JTDP/1122/2025

A.

Par ordonnance pénale du 28 mars 2025, valant acte d'accusation, il est reproché à B______ d'avoir, à Genève, le 31 mai 2021, commandé sur le site internet de C______ une montre de marque D______, modèle D______, au prix de CHF 5'400.-, qu'il s'est fait livrer chez son employeur, la banque E______, après avoir contracté sur internet auprès de C______ un crédit d'un montant de CHF 5'400.- en indiquant faussement que A______ était le co-contractant, en utilisant l'adresse mail (______@______) et le numéro de téléphone (076 3______) de ce dernier dont il était lui-même l'utilisateur, trompant ainsi ladite société sur la véritable identité de la personne ayant acheté la montre et contracté le crédit y relatif, de sorte que les demandes de remboursement du crédit ont été adressées à A______; faits qualifiés d'escroquerie (art. 146 al. 1 CP).

B.

Il ressort de la procédure les faits pertinents suivants. a.a) Le 27 juin 2013, B______, juriste auprès de E______, et A______ ont conclu un partenariat enregistré à Genève. Au cours de leur union, B______ a pris en charge la gestion administrative et le paiement des factures du couple. Dans ce cadre, il a notamment eu accès à l'e-banking du compte bancaire n°2______ détenu par A______ auprès de F______. Par ailleurs, pendant leur vie commune, les parties ont contracté diverses dettes communes, qui ont été inscrites au nom de l'un ou l'autre époux. a.b) Le 3 décembre 2020, B______ et A______ se sont séparés. Ils ont néanmoins cohabité à la même adresse jusqu'au 31 octobre 2021. Par jugement du 26 novembre 2021, le Tribunal de première instance a dissous leur partenariat enregistré. Dans ce cadre, il leur a été donné acte que, moyennant bonne et fidèle exécution de leur convention signée le 23 novembre 2021 – par laquelle chacun conserve notamment les dettes à sa charge – ils ont réglé à l'amiable leurs rapports patrimoniaux et renoncé à toute prétention l'un envers l'autre. b.a.a) Le 31 mai 2021 un contrat de financement n°1______ a été conclu sur internet entre C______ "G______" (ci-après: C______ ou G______) et A______, domicilié ______ [GE], prévoyant l'achat d'une montre D______ (ci-après: montