ACJC/1520/2017

1.

1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et dans le délai utile de 10 jours (art. 142, 248 let. d et 314 al. 1 CPC), à l'encontre d'une décision sur mesures provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC) qui statue sur la modification de la contribution à l'entretien de l'épouse fixée sur mesures protectrices de l'union conjugale, soit sur une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu de l'augmentation réclamée, supérieure à 10'000 fr. (art. 91 al. 1, 92 et 308 al. 2 CPC).

Il en va de même du mémoire de réponse et de la duplique de l'intimé ainsi que de la réplique de l'appelante, déposés dans les formes et délais prescrits (art. 312 et 316 al. 2 CPC).

1.2

La Chambre de céans revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). Les mesures provisionnelles prises dans le cadre d'une action en divorce étant soumises à la procédure sommaire au sens propre (art. 248 let. d, 271 let. a et 276 al. 1 CPC; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 1957, p. 359), sa cognition est toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle de sécurité (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_12/2013 du 8 mars 2013 consid. 2.2; HOHL, op. cit, n. 1901, p. 349).

Dans la mesure où seule est litigieuse la quotité de la contribution à l'entretien de l'épouse, la présente procédure est soumise aux maximes inquisitoire simple (art. 272 CPC) et de disposition (art. 58 al. 1 CPC).

2.

2.1 Les parties ont déposé plusieurs pièces nouvelles à l'appui de leurs écritures de seconde instance.

2.2

La Cour examine d'office la recevabilité des faits et des moyens de preuve nouveaux en appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 2013, n. 26 ad art. 317 CPC).

Aux termes de l'art. 317 al. 1 CPC, des faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en considération au stade de l'appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient l'être devant la première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Il faut distinguer les "vrais nova" des "pseudo nova". Les "vrais nova" sont des faits et moyens de preuve qui ne sont survenus qu’après la fin des débats principaux, soit après la clôture des plaidoiries finales (cf. ATF 138 III 788 consid. 4.2; TAPPY, Code de procédure civile commenté, BOHNET/HALDY/

JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 11 ad art. 229 CPC). En appel, ils sont en principe toujours admissibles, pourvu qu’ils soient invoqués sans retard dès leur découverte. Les "pseudo nova" sont des faits et moyens de preuve qui étaient déjà survenus lorsque les débats principaux de première instance ont été clôturés. Leur admissibilité est largement limitée en appel, dès lors qu’ils sont irrecevables lorsqu'en faisant preuve de la diligence requise, ils auraient déjà pu être invoqués dans la procédure de première instance (arrêts du Tribunal fédéral 5A_621/2012 du 20 mars 2013 consid. 5.1 et 4A_643/2011 du 24 février 2012 consid. 3.2.2).

Il appartient au plaideur qui entend se prévaloir en appel de "pseudo nova" de démontrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment d'exposer précisément les raisons pour lesquelles le fait ou le moyen de preuve n’a pas pu être invoqué devant l’autorité précédente (arrêts du Tribunal fédéral 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 3.2.2,5A_445/2014 du 28 août 2014 consid. 2.1 et 5A_739/2012 du 17 mai 2013 consid. 9.2.2).

Les faits et moyens de preuve nouveaux présentés tardivement doivent être déclarés irrecevables (JEANDIN, Code de procédure civile commenté, BOHNET/ HALDY/JEANDIN/SCHWEIZER/TAPPY [éd.], 2011, n. 3 ad art. 317 CPC).

2.3

En l'espèce, les pièces B et C, à l'exception des avis d'échéance au 31 décembre 2016, D, F, H, J, K, Q, à l'exclusion des recherches d'emploi effectuées entre le 7 novembre 2016 et le 9 mars 2017, U et V produites par l'appelante ainsi que les pièces nos 403, 414, 415, 417, 418, 419 et 428 produites par l'intimé sont recevables, dès lors qu'elles ont été déposées sans retard et qu'elles attestent de faits survenus après la fin des débats principaux de première instance, intervenue le 9 mars 2017. Il en va de même des pièces R à T produites par l'appelante qui, bien qu'elles concernent des faits antérieurs à cette dernière date, n'ont, semble-t-il, été portées à la connaissance de la précitée qu'au mois de juillet 2017.

En revanche, les pièces E, G, I, L à P de l'appelante, les avis d'échéance au 31 décembre 2016 inclus dans les pièces B et C et les recherches d'emploi effectuées entre le 7 novembre 2016 et le 9 mars 2017 figurant sous pièce Q ainsi que les pièces nos 404 à 413, 416, 420 à 427 et 429 à 431 de l'intimé sont irrecevables, quand bien même certaines d'entre elles ont été établies après que le premier juge ait gardé la cause à juger. Ces pièces tendent en effet à apporter la preuve de faits qui existaient déjà avant la clôture des plaidoiries finales et les parties ne démontrent pas qu'elles auraient fait preuve de la diligence requise en ne les déposant qu'au stade de l'appel. En particulier, il ne ressort nullement des explications fournies par l'appelante qu'elle n'aurait pas été en mesure de produire l'ensemble de ses recherches d'emploi devant le premier juge, cette dernière ayant uniquement indiqué ne pas avoir jugé que leur production était nécessaire. L'intimé, pour sa part, n'allègue pas ni n'établit ne pas avoir été à même de prouver, en première instance déjà, les charges hypothécaires et le coût d'entretien de l'immeuble C______, la cessation, au 1er janvier 2017, par sa compagne de toute activité lucrative, la suppression, depuis cette dernière date, de la rémunération perçue par certaines des sociétés dont il est actionnaire, ainsi que l'état financier desdites sociétés au 31 décembre 2016.

3.

L'appelante a modifié en appel ses conclusions quant à la quotité de la contribution qu'elle réclame pour son entretien et au point de départ de celle-ci, sollicitant le versement d'une somme de 33'765 fr. dès le 29 novembre 2016 au lieu des 35'000 fr. précédemment réclamés à compter du 1er juin 2016. Dans la mesure où il s'agit d'une restriction de ses conclusions, ces modifications sont admissibles (arrêts du Tribunal fédéral 5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.2.2;5A_184/2013 du 26 avril 2013 consid. 3.2).

4.

4.1 L'appelante reproche au premier juge d'avoir considéré qu'il n'était pas rendu vraisemblable que les circonstances de fait avaient changé de manière significative et durable depuis le prononcé de l'arrêt de la Cour de justice du 30 août 2013.

Elle soutient avoir démontré, grâce aux pièces produites, que la charge hypothécaire de la propriété de J______ avait diminué de 43'000 fr. par an et que cette diminution était durable, le taux hypothécaire pratiqué depuis le mois de juin 2016 pour deux des trois emprunts grevant ladite propriété, basé sur le taux LIBOR, ayant été renouvelé à deux reprises et rien n'indiquant qu'il pourrait faire l'objet d'une hausse à court ou moyen terme.

L'appelante relève par ailleurs que le juge des mesures protectrices n'a pas tenu compte de la situation de concubinage de l'intimé et de la diminution de la charge de logement en découlant pour fixer la contribution due pour son entretien. Selon elle, c'est à tort que l'autorité précédente a retenu qu'il s'agissait d'un fait dont elle avait déjà connaissance à l'époque et qu'elle aurait par conséquent dû l'invoquer à ce moment-là. Elle souligne qu'elle ne se prévaut plus d'une possible cohabitation mais d'un concubinage qualifié. Elle avait en outre, dans le cadre de la procédure de mesures protectrices, questionné son époux au sujet de l'existence d'une éventuelle cohabitation en se fondant sur l'extrait de l'annuaire téléphonique produit à l'appui de sa requête en modification de la contribution due, mais celuici avait refusé de répondre, de sorte qu'il avait été retenu qu'il vivait seul. Or, il est désormais avéré que l'intimé vit en concubinage. S'agissant d'une circonstance importante et durable qui n'a pas été prise en considération par le juge des mesures protectrices, il serait choquant de ne pas en tenir compte. De même, le premier juge se trompe lorsqu'il retient qu'une éventuelle baisse des frais de logement de l'intimé du fait de la relation de concubinage qu'il entretient serait compensée par l'augmentation de ses charges liées à la naissance de son fils. Le coût d'entretien admissible de celui-ci doit en effet être chiffré à 1'161 fr. par mois et partagé par moitié entre chacun des parents. Les frais de logement de l'intimé à prendre en compte pour calculer le montant de la contribution à son entretien doivent ainsi désormais être arrêtés à 33'700 fr. par an, correspondant à la moitié des intérêts hypothécaires de la maison dans laquelle l'intimé doit emménager avec sa nouvelle famille, la charge d'amortissement ne devant pas être comptabilisée.

