ACJC/694/2021

A.

Par ordonnance OTPI/810/2020 du 22 décembre 2020, reçue par les parties le 8 janvier 2021, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles dans le cadre du divorce de B______ et A______, a débouté ce dernier des fins de sa requête (chiffre 1 du dispositif), réservé le sort des frais judiciaires à la décision finale (ch. 2), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4).

B.

a. Par acte expédié le 18 janvier 2021 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle de cette ordonnance, dont il sollicite l'annulation des chiffres 1 et 4 du dispositif. Cela fait, il conclut à la modification des chiffres 1 du dispositif de l'arrêt 5A_64/2018 du Tribunal fédéral du 14 août 2018 et 5 du dispositif du jugement JTPI/2317/2013 du Tribunal du 15 février 2013, à ce que la Cour ordonne, pour une durée indéterminée, la suppression, subsidiairement la suspension, de la contribution d'entretien due à B______, avec effet au 16 mars 2020, et condamne cette dernière à prendre en charge, dès le 22 avril 2020, le paiement des intérêts et de l'amortissement hypothécaires, ainsi que des frais d'entretien usuels de l'immeuble de C______, dont les parties sont copropriétaires, subsidiairement, à ce que Cour condamne ces dernières à prendre en charge pour moitié chacune le paiement desdits frais, sous suite de frais judiciaires et dépens.

Il produit des pièces nouvelles, soit une publication non datée de l'Etude D______ (pièce n° 611bis), des articles de presse des 15 et 16 janvier 2021 (n° 612 et 613), un acte de vente notarié du 29 juin 2020 concernant l'immeuble du [restaurant] E______, ainsi qu'un courriel du notaire du 24 août 2020 (n° 614 et 615), un acte de vente notarié du 17 avril 2020 concernant l'immeuble du [restaurant] F______, accompagné d'un décompte notarié du 3 septembre 2020, d'un courriel de G______ SA (ci-après : G______ SA ou sa fiduciaire) du 16 septembre 2020 et d'un relevé bancaire du 30 septembre 2020 (n° 616 à 619), des échanges de courriels entre les conseils des parties de juin à décembre 2020 (n° 620 à 631), des communiqués de presse et un sondage de I______ [organisation patronale] publiés en ______ 2021 (n° 632 et 633), un avis de A______ à ses collaborateurs établi en janvier 2021 (n° 634), ainsi qu'une attestation de G______ SA du 18 janvier 2021 (n° 635).

b. Dans sa réponse, B______ conclut au rejet de cet appel, sous suite de frais judiciaires et dépens de première instance et d'appel.

Elle produit des pièces nouvelles, soit un courrier du 22 juin 2020 (pièce n° 26), un tableau récapitulatif de ses paiements effectués auprès de l'AFC en 2020 (n° 27), un extrait de ses comptes d'impôts de 2014 à 2021 (n° 28), un extrait internet non daté (n° 29), un extrait d'un hebdomadaire paru en ______ 2021 (n° 30), un contrat hypothécaire non signé du 29 janvier 2021 concernant l'immeuble de C______ (n° 31), un tableau des charges hypothécaires 2021 relatives aux immeubles de C______ et de H______ [GE] (n° 32), "le mode d'emploi du dispositif d'aide aux entreprises genevoises (COVID 19)" (n° 33), des extraits non datés des sites internet des restaurants de A______ (n° 34 à 41), ainsi qu'un courrier de son conseil à celui de ce dernier du 4 février 2021 (n° 42).

c. Dans leurs réplique et duplique, les parties ont persisté dans leurs conclusions.

A______ a produit des pièces nouvelles, soit des communiqués de presse de I______ du ______ 2021 (pièce n° 636) et du Conseil fédéral du 24 février 2021 (n° 637), des articles de presse des ______ et ______ 2021 (n° 638 et 639), des tableaux récapitulatifs des indemnités perçues en cas de réduction des horaires de travail (ci-après: RHT) entre mars 2020 et février 2021 pour les établissements de A______ (n° 640 à 644), des extraits de formulaires d'aides aux entreprises pour 2020 et 2021 (n° 645 et 646), une attestation de G______ SA du 24 février 2021 (n° 647), des articles de presse parus en ______ 2021 (n° 648 à 650), un tableau récapitulatif du chiffre d'affaires de J______ SA en janvier 2021 (n° 651), ses certificats de salaire 2020 établis le 25 janvier 2021 (n° 652 à 654), un tableau récapitulatif des loyers perçus par lui en 2019 et 2020 et les projections pour 2021 (n° 655), un courrier de son conseil à celui de B______ du 11 février 2021 (n° 656) et un courrier de [la banque] K______ du 25 février 2021 (n° 657).

B______ a également produit des pièces nouvelles, soit des échanges de courriers entre les conseils des parties en février et mars 2021 (pièces n° 43, 44 et 47), un avis de crédit du 23 décembre 2020 (n° 45) et un courrier de son conseil à [la banque] K______ du 11 mars 2021 (n° 46).

d. Par avis du greffe de la Cour du 15 mars 2021, les parties ont été informées de ce que la cause était gardée à juger.

e. Dans leurs déterminations spontanées des 26 mars, 12 avril, 23 avril et 7 mai 2021, les parties ont persisté dans leurs conclusions et produit des pièces nouvelles.

C.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :

le ______ 2003 à L______ (GE), sans conclure de contrat de mariage.

Aucun enfant n'est issu de cette union.

b. Les parties sont copropriétaires, à M______ (GE), du domaine de H______, sur lequel est érigé une maison forte, qui constituait le domicile conjugal des parties, ainsi que deux maisons louées pour un total de 36'000 fr. par an, et de l'immeuble c. Les parties se sont séparées le 23 décembre 2011, lorsque A______ a quitté le domicile conjugal.

Dès juillet 2012, A______ a loué un appartement pour un loyer annuel de 132'780 fr.

d.a Par jugement JTPI/2317/2013 du 15 février 2013, le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment condamné A______ à contribuer à l'entretien de B______, dès le 1er avril 2012, à hauteur de 30'000 fr. par mois (chiffre 3 du dispositif) et donné acte à ce dernier de son engagement à prendre en charge le paiement des intérêts et de l'amortissement hypothécaires, ainsi que des frais d'entretien usuels, de l'immeuble de C______, en l'y condamnant au besoin (ch. 5).

Le Tribunal a arrêté la contribution d'entretien susvisée en prenant en compte les revenus annuels nets moyens des parties, entre 2007 à 2010, auxquels s'ajoutaient les loyers perçus des logements de H______ (soit un total arrondi à 1'000'000 fr.), divisés par deux (500'000 fr.), puis diminué des intérêts et de l'amortissement hypothécaires de H______ (140'000 fr.), dont B______ avait obtenu la jouissance exclusive (500'000 fr. - 140'000 fr. = 360'000 fr. / 12 mois = 30'000 fr. de contribution d'entretien par mois). A______ percevait des revenus tirés de son activité professionnelle dépendante, indépendante et de ses "activités de consultant et de vente de livres".

Le Tribunal n'a pas arrêté les charges des parties, retenant que celles-ci étaient couvertes par les revenus, respectivement la contribution d'entretien.

d.b Par arrêt ACJC/1126/2013 du 30 août 2013, la Cour a réduit la contribution d'entretien due à B______ à 20'000 fr. par mois dès le 1er septembre 2013.

La Cour a retenu que les revenus annuels nets moyens des parties s'élevaient à 822'284 fr. entre 2007 et 2010 [(820'000 fr. tirés des activités professionnelles de A______) + (120'000 fr. tirés de l'activité professionnelle de B______) + (36'000 fr. tirés de la location des logements de H______) - (153'716 fr. d'intérêts et amortissement hypothécaires relatifs au domaine de H______)]. Les revenus perçus de la location de l'immeuble de C______ étaient écartés, le montant de ceux-ci n'ayant pas été rendu vraisemblable. A partir de septembre 2013, le montant de 822'284 fr., déjà réduit en raison de la location par A______ d'un nouveau logement (132'780 fr. par an), avait subi une seconde réduction résultant de la perte du revenu de B______ (120'000 fr. par an), atténuée par la perception d'indemnités de chômage (86'400 fr. par an), portant ainsi les revenus annuels des parties à 655'904 fr. B______ avait ainsi droit à la moitié de ce montant, après déduction de ses indemnités de chômage, soit le montant arrondi de 20'000 fr. par 33). La Cour a considéré que B______ était en mesure de retrouver un emploi, dès le 1er décembre 2013, de sorte qu'un revenu hypothétique de 7'000 fr. nets par mois lui était imputé, soit 84'000 fr. par an, correspondant peu ou prou à ses indemnités de chômage.

