ACJC/1808/2020

1.

1.1. L'appel est recevable dans les causes non patrimoniales (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

En l'espèce, le litige porte notamment sur la réglementation des droits parentaux, de sorte que l'affaire doit être considérée comme étant non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_784/2018 du 8 janvier 2019 consid. 1).

Interjeté contre une décision finale de première instance, dans le délai utile de trente jours et selon la forme écrite prescrite par la loi (art. 130, 131, 142 al. 1 et 3 et 311 CPC), l'appel est recevable de ces points de vue.

Même s'il ne précise pas les dispositions légales invoquées et ne contient qu'une simple référence à la jurisprudence, l'appel est par ailleurs dûment motivé et permet de comprendre les griefs des appelants à l'endroit du jugement attaqué. Contrairement à ce que soutient l'intimé, il est donc également recevable sous cet angle (art. 321 CPC; cf. CHAIX, Introduction au recours de la nouvelle procédure civile fédérale, SJ 2009 II 257, n. 12ss), étant rappelé que la Cour comme le Tribunal appliquent le droit d'office (art. 57 CPC).

1.2

Formé avec la réponse à l'appel, elle-même déposée dans le délai imparti à l'intimé pour se déterminer, l'appel joint est recevable de ce point de vue (art. 313 al. 1 CPC).

L'intimé ne prend toutefois aucune conclusion au fond, se contentant sur appel joint de solliciter soit le renvoi de la cause au Tribunal pour "révision" du jugement du 19 juin 2014, soit pour nouvelle décision "sur la base des pièces". Un tel procédé n'est pas admissible, nonobstant la maxime d'office applicable (cf. JEANDIN in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd., n. 4 ad art. 311 CPC). La motivation limitée et peu intelligible de l'appel joint ne permet par ailleurs pas en l'espèce de pallier l'absence de conclusions au fond (cf. JEANDIN, op. cit., n. 4b ad art. 311 CPC), soit notamment de comprendre que la cause devrait être renvoyée au Tribunal pour l'une des raisons prévues à l'art. 318 al. 1 let. c CPC. On peine au surplus à saisir l'intérêt même de l'intimé à une telle annulation (cf. art. 59 al. 2 let. a CPC), puisque le Tribunal a suivi son point de vue concernant la réglementation des droits parentaux et l'a libéré de son obligation de contribuer en espèces à l'entretien des appelants.

Partant, l'appel joint sera déclaré irrecevable.

1.3

Compte tenu du domicile genevois des parties, les tribunaux genevois sont compétents pour connaître de la demande en modification des décisions précédemment rendues en matière de droits parentaux (art. 5 de la Convention de la Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l’exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, ci-après CLaH 1996) et d'obligation alimentaire (art. 79 al. 1 LDIP) et le droit suisse est applicable à la modification de ces décisions (art. 17 CLaH 1996; art. 83 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires), ce qui n'est pas contesté.

1.4

La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 310 CPC; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). La procédure simplifiée est applicable (art. 295 CPC).

La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en tant qu'elle concerne l'entretien d'enfants mineurs (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC). La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de collaborer activement à la procédure, notamment en renseignant le juge sur les faits de la cause et en lui indiquant les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_817/2016 du 1er mai 2017 consid. 3.2.2;5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1).

2.

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).

Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, eu égard à l'application des maximes d'office et inquisitoire illimitée, tous les nova sont admis en appel, même si les conditions prévues par l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réalisées (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les appelants devant la Cour sont pertinentes pour apprécier les obligations de l'intimé envers ses enfants mineurs. Elles sont donc recevables, de même que les allégués de faits s'y rapportant.

3.

Les appelants concluent premièrement au maintien de l'autorité parentale conjointe de leurs parents sur leurs personnes.

3.1

En vertu de l'art. 59 CPC, il n'est entré en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action (al. 1), en tête desquelles figure le fait que la partie demanderesse possède un intérêt digne de protection (al. 2 let. a).

Par intérêt digne de protection, on vise un intérêt juridique, voire un intérêt de fait à certaines conditions. L’intérêt juridique dépend du droit affirmé. Si celui-ci protège la partie qui l’invoque, un intérêt juridique existe en principe. L’intérêt juridique fait défaut, alors même que la partie invoque un droit dont elle est titulaire, si ce droit affirmé n’a pas besoin de protection en ceci qu’il n’est pas contesté ou parce qu’il n’y pas (ou plus) d’atteinte ou de risque d’atteinte. Un intérêt de fait suppose un risque de préjudice de nature économique, idéale, matérielle ou autre et implique que la norme invoquée et qui protège l’intérêt général ou un tiers ait une influence directe sur la situation de fait ou de droit de l’intéressé. Un intérêt de fait n’est retenu que si cet intérêt est qualifié (BOHNET in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd., n. 89a ad art. 59 CPC).

3.2

En l'espèce, les appelants ne contestent pas être d'ores et déjà soumis à l'autorité parentale conjointe de leurs parents, conformément aux dispositions de droit russe qui leurs sont applicables, compte tenu de leur nationalité russe commune et de la date de leur naissance (cf. art. 3 de la Convention de la Haye du 5 octobre 1961 concernant la compétence des autorités et la loi applicable en matière de protection des mineurs, CLah-1961, RS 0.211.231.01; art. 61 par. 1 du Code russe de la famille, dans sa teneur en vigueur depuis le 29 décembre 1995).

Comme l'a retenu le TPAE à propos de l'intimé dans son ordonnance du 2 décembre 2015, les appelants n'ont dès lors pas d'intérêt juridique à ce qu'il soit prononcé l'instauration ou le maintien de l'autorité parentale conjointe, dont le caractère actuel et effectif n'est pas contesté. Le seul fait que cette autorité ne résulte pas d'une décision judiciaire ne confère pas aux appelants d'intérêt propre à l'obtention d'une telle décision. La nécessité alléguée d'éviter que leur père ne se présente comme leur seul représentant légal ne constitue pas un intérêt factuel qualifié, faute pour ceux-ci de démontrer en quoi une telle éventualité menacerait concrètement leur situation. En tant que de besoin, l'ordonnance susvisée du TPAE suffit d'ailleurs à attester l'existence de l'autorité parentale conjointe.

Par conséquent, il ne sera pas entré en matière sur la première conclusion des appelants.

4.

Les appelants concluent ensuite au maintien d'une garde alternée s'exerçant à raison d'une semaine sur deux chez chacun de leurs parents, du vendredi à la sortie de l'école au vendredi suivant, ainsi que la moitié des vacances scolaires, selon un calendrier alternant les périodes d'une année sur l'autre.

4.1

En vertu de l'art. 298d al. 3 CC, lorsqu'il est saisi d'une action en modification de la contribution d'entretien, le juge modifie au besoin la manière dont l’autorité parentale et les autres points concernant le sort des enfants ont été réglés.

Toute modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde de fait suppose que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En d'autres termes, une nouvelle réglementation de l'autorité parentale, respectivement de l'attribution de la garde de fait, ne dépend pas seulement de l'existence de circonstances nouvelles importantes; elle doit aussi être commandée par le bien de l'enfant (arrêts du Tribunal fédéral 5A_428/2014 du 22 juillet 2014 consid. 6.2;5A_63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1;5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 3;5C_63/2005 du 1er juin 2005 consid. 2 non publié aux ATF 131 III 553). Selon la jurisprudence, la modification ne peut être envisagée que si le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement; la nouvelle réglementation doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (arrêts du Tribunal fédéral 5A_781/2015 du 14 mars 2016 consid. 3.2.2;5A_63/2011 précité consid. 2.4.1;5C.63/2005 précité consid. 2;5C_32/2007 du 10 mai 2007 consid. 4.1).

4.2

En l'espèce, les appelants sont d'ores et déjà soumis à la garde alternée de leurs parents, qui depuis la décision du TPAE du 30 août 2016 s'exerce à raison d'une semaine auprès de chacun de ceux-ci, du vendredi au vendredi, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

Comme en matière d'autorité parentale, les appelants n'ont dès lors aujourd'hui plus d'intérêt à ce que soit prononcé le maintien de telles modalités de garde. Les conclusions des appelants diffèrent seulement du régime en place en ce qu'elles précisent le calendrier de leur attribution durant les vacances scolaires, en alternant les périodes chaque année. S'il est vrai que dans son rapport du 21 juin 2019, le SEASP s'est déclaré favorable à l'alternance de calendrier proposée, les appelants ne démontrent pas que celle-ci ne serait pas elle aussi déjà suivie en pratique, sous réserve de quelques variations. Ils ne soutiennent notamment pas qu'ils ne parviendraient pas à passer la moitié de leurs vacances scolaires auprès de chacun de leurs parents, nonobstant les difficultés de communication de ceuxci. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi le bien des appelants serait aujourd'hui sérieusement menacé si le calendrier de vacances proposé n'était pas entériné aujourd'hui de façon stricte par une décision judiciaire.

