ACPR/678/2026

A.

a. Par acte déposé le 14 août 2025, A______ recourt contre l'ordonnance du 25 juillet précédent, notifiée le 4 août suivant, par laquelle le Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière sur les faits de la cause.

Le recourant conclut à l'annulation de cette ordonnance.

b. Par ordonnance du 8 janvier 2026 (OCPR/1/2026), la Direction de la procédure a rejeté la demande d'assistance judiciaire formée par A______ pour la procédure de recours.

c. À la suite de quoi, le recourant a versé, le 28 avril 2026, les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. A______ a occupé, du 23 février 2017 au 16 juillet 2021, le rôle d'administrateur, avec signature collective à deux, de C______ SA (active dans la distribution de produits biomédicaux).

D______ (actuel président) et son père, E______ (fondateur de la société et actuel vice-président) siègent au conseil d'administration de la société depuis le 23 février 2017, tandis que F______ les a rejoints le 16 juillet 2021.

b. A______ était engagé par C______ SA en qualité de "Chief Executive Officer" (ci-après: CEO) jusqu'à sa démission, donnée avec effet immédiat le 22 juin 2021. Depuis lors, les parties s'opposent dans des procédures civiles, où elles se réclament mutuellement divers montants, en particulier, pour A______, le versement de salaires impayés.

c.a. En amont de l'assemblée générale ordinaire de C______ SA tenue le 30 juin 2021, la société avait communiqué [par courrier du 8 juin 2021] à A______ l'ordre du jour. Celui-ci comprenait notamment les points suivants: l'utilisation de la perte au bilan pour l'exercice 2019, à hauteur de CHF 177'240.-; le rapport de l'organe de révision pour l'exercice 2020; et l'utilisation de la perte au bilan pour ledit exercice.

c.b. A______ avait [par courrier du 29 suivant] émis des réserves sur ces trois points. À sa connaissance, la perte au bilan pour 2019 était de CHF 123'082.79, selon la seule version du bilan (soit un document non daté, ni signé) qu'il avait validée [cf. son courriel à G______, comptable de C______ SA, du 2 décembre 2020]. En outre, malgré son rôle de CEO, il n'avait jamais reçu les résultats financiers pour l'exercice 2020, ni n'avait été en contact avec le réviseur au sujet des derniers bilans.

c.c. Lors de l'assemblée en question, les comptes annuels pour 2019 ont été validés, dans leur version incluant la perte de CHF 177'240.-.

d. Le 15 novembre 2023, A______ a déposé plainte contre C______ SA et "le conseil d'administration" de cette dernière pour "faux et usage de faux documents, falsification de documents financiers de l'entreprise, fausses déclarations des cotisations sociales au niveau du premier pilier et deuxième pilier" et non-paiement de son salaire.

Il a expliqué à la police avoir été "surpris de découvrir des documents erronés", soit la convocation à l'assemblée générale du 30 juin 2021. Dans celle-ci, il était annoncé des résultats financiers qu'il n'avait pas vus, ni validés, malgré son rôle de CEO. Il avait également découvert des déclarations annuelles "totalement aléatoires" concernant ses cotisations sociales. Il était "lésé financièrement" dans "cette affaire" car il n'avait jamais reçu de salaire depuis sa prise de fonction au sein de l'entreprise.

e. Les 17 avril et 4 novembre 2024, A______ a complété sa plainte.

Pour des "besoins régulatoires", il avait établi, le 20 octobre 2020, un document intitulé "job description", qu'il avait signé après impression. Dans le cadre d'une procédure civile, C______ SA avait produit ledit document, sur lequel la date du 1er mai 2018 avait été ajoutée postérieurement. En outre, la société avait contresigné en son nom, en qualité de personne morale, ce qui n'était pas possible dans la mesure où il fallait la signature d'une personne physique.

f. Entendu par la police, D______ a expliqué que les états financiers de C______ SA devaient être validés par le conseil d'administration, y compris A______. La version non datée ni signée du bilan comptable pour 2019 validé par ce dernier était peut-être un "premier jet précoce" qui n'était pas passé par le processus de révision. Seule la comptabilité validée par le conseil d'administration faisait foi.

Il avait inscrit à la main la date sur le document "job description", à la demande de A______ car celui-ci avait une mauvaise calligraphie. Il l'avait fait avant la signature de ce dernier sur le document. Il était, en outre, en droit de signer au nom de C______ SA, son nom figurant au Registre du commerce.

Enfin, A______ était chargé, avec l'assistance de G______, du versement des salaires – y compris les siens, lequel était en partie compensé par un loyer – et disposait, pour cela, d'un accès au compte de la société.

g. G______ a expliqué qu'elle remettait les comptes au conseil d'administration, qui devait les valider. Elle faisait des ébauches, lesquelles pouvaient subir des corrections en fonction des commentaires et des ajouts. A______ était amené à répondre au réviseur sur certains actifs et était impliqué dans l'établissements des comptes. Le précité effectuait lui-même les ordres de virement pour ses salaires et remboursements de frais.

C.

Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public retient, s'agissant des faits dénoncés dans la plainte du 15 novembre 2023, que ceux-ci n'étaient constitutifs d'aucune infraction pénale. Le bilan comptable de C______ SA produit par A______ pour l'exercice 2019 n'était ni daté, ni signé. Par ailleurs, la validation d'un autre bilan par le conseil d'administration de la société ne réalisait pas les conditions de l'art. 251 CP. Aucun élément ne permettait de considérer que la comptabilité finale serait erronée et A______ ne le prétendait pas. Ce dernier semblait uniquement "s'offusquer" que la version du bilan soumise au conseil d'administration n'était pas celle qu'il avait luimême validée. Pour les cotisations sociales, les documents produits avec la plainte ne laissaient pas non plus soupçonner une infraction pénale.

Pour la plainte complémentaire, le document intitulé "job description" n'était pas un titre au sens de l'art. 110 al. 4 CP. Même dans l'hypothèse inverse, A______ se limitait à alléguer que la date inscrite avait été apposée après sa signature. Si tel était le cas – ce qui était contesté par D______ –, un tel ajout ne rendait pas le contenu dudit document fictif ou erroné. Enfin, le fait de signer au nom de la société n'était pas constitutif d'une infraction pénale.

D.

a. Dans son recours, A______ commente chaque élément factuel de l'ordonnance querellée en y confrontant sa propre version. Il accuse les différents intervenants de "mensonges", de "délit de parjure ostentatoire" ou encore de "fausses déclarations". Il critique en outre le choix du Ministère public de ne pas l'avoir confronté, lors d'une audience, aux mis en cause, à savoir, selon lui, E______, D______, F______ et G______. Il reproche encore une myriade d'"aveux" à ceux-ci, soit, notamment, des états financiers "falsifiés" en lien avec la compensation de son salaire ou le "nonpaiement" des actions de la société, l'envoi de commandements de payer pour le "terroriser" et "[l']asphyxier" ou encore le "non-établissement des fiches de salaire".

Pour le surplus, il affirme que D______ avait admis avoir "falsifié" le bilan de l'exercice 2019 sans le consulter, s'arrogeant ainsi "le droit, avec la complicité des autres prévenus, de changer les données des états financiers à l'insu du CEO". De même, le précité avait également confirmé avoir ajouté la date au document "job description".

b. A______ a encore adressé à la Chambre de céans une écriture spontanée du 10 juin 2026, comprenant des "éléments documentaires complémentaires identifiés à la suite de l'analyse approfondie des pièces consultées dans le cadre de la présente procédure".

c. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni débats.