d.c Par arrêt du 1er avril 2014, le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par B______ contre la décision susvisée.

e. Le 31 décembre 2013, A______ a formé une requête unilatérale en divorce.

f. Le 15 mai 2014, B______ a requis le prononcé de mesures provisionnelles tendant à une majoration de sa contribution d'entretien à 40'000 fr. par mois, ce dont elle a été déboutée par ordonnance du 24 mai 2015.

g. Le 28 janvier 2015, A______ a eu un enfant avec sa nouvelle compagne, O______, avec laquelle il vivait en concubinage.

En avril 2017, ils ont emménagé dans une maison à P______ (GE), acquise par A______, dont il s'acquitte des intérêts et de l'amortissement hypothécaires à hauteur de 100'860 fr. par an.

h.a Le 29 novembre 2016, B______ a, à nouveau, requis le prononcé de mesures provisionnelles tendant à une majoration de sa contribution d'entretien à 35'000 fr. par mois, dès le 1er juin 2016, ce dont elle a été déboutée par ordonnance du 30 juin 2017.

h.b Par arrêt ACJC/1520/2017 du 24 novembre 2017, la Cour a modifié le chiffre 3 du dispositif du jugement JTPI/2317/2013 du 15 février 2013, dans sa version réformée par l'arrêt ACJC/1126/2013 du 30 août 2013, et condamné A______ à contribuer à l'entretien de B______ à hauteur de 24'500 fr. par mois du 29 novembre 2016 au 31 mars 2017, puis de 26'000 fr.

La Cour a retenu que les revenus annuels nets moyens de A______ avaient augmenté à 980'094 fr. entre 2011 et 2015. La naissance de son enfant avait entrainé une augmentation de ses charges à concurrence de 8'671 fr. par mois, puis de 7'075 fr. dès avril 2017, soit 84'900 fr. par an, dont il fallait tenir compte, de même que la diminution de ses frais de logement depuis avril 2017 (60% de ceux-ci étant pris en compte dans les charges de l'enfant: 20% pour ce dernier et 40% pour sa mère). En outre, les charges relatives au domaine de H______ avaient diminué depuis juin 2016 à 110'000 fr., les conditions de remboursement des prêts hypothécaires ayant été modifiées. En revanche, la diminution alléguée de ses revenus locatifs perçus d'un autre domaine lui appartenant, soit celui de Q______ [GE], comprenant deux biens immobiliers loués, dont un à R______ SARL, ne devait pas être prise en compte "dans le mesure où il n'apparai[ssait] pas que les revenus générés par ce bien auraient joué un rôle dans la fixation de la contribution d'entretien litigieuse".

h.c Par arrêt 5A_64/2018 du 14 août 2018, le Tribunal fédéral a annulé l'arrêt susvisé et condamné A______ à contribuer à l'entretien de B______ à hauteur de 23'205 fr. par mois du 29 novembre 2016 au 31 mars 2017, puis de 24'262 fr. (chiffre 1 du dispositif).

Le Tribunal fédéral a retenu que les revenus annuels de A______ avaient augmenté de 39'194 fr. (980'094 fr. de revenus entre 2011 et 2015 - 820'000 fr. de revenus entre 2007 et 2010 - 36'000 fr. de revenus tirés de la location des logements de H______ - 84'900 fr. de charges liées à son enfant). Ainsi, les revenus annuels des parties s'élevaient, dès avril 2017, à 979'194 fr. (820'000 fr. correspondant aux précédents revenus de A______ + 39'194 fr. d'augmentation + 84'000 fr. de revenu hypothétique de B______ + 36'000 fr. de revenus locatifs des logements de H______). Après déduction des charges hypothécaires du domaine de H______ et des frais de logement de A______, les revenus annuels disponibles des parties s'élevaient à 828'850 fr. (979'194 fr. - 110'000 fr. - 40'344 fr., correspondant à 40% des frais de logements de A______ de 100'860 fr.). La part revenant à B______ devait encore être réduite de son revenu hypothétique et des revenus locatifs des logements de H______, dès lors qu'elle avait admis percevoir ceux-ci et les employer au paiement des frais d'entretien (828'850 fr. / 2 = 414'425 fr. - 84'000 fr. - 36'000 fr.).

i. Le 28 septembre 2017, N______ SA a résilié le contrat de bail par lequel elle louait l'immeuble de C______ pour le 31 décembre 2017.

j. Par jugement du 29 juin 2018, le Tribunal a prononcé le divorce des parties et réservé le sort des effets accessoires de celui-ci.

k. Le ______ 2019, A______ et sa nouvelle compagne se sont mariés.

l. Le 23 décembre 2019, R______ SARL a résilié le contrat de bail par lequel elle louait un bien du domaine de Q______ pour le 31 mars 2020.

m. Par acte du 22 avril 2020, A______ a formé une requête de mesures provisionnelles, assorties de mesures superprovisionnelles.

Sur mesures superprovisionnelles, il a requis la suppression, subsidiairement la suspension immédiate de la pension due à B______, avec effet au 13 mars 2020, ce dont il a été débouté par ordonnance du 23 avril 2020.

Sur mesures provisionnelles, il a sollicité la modification des chiffres 1 du dispositif de l'arrêt 5A_64/2018 du Tribunal fédéral du 14 août 2018 et 5 du dispositif du jugement JTPI/2317/2013 du Tribunal du 15 février 2013. Cela fait, il a notamment conclu à la suppression, subsidiairement à la suspension, pour une durée indéterminée, de la pension due à B______, avec effet au 16 mars 2020, et à la condamnation de cette dernière à prendre en charge, dès le dépôt de sa requête, le paiement des intérêts et de l'amortissement hypothécaires, ainsi que des frais d'entretien usuels de l'immeuble de C______, subsidiairement à la condamnation des parties à prendre en charge pour moitié chacune lesdits frais.

A______ a allégué l'existence de faits nouveaux, essentiels et durables, justifiant de supprimer la pension due à B______, à savoir le prononcé du divorce des parties en juin 2018, son remariage en juillet 2019, l'absence de revenus professionnels en raison de l'épidémie de Covid-19, l'absence de revenus locatifs tirés des immeubles de Q______ et de C______, ainsi que le refus de B______ de vendre celui-ci. Ces deux derniers faits justifiaient également de revoir son engagement à prendre en charge l'entier des charges hypothécaires et des frais d'entretien de l'immeuble de C______.

A______ a allégué que ses anciens revenus d'environ 980'000 fr. étaient composés de ceux tirés de son activité dépendante (221'721 fr., montant allégué et non contesté), soit ses salaires versés par N______ SA, S______ & CIE SA et T______ SA, de ceux tirés de son activité indépendante (437'611 fr., montant allégué et non contesté), soit les bénéfices de ses sociétés N______ SA, SARL et X______ SA et les loyers perçus de sociétés louant ses biens ainsi que de ceux tirés de son activité de consultant (320'161 fr., montant allégué et non contesté). Depuis le 16 mars 2020, en raison de l'épidémie de Covid-19, les restaurants étaient fermés, de sorte qu'il ne percevait plus de salaire ni d'honoraires de consultant et ses sociétés ne réalisaient plus de chiffre d'affaires. En outre, depuis avril 2020, il ne percevait plus les revenus locatifs de R______ SA, soit 12'000 fr. par mois. Il n'était ainsi plus en mesure de contribuer à l'entretien de B______.