L'appelante fait également valoir avoir établi non seulement être arrivée à la fin de son droit aux indemnités de chômage et être désormais sans revenu mais également avoir, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, effectué sans succès de nombreuses recherches d'emploi. Le fait que le versement de ses indemnités de chômage n'a pas été suspendu prouve qu'elle a respecté ses obligations en matière de recherches d'emploi durant sa période de chômage. Selon elle, ses difficultés à se réinsérer professionnellement sont dues à ses compétences professionnelles qui ne correspondent pas au marché actuel de l'emploi, à la notoriété et au réseau de soutiens dont bénéficie B______ qui rendent difficile la recherche d'un emploi dans le domaine de la restauration ainsi qu'à l'absence d'un certificat de travail complet pour son occupation auprès de E______. Les prévisions du juge des mesures protectrices selon lesquelles elle était en mesure de retrouver un emploi au 1er décembre 2013 lui procurant un revenu mensuel net de 7'000 fr. ne s'étaient ainsi pas réalisées. Compte tenu de sa situation actuelle, notamment de sa longue période de chômage, et du marché de l'emploi à Genève, il devait être retenu qu'elle ne dispose désormais que d'une capacité de gain de 4'000 fr. nets par mois.

Enfin, l'appelante rappelle qu'il est acquis que les revenus annuels nets de l'intimé ont en moyenne augmenté de 160'000 fr. entre 2011 et 2015. Or, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, cette augmentation de revenu n'est pas compensée par les charges découlant de la naissance de son fils, le coût d'entretien admissible de celui-ci devant être arrêté à 1'161 fr. par mois et être partagé par moitié entre chacun des parents, ni par les charges hypothécaires grevant le bien dont il a récemment fait l'acquisition, lesquelles ne doivent pas être prises en considération compte tenu de la méthode appliquée sur mesures protectrices pour fixer la contribution à son entretien. En outre, la baisse de revenu alléguée par l'intimé depuis l'année 2017 n'est nullement établie.

L'appelante en conclut que compte tenu desdites modifications, dont il est rendu vraisemblable, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, qu'elles sont importantes et durables, la contribution à son entretien doit, en application de la méthode de calcul appliquée sur mesures protectrices, être augmentée à 33'765 fr. dès le 29 novembre 2016.

4.2

Selon l'art. 276 al. 2 CPC, les décisions rendues par le juge des mesures protectrices sont maintenues pendant la procédure de divorce (1ère phrase). Le juge du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur révocation (art. 276 al. 2 2ème phrase CPC) en ordonnant les mesures provisionnelles nécessaires (art. 276 al. 1 1ère phrase CPC). Pour ce faire, il applique par analogie les dispositions régissant la protection de l'union conjugale (art. 276 al. 1 2ème phrase CPC).

Une fois ordonnées, les mesures protectrices de l'union conjugale peuvent être modifiées si, depuis leur prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et durable, à savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures dont la modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas réalisés comme prévu, ou encore si la décision de mesures provisoires s'est avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (art. 179 CC applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 2ème phrase CPC; ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 129 III 60 consid. 2 = JdT 2003 I 45; arrêts du Tribunal fédéral 5A_617/2017 du 28 septembre 2017 consid. 3.1 et 5A_403/2016 du 24 février 2017 consid. 3.1).

En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requête en modification, une mauvaise appréciation des circonstances initiales, que le motif relève du droit ou de l'établissement des faits allégués sur la base des preuves déjà offertes. Pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes. La procédure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_617/2017 du 28 septembre 2017 consid. 3.1 et 5A_403/2016 du 24 février 2017 consid. 3.1).

Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement précédent (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_617/2017 du 28 septembre 2017 consid. 3.1). Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du dépôt de la demande de modification des mesures protectrices (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b).

Lorsqu'il admet que les circonstances ayant prévalu lors du prononcé des mesures protectrices se sont modifiées durablement et de manière significative, le juge doit fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2). Pour que le juge puisse procéder à cette actualisation, il n'est pas nécessaire que la modification survenue dans ces autres éléments constitue également un fait nouveau au sens de l'art. 179 CC (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entraîne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée est d'une ampleur suffisante (arrêt du Tribunal fédéral 5A_151/2016 du 27 avril 2016 consid. 3.1).

Une adaptation des mesures protectrices en raison d'une augmentation importante du revenu du débirentier ne se justifie que dans la mesure où ce revenu aurait dû jouer un rôle dans la fixation de la contribution d'entretien, en ce sens que celle-ci, fixée sur la base du revenu inférieur, ne permettait pas au crédirentier de maintenir le train de vie qui était le sien précédemment en raison des frais occasionnés par l'existence de deux ménages séparés (arrêt du Tribunal fédéral 5A_205/2010 du 12 juillet 2010 consid. 4.2.2).

Par ailleurs, si le débiteur d’entretien ne trouve pas un emploi lui assurant une rémunération correspondant au revenu hypothétique retenu par le juge des mesures protectrices après un examen détaillé, il peut obtenir une adaptation du montant de la contribution s’il prouve qu’il a entrepris de sérieux efforts de recherche et s’il expose, au moyen de l’expérience ainsi acquise, pourquoi les attentes du tribunal ne peuvent pas être réalisées (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_129/2015 du 22 juin 2016 consid. 5.4.2 traduit in Droit matrimonial - Newsletter été 2016 éditée par AMEY, BOHNET, BURGAT, GUILLOD ET SAUL).

