ACPR/703/2026

A.

Par acte déposé le 18 mai 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 6 mai 2026, notifiée le surlendemain, par laquelle le Ministère public, après avoir ordonné le classement de la procédure (ch. 1 du dispositif), a mis les frais de la procédure, en CHF 2'140.-, à sa charge (ch. 2), refusé de lui allouer une indemnité (ch. 3) et l'a condamné à verser CHF 5'909.45 à B______ à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (ch. 4).

Le recourant conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation des ch. 2, 3 et 4 du dispositif de ladite ordonnance et ; principalement, à ce que les frais de la procédure soient laissés à la charge de l'État, qu'une indemnité de CHF 13'840.60 lui soit allouée et qu'une telle indemnité soit refusée à la partie plaignante ; subsidiairement au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il statue à nouveau sur ces trois points.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. Il était reproché à A______, né en 1996, d'avoir, à Genève, dans la soirée du 12 au 13 juillet 2023, dans l'appartement de B______, laquelle avait consommé de l'alcool et était allongée sur son lit, après s'être couché derrière elle sans qu'il n'y fût invité, caressé cette dernière sur les fesses, les cuisses, les bras, les seins et le pubis par-dessus les vêtements, l'avoir embrassée dans le cou et lui avoir fait sentir son sexe en érection contre ses fesses.

b. B______, également née en 1996, a déposé plainte pénale en raison de ces faits le 25 octobre 2024 pour contrainte sexuelle et toute autre infraction pouvant entrer en ligne de compte.

Elle a expliqué que le 12 juillet 2023, elle avait, avec son amie D______ et A______, consommé de la bière dans un bar à la rue de l’École-de-Médecine avant que tous trois ne poursuivissent la soirée au bar E______, en vieille ville, où ils avaient à nouveau consommé de l’alcool. A______, habitant à F______ [VD], lui avait demandé s’il pouvait dormir chez elle, ce qu’elle avait accepté. En sortant du bar, tous trois s'étaient rendus chez elle pour boire un dernier verre. D______ avait quitté les lieux.

Elle-même avait déplié son canapé-lit pour A______. Elle s'était rendue à la salle de bain pour se mettre en pyjama, à savoir un short large de sport et une brassière, puis s'était allongée dans son lit. A______ était venu s'asseoir sur le coin du lit et s’était allongé à côté d'elle, qui lui tournait le dos. Il avait commencé à la toucher, en lui caressant les fesses, les cuisses, les bras et les seins, tout en l’embrassant dans le cou. Il avait mis la main sous son short, en restant sur sa culotte, et l’avait touchée au niveau du pubis. Elle avait senti le sexe en érection de A______. Elle s’était retrouvée en état de choc, paralysée. Elle n’avait rien pu dire.

Le lendemain, elle avait adopté un comportement normal avec A______. Elle ne s’était pas rendu compte de la gravité des faits. Ce n’était que plusieurs mois plus tard qu’elle avait compris. En effet, en octobre 2023, alors qu’elle se trouvait dans une situation intime avec G______, elle s’était effondrée en pleurs. À la suite de cela, elle avait écrit à A______ pour lui dire que ce qu’il avait fait était "dégueulasse", ce à quoi le précité avait répondu que son comportement avait effectivement été "inapproprié à plusieurs égards". Elle avait entamé une thérapie avec les psychologues H______, puis I______.

c. Devant la police le 17 janvier 2025, A______ a contesté les faits reprochés. Toutefois, il reconnaissait avoir posé sa main sur la cuisse de B______, par-dessus ses vêtements, et l’avoir embrassée dans le cou. Durant la soirée, lorsqu’il s’était rendu compte qu’il n’allait pas pouvoir rentrer chez lui, B______ lui avait proposé de l’héberger, ce qu’il avait accepté. B______ lui avait préparé le canapé-lit puis était allée se changer. Elle s’était assise sur son lit et lui au bout. Il lui avait fait un massage des épaules. B______ s’était couchée, ce qu'il avait perçu comme une invitation "à plus". Il s’était, de ce fait, couché derrière elle. Il l’avait embrassée dans le cou et avait posé sa main droite sur sa cuisse droite, par-dessus ses vêtements. B______ n’était pas réceptive. Il avait alors cessé et s’était endormi. Il n’avait pas eu d’érection et son sexe n’avait touché B______ à aucun moment.