A l'appui de ses allégués, A______ a notamment produit une attestation de sa fiduciaire établie le 20 mars 2020, dont il ressort que, depuis le 16 mars 2020, les établissements dont A______ était en tout ou partie actionnaire, soit N______ SA, S______ & CIE SA, Y______ SARL et AB______ SARL, avaient cessé leurs activités, de sorte que leurs chiffres d'affaires étaient nuls. A______ ne percevait également plus aucun revenu des établissements dont il était salarié. Ses revenus de consultant étaient également "remis en cause depuis fin mars dans leur totalité suite à l'impact des mesures liées" au Covid-19, et ce jusqu'à une date indéterminée.

A______ a encore fait valoir qu'il ne percevait plus les revenus locatifs de l'immeuble de C______, qui lui permettaient de couvrir les charges afférentes à ce bien. Il souhaitait vendre celui-ci, mais B______ s'y opposait de manière abusive.

Elle avait également refusé de suspendre les amortissements hypothécaires liés à ce bien. Cette dernière devait donc s'acquitter seule des charges y afférentes.

n. Dans sa réponse, B______ a conclu au déboutement de A______ de toutes ses conclusions.

Elle a soutenu qu'aucun fait nouveau ne justifiait de modifier les mesures provisionnelles en vigueur. En particulier, la fermeture des restaurants n'avait pas été de longue durée. En outre, durant cette période, A______ avait maintenu une activité professionnelle, certains de ses établissements proposant des ventes à l'emporter et des livraisons à domicile. Il avait également créé une société, soit J______ SA, dont le but était l'exploitation d'un nouveau restaurant. De plus, la Confédération et les cantons avaient mis en place des mesures d'aides financières, telles les indemnités pour les RHT ou les prêts bancaires. Enfin, l'activité de consultant de A______ n'avait pas été impactée par la situation sanitaire.

Elle a également fait valoir que la situation relative à l'immeuble de C______ n'avait pas été prise en compte, sur mesures protectrices et provisionnelles, en particulier pour arrêter sa contribution d'entretien.

o. Lors de l'audience de 27 mai 2020, A______ a déclaré que, malgré la réouverture des restaurants, le chiffre d'affaires de AB______ SARL n'atteignait que 15% de celui réalisé précédemment, celui de T______ SA et de S______ & CIE SA 30% et celui de N______ SA entre 55 et 60%. En effet, il y avait moins de clients, en raison notamment des règles de distanciation entre les tables, de l'absence des touristes ou encore du télétravail obligatoire. S'agissant de ses revenus de consultant, il n'y avait pas eu de reprise et il avait uniquement perçu une indemnité de chômage partiel de 4'200 fr. pour la deuxième quinzaine de mars et pour avril 2020. AB______ SARL avait reçu un prêt de la Confédération de 119'000 fr., T______ SA de 210'000 fr., S______ & CIE SA de 500'000 fr. et N______ SA de 500'000 fr., soit un total de 1'329'000 fr. Ses employés avaient bénéficié des indemnités de RHT. Il avait toutefois continué à s'acquitter des charges sociales. Avant la fermeture des restaurants le 16 mars 2020, son activité avait déjà diminué en raison de l'annulation d'événements, notamment le salon de l'automobile. Dès le 24 avril 2020, il avait mis en place un service de livraison à domicile, générant un chiffre d'affaires de l'ordre de 3'000 fr. à 4'000 fr. par jour, dont à déduire une commission de 20% due à AC______ SA. Ce service lui permettait de maintenir une visibilité et non de "faire tourner le restaurant". Il avait récemment créé la société J______ SA, dans laquelle il n'avait pas investi, mais était uniquement le restaurateur. Il avait perçu ses revenus locatifs, à l'exception d'un revenu résultant de la location d'un bien immobilier sis au domaine de Q______.

B______ a déclaré s'opposer à la vente de l'immeuble de C______, dès lors qu'elle souhaitait que l'ensemble du régime matrimonial soit liquidé.

Les parties ont plaidé sur mesures provisionnelles en persistant dans leurs conclusions et le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience.

D.