Le versement régulier d'indemnités de chômage sans suspension jusqu'en fin de droits constitue uniquement un indice permettant de retenir, en fait, qu'une personne a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement exiger d'elle pour éviter de se trouver sans revenus et, partant, qu'elle a fait des recherches pour retrouver un emploi (arrêt du Tribunal fédéral 5A_829/2012 du 7 mai 2013 consid. 7). Cet indice ne dispense toutefois nullement le juge civil d'examiner si l'on peut imputer un revenu hypothétique au débirentier, parce que les critères qui permettent de retenir un revenu hypothétique sont différents en droit de la famille et en droit des assurances sociales (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_891/2013 du 12 mars 2014 consid. 4.1.2).

4.3

Selon l'art. 276 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).

L'art. 285 CC prévoit que la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant (al. 1). La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers (al. 2).

Ces dispositions, entrées en vigueur le 1er janvier 2017, sont applicables à la présente cause (art. 13cbis al. 1 Tit. fin. CC; Message du Conseil fédéral du 29 novembre 2013 concernant la révision du code civil suisse (Entretien de l'enfant), FF 2014 p. 511 ss, p. 570, cité ci-après : Message).

4.3.1

L'art. 285 al. 2 CC précise explicitement que la prise en charge de l'enfant est l'un des éléments qu'il y a lieu de considérer lors de la détermination de la contribution d'entretien. Chaque enfant a droit à une prise en charge adéquate. Il n'est pas question de privilégier une forme de prise en charge par rapport à une autre (Message, p. 556; SPYCHER, Kindesunterhalt: Rechtliche Grundlagen und praktische Herausforderungen - heute und demnächst, in FamPra 2016 p. 1 ss, p. 13).

Il ne s'agit pas d'indemniser un parent pour l'entretien qu'il fournit en nature, mais de mettre à sa disposition un montant qui permette cette prise en charge personnelle. La contribution de prise en charge ne constitue pas un droit en faveur du parent principalement ou exclusivement investi de la prise en charge, mais bien une part de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant; elle est mise sur un pied d'égalité avec les coûts effectifs de la prise en charge, qui résultent par exemple des coûts de prise en charge payés à des tiers (HAUSHEER, Neuer Betreuungsunterhalt nach Schweizer Art, FamRz 62/2015 p. 1567; STOUDMANN, Le nouveau droit de l'entretien de l'enfant en pratique, RMA 2016 p. 427 ss, p. 431; SPYCHER, op. cit, p. 30).

Si une prise en charge externe est mise en place, les coûts qui en découlent doivent être considérés comme des coûts directs et calculés comme tels (Message, p. 556; STOUDMANN, op. cit., p. 429).

Si, en revanche, pour le bien de l'enfant, sa prise en charge est assurée par l'un des parents (ou les deux), l'obligeant ainsi à réduire son activité professionnelle, la contribution de prise en charge doit permettre de garantir sa présence aux côtés de l'enfant. Cela nécessite de financer les frais de subsistance du parent qui s'occupe de l'enfant (Message, p. 556; STOUDMANN, op. cit., p. 429 s.).

Dans le cas d'un parent qui ne dispose pas d'un revenu professionnel, parce qu'il se consacre entièrement à l'enfant, ni d'un revenu provenant d'une autre source, on pourra en principe prendre ses propres frais de subsistance comme référence pour calculer la contribution de prise en charge. Le calcul de ces frais peut s'effectuer sur la base du minimum vital du droit des poursuites, qui pourra ensuite être augmenté en fonction des circonstances spéciales du cas d'espèce (Message, p. 556 s.; HELLER, Betreuungs-unterhalt & Co. - Unterhaltsberechnung ab 1. Januar 2017, Anwaltsrevue 2016 p. 463s., p. 465; STOUDMANN, op. cit., p. 432).

Si les parents exercent tous deux une activité lucrative sans toutefois se partager la prise en charge de l'enfant, le calcul de la contribution de prise en charge doit s'effectuer sur la base du montant qui, selon les cas, manque à un parent pour couvrir ses propres frais de subsistance (Message, p. 557; SPYCHER, op. cit, p. 24 s.; STOUDMANN, op. cit., p. 432).

En revanche, lorsqu'un parent s'occupe proportionnellement davantage de l'enfant tout en disposant de ressources suffisantes pour subvenir à son propre entretien, aucune contribution de prise en charge n'est due, la prise en charge de l'enfant étant garantie (Message, p. 557; SPYCHER, op. cit, p. 25; STOUDMANN, op. cit., p. 432).