Les appelants seront dès lors déboutés de leurs conclusions relatives au droit de garde.

5.

Les appelants sollicitent ensuite qu'il soit dit que leur domicile légal se trouve auprès de leur mère.

5.1

Selon l'art. 25 al. 1 CC, l'enfant sous autorité parentale partage le domicile de ses père et mère ou, en l'absence de domicile commun des père et mère, le domicile de celui de ses parents qui détient la garde; subsidiairement, son domicile est déterminé par le lieu de sa résidence.

Depuis l'entrée en vigueur du nouveau droit, la notion de garde correspond à la garde de fait. Se pose par conséquent la question de savoir ce qu'il en est, une fois les parents séparés, lorsque la garde n'a été attribuée à aucun d'entre eux et que seule la participation à la prise en charge a été réglée. Si le modèle de prise en charge est asymétrique, l'enfant partagera son domicile, pour des raisons pratiques, avec le parent qui assume la part prépondérante de la prise en charge. En revanche, lorsque le modèle de prise en charge est symétrique (participation identique de l'un et de l'autre parent), il est possible d'opter pour le domicile du père ou de la mère. Il appartient alors aux parents ou à l'autorité qui a fixé le modèle de prise en charge d'en décider (SPIRA, L'avocat face à l'autorité parentale conjointe, in Revue de l'avocat 2015, p. 156 et 158). La règle fondamentale en la matière est le bien de l'enfant, les intérêts des parents devant être relégués au second plan (cf. not. ATF 142 III 617 consid. 3.2.3).

5.2

En l'espèce, les appelants sont pris en charge à parts égales par chacun de leurs parents. Ceux-ci sont domiciliés sur la même commune, si bien que la fixation du domicile des appelants auprès de l'un ou de l'autre ne devrait pas avoir d'incidence particulière au niveau de la scolarisation des enfants, ni sur le plan administratif, étant rappelé que les enfants sont désormais scolarisés à l'école publique.

Cela étant, les appelants allèguent de façon convaincante que la fixation de leur domicile auprès de leur mère faciliterait les démarches de celle-ci relatives à leur suivi médical, notamment pour le recouvrement de frais remboursés. Surtout, il apparaît que cette fixation pourrait aider la mère des appelants dans ses recherches d'un logement plus grand et plus adapté à l'hébergement de ceux-ci, ce qui est directement dans l'intérêt des appelants. L'intimé, qui est propriétaire de son logement, ne constaterait quant à lui aucun changement si le domicile légal des appelants n'était pas fixé auprès de lui. Il ne conteste notamment pas que les appelants sont désormais affiliés à la caisse maladie de l'employeur de leur mère.

Par conséquent, le jugement entrepris sera complété en ce sens que le domicile des appelants sera fixé auprès de celui de leur mère.

6.

Les appelants reprochent ensuite au Tribunal d'avoir libéré l'intimé de l'obligation de contribuer financièrement à leur entretien, telle que fixée d'entente entre les parties par jugement du Tribunal du 19 juin 2014. Ils sollicitent au contraire une augmentation des montants ainsi fixés.

6.1

En matière de contribution due pour l'entretien d'un enfant, l'art. 286 al. 2 CC prévoit que si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1). Parmi les circonstances nouvelles figurent une modification des besoins de l'enfant, un changement important de la situation économique du débiteur et/ou une modification de la situation familiale, telle que la naissance de demi-frères ou demi-sœurs (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 177 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_66/2011 du 7 juin 2011 consid. 5.1;5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1;5C_78/2001 du 24 août 2001 consid. 2a;5P_26/2000 du 10 avril 2000, in FamPra.ch 2000 p. 552).

La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la charge d'entretien devient déséquilibrée entre les parents, en particulier si elle devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification ou suppression de la contribution d'entretien selon l'art. 286 al. 2 CC peut entrer en considération (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2; 108 II 83 consid. 2c). Le juge ne peut donc pas se limiter à constater une modification dans la situation d'un des parents (telle qu'une augmentation de revenu) pour admettre une modification ou une suppression de la contribution d'entretien; il doit procéder à une pesée des intérêts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la nécessité d'une telle modification ou suppression dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_788/2017 précité consid. 5.1;5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.2).

Les contributions d'entretien fixées par convention peuvent être modifiées aux mêmes conditions, à moins qu'une telle modification n'ait été exclue avec l'approbation de l'autorité de protection de l'enfant (cf. art. 287 al. 2 CC).

6.2

En l'espèce, depuis le prononcé du jugement du 19 juin 2014, la situation des parties s'est principalement modifiée en cela que l'intimé s'est marié avec une tierce personne et est aujourd'hui père de deux enfants issus de cette union.

6.2.1

Contrairement à ce que soutiennent les appelants, ces faits nouveaux, certes durables et importants, ne sauraient entraîner une quelconque augmentation des contribution d'entretien fixées d'entente entre les parties, puisque la capacité contributive de l'intimé ne s'en trouve pas augmentée, ce qui n'est pas contesté. Le fait que les appelants ne soient plus scolarisés en école privée ne change rien à ce constat, dès lors que frais découlant de cette scolarité étaient essentiellement pris en charge par l'employeur de l'intimé. La situation des appelants auprès de leur mère n'a quant à elle pas subi de changement particulier, celle-ci occupant toujours le même emploi et le même logement que lors du jugement d'accord susvisé. Les appelants demeurent par ailleurs soumis à la garde alternée de leurs parents.

Dans ces conditions, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur une éventuelle augmentation des contributions d'entretien litigieuses. Il reste à examiner si la nouvelle situation familiale de l'intimé commande de modifier ou de supprimer lesdites contributions d'entretien, comme l'a retenu le Tribunal pour faire droit à la demande "reconventionnelle" de l'intimé.

6.2.2

A cet égard, il ressort des éléments versés à la procédure que les charges minimales établies de la cellule familiale de l'intimé s'élèvent désormais à 3'305 fr. par mois environ (soit 415 fr. d'intérêts hypothécaires, 250 fr. de frais médicaux moyens non remboursés, 140 fr. de frais de transports publics pour deux adultes, 1'700 fr. d'entretien de base pour deux adultes et 800 fr. d'entretien de base pour deux enfants, étant observé que l'intimé, qui est fonctionnaire international, n'allègue pas s'acquitter d'une quelconque charge fiscale). En admettant que l'épouse de l'intimé ne puisse pas contribuer financièrement auxdites charges, puisqu'elle assume l'encadrement quotidien de deux jeunes enfants, celles-ci laissent à l'intimé un disponible mensuel de 3'965 fr. par mois, compte tenu d'une rémunération effective nette de 7'270 fr. par mois. Comme l'observent les appelants, la rémunération et le solde disponible de l'intimé sont d'ailleurs sans doute supérieurs à ces montants, dès lors que les bulletins de salaire de l'intimé font état d'un certain nombre de prélèvements "volontaires" relevant de l'épargne ou de frais privés, prélèvements que l'on ne retrouve pas sur les bulletins de salaire de la mère des appelants – qui est également fonctionnaire internationale – et avant lesquels la rémunération nette de l'intimé s'élève à 10'630 fr. par mois, allocations familiales non comprises.

Il s'ensuit que les contributions d'entretien litigieuses, fixées d'entente entre les parties à 600 fr. par mois et par enfant, ne représentent aujourd'hui nullement une charge excessive ou disproportionnée pour l'intimé, nonobstant la nouvelle situation familiale de celui-ci, et ce même si l'intimé assume dans les faits déjà la moitié de l'entretien de base des appelants. Le jugement entrepris sera dès lors annulé en tant qu'il a libéré ledit intimé de l'obligation de s'acquitter des contributions d'entretien en question et fixé de nouvelles modalités de répartition de certains frais des appelants (ch. 1 du dispositif).