Les faits pertinents suivants résultent encore de la procédure :

a. G______ SA a établi le 25 février 2021 un tableau sommaire des bénéfices nets provisoires, soit non audités, résultant des biens immobiliers de A______, dont il ressort que ceux-ci s'élevaient à 360'811 fr. en 2020 et seraient de 175'468 fr. 66 en 2021.

b. Par courriers échangés entre novembre 2019 et septembre 2020, le conseil de A______ a fait part à celui de B______ de plusieurs offres d'achat concernant l'immeuble de C______, dont une à un prix supérieur à celui fixé par expertise judicaire.

B______ n'a pas accepté ces offres. A cet égard, elle a allégué être d'accord sur le principe de la vente, moyennant l'attribution en sa faveur de la totalité du prix de vente à titre d'acompte sur la liquidation du régime matrimonial. Elle a également requis l'établissement d'un décompte des loyers encaissés, dès lors qu'elle faisait valoir des droits sur ceux-ci, ce à quoi A______ s'est opposé.

c. Dès novembre 2019, A______ a requis de [la banque] K______ la suspension des amortissements des prêts hypothécaires relatifs à l'immeuble de C______ et au domaine de H______. La banque a alors proposé un renouvellement hypothécaire à un taux inférieur, soit de 0.90% en lieu et place de 3.4%.

B______ n'ayant pas signé les documents afférents, cette diminution du taux ne s'est pas concrétisée. A cet égard, elle a allégué ne pas avoir reçu les informations requises auprès de [la banque] K______ en lien avec ce renouvellement hypothécaire, raison pour laquelle elle n'avait pas signé lesdits documents.

d. A teneur des certificats de salaire produits en appel, A______ a perçu, en 2020, de N______ SA, S______ & CIE SA et T______ SA un revenu annuel net total de 256'475 fr., soit 21'372 fr. par mois.

e. Selon le compte de résultats de la société AD______ SA pour la période du 1er janvier au 31 mars 2020, celle-ci a réalisé un bénéfice net de 31'156 fr., soit 10'719 fr. par mois.

Par attestation du 18 janvier 2021, G______ SA a indiqué qu'en 2020 A______ n'avait reçu aucune rémunération des sociétés J______ SA et AD______ SA.

f. En janvier 2021, A______ a adressé à ses collaborateurs un avis indiquant notamment que "le seul restaurant qui rest[ait] ouvert pour la vente à l'emporter [était] J______. Pour les autres établissements, nous ne ferons plus de vente à l'emporter comme au premier confinement étant donné que le chiffre d'affaires qui a[vait] été fait n'était pas rentable".

E.

Dans la décision entreprise, le Tribunal a considéré qu'il n'existait pas de faits nouveaux durables et significatifs justifiant de revoir la contribution d'entretien due à B______. En effet, le prononcé du divorce des parties n'avait pas d'incidence sur les éléments pris en compte pour arrêter celle-ci. L'ancien concubinage formé par A______ et sa nouvelle compagne, ainsi que la naissance de leur enfant, avaient été retenus lors de la fixation de la pension litigieuse, de sorte que leur mariage n'avait pas d'incidence sur celle-ci. Les revenus locatifs des immeubles de C______ et de Q______ ne constituaient pas des éléments du calcul de ladite pension, de sorte que leur absence n'avait également pas d'incidence. Le refus de B______ de vendre l'immeuble de C______ et le fait que A______ devait continuer à assumer les charges y relatives ne constituaient pas non plus des faits nouveaux ayant une influence sur la contribution d'entretien litigieuse.

Le Tribunal a retenu que, même s'il était vraisemblable que la fermeture des restaurants avait eu un impact sur les revenus de A______, ce dernier n'avait pas démontré l'ampleur de celui-ci. En effet, il avait reçu des aides économiques, tels des prêts ou des indemnités RHT. Il avait également mis en place un service de livraison à domicile lui permettant de générer un chiffre d'affaires et constitué une nouvelle société exploitant un restaurant, projet pour lequel il avait dû être rémunéré. Pour le surplus, A______ avait perçu une partie de ses revenus locatifs. Ainsi, il avait continué à percevoir des revenus depuis le 16 mars 2020. En tous les cas, la fermeture de ses restaurants avait été temporaire, de sorte qu'il ne s'agissait pas d'une modification durable justifiant de revoir la pension litigieuse.