Ce qui s’était passé n’était, certes, "pas classe", mais n’avait rien de pénal.

d. D______ a quant à elle déclaré que le lendemain des faits, elle avait vu B______ qui lui avait raconté ce qu’il s’était passé. A______ avait dormi dans son lit et avait passé la main sous son t-shirt ainsi que sur ses parties génitales, par-dessus les vêtements. La précitée ne s’y était pas opposée. Quelques semaines plus tard, B______ lui avait dit qu’elle avait peur que des faits similaires se reproduisissent, soit qu’elle n’arrive pas à dire non.

e. Le 31 janvier 2025, le Ministère public a ouvert une instruction à l’encontre de A______ des chefs de contrainte sexuelle (art. 189 CP) et de désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel (art. 198 CP).

f. Lors d'une audience de confrontation le 13 mai 2025 :

f.a. B______ a déclaré qu'elle avait bu de l’alcool durant la soirée mais tenait debout. Elle était simplement plus euphorique que d’habitude. Une fois chez elle, A______ était venu s’asseoir au coin de son lit, alors qu’elle y était déjà couchée. Elle ne se souvenait pas d’un massage des épaules. A______ s’était couché derrière elle, "en cuillère". Il l’avait touchée sur les cuisses, les fesses, le dos, la poitrine et embrassée dans le cou. Elle avait senti qu’il était excité. Il avait posé sa main sur son pubis, pardessus sa culotte. Cela avait duré toute la nuit, par intermittence. Elle s’était trouvée dans un état de sidération et n’avait pu ni bouger, ni dire quelque chose. Elle avait des flashbacks.

f.b. A______ a indiqué que le massage des épaules avait duré deux ou trois minutes. B______ s'était directement couchée dans le lit après ce massage, sans rien dire. A______ avait pensé qu’elle était donc motivée à aller plus loin et s’était couché derrière elle. Il lui avait touché la cuisse et l’avait embrassée dans le cou. Il contestait l'avoir touchée au niveau de la poitrine et du pubis. Comme B______ n’était pas réceptive, il avait cessé et s’était endormi. Il n’avait rien dit car la situation était malaisante. Il était resté dans le lit de B______ en raison de la fatigue et de l’alcool. Après le départ de D______, il y avait eu une ambiance de séduction entre lui et B______.

g. Lors d'une audience le 19 juin 2025 :

g.a. G______ a déclaré avoir entretenu une relation intime avec B______ durant quelques mois. Il avait découvert que la précitée cachait des lésions à la suite d'événements du passé, soit des actes de nature sexuelle auxquels elle n’avait pas consenti et lors desquels elle s’était figée. En outre, lors d’un rapport sexuel, B______ s’était effondrée en larmes. Il avait immédiatement mis un terme au rapport. Lorsqu’elle avait évoqué les faits, elle était chamboulée, détruite, en pleurs.

g.b. D______ a confirmé ses précédentes déclarations.

h. Lors d'une audience le 11 juillet 2025 :

h.a. I______ a indiqué suivre B______ depuis le mois de juillet 2024, au début à une fréquence hebdomadaire. Sa patiente lui avait raconté l’événement de juillet 2023, en pleurant. Elle ressentait de la culpabilité. Elle avait longuement hésité avant de déposer plainte. Elle avait eu le sentiment d’avoir été faible. Elle avait eu par la suite des flashbacks. Dans ce genre de situations, il était très fréquent qu’une victime se figeât, par peur et par l’effet de surprise.

h.b. H______ avait suivi B______ entre novembre 2023 et février 2024. Lorsque sa patiente lui avait raconté les faits, elle pleurait beaucoup et avait un discours décousu. Elle présentait un stress post-traumatique avec des cauchemars, des évitements, des flashbacks, de la honte, de la culpabilité et de l’irritabilité. La réaction que B______ avait eue lors des faits, soit de se figer, était normale et très fréquente chez les victimes d’agressions.

