprendre à la légère, mais plutôt d'un projet sérieux et réfléchi en vue de se perfectionner professionnellement, étant rappelé qu'il a achevé cette formation avec succès. D'autre part, il résulte de l'état de faits établi ci-dessus que l'appelant a pu obtenir un emploi bien mieux rémunéré après l'obtention de ce master. Au vu de ce qui précède, il ne peut être retenu que l'appelant a fait le choix d'effectuer cette formation dans le seul but de diminuer déloyalement sa fortune. Faute pour l'intimée d'être parvenue à démontrer que les conditions de l'art. 208 al. 1 ch. 2 CC seraient remplies, il ne se justifie pas de réunir aux acquêts le montant de 91'000 EUR (114'000 EUR – 23'000 EUR) que l'appelant a déjà payé à V______.

Par ailleurs, dans la mesure où l'intégralité de la dette envers V______ est née antérieurement à la dissolution du régime matrimonial, c'est à bon droit que l'appelant fait valoir que le solde de 23'000 EUR dû envers cet institut grève sa masse d'acquêts.

Comme retenu ci-dessus, la totalité du solde de la dette envers T______ doit également être intégrée dans les passifs des acquêts de l'appelant.

Enfin, c'est aussi à juste titre que l'appelant se prévaut de sa dette de 10'323 fr. 50 envers l'Administration fiscale au titre de l'impôt 2017, résultant du bordereau de taxation qui lui a été notifié en 2018. Dans la mesure où une créance d'impôt naît lorsque l'état de fait auquel la loi fiscale rattache son apparition est réalisée et que la décision de taxation n'a aucun effet constitutif (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2010 du 30 juin 2010 consid. 6.3.2 et les réf. citées), le solde d'impôt dû par l'appelant pour l'année 2017 constitue bien une dette née antérieurement à la dissolution du régime matrimonial. Il doit donc en être tenu compte dans les acquêts du précité.

Au regard de ce qui précède, le compte d'acquêts de l'appelant se solde par un déficit, qui demeure à sa charge. Le montant exact de ce déficit n'a pas être déterminé, puisqu'il n'en est pas tenu compte (cf. art. 210 al. 2 CC).

10.2.3

Malgré son déficit, l'appelant peut néanmoins participer au bénéfice réalisé par l'intimée.

Le précité pouvant prétendre à la moitié du bénéfice de l'intimée (art. 205 al. 1 CC), il aurait en principe droit à 119'811 fr. (239'622 fr./2) au titre de la liquidation du régime matrimonial. Cependant, compte tenu de la maxime de disposition applicable, le montant dû par l'intimée envers l'appelant à ce titre sera limité à 114'789 fr. 35, conformément aux conclusions qu'il a formulées sur ce point.

Partant, le chiffre 13 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et modifié dans le sens de ce qui précède.

11.

Invoquant une constatation inexacte des faits et une violation du droit (en particulier l'application de l'art. 124e CC), l'appelant critique la manière dont le premier juge a réglé le sort des avoirs de prévoyance des parties situés en Australie. Pour sa part, l'intimée conteste la quotité de l'indemnité équitable qui a été fixée en sa faveur.

11.1

11.1.1

Les tribunaux suisses compétents pour connaître d’une action en divorce ou en séparation de corps le sont également pour se prononcer sur les effets accessoires (art. 63 al. 1, 1ère phr., LDIP).

Le droit suisse, qualifié d’exclusif à l’art. 61 LDIP, sera également déterminant pour le partage de prétentions de prévoyance à l’étranger. L’idée consistant à soumettre le partage de la prévoyance professionnelle au droit en vigueur dans l’Etat concerné a été balayée au cours des travaux législatifs, de crainte que le conjoint de la personne qui détient les avoirs ne reparte trop souvent les mains vides. Les Etats pourvus d’une institution juridique semblable au partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce tel que l’applique la Suisse sont en effet rares. L’art. 63 LDIP présente l’avantage de permettre à un tribunal suisse unique d’effectuer le partage même si les époux détiennent des avoirs de prévoyance dans plus d’un Etat et d’épargner au conjoint créancier la charge de s’adresser à un autre tribunal (Message du 29 mai 2013 concernant la révision du Code civil suisse [Partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce], ciaprès: Message, FF 2013 4341 p. 4380 s. ad art. 63 LDIP; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 5A_912/2019 du 13 juillet 2020 consid. 3.3 in fine).

11.1.2

Aux termes de l'art. 122 CC, les prétentions de prévoyance professionnelle acquises durant le mariage et jusqu'à l'introduction de la procédure de divorce sont partagées entre les époux. Les prestations de sortie acquises, y compris les avoirs de libre passage et les versements anticipés pour la propriété du logement, sont partagées par moitié entre les époux (art. 123 al. 1 CC).

Si l'exécution du partage au moyen de la prévoyance professionnelle s'avère impossible, le conjoint débiteur est redevable au conjoint créancier d'une indemnité équitable sous la forme d'une prestation en capital ou d'une rente

L'art. 122 CC prévoit le partage de la prestation de sortie calculée selon les dispositions de la LFLP. Il ne permet en revanche pas le partage d'avoirs de prévoyance professionnelle qui ne sont pas soumis à cette loi, tels que les avoirs déposés auprès d'institutions étrangères, et ne peut pas être appliqué par analogie à ceux-ci. En présence d'avoirs pour lesquels un partage au sens de l'art. 122 CC n'est pas possible, seule une indemnité au sens de l'art. 124 CC (recte : 124e CC) est envisageable (LEUBA, Le partage de la prévoyance professionnelle dans le cadre d'un divorce comportant des éléments d'extranéité, in Le droit civil dans le contexte international: Journée de droit civil 2011, p. 118 ss).

Lorsque les conjoints disposent d'avoirs en Suisse et à l'étranger, les avoirs suisses seront, le cas échéant, à partager – en principe par moitié (art. 123 CC) – tandis qu'une indemnité équitable sera parfois fixée pour ceux existant à l'étranger (LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, op. cit., p. 180 s.; cf. également STOUDMANN, Le divorce en pratique, Entretien du conjoint et des enfants, Partage de la prévoyance professionnelle, 2ème éd. 2023, p. 646, selon lequel l'indemnité équitable de l'art. 124e CC peut, selon les circonstances, venir s'ajouter à un partage au sens des art. 123 ss CC; cf. également PICHONNAZ, Commentaire romand CC I, 2023, n. 6 ad art. 124e CC).

Le juge suisse doit tout d'abord examiner si un jugement de partage des avoirs étrangers rendu par un jugement suisse en vertu des principes du droit suisse est susceptible d'être reconnu dans l'Etat de situation des avoirs et s'il aura un effet contraignant envers les institutions de prévoyance de cet Etat (LEUBA/MEIER/PAPAUX VAN DELDEN, op. cit., p. 176). Si le partage de prétentions de prévoyance étrangères effectué en vertu du Code civil ne peut être reconnu dans l’Etat concerné, le juge décidera de procéder au partage sous forme de prestation en capital ou de rente, conformément à l’art. 124e al. 1 CC. Il pourra par ailleurs attribuer au conjoint créancier une part plus élevée de l’avoir de prévoyance (art. 22f LFLP). Si, par la suite, l’avoir de prévoyance est partagé à l’étranger, un jugement prononcé en vertu de l’art. 124e al. 1 CC pourra être adapté en application de l’art. 124e al. 2 CC (Message, p. 4380 s.).

Même si les conditions du partage sont remplies, il n’est pas certain qu’un tribunal suisse puisse réellement exécuter le partage d’un avoir auprès d’une institution de prévoyance étrangère. La doctrine suisse émet des doutes quant au fait que les injonctions de tribunaux suisses puissent déployer de quelconques effets contraignants sur des institutions de prévoyance étrangères. Le juge devra donc vraisemblablement s’appuyer de manière générale sur les art. 124e CC et 283 al. 3 CPC s’agissant du partage d’avoirs étrangers (Message, p. 4381).

11.1.3

D'après l'art. 283 al. 3 CPC, le partage de prétentions de prévoyance professionnelle peut être renvoyé dans son ensemble à une procédure séparée si des prétentions de prévoyance à l’étranger sont concernées et qu’une décision relative au partage de celles-ci peut être obtenue dans l’Etat en question. Le tribunal peut suspendre la procédure séparée jusqu’à ce que la décision étrangère ait été rendue; il peut déjà statuer sur le partage.

Cette règle est pertinente lorsque le tribunal étranger compétent peut procéder à un véritable partage des avoirs de prévoyance alors que le tribunal suisse ne le peut pas et lorsque l’un des époux est prêt à engager une telle procédure. La compétence globale du tribunal suisse ne sera nullement entamée par la décision étrangère, pas plus que ne le seront l’applicabilité du droit suisse à l’ensemble du partage de la prévoyance (cf. art. 63 et 64 LDIP) ni le principe du partage par moitié. La décision étrangère n’impliquera que la prise en compte dans la procédure suisse des prestations attribuées dans la procédure étrangère. Si le juge suisse estime que la part attribuée au conjoint créancier par le tribunal étranger est trop restreinte, il pourra adapter le résultat de la décision étrangère en vertu de l’art. 124e CC (Message, p. 4378).

L’art. 283 al. 3 CPC est une disposition potestative. Il est du pouvoir du juge de décider s’il souhaite l’appliquer ou attribuer en lieu et place une indemnité équitable en vertu de l’art. 124e CC. Il prendra sa décision en fonction des circonstances du cas précis. Il vérifiera en particulier si la procédure risque d’être ralentie substantiellement par l’inclusion du tribunal étranger et si un tel retard peut être raisonnablement infligé aux époux (Message, p. 4378).

11.2

En l'occurrence, le Tribunal a, d'une part, partagé par moitié – en application de l'art. 123 CC – les avoirs de prévoyance professionnelle que les parties avaient accumulés en Suisse durant le mariage et, d'autre part, statué sur le sort des avoirs de prévoyance qu'elles avaient accumulés en Australie (montants de 81'404.02 AUD pour l'appelant [non contesté en appel] et 4'757.56 AUD pour l'intimée [montant contesté par l'intéressée) en fixant une indemnité équitable en faveur de l'intimée, basée sur l'art. 124e CC. Dans son choix d'appliquer cette dernière disposition légale, le premier juge a pris en considération la quotité des avoirs concernés par le partage, le fait que l’essentiel des avoirs de prévoyance professionnelle avait été accumulé en Suisse et qu'il existait une incertitude au sujet de l'exécution par les autorités australiennes d'une éventuelle décision qui serait prononcée en vertu du droit suisse au sujet de ces avoirs. Compte tenu de ces éléments, il a été retenu qu'il se justifiait de procéder au moyen d’une indemnité équitable. Celle-ci a été fixée à 38'323.23 AUD (soit [81'404.02 - 4'757.56] / 2), ce qui revenait à 28'199 fr. 76 (taux de change AUD 1 = CHF 0.73584 au 7 février 2018).

Sans critiquer le résultat auquel est parvenu le premier juge dans sa quotité, l'appelant remet en cause l'application de l'art. 124e CC au cas d'espèce.

Il soutient notamment que le partage ne serait pas impossible au sens de la disposition précitée. En effet, dans un avis de droit qu'il avait versé à la procédure (pièce n° 267), un avocat australien avait attesté du fait que les juridictions australiennes reconnaîtraient et déclareraient exécutoire en Australie un jugement de divorce suisse ordonnant à une caisse de prévoyance professionnelle australienne de l'un des époux de verser tout ou partie des avoirs en faveur de celle de l'autre époux. Par conséquent, il n'existait, selon lui, aucune incertitude sur le fait qu'une décision suisse sur ce point serait reconnue par les autorités australiennes. Il y avait donc lieu d'ordonner à I______ LTD de prélever sur les avoirs de prévoyance professionnelle de l'appelant la somme de 38'323.23 AUD et de la verser en faveur du compte de prévoyance professionnelle de l'intimée auprès de l'Australian Taxation Office.

Cette critique est infondée. L'avis de droit que l'appelant a produit a été rédigé par un avocat qu'il a lui-même mandaté et rémunéré dans le but de renforcer et développer son point de vue dans le procès, ce qui permet déjà de douter du fait que l'opinion que ledit avocat y a émise présente les garanties d'indépendance et d'impartialité requises. L'appréciation de cet avocat paraît d'autant moins fiable que l'intéressé se borne à mentionner son opinion, sans faire aucune référence à des bases légales ou à des affaires dans lesquelles un tribunal australien aurait reconnu une décision étrangère de divorce fondé sur du droit étranger.

Par ailleurs, il résulte du Message du Conseil fédéral que la doctrine suisse émet des doutes quant au fait que les injonctions de tribunaux suisses puissent déployer de quelconques effets contraignants envers des institutions de prévoyance étrangères. Au regard de ce qui précède et quand bien même le droit australien prévoirait un mécanisme de splitting des prétentions de prévoyance en cas de divorce qui pourrait s'apparenter au droit suisse, le Tribunal était fondé à considérer d'emblée – sans procéder à des recherches longues et coûteuses (par exemple, en sollicitant un avis de droit de l'Institut suisse de droit comparé) – qu'il était incertain qu'une décision rendue par lui en vertu du droit suisse au sujet du partage des avoirs de prévoyance australiens des parties puisse réellement être exécutée auprès des institutions de prévoyance australiennes.

Pour le surplus, il est vrai que l'art. 283 al. 3 CPC prévoit la possibilité pour le juge suisse de renvoyer la décision relative au partage des avoirs de prévoyance à une procédure séparée dans l'attente qu'une décision étrangère soit rendue sur ce point. Cela étant, comme le texte l'indique expressément, il s'agit d'une faculté et non d'une obligation, de sorte que le tribunal n'a pas violé le droit en renonçant implicitement à procéder par cette voie dans le cas d'espèce. Cela paraît d'autant plus justifié qu'aucune procédure n'a été engagée en Australie à ce jour en lien avec les avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les parties dans ce pays, alors que la procédure de divorce suisse est pendante depuis 2018.

Compte tenu de ce qui précède et dès lors que la quotité des avoirs de prévoyance étrangers était déterminable par les éléments figurant au dossier, le premier juge n'a pas mésusé de son pouvoir d'appréciation en choisissant de procéder au partage par équivalent de ces avoirs étrangers en application des principes du droit suisse, tel que préconisé par les règles rappelées ci-dessus.

Cette solution pragmatique permet de satisfaire aux principes de célérité et de l’unité du jugement de divorce. Il sera au demeurant rappelé que l'appelant conserve la possibilité, conformément à ce qui est prévu à l'art. 124e al. 2 CC, de requérir la modification du jugement de divorce dans l'hypothèse où les avoirs de prévoyance australiens pris en compte lors du prononcé de l’indemnité équitable présentement litigieuse seraient par la suite partagés dans le cadre d’un jugement australien contraignant.

L'appel formé par l'appelant est dès lors infondé en tant qu'il porte sur le chiffre 17 du dispositif du jugement attaqué, sans qu'il soit nécessaire de se pencher sur les nombreux autres arguments développés par les parties (par exemple, en lien avec les conditions permettant à un justiciable résident à l'étranger de saisir les juridictions australiennes pour requérir le partage des avoirs de prévoyance accumulés en Australie ou sur les démarches à entreprendre pour faire reconnaître un jugement étranger auprès des autorités de ce pays), qui sont dépourvus de pertinence pour l'issue du litige.

Pour le surplus, l'appel joint formé par l'intimée concernant le même point du dispositif sera également rejeté. En effet, les allégués selon lesquels elle n'aurait cotisé qu'un montant de quelques 350 AUD durant le mariage ne sont pas corroborés par le document auquel elle se réfère. Il n'y a donc pas lieu de revoir le montant de l'indemnité équitable qui lui a été allouée.

12.

12.1 Lorsque l'autorité d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Le premier juge a mis les frais judiciaires, arrêtés à 17'730 fr., à la charge des parties pour moitié chacune et n'a pas alloué de dépens. Le montant précité incluait 15'000 fr. d'émolument pour le jugement de divorce, 250 fr. pour les ordonnances sur mesures superprovisionnelles des 7 février 2019 et 25 septembre 2020, 1'000 fr. pour l'ordonnance OTPI/506/2019 du 15 août 2019 statuant sur les mesures provisionnelles requises par l'appelant le 7 février 2019 et l'intimée le 6 mai 2019, 500 fr. pour l'ordonnance OTPI/781/2020 du 16 décembre 2020 rejetant les mesures provisionnelles requises par l'intimée le 25 septembre 2020, 500 fr. pour l'ordonnance OTPI/562/2021 du 8 juillet 2021 ainsi que 480 fr. pour les frais d'interprète.

Compte tenu de l'issue ainsi que de la nature du litige, une modification de la décision déférée sur ces points ne s'impose pas (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). Contrairement à ce que soutient l'appelant, le Tribunal n'a pas violé l'art. 108 CPC en ne mettant pas l'intégralité des frais de première instance à la charge de l'intimée, puisqu'aucun élément ne permet de retenir que les frais susvisés auraient été occasionnés uniquement par cette dernière. La circonstance que l'intimée ait recouru sans succès contre des décisions incidentes rendues par le Tribunal et que cela ait eu pour effet de retarder le prononcé du divorce n'est pas de nature à remettre en cause ce qui précède.

La décision du premier juge portant sur les frais de première instance sera dès lors confirmée.

12.2

Les frais judiciaires d'appel et d'appel joint seront arrêtés à un montant total de 15'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC; art. 19 al. 1 et 4 LaCC), compte tenu de la valeur litigieuse et de l'ampleur du travail engendré par cette procédure, notamment par le nombre d'allégués nouveaux, respectivement de pièces nouvelles et de déterminations touffues et peu structurées déposées par les parties. Lesdits frais seront compensés avec les avances de 7'500 fr. fournies par chacune des parties, lesquelles restent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).

Au vu de l'issue et de la nature familiale du litige, ces frais seront mis à la charge des parties pour moitié chacune (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let c. CPC).

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