4.4

En l'espèce, il convient, dans un premier temps, de déterminer si les changements de circonstances invoqués par l'appelante sont, en tant que tels, susceptibles de justifier une adaptation de la contribution allouée pour son entretien. Il convient, pour cela, de se référer à la méthode de calcul appliquée dans le cadre de la procédure de mesures protectrices pour arrêter ladite contribution, la procédure de modification n'ayant pas pour but de modifier le premier jugement.

Il ressort de l'arrêt rendu sur mesures protectrices par la Cour de justice que les parties, dont il n'est pas contesté qu'elles jouissaient d'un train de vie élevé durant la vie commune, n'ont pas opté pour la méthode fondée sur les dépenses effectives préconisée par la jurisprudence fédérale pour déterminer la quotité de la contribution d'entretien due à l'appelante mais ont convenu de prendre comme base de calcul le montant de leurs revenus annuels nets cumulés avant la séparation. Elles ont ainsi admis que la contribution d'entretien due correspondrait à la moitié desdits revenus, produits locatifs de la propriété de J______ inclus, après prise en compte de certaines imputations arrêtées par le juge des mesures protectrices.

Ainsi, compte tenu de la méthode préconisée par les parties pour calculer le montant de la contribution à l'entretien de l'épouse, appliquée par la Cour de justice dans son arrêt du 30 août 2013 (cf. let. B.i EN FAIT), les circonstances nouvelles invoquées par l'appelante, à savoir la diminution de sa capacité de gain, la baisse des charges hypothécaires de la propriété de J______ et des frais de logement de l'intimé en raison de la relation de concubinage qu'il entretient ainsi que l'augmentation des revenus de ce dernier, sont susceptibles d'influer sur le montant de la contribution due puisqu'il s'agit d'éléments pris en compte pour sa fixation.

Une augmentation de la contribution allouée à l'appelante sur mesures protectrices n’est toutefois admissible que si, comme le relève justement l’intimé, le montant accordé à l’époque à cette dernière ne lui permettait pas de maintenir son train de vie antérieur. Tel est le cas en l'occurrence. Il résulte en effet des calculs opérés par la Cour de justice dans son arrêt du 30 août 2013 qu'elle a, en déterminant dans un premier temps les revenus annuels nets à disposition des parties avant la séparation, établi le train de vie dont bénéficiaient alors celles-ci, en l'arrêtant à 822'284 fr. par an (représentant mensuellement une somme d'environ 34'260 fr. par époux [822'284 fr. : 2 : 12 mois], soit une somme supérieure à l'augmentation sollicitée en appel de 33'765 fr. [cf. ch. 3 supra]). La Cour de justice a ensuite, dans un second temps, réduit ce montant afin de tenir compte des changements financiers liés à la séparation (nouvelles charge de loyer de l'intimé et perte de revenus de l'appelante) et ainsi arrêté la contribution d'entretien en faveur de l'appelante à 20'000 fr. par mois. Il apparaît ainsi que la contribution a été fixée de façon à faire bénéficier l'appelante d'un standard de vie semblable à celui de son époux et non à lui permettre de maintenir son train de vie antérieur.

Les circonstances nouvelles dont se prévaut l'appelante pouvant justifier une augmentation de la contribution due à son entretien, il convient encore de déterminer si elles revêtent un caractère significatif et durable.

4.4.1

Il n'est pas contesté que l'intimé a, entre les années 2011 et 2015, perçu un revenu annuel net moyen de 980'094 fr., supérieur d'environ 160'000 fr. à celui retenu dans la procédure de mesures protectrices (980'094 fr. − 820'000 fr. précédemment retenus = 160'094 fr.). L'intimé n'a en revanche, sur la base des pièces recevables figurant au dossier, pas rendu vraisemblable que ses revenus annuels nets ont diminué en 2016 ni qu'ils subiront une nouvelle baisse en 2017.

Cela étant, ainsi que l'a relevé à juste titre le premier juge, l'intimé a, postérieurement au prononcé des mesures protectrices, eu un enfant, L______, avec sa nouvelle compagne, ce qui a entraîné une augmentation de ses charges dont il convient de tenir compte, ce qui n'est d'ailleurs pas contesté. Il n'y a en revanche pas lieu, comme le plaide l’intimé, de tenir compte de la hausse d'impôt engendrée par l'augmentation de revenu compte tenu de la méthode de calcul appliquée sur mesures protectrices pour fixer la contribution d'entretien due, fondée non pas sur les dépenses effectives mais sur les revenus annuels nets des parties. De même, la diminution des revenus locatifs de G______ (domaine distinct de celui de C______ et de J______), alléguée succinctement en appel par l'intimé, ne saurait être prise en compte dans la mesure où il n’apparaît pas que les revenus générés par ce bien auraient joué un rôle dans la fixation de la contribution d’entretien litigieuse.

