ACJC/555/2025

A.

Par jugement OSQ/33/2024 du 27 novembre 2024, reçu le 2 décembre 2024 par les parties, le Tribunal de première instance a ordonné la jonction des causes dispositif), déclaré recevables les oppositions formées par A______ LTD et B______ SA contre les ordonnances de séquestre rendues les 5 et 9 avril 2024 (ch. 2 et 3), rejeté celles-ci (ch. 4), arrêté les frais judiciaires à 8'000 fr., en les compensant avec les avances fournies par les parties, condamné A______ LTD et B______ SA, solidairement entre elles, à verser 2'000 fr. à C______ SA à titre de restitution de son avance (ch. 5), ainsi que 41'300 fr. à titre de dépens (ch. 6), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7).

B.

a.a Par acte déposé le 12 décembre 2024 au greffe de la Cour de justice, A______ LTD et B______ SA ont formé recours contre ce jugement, dont elles sollicitent l'annulation. Cela fait, elles ont conclu à ce que la Cour admette leurs oppositions à séquestre et révoque les ordonnances de séquestre rendues les 5 et 9 avril 2024 dans les causes C/7519/2024 et C/7953/2024, sous suite de frais judiciaires et dépens. Subsidiairement, elles ont sollicité le renvoi de la cause au Tribunal pour nouvelle décision.

Elles ont produit des pièces nouvelles, soit un courrier de D______ LLC à B______ SA du 25 octobre 2023 (pièce n° 38), une facture du 13 octobre 2023 (n° 39), ainsi qu'un contrat conclu entre les précitées le 5 septembre 2023 (n° 40).

a.b A titre préalable, elles ont requis l'octroi de l'effet suspensif à leur recours.

Par décision du 13 décembre 2024, la Cour a constaté que cette requête de suspension était sans objet, conformément à l'art. 278 al. 4 LP.

b. C______ SA a conclu au rejet de ce recours et à l'irrecevabilité des pièces nouvelles susvisées, sous suite de frais judiciaires et dépens.

c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions.

d. A______ LTD et B______ SA se sont encore déterminées dans le délai imparti à cet effet.

e. Par avis du greffe de la Cour du 27 février 2025, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

C.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure:

a. C______ SA est une société anonyme inscrite au Registre du commerce genevois, active dans le négoce international de matières premières.

E______ en est l'administrateur président avec pouvoir de signature individuelle.

b. D______ LLC est une entité sise à Y______ [Emirats Arabes Unis], active dans le commerce de ______.

c. A______ LTD, sise à Chypre, est une société active dans la transformation d'oléagineux, la production et la commercialisation de ______, ainsi que dans les services de transbordement et de fret.

F______ en est le directeur général exécutif, un des administrateurs, ainsi que l'actionnaire principal à hauteur de 87.5%. La société G______ LP détient le 12.5% du capital-actions restant.

d. B______ SA, société anonyme inscrite au Registre du commerce genevois, a pour but l'achat et la vente, au plan international, de matières premières agricoles.

F______ en est le directeur avec pouvoir de signature individuelle.

A teneur de l'état financier consolidé de A______ LTD au 30 juin 2023, celle-ci détenait l'intégralité du capital-actions de B______ SA.

A teneur du registre des actions de B______ SA au 11 avril 2024, l'intégralité de celles-ci était détenue par H______ SA, société anonyme inscrite au Registre du commerce genevois, elle-même détenue par A______ LTD.

e. A______ LTD et ses filiales forment le groupe de sociétés I______ (ci-après: I______), dont le fondateur est F______ et le directeur financier J______.

f.a Le 14 août 2023, C______ SA, en qualité de vendeuse, et D______ LLC, en qualité d'acheteuse, ont conclu un contrat portant sur la vente de 65'000 tonnes métriques de ______ brésilien (ci-après: la marchandise), au prix de 1.18 USD par boisseau, fixé selon le "Chicago Board of Trade" de septembre 2023.

Ce contrat prévoyait que le paiement du prix de vente devait s'effectuer par virement bancaire dans les deux jours ouvrables après remise des documents d'expédition et que l'intérêt de retard s'élevait à 24% l'an.

f.b Par addendum du même jour, C______ SA et D______ LLC ont convenu que le paiement du prix de vente devait avoir lieu au plus tard le 15 novembre 2023, contre remise des documents d'expédition, avec pour effet que les intérêts de retard étaient dus à compter du lendemain de cette date.

g.a Le 29 septembre 2023, la marchandise a été chargée à bord du navire M______, PERSIAN GULF (Iran).

g.b Le même jour, C______ SA a émis une facture N______-1______/23 à l'attention de D______ LLC pour un montant de 15'411'820.32 EUR correspondant aux prix de vente et livraison de la marchandise.

h.a Le 10 octobre 2023, C______ SA, en qualité de bénéficiaire, et "[Groupe] I______ (A______ LTD)", en qualité de garante, ont conclu un contrat de garantie.

Il ressort du préambule de ce contrat que D______ LLC avait requis de C______ SA l'autorisation pour que la marchandise soit déchargée au port d'arrivée avant qu'elle n'effectue le paiement du prix de vente conformément au contrat du 14 août 2023.

En contrepartie de ce qui précède, A______ LTD garantissait notamment à C______ SA, de manière irrévocable et inconditionnelle, en tant que débitrice principale, de payer sur demande les obligations garanties - soit notamment les obligations de paiement de D______ LLC découlant du contrat de vente susvisé (art. 1.2) - si la précitée ne payait pas l'une desdites obligations à l'échéance (art. 1.1.1).

A______ LTD acceptait également, en tant qu'obligation et responsabilité séparées et indépendantes, d'indemniser C______ SA, sur demande, contre toutes les pertes, coûts, réclamations, responsabilités, dommages, demandes et dépenses subis ou encourus en raison de, ou en rapport avec, les obligations garanties non recouvrables pour quelque raison que ce soit ou tout manquement de D______ LLC à exécuter ou à s'acquitter de ses obligations (art. 1.1.2 du contrat).

Ce contrat prévoyait l'application du droit anglais, ainsi qu'une clause compromissoire (art. 3.3).

h.b Ce contrat a été signé par F______, pour le compte de A______ LTD, ainsi que par E______ et un tiers, pour le compte de C______ SA.

i. Par courriel du 23 octobre 2023, C______ SA a transmis à D______ LLC les documents d'expédition afin qu'elle procède au paiement du prix de la marchandise, soit 15'411'820.32 EUR, d'ici au 15 novembre 2023.

j.a La marchandise a été déchargée au port de M______, PERSIAN GULF courant novembre 2023.

j.b Le 15 novembre 2023, D______ LLC n'a pas procédé au paiement requis par C______ SA, au motif que ses comptes bancaires étaient bloqués.

k. Par courrier du 19 décembre 2023, C______ SA a indiqué à D______ LLC n'avoir toujours pas reçu le paiement dû depuis le 15 novembre 2023. Elle a sollicité une confirmation que l'intégralité du prix serait acquittée sans délai supplémentaire, précisant notamment, qu'à défaut de paiement, elle actionnerait la garantie.

Une copie de ce courrier était adressée [au groupe] I______.

l.a Entre les 26 et 28 décembre 2023, E______ et F______ ont échangé des messages WhatsApp au sujet du paiement de la marchandise, dans le cadre desquels le premier cité a notamment transmis la facture N______-1______/23.

F______ a, par message vocal du 28 décembre 2023, annoncé à E______ que le paiement serait effectué "dans quelques heures", précisant que celui-ci interviendrait probablement en deux parties et que le solde de "8 millions" serait versé le lendemain.

l.b Le 28 décembre 2023, C______ SA a établi une facture N______-2______/23 à l'attention de B______ SA portant sur un montant de 16'382'952.82 USD, que E______ a transmise à F______ par message WhatsApp.

m.a Le 29 décembre 2023, B______ SA a requis de [la banque] O______ le versement en faveur de C______ SA d'un montant de 8'300'000 USD, avec comme indication "payment for ______ [marchandise] loaded on vessel K______

m.b E______ a demandé à F______, par message WhatsApp, si le solde serait réglé le jour même.

m.c Ce versement de 8'300'000 USD n'a pas été crédité sur le compte de C______ SA en raison de demandes d'informations émanant de l'Office of Foreign Assets Control (ci-après: OFAC), celui-ci soupçonnant que B______ SA aurait contrevenu aux sanctions émises à l'encontre de l'Iran.

n. Par message vocal du 8 janvier 2024, F______ a signalé à E______ que la réunion avec l'OFAC était reportée au lendemain et qu'une fois celle-ci terminée, il prendrait contact avec lui afin d'établir un plan.

o. Par courrier du 17 janvier 2024, C______ SA a mis D______ LLC en demeure de lui payer, dans un délai de quarante-huit heures, la somme de 16'383'060.83 USD, plus intérêts, découlant de l'exécution de leur contrat de vente.