i. Par courrier du 21 août 2025, A______ a requis qu’un ordre de dépôt fût adressé à H______ et à I______ pour obtenir le dossier médical de B______ et les notes de suivi de ces thérapeutes. Il a également sollicité une nouvelle audition de B______.

j. Le 25 août 2025, le Ministère public a demandé à la partie plaignante si la levée du secret médical valait également pour les dossiers médicaux de ses thérapeutes ce à quoi elle a répondu, le 15 septembre 2025, par la négative.

k. Lors d'une audience le 2 décembre 2025 :

k.a. B______ a précisé que les faits s’étaient déroulés durant la nuit, étalés sur plusieurs heures, sans pouvoir donner d’autre précision. A______ la touchait, puis cessait, puis recommençait. B______ en avait déduit qu’il s’était endormi par intermittence. A______ n’avait pas exercé de pression sur elle. Elle s’en voulait de ne pas avoir réagi. Elle avait vécu les faits comme un viol.

k.b. A______ a expliqué qu’il avait compris que B______ n’était pas réceptive à ses avances. Il ne lui avait rien dit sur le moment car il venait de se prendre "un râteau" et était mal à l’aise.

l. Le 9 janvier 2026, A______ a réitéré sa demande visant à obtenir les dossiers médicaux et notes des thérapeutes de B______. Il a requis le classement de la procédure.

m. Par avis de prochaine clôture de l'instruction du 20 janvier 2026, le Ministère public a informé les parties de ce qu’il entendait prononcer un classement. Un délai leur a été imparti afin de faire valoir leurs éventuelles réquisitions de preuves complémentaires ainsi que leurs demandes d’indemnisation.

n. Le 9 février 2026, B______ a conclu à la condamnation de A______ à lui payer CHF 5'909.45 pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.

o. A______ a renoncé à faire valoir des réquisitions de preuves complémentaires. Il a requis l'allocation d'une indemnité de CHF 13'840.60 pour ses frais de défense.

p. Par courrier du 10 février 2026, le Ministère public a informé A______ de ce qu’il entendait mettre les frais de la procédure à sa charge.

q. Le 27 février 2026, A______ s’y est opposé.

C.

Dans l'ordonnance querellée, le Ministère public a constaté que les faits dénoncés avaient eu lieu en huis-clos et qu'il se trouvait donc dans une situation de "parole contre parole". Il devait procéder à une appréciation de la crédibilité des déclarations des parties, en évaluant leur cohérence interne ainsi qu'en les confrontant aux éléments objectifs du dossier. Les propos de la plaignante s’avéraient crédibles, au vu des éléments du dossier et de leur cohérence interne, la précitée n'ayant jamais varié dans ses déclarations. Elle n’en avait "pas rajouté". Les conséquences psychiques de ce qu’elle avait vécu étaient bien réelles et ne pouvaient être feintes. Enfin, ses déclarations n'étaient pas entièrement contestées par le prévenu.

Cela étant, la lex mitior, soit l'art. 189 aCP, s'appliquait. Or, les faits, tels que décrits par la partie plaignante, n’atteignaient pas l’intensité suffisante pour être constitutifs d’actes d’ordre sexuel (au sens de cette disposition). Ils devaient ainsi être analysés sous l’angle de l’art. 198 aCP. Dans tous les cas, l'art. 189 aCP ne pourrait s’appliquer que si la contrainte, la menace, des pressions psychologiques ou la mise hors d’état de résister auraient été exercées sur la plaignante. Or, tel n’était pas le cas. L’état de paralysie invoquée par B______ et son incapacité à signifier son refus, ne permettait pas de retenir que A______ avait compris ou aurait dû comprendre son absence de consentement. Les éléments constitutifs de l'infraction de contrainte sexuelle n'étaient donc pas réunis.

S'agissant d'une infraction à l'art. 198 aCP, dans sa version en vigueur au moment de la survenance des faits (art. 2 al. 1 CP), elle était punissable sur plainte, d'une amende. En l’espèce, les faits s'étaient déroulés dans la nuit du 12 au 13 juillet 2023 et la partie plaignante avait déposé plainte le 25 octobre 2024, soit plus de 3 mois (art. 31 CP) après les faits. Il existait donc un empêchement de procéder.