Les charges mensuelles du nouvel enfant de l'intimé se composent notamment, postes non contestés en appel, de son entretien de base de 400 fr., de sa prime d'assurance-maladie de 182 fr., de ses frais de garde arrondis à 600 fr. et de sa part aux frais de logement de ses parents de 2'213 fr. (20% de 11'065 fr.). Depuis le mois d'avril 2017, ce poste ne s'élève plus qu'à 1'681 fr. en raison du déménagement des parents de l'enfant dans le nouveau bien immobilier acquis par l'intimé. Cette somme correspond au 20% de la charge hypothécaire dudit bien immobilier, de 8'405 fr., amortissement de 2'000 fr. compris. Contrairement à ce que soutient l'appelante, la prise en compte de cet amortissement est admissible, compte tenu du niveau de vie des parties, ce d'autant plus que les frais d'amortissement de la propriété de J______ ont été comptabilisés pour arrêter la quotité de la contribution d'entretien due et que la nouvelle charge de logement retenue est inférieure à celle acquittée précédemment.

En outre, il y a lieu, à compter du 1er janvier 2017, de comptabiliser dans le budget de l'enfant une contribution de prise en charge en faveur de la mère de celui-ci. Il peut en effet être admis que l'intimé a rendu vraisemblable que sa compagne a réduit son activité professionnelle pour s'occuper de l'enfant. Le fait que L______ ne soit gardé qu'à raison d'un jour par semaine et qu'il est établi que l'intimé verse mensuellement une somme de 5'000 fr. à sa compagne laisse effectivement supposer que l'enfant est principalement pris en charge par sa mère et que celle-ci ne dispose pas de ressources suffisantes pour subvenir seule à son entretien. Cette contribution de prise en charge sera arrêtée à 5'576 fr. de janvier à mars 2017 puis à 4'512 fr. dès le mois d'avril 2017. Elle comprend l'entretien de base de la mère de l'enfant de 850 fr. (1'700 fr. de montant mensuel de base pour un couple : 2), sa part aux frais de logement de 4'426 fr. (40% de 11'065 fr.) puis de 3'362 fr. dès le mois d'avril 2017 (40% de 8'405 fr.) ainsi qu'un montant estimé au minimum à 300 fr. au titre de la prime d'assurance-maladie que tout résident suisse doit obligatoirement contracter, l'intimé n'ayant pas rendu vraisemblable les autres postes censés être couverts par la contribution de prise en charge de 9'426 fr. qu'il allègue verser (versement mensuel de 5000 fr. et participation aux frais de logement de 4'426 fr.). Ladite contribution n'est en effet destinée qu'à couvrir les frais de subsistance du parent assurant la prise en charge.

En revanche, il ne sera pas tenu compte du versement de 1'000 fr. opéré mensuellement par l'intimé sur le compte épargne de son fils, dès lors qu'il n'est pas rendu vraisemblable qu'il correspondrait à un besoin concret de l'enfant. Il n'est en particulier pas allégué que ce versement est destiné à couvrir une charge effective future de l'enfant.

Les charges mensuelles admissibles de l'enfant seront en conséquence arrêtées à 8'971 fr. entre les mois de janvier à mars 2017. Bien que les dispositions relatives à la contribution de prise en charge ne soient entrées en vigueur qu'à partir du 1er janvier 2017, un montant identique sera retenu pour la période du 29 novembre 2016, date à partir de laquelle la modification litigieuse est sollicitée, au 31 décembre 2016, dès lors qu'une éventuelle adaptation de la contribution précédemment fixée ne se justifierait pas pour une période aussi courte. Depuis le mois d'avril 2017, les charges mensuelles admissibles de l'enfant s'élèvent à 7'375 fr. par mois.

De ces charges, il convient de déduire les allocations familiales dont bénéficie l'enfant d'un montant de 300 fr. par mois. Le coût d'entretien résiduel de L______ s'élève en conséquence à 8'671 fr. puis à 7'075 fr. dès le mois d'avril 2017. Contrairement à ce que soutient l'appelante, ce coût ne saurait être partagé entre les parents dans la mesure où, comme cela a été exposé supra, il est rendu vraisemblable que la mère de l'enfant fournit sa part de l'entretien de l'enfant en nature.

