ACPR/677/2026

- le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP);

- le recourant se plaint d'un défaut de motivation de l'ordonnance querellée, celleci n'examinant pas l'incidence du courrier du Centre F______ du 24 juin 2026 sur l'appréciation des risques retenus, se limitant à renvoyer à ses précédentes décisions;

- la garantie du droit d'être entendu, déduite de l'art. 29 al. 2 Cst., impose à l'autorité de motiver ses décisions, afin que les parties puissent les comprendre et apprécier l'opportunité de les attaquer, et que les autorités de recours soient en mesure d'exercer leur contrôle (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 135 I 265 consid. 4.3; 126 I 97 consid. 2b). Il suffit que l'autorité mentionne au moins brièvement les motifs fondant sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause; l'autorité peut se limiter à ne discuter que les moyens pertinents, sans être tenue de répondre à tous les arguments qui lui sont présentés (ATF 139 IV 179 consid. 2.2; 138 I 232 consid. 5.1; arrêts du Tribunal fédéral 1B_74/2014 du 7 avril 2014 consid. 2.1;1B_62/2014 du 4 avril 2014 consid. 2.2);

- une violation du droit d’être entendu peut être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours qui jouit d'un plein pouvoir d'examen. Cela vaut également en présence d'un vice grave lorsqu’un renvoi à l’instance précédente constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, incompatible avec l'intérêt de ladite partie à ce que sa cause soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1135/2021 du 9 mai 2022 consid. 1.1);

- en l'espèce, bien que succincte, il n'apparaît pas que la motivation du premier juge sur les éléments topiques soit déficiente. Le premier juge a en effet expressément mentionné que le courrier de F______ ne permettait pas de retenir que le risque de réitération aurait disparu ou serait désormais efficacement contenu, étant précisé que le prévenu contestait toujours les faits reprochés. Il n'a donc pas méconnu la teneur de ce pli, auquel le recourant oppose une lecture différente. Dans la mesure où le TMC a estimé qu'aucun élément nouveau n'était intervenu justifiant une reconsidération des critères ayant guidé ses analyses antérieures, il pouvait se référer à ses précédentes motivations, sans devoir les reprendre intégralement. La lecture en parallèle des décisions auxquelles le TMC a renvoyé – et contre lesquelles le recourant n'a pas recouru – permettait à ce dernier de comprendre les raisons ayant conduit cette autorité à estimer que les charges demeuraient graves et suffisantes à ce stade de la procédure, que les risques de fuite, collusion et réitération perduraient et qu'aucune mesure de substitution n'entrait en ligne de compte, et de faire valoir en toute connaissance de cause ses arguments devant la Chambre de céans – laquelle jouit d'un plein pouvoir de cognition (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP) et est ainsi en mesure de contrôler le bien-fondé de la décision querellée. Partant, le grief de violation du droit d'être entendu sera rejeté;

- le recourant ne critique ni la suffisance des charges, ni les risques de fuite, collusion et réitération retenus, considérant seulement que le courrier de F______ imposerait la levée de la mesure consistant en l'obligation d'entreprendre un traitement psychothérapeutique, dit traitement, qui avait duré 13 mois, ayant atteint ses objectifs;

- il ne saurait être suivi;

- conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon l'al. 2 de cette disposition, font notamment partie des mesures de substitution : l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f). L'autorité doit tenter autant que possible de substituer à la détention toute autre mesure moins incisive propre à atteindre le même résultat (ATF 133 I 270 consid. 2.2);

- en l'occurrence, quand bien même l'obligation de suivi thérapeutique auprès du Centre F______, qui s'est étendue sur 13 mois et a consisté en 21 séances, a été respectée jusqu'ici par le recourant et pourrait être "arrêtée", selon la thérapeute, on ne voit pas en quoi sa poursuite à tout le moins jusqu'à l'audience de jugement, fixée les 14 et 15 septembre 2026, soit dans deux mois, serait disproportionnée, ce d'autant compte tenu de la période estivale. Il appartiendra au juge du fond d'apprécier si cette obligation de suivi a atteint ses objectifs et peut être levée, la thérapeute du Centre F______ n'étant aucunement affirmative sur ce point ("la poursuite des séances ne semble pas utile à poursuivre des objectifs de réflexion et de transformation"). En l'état, force est de constater que le suivi en question s'est révélé adéquat pour diminuer le risque de récidive, risque qui ne s'est, comme on l'a dit, pas amoindri, ce d'autant que le recourant, de l'aveu de la thérapeute, ne "reconnaît pas les accusations contre lui" et considère "que les épreuves sont transitoires et doivent être traversées dans l'attente d'une résolution naturelle, sans intervention active de sa part pour modifier ses schémas comportementaux" (cf. courrier du Centre F______ du 24 juin 2026);

- la mesure mise en place apparaît ainsi toujours justifiée et proportionnée et il est donc prématuré, à ce stade, de la supprimer;

- le recours s'avérant ainsi infondé, il pouvait être rejeté sans demander d'observations aux autorités intimées et sans débats (art. 390 al. 2, 1ère phrase, et al. 5 a contrario CPP);

- le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en matière pénale, RTFMP; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4);

- le recourant plaide au bénéfice d'une défense d'office;

- selon la jurisprudence, le mandat de défense d'office conféré à l'avocat du prévenu pour la procédure principale ne s'étend pas aux procédures de recours contre les décisions prises par la direction de la procédure en matière de détention avant jugement, dans la mesure où l'exigence des chances de succès de telles démarches peut être opposée au détenu dans ce cadre, même si cette question ne peut être examinée qu'avec une certaine retenue. La désignation d'un conseil d'office pour la procédure pénale principale n'est pas un blanc-seing pour introduire des recours aux frais de l'État, notamment contre des décisions de détention provisoire (arrêt du Tribunal fédéral 1B_516/2020 du 3 novembre 2020 consid. 5.1);

- en l'occurrence, le recours est le premier à être dirigé contre les mesures de substitution, de sorte que l'on peut admettre qu'il ne procède pas d'un abus;

- l’indemnité du défenseur d’office sera cependant fixée à la fin de la procédure (art. 135 al. 2 CPP).

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