Une copie de ce courrier était adressée, par courriels, à F______

p. Par message vocal du 18 janvier 2024, F______ a communiqué à E______, en se référant au courrier susvisé, ce qui suit: "as a matter of fact our funds are still not released from P______ Bank so we're doing it from our own cash flow so I mean there's no need to push like this, and if your guys your team or someone there is pushing like that okay, we will make another payment of eight if money get stuck then it will be your issue you'd have to travel take lawyers and do other things you know but I'm telling you we are doing all we can do to break this ice and we were actually promised that this would be done this week, you know, so that's all [..]" (soit la traduction libre suivante: "En fait, nos fonds n'ont toujours pas été débloqués par [la banque] P______ et nous utilisons donc notre propre trésorerie. Il n'est pas nécessaire d'insister, et si votre équipe ou quelqu'un d'autre insiste de la sorte, nous ferons un autre paiement de huit si l'argent est bloqué, alors ce sera votre problème, vous devrez voyager, prendre des avocats et faire d'autres choses, mais je vous dis que nous faisons tout ce que nous pouvons pour briser la glace et on nous a promis que ce serait fait cette semaine, donc c'est tout…").

q. Entre le 17 et le 23 janvier 2024, C______ SA et J______ (J______@I______corp.com), ainsi que D______ LLC, ont échangé des courriels au sujet du blocage des fonds.

Par courriel du 18 janvier 2024, J______ a indiqué à C______ SA ce qui suit: "As you might know, the funds received for K______ are still blocked in P______ bank. However, we paid C______ SA USD 8.3mm from our own cash, which eventually got stuck. We can pay you the balance of USD 8mm, but given current situation with OFAC there is a 100% chance they will get stuck as well. Thus, it will leave us with USD 16.3mm out of our cash flow and with the payment issue still unsolved. Also, paying from another bank is not a solution. If, however, you still insist us to pay you balance, then we can do that and let C______ SA to follow and recover the funds. Please note we are doing our best to pushing the release of USD 8.3mm and "clear" the situation with OFAC, which will allow us to make further payments" (soit la traduction libre suivante: "Comme vous le savez peut-être, les fonds reçus pour K______ sont toujours bloqués à la banque. Cependant, nous avons versé à C______ SA 8.3 millions USD à partir de nos propres liquidités, qui ont fini par être bloquées. Nous pouvons vous verser le solde de 8 millions USD, mais compte tenu de la situation actuelle avec l'OFAC, il y a 100% de chances qu'il soit également bloqué. Nous nous retrouverons donc avec 16.3 millions USD prélevés sur nos liquidités et le problème du paiement n'aura toujours pas été résolu. De plus, payer à partir d'une autre banque n'est pas une solution. Si, toutefois, vous insistez pour que nous vous payions le solde, nous pouvons le faire et laisser C______ SA suivre et récupérer les fonds. Veuillez noter que nous faisons de notre mieux pour obtenir le déblocage de 8.3 millions USD et "clarifier" la situation avec l'OFAC, ce qui nous permettra d'effectuer d'autres paiements").

Par courriel du 23 janvier 2024, J______ a transmis à C______ SA et D______ LLC un extrait d'un courrier de l'OFAC à B______ SA, précisant que le problème serait rapidement réglé et que les fonds seraient finalement débloqués.

r. Par courrier du 14 février 2024, C______ SA a, à nouveau, mis D______ LLC en demeure de lui verser, dans un délai de sept jours, 16'609'353.96 EUR, incluant les intérêts contractuels et un montant dû à titre de "laytime amount", précisant qu'à défaut elle ferait appel à la garantie.

Une copie de ce courrier était adressée à I______.

s. Par courrier du 22 février 2024, C______ SA a requis de I______ le paiement de l'intégralité du prix en exécution de la garantie, soit un montant total de 17'679'973.39 USD, incluant le prix de la marchandise de 16'382'952.82 USD, les intérêts de retard de 1'242'920.02 USD et un montant additionnel de 54'100.55 USD.

Une copie de ce courrier était adressée, par courriel, à F______

t. Par courrier du 8 mars 2024, aucun paiement n'étant intervenu, C______ SA a interpellé I______ en sollicitant une confirmation que le paiement serait exécuté sans retard conformément à la garantie. A défaut, elle ferait valoir ses droits.

Ce courrier était également adressé, par courriel, à F______ (F______@I______corp.ch), et une copie de celui-ci, par courriels, à deux

u. Par courriers du même jour, C______ SA a informé tant A______ LTD que D______ LLC de ce qu'elle initiait des procédures d'arbitrage à leur encontre.

v. Le 26 mars 2024, l'OFAC a mis D______ LLC sur la liste des entités sanctionnées en raison de leurs liens avec le régime syrien.