Ainsi, au regard de la nouvelle charge que doit assumer l'intimé depuis la naissance de son fils, l'existence d'une augmentation de ses revenus au moment du dépôt de la requête en modification ne sera admise qu'à concurrence de 55'948 fr. par an (160'000 fr. de hausse annuelle de revenu − 8'671 fr. x 12 mois), ce qui représente environ 7% des revenus qu'il réalisait à l'époque du prononcé des mesures protectrices (55'948 fr. : 820'000 fr. x 100). La question de savoir si cette augmentation est suffisamment importante pour justifier une modification de la contribution litigieuse peut demeurer indécise, dans la mesure où parallèlement à celle-ci les frais de logement de l'intimé ont diminué de 60% (soit de 79'668 fr. par an), cette part étant désormais comprise dans le coût d'entretien de son fils. Or, il convient d'admettre que le cumul de ces deux circonstances constitue un changement notable et durable justifiant de procéder à une actualisation des éléments pris en compte dans le jugement sur mesures protectrices (revenus des parties, charges hypothécaires de la propriété de J______, frais de logement de l'intimé) afin de déterminer si le montant de la contribution d'entretien alloué à l'appelante doit être adapté.

4.4.2

Il résulte des précédents développements que les revenus annuels nets de l'intimé ont, depuis le prononcé des mesures protectrices, augmenté de 55'948 fr. (160'000 fr. de hausse annuelle de revenu − 8'671 fr. de coût d'entretien de l'enfant x 12 mois), respectivement de 75'100 fr. depuis le mois d'avril 2017 (160'000 fr. de hausse annuelle de revenu - 7'075 fr. de coût d'entretien de l'enfant x 12 mois), pour désormais s'élever à 875'950 fr. (820'000 fr. + 55'948 fr.), respectivement à 895'100 fr. depuis le mois d'avril 2017 (820'000 fr. + 75'100 fr.).

Dans son arrêt du 30 août 2013, la Cour de justice a estimé que l'appelante était en mesure, compte tenu de ses capacités, de ses compétences multiples et de son expérience professionnelle, de trouver une activité lucrative dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration, voire dans le secrétariat de direction lui procurant un revenu mensuel net de 7'000 fr. Contrairement à ce que soutient l'appelante, il n'est pas rendu vraisemblable, sur la base des pièces recevables produites, que tel ne serait désormais plus le cas. Certes, l'appelante est parvenue à la fin de son droit au chômage au début du mois de juin 2016 et a rendu vraisemblable, par la production de l'ensemble de ses décomptes d'indemnités de chômage, ne pas avoir fait l'objet de sanction durant cette période. Cependant, si le versement régulier d'indemnités de chômage sans suspension jusqu'en fin de droits constitue un indice permettant de retenir que des démarches en vue de se réinsérer professionnellement ont été entreprises, il ne permet pas encore de retenir, faute pour l'appelante d'avoir produit, de manière recevable, les postulations réalisées durant cette période, que des recherches d'emploi sérieuses et assidues ont été effectuées dans l'ensemble des domaines de compétence retenus par le juge des mesures protectrices, soit la restauration, l'hôtellerie et le secrétariat de direction. Par ailleurs, il résulte des offres d'emploi recevables produites par l'appelante, qui concernent uniquement les périodes d'août à octobre 2016 et de mars à mi-juillet 2017, qu'elle a presque exclusivement offert ses services pour des postes administratifs. Partant, à défaut pour l'appelante d'avoir rendu vraisemblable l'accomplissement de recherches sérieuses et assidues pour retrouver un emploi tant dans la restauration, l'hôtellerie que le secrétariat de direction, le revenu hypothétique qui lui a été imputé sur mesures protectrices, de 84'000 fr. nets par an (7'000 fr. x 12 mois), sera maintenu.

Les revenus annuels nets des parties, revenus locatifs de la propriété de J______ de 36'000 fr. nets compris, seront en conséquence arrêtés à 995'950 fr. (875'950 fr. + 84'000 fr. + 36'000 fr.), respectivement à 1'015'100 fr. dès le mois d'avril 2017 (895'100 fr. + 84'000 fr. + 36'000 fr.).