Faute de changement pertinent, les obligations de l'intimé en la matière demeureront régies par le jugement du 19 juin 2014 qui prévoit, outre le paiement des contributions d'entretien litigieuses, l'obligation pour l'intimé d'assumer les frais médicaux non couverts des appelants, ainsi que leurs frais scolaires et parascolaires non pris en charge par son employeur.

6.2.3

Au surplus, les appelants admettent aujourd'hui que les allocations familiales les concernant sont désormais versées à leur mère et qu'ils sont affiliés à la caissemaladie de l'employeur de celle-ci, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant ces questions.

7.

Les appelants sollicitent enfin qu'il soit ordonné aux débiteurs de l'intimé de s'acquitter des contributions d'entretien qui leurs sont dues directement en mains de leur mère.

7.1

Selon l'art. 291 CC, lorsque les père et mère négligent de prendre soin de l'enfant, le juge peut ordonner à leurs débiteurs d'opérer tout ou partie de leurs paiements entre les mains du représentant légal de l'enfant.

L'avis au débiteur constitue une mesure particulièrement incisive, de sorte qu'il suppose un défaut caractérisé de paiement. Une omission ponctuelle ou un retard isolé de paiement sont insuffisants. Pour justifier la mesure, il faut disposer d'éléments permettant de retenir de manière univoque qu'à l'avenir, le débiteur ne s'acquittera pas de son obligation ou du moins qu'irrégulièrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_958/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3.2.1). Des indices en ce sens sont suffisants s'ils reposent sur des circonstances concrètes, tels que les déclarations d'une partie en justice ou son désintérêt de la procédure; le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 5.3).

7.2.1

En l'espèce, les appelants établissent avoir dû intenter de nombreuses poursuites, depuis 2014, pour obtenir de l'intimé le paiement des contributions dues à leur entretien.

Si, dans un premier temps, l'intimé n'a pas formé opposition auxdites poursuites, tel n'est plus le cas depuis 2017, les appelants étant contraints d'agir judiciairement à quatre reprises pour écarter l'opposition de l'intimé.

Dans ces conditions, il est à prévoir que l'intimé continuera à s'opposer au paiement des contributions d'entretien litigieuses, dont l'obligation est maintenue par le présent arrêt.

Conformément aux principes rappelés ci-dessus, les conditions d'un avis aux débiteurs de l'intimé sont réunies.

7.2.2

Il n'est cependant pas possible de saisir ou de séquestrer le traitement d'un fonctionnaire sur les biens d'une organisation internationale, ces biens jouissant de l'immunité d'exécution et de l'inviolabilité (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_851/2011 du 31 janvier 2012 consid. 3.1.1), ce qui est le cas pour K______ selon l'accord conclu le 11 mars 1946 entre le Conseil fédéral suisse et cette organisation pour régler le statut juridique de celle-ci en Suisse (RS 0.192.120.282).

L'organisation en question s'étant néanmoins engagée à coopérer avec les autorités suisses en vue de faciliter une bonne administration de la justice, ainsi qu'à prendre les dispositions appropriées en vue du règlement satisfaisant des différends portant sur des questions de droit privé (cf. art. 22 et 23 de l'accord susvisé, RS 0.192.120.282), rien n'empêche d'inviter celle-ci, plutôt que de l'y contraindre, à prélever les sommes revenant aux appelants sur les revenus de l'intimé. Il est en effet vraisemblable que ladite organisation se prête à l'accomplissement de telles mesures, au titre de l'accord susvisé, étant précisé qu'il ne s'agit pas d'une communication officielle à ladite organisation, mais seulement d'une information (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_851/2011 cité, consid. 3.1.3).

Il sera dès lors fait droit aux conclusions des appelants dans cette mesure.

8.

Les frais judiciaires d'appel et d'appel joint seront arrêtés à 1'800 fr. (art. 14, 32 et 35 RTFMC) et mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 105 al. 1, art. 106 al. 1 CPC). Ils seront compensés avec les avances de frais de même total fournies par les parties, qui demeurent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC), et l'intimé sera condamné à rembourser la somme de 800 fr. aux appelants.

Au vu de la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).

*****