D.

a.a Par requête du 4 avril 2024, enregistrée sous numéro de cause C/7519/2024, C______ SA a requis du Tribunal le séquestre à l'encontre de A______ LTD, à concurrence de 16'151'804 fr. 07, de tous les avoirs, titres, espèces, valeurs, créances, actions nominatives, connaissements, objets, comptes, placements, dépôts ou coffres-forts, ou tout bien ou droit de quelque nature et en quelque monnaie que ce soit, sous désignation conventionnelle, fiduciaire, numérique ou pseudonymique, détenus par B______ SA, en particulier le compte bancaire ouvert auprès de [la banque] R______ (IBAN 3______), ou appartenant à A______ LTD, en particulier ledit compte bancaire.

C______ SA a fondé cette requête en séquestre sur l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. Elle a allégué, en substance, que sa créance reposait sur les contrats de vente et garantie, des 29 septembre et 28 décembre 2023, lesquelles n'avaient jamais été contestées par A______ LTD ou D______ LLC. Elle avait valablement fait appel à la garantie et requis le paiement intégral de la marchandise, par courrier du 22 février 2024, sa créance étant exigible et D______ LLC étant en défaut de paiement. A______ LTD détenait, directement ou indirectement, l'intégralité des actions de B______ SA. A______ LTD avait, en outre, fait intervenir la précitée dans le cadre de l'exécution de la garantie, alors que celle-ci ne disposait d'aucun intérêt à le faire, ce qui démontrait que A______ LTD se servait de sa filiale à sa guise afin de payer des dettes dont elle était débitrice. Ces dernières formaient ainsi une unité économique. A______ LTD pouvait donc disposer des avoirs disponibles sur le compte bancaire de B______ SA, de sorte que celle-ci détenait, pour le compte de A______ LTD, les actifs qui y étaient déposés.

a.b Par ordonnance du 5 avril 2024, le Tribunal a ordonné le séquestre requis.

b.a Par requête du 9 avril 2024, enregistrée sous numéro de cause C/7953/2024, C______ SA a requis du Tribunal le séquestre à l'encontre de A______ LTD, à concurrence de 16'239'704 fr., de tous avoirs, titres, espèces, valeurs, créances, actions nominatives, connaissements, objets, comptes, placements, dépôts ou coffres-forts, ou de tout bien ou droit de quelque nature et en quelque monnaie que ce soit, sous désignation conventionnelle, fiduciaire, numérique ou pseudonyme, directement ou indirectement détenus par et/ou appartenant à celle-

Elle a fait valoir les mêmes arguments que dans sa requête du 4 avril 2024.

b.b Par ordonnance du même jour, le Tribunal a ordonné le séquestre requis.

c.a Le 17 avril 2024, A______ LTD a formé opposition contre les ordonnances de séquestre susvisées, concluant notamment à leur annulation, étant précisé qu'elle sollicitait, au préalable, la jonction des causes C/7519/2024 et C/7953/2024.

Elle a, en substance, allégué que le contrat de garantie n'avait pas été valablement conclu. En effet, ses statuts imposaient des restrictions internes relatives à la conclusion des contrats, conformément auxquelles deux directeurs auraient dû signer le contrat de garantie, qui aurait dû être préalablement approuvé par les actionnaires. Le sceau de la société aurait, en outre, dû être apposé sur ledit contrat. La garantie litigieuse n'était donc pas valable. Par ailleurs, elle ne formait pas une unité économique avec B______ SA, qui était indépendante, et donc elle n'était pas détentrice des biens séquestrés. B______ SA avait eu un intérêt à effectuer le virement du 29 décembre 2023 à hauteur de 8'300'000 USD en faveur de C______ SA, celui-ci ayant été ordonné à la demande de D______ LLC afin de solder une dette que B______ SA avait envers celle-ci, qui découlait de leur relation commerciale. A cet égard, A______ LTD a produit un courriel de D______ LLC, adressé le 21 décembre 2023 à I______ B______ SA était débitrice d'une dette de 8'547'992 EUR en sa faveur.

c.b Le 17 avril 2024, B______ SA a également formé opposition contre les ordonnances de séquestre entreprises, concluant notamment à leur annulation.