Il n'est pas contesté qu'au mois de juin 2016, les conditions de remboursement de deux des prêts hypothécaires grevant la propriété de J______ ont été modifiées, les parties ayant opté pour un taux fixe sur une courte période déterminé selon le taux LIBOR, ce qui a entraîné une diminution de la charge hypothécaire. Celle-ci ne saurait en conséquence être fixée, comme le souhaite l'intimé, sur la base de la moyenne des charges hypothécaires versées les années précédentes, dès lors que cela ne serait pas représentatif de la somme réellement acquittée, les conditions de remboursement précédemment en vigueur ne s'appliquant plus. Ainsi, seule la charge hypothécaire due depuis le second semestre 2016 sera prise en compte. Cette charge peut vraisemblablement être chiffrée, sur la base des pièces recevables produites, à 110'000 fr. (15'580 fr. x 4 mois = 62'320 fr. d'intérêts hypothécaires + 46'996 fr. d'amortissements), ce qui représente une baisse de l'ordre de 43'700 fr. depuis le prononcé des mesures protectrices (153'716 fr. retenus sur mesures protectrices − 110'000 fr.). Il n’apparaît pas que cette baisse revête un caractère temporaire, aucune modification significative des taux hypothécaires appliqués n’étant intervenue depuis le mois de juin 2016. La présente procédure n'ayant pas pour but de corriger le précédent jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles, il est sans pertinence que le montant retenu à l'époque par la Cour de justice au titre de charges hypothécaires soit erroné.

Enfin, les frais de logement annuels de l'intimé seront nouvellement arrêtés à

8'405 fr. = 3'362 fr. x 12 mois) dès le mois d'avril 2017, le solde ayant été comptabilisé dans le coût d'entretien de son fils.

4.5

Il résulte de ce qui précède que les revenus disponibles des parties s'élèvent désormais à 832'838 fr. (995'950 fr. − 110'000 fr. − 53'112 fr.), respectivement à 864'756 fr. depuis le mois d'avril 2017 (1'015'100 fr. − 110'000 fr. − 40'344 fr.).

De la part revenant à l'appelante d'environ 416'420 fr. (832'838 fr. : 2), respectivement 432'370 fr. (864'756 fr. : 2) depuis le mois d'avril 2017, il convient de déduire le revenu hypothétique qui lui a été imputé de 84'000 fr. ainsi que les revenus locatifs de la propriété de J______ dont les époux sont copropriétaires, d'un montant net de 36'000 fr., aujourd'hui entièrement encaissés par l'appelante. Il résulte en effet du dossier que l'intimé, auquel il incombe de s’acquitter des charges hypothécaires de ladite propriété, ne peut plus disposer de ces revenus, qui, selon les calculs opérés par la Cour de justice dans son arrêt du 30 août 2013, devaient entièrement lui revenir, la part de l'appelante sur lesdits revenus n'ayant pas été déduite de la contribution due ce qui aurait dû être le cas s'il avait été considéré que cette part devait demeurer à sa disposition.

Ainsi, sur la base de la méthode de calcul appliquée sur mesures protectrices, la contribution d'entretien litigieuse sera, compte tenu des changements intervenus, augmentée à 24'500 fr. du 29 novembre 2016, date du dépôt de la requête en modification, au 31 mars 2017 puis à 26'000 fr. dès le 1er avril 2017.

Dans la mesure où les motifs pour lesquels l’augmentation de la contribution litigieuse est demandée se trouvaient déjà réalisés au moment du dépôt de la requête en modification, il apparaît justifié de fixer le dies a quo à ce moment-là (arrêt du Tribunal fédéral 5A_501/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.4; cf. ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les références citées en application de l’art. 153 al. 2 aCC; ATF 127 III 503 consid. 3b/aa en application de l’art. 286 al. 2 CC).

4.6

Compte tenu de ce qui précède, le chiffre 1 de l’ordonnance entreprise sera annulé. Le chiffre 3 du dispositif du jugement sur mesures protectrices rendu le 15 février 2013 par le Tribunal de première instance, dans sa version réformée par l’arrêt de la Cour de justice du 30 août 2013, sera modifié en ce sens que l’intimé sera condamné à verser à l’appelante, par mois et d’avance, une contribution d’entretien de 24'500 fr. du 29 novembre 2016 au 31 mars 2017 puis de 26'000 fr.

5.

5.1 Lorsque la Cour de céans statue à nouveau, elle se prononce sur les frais fixés par l’autorité inférieure (art. 318 al. 3 CPC).

En l’occurrence, le premier juge ayant réservé le sort des frais avec le jugement de divorce au fond, il n’y a pas lieu de se prononcer sur cette question.

5.2

Les frais judiciaires de l'appel seront arrêtés à 5'000 fr., compte tenu de la valeur litigieuse et de l'ampleur du travail accompli (art. 31 et 37 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - E 1 05.10) et seront partiellement compensés avec l'avance de frais de 2'000 fr. fournie par l'appelante, laquelle reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Pour des motifs d'équité liés à la nature ainsi qu'à l'issue du litige, ces frais seront répartis à parts égales entre les parties (art. 104 al. 1, 105 al. 1, 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

L'appelante sera en conséquence condamnée à verser aux Services financiers du Pouvoir judiciaire la somme de 500 fr. à titre de frais judiciaires et l'intimé la somme de 2'500 fr. à ce même titre.

Pour des motifs d'équité également, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).

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