Le classement de la procédure pénale était partant ordonné (art. 319 al. 1 let. b et d CPP).

La condamnation d'un prévenu acquitté à supporter tout ou partie des frais pouvait se fonder sur l'art. 28 CC qui protégeait, notamment, le droit à l'intégrité corporelle (physique et psychique) et à l'honneur. En l'espèce, A______ s’était allongé dans le lit de B______ sans y avoir été invité. Il s’était livré sur elle à plusieurs caresses et baisers, ce alors qu’elle n’y avait pas consenti. Il avait porté atteinte à l’intégrité physique et psychique de la partie plaignante ainsi qu'à sa sphère privée, protégées par l’art. 28 CC et était partant condamné aux frais de la procédure (art. 426 al. 2 CPP). Il n'y avait partant pas lieu à indemnisation (art. 429 al. 1 let. a CPP).

Par ailleurs, les conditions de l'art. 433 al. 1 CPP étant remplies, A______ était condamné à verser à B______ une juste indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure, à savoir celle requise, de CHF 5'909.45, correspondant à 27h20 d'activité de son conseil au tarif horaire de CHF 200.-, une note d’honoraire qui ne paraissait pas excessive.

D.

a. À l'appui de son recours, A______ fait valoir, en lien avec l'infraction à l'art. 198 aCP que dès le début de l'instruction le Ministère public disposait des éléments – les faits dénoncés remontant aux 12 et 13 juillet 2023 – lui permettant de déterminer que la plainte pénale – du 25 octobre 2024 – était tardive. Un empêchement de procéder était dès lors manifeste, de sorte qu'une ordonnance de non-entrée en matière aurait dû être rendue (art. 310 al. 1 let. b CPP). L'ouverture de la procédure était donc du fait de cette autorité et non du sien. Les conditions de l'art. 426 al. 2 CPP n'étaient donc pas réalisées.

S'agissant de l'infraction à l'art. 189 aCP, le Ministère public retenait à tort qu'il s'était allongé dans le lit de la plaignante sans y avoir été invité, cette dernière ayant déclaré le 13 mai 2025 avoir été d’accord qu'il s'assît sur le bord du lit, soit au pied du lit. Le 2 décembre 2025, en référence avec le fait qu'il se fût couché à côté d'elle dans son lit, elle avait déclaré que si cela s'était arrêté là, "ça aurait déjà été très bizarre, pas ok mais acceptable", ce qui signifiait qu'elle avait toléré son comportement et y avait consenti, ce qui excluait toute atteinte de sa part. Le Ministère public mettait les frais de la procédure à sa charge pour avoir imposé un contact physique à la plaignante. Ce faisant il avait violé la présomption d'innocence, puisque cela revenait à le sanctionner indirectement pour avoir commis une infraction pénale, alors que l'absence de réalisation des éléments constitutifs objectifs et subjectifs était établie.

En outre, indépendamment de la question de l'art. 28 CC, l'art. 426 al. 2 CPP exigeait que le prévenu agît de manière illicite et fautive. Or, la plaignante n'avait opposé aucune résistance lorsqu'il s'était allongé dans le lit, s'était endormie avec lui et n'avait pas manifesté de refus ni de signe extérieur reconnaissable. Il ne pouvait donc avoir compris qu'elle refusait tout rapprochement et ne pouvait se voir reprocher un comportement illicite intentionnel, ou négligent.

Dans la mesure où les conditions de l'art. 426 al. 2 CPP n'étaient pas réalisées, la plaignante ne disposait d'aucune prétention à son encontre découlant de l'art. 433 al. 1 let. b CPP.

À l'inverse, puisqu'il bénéficiait d'un classement, il avait droit à une indemnité fondée sur l'art. 429 al. 1 let. a CPP. Vu la gravité de l'infraction qui lui avait été reprochée (art. 189 aCP), l'assistance d'un avocat était nécessaire, ce d'autant plus vu la profession – avocat – qu'il exerçait. La procédure avait duré 15 mois, ce qui était long. Il avait été entendu à trois reprises, toujours en présence de son conseil, et l'instruction avait compté en sus deux audiences pour entendre des témoins et des échanges de courriers avec le Ministère public.

b. Le Ministère public conclut au rejet du recours.

S'agissant de l'argument du recourant selon lequel il aurait dû s'apercevoir à réception de la plainte que celle-ci était tardive, celui-là perdait de vue que la partie plaignante ayant déposé plainte pour contrainte sexuelle, sa plainte n'était pas tardive pour ce chef. Par ailleurs, il avait indiqué dans l'ordonnance de manière très claire que c'était bien le fait de se coucher dans le lit d'une jeune fille, sans son consentement, et de lui prodiguer des baisers dans le cou ou des caresses qui justement constituait une atteinte à sa personnalité au sens de l'art. 28 CC. À l'instar de la jurisprudence sur la mise à charge des frais d'un prévenu acquitté d'infractions contre l'honneur, il ne faisait aucun doute que la sphère intime et sexuelle protégée par l'art. 28 CC était une notion beaucoup plus large que ce qui était pénalement protégé par l'art. 189 aCP. Il n'était de même pas exclu, comme retenu par le Tribunal fédéral, que le comportement civilement fautif qui donnait lieu à condamnation aux frais pût coïncider factuellement avec le fait reproché dans l'accusation pénale. Ainsi, le principe de la présomption d'innocence n'était en l'occurrence pas violé. Le comportement reproché au recourant au sens de l'art. 28 CC était celui d'un homme abusant de l'hospitalité d'une "amie" pour se glisser dans son lit, dans une position suggestive, soit collé à elle, l'embrassant ensuite dans le cou et lui prodiguant des caresses sur les jambes, sans qu'il n'eût reçu aucun signal de la part de celle-ci permettant de lui faire penser qu'elle aurait eu envie de ce rapprochement physique.

c. B______ conclut au rejet du recours et à la condamnation du recourant à la totalité des frais de la procédure de recours ainsi qu'à une indemnité de CHF 1'200.- pour la procédure de recours.

Elle relève en particulier que le recourant avait lui-même reconnu avoir adopté un comportement déplacé à son égard, lors de l'audience du 13 mai 2025, à savoir touché sa cuisse, fait des bisous dans le cou, touché sa peau et son short. Il avait aussi compris, ce qui ressortait de ses déclarations, qu'elle n'était pas réceptive à ses avances et, ce nonobstant, était resté dans son lit "sûrement [à cause] de la fatigue et l'alcool". En outre, postérieurement aux faits, elle lui avait adressé un message [le 7 octobre, sans indication de l'année, selon la capture d'écran produite] pour lui faire part que son comportement était totalement déplacé et il avait répondu "J'ai bien conscience que c'était inapproprié à plusieurs égards et je men veux fortement pour ça, désolé". Elle revenait sur les conséquences psychiques de ces faits, étayées par H______, psychologue.

d. Dans sa réplique, A______ reproche au Ministère public de tenter de substituer un reproche moral à la faute juridiquement exigée par l'art. 426 al. 2 CPP pour mettre à tort les frais de procédure à sa charge. Il n'avait à aucun moment admis avoir eu un comportement déplacé, que ce soit dans ses déclarations ou le message qu'il avait envoyé à la plaignante, précité, dont il rappelait le plus large contexte. L'une des psychologues de la plaignante avait déclaré qu'il était difficile de différencier ce qui pouvait être lié complètement aux faits de ce qui pouvait l'être au contexte professionnel de sa patiente.

Par les termes – se référant directement à la contrainte – employés dans ses déterminations, le Ministère public confirmait une violation de sa présomption d'innocence. Ce principe était aussi violé en cas de condamnation aux frais se fondant sur la commission d'une infraction désormais prescrite. Enfin, si l'infraction à l'art. 189 aCP était poursuivie d'office, l'ordonnance de classement se fondait sur les faits dénoncés dans la plainte pour retenir que les éléments constitutifs objectifs et subjectif de la contrainte n'étaient pas réalisés. Ce constat aurait ainsi pu intervenir à tout le moins dès la première audience de confrontation [le 13 mai 2025].

e. B______ duplique brièvement le 18 juin 2026.

f. Les parties ont été informées par courrier du lendemain que la cause était gardée à juger.