Elle a, en substance, fait valoir les mêmes arguments que A______ LTD.

d. Le 5 juin 2024, B______ SA et A______ LTD ont l'une et l'autre déposé des déterminations complémentaires identiques, étayant leur thèse selon laquelle la garantie n'avait pas été valablement conclue.

e. Dans sa réponse, dont le contenu est identique dans les procédures C/7519/2024 et C/7953/2024, C______ SA a notamment conclu au rejet des oppositions de B______ SA et de A______ LTD aux séquestres et à la confirmation des ordonnances des 5 et 9 avril 2024.

Elle a allégué ne pas avoir eu connaissance des restrictions internes relatives au pouvoir d'engager A______ LTD, de sorte que celles-ci ne lui étaient pas opposables. En outre, le principe de la transparence (Durchgriff) était applicable. En effet, son interlocuteur direct et indirect, lors de la signature et l'exécution de la garantie, était F______, lequel était membre du conseil d'administration de B______ SA, directeur exécutif de A______ LTD, actionnaire majoritaire de celle-ci, ainsi que fondateur de I______. En outre, B______ SA était intégralement détenue par A______ LTD. Ces dernières entretenaient d'ailleurs intentionnellement une confusion entre les différentes entités du groupe I______. De plus, elles étaient de mauvaise foi lorsqu'elles alléguaient que l'ordre de paiement effectué par B______ SA le 29 décembre 2023 à hauteur de 8'300'000 USD avait pour but de solder une dette à l'égard de D______ LLC. En effet, B______ SA avait offert de s'acquitter du solde de 8'000'000 USD dû en vertu de la garantie, alors que sa prétendue dette envers D______ LLC ne s'élevait qu'à 8'547'992 EUR. L'ensemble de ces éléments démontrait que B______ SA et A______ LTD formaient une unité économique, justifiant de considérer que les biens détenus par B______ SA, en Suisse, appartenaient à A______ LTD.

f. Le 17 juin 2024, B______ SA et A______ LTD ont chacune déposé des déterminations complémentaires identiques, à teneur desquelles elles ont fait valoir que C______ SA ne pouvait pas ignorer les restrictions internes à A______ LTD relatives à la conclusion des contrats. En effet, Q______, membre du conseil d'administration de la précitée, était également membre du conseil d'administration de la société mère de C______ SA, dans lequel siégeait aussi

g. Lors de l'audience du Tribunal du 17 juin 2024, tenue dans les causes C/7519/2024 et C/7953/2024, C______ SA a contesté les allégués susvisés.

A l'issue de cette audience, les parties ont plaidé et persisté dans leurs conclusions, sur quoi le Tribunal a gardé la cause à juger.

h. Par courriers du 18 juin 2024, A______ LTD et B______ SA se sont encore déterminées.

E.

Dans le jugement entrepris, sur les points litigieux en appel, le Tribunal a considéré que les conditions du séquestre étaient réalisées.

En particulier, il a retenu que la garantie litigieuse était valable, de sorte que C______ SA était créancière de A______ LTD. Le fait que les statuts de la précitée étaient accessibles au public ne constituait pas une preuve suffisante pour retenir que C______ SA avait eu connaissance des limitations imposées aux administrateurs de la société, ce qui n'était, au demeurant, pas rendu vraisemblable.

Le Tribunal a également considéré que les biens séquestrés appartenaient à A______ LTD, en application du principe de la transparence. En effet, la précitée avait apparemment la mainmise sur les avoirs de B______ SA, dont l'indépendance ne semblait être invoquée que pour se soustraire aux séquestres litigieux. B______ SA était dominée économiquement par A______ LTD, ce qui était démontré par son implication dans le paiement découlant de la garantie. L'allégation des opposantes selon laquelle le paiement du 29 décembre 2023 était destiné à acquitter une dette de B______ SA à l'égard de D______ LLC n'emportait pas conviction. En effet, même si B______ SA semblait être débitrice d'un montant de 8'547'992 EUR en faveur de D______ LLC, les opposantes n'expliquaient pas les raisons pour lesquelles B______ SA aurait accepté de procéder à un versement supplémentaire de 8'000'000 USD, soit en plus de celui de 8'300'000 USD déjà ordonné. En outre, il existait une confusion entre les patrimoines de B______ SA et de A______ LTD, dès lors que I______ ne faisait aucune distinction entre les fonds de ses différentes entités. Enfin, soutenir l'indépendance entre B______ SA et A______ LTD, alors que la première citée avait effectué un versement en faveur de C______ SA et était disposée à procéder à un autre, sans que cela ne découle d'un engagement auquel elle était directement partie, démontrait que les opposantes invoquaient leur dualité juridique au détriment des intérêts de C______ SA.