ATA/611/2007

1.

Monsieur M______, né en 1965, est domicilié à Carouge. Il est titulaire d’un permis de conduire de catégorie B délivré à Genève le 10 janvier 1984.

2.

Le 12 décembre 2006, il a fait l’objet d’une plainte déposée par un autre automobiliste, M. V______. M. M______ circulait en voiture, venant de la rue Jacques-Dalphin sur la place du Marché en direction de la rue Vautier sans s’arrêter au "stop" situé à l’intersection de la place du Marché et de la rue Saint- Victor. Il s’est engagé sur la rue Saint-Victor en direction de la place du Rondeau. A ce moment-là, l’autre voiture circulant sur la rue Saint-Victor en direction du Rondeau également, a évité de peu le véhicule de M. M______.

Selon M. V______, M. M______ ne s’était pas arrêté au "stop" précité. Il était sorti de son véhicule et s’était dirigé vers lui. Les deux automobilistes avaient échangé des injures, l’un prétendant qu’il avait la priorité puisqu’il se trouvait en zone limitée à 30 km/h, et l’autre affirmant être prioritaire puisque, bien que située dans une telle zone, l’intersection entre la place du Marché et la rue Saint-Victor comportait un "stop". M. M______ avait finalement donné un coup de poing à M. V______ et il avait essayé de le sortir de son véhicule. Des passants étant intervenus, M. M______ était remonté dans sa voiture et l’autre conducteur avait pu relever le numéro d’immatriculation.

3.

La plainte de M. V______ a été classée sans suite par le Parquet. Toutefois, ces faits ont été portés à la connaissance du service des automobiles et de la navigation (ci-après : SAN).

Ce dernier, par décision du 6 mars 2007, a retiré le permis de conduire de M. M______ pour une durée de trois mois au motif qu’il n’avait pas accordé la priorité en quittant un "stop", qu’il s’était arrêté d’une manière inopinée sans nécessité, qu’il avait gêné la circulation et qu’il avait eu une altercation avec un autre usager de la route. Il s’agissait d’une infraction grave aux règles de la circulation routière et la durée minimale du retrait s’élevait à trois mois, en application de l’article 16c alinéa 2 lettre a de la loi sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR - RS 741.01). De plus, M. M______ avait déjà fait, selon le dossier produit par le SAN, l’objet d’un avertissement par décision du 21 octobre 2003.

4.

Par acte posté le 13 mars 2007, M. M______ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif. Il reconnaissait s’être conduit d’une manière inappropriée. Il subvenait seul aux charges de sa famille, son épouse venant d’entreprendre une formation. Le couple avait une petite fille, âgée de trois ans. Après une période de chômage, il venait de retrouver une activité rémunérée à

50 %, livrant des repas à domicile, et un autre emploi à mi-temps comme chauffeur-livreur, de sorte que s’il était privé de son permis de conduire, toute sa famille se trouverait dans une situation précaire.

5.

Les parties ont été entendues lors d’une audience de comparution personnelle le 20 avril 2007. Elles ont persisté dans leur position respective.

6.

Une audience d’enquêtes a été convoquée le 28 septembre 2007 mais à cette occasion, M. V______ a fait défaut. Il s’est présenté lors de l’audience du 16 novembre 2007. Il a confirmé la déclaration-plainte qu’il avait faite le 12 décembre 2006 et il a formellement reconnu en M. M______ l’automobiliste avec lequel il avait eu l’altercation précitée.

Quant au recourant, il a reconnu qu’il avait "pété les plombs". Il s’est excusé de son comportement auprès de M. V______.

La représentante du SAN a maintenu la décision attaquée, M. M______ ayant franchi le "stop" et cette infraction étant considérée comme grave.

M. M______ a réitéré le fait que, si la décision attaquée était confirmée, il perdrait ses deux emplois.

7.

Sur quoi, la cause a été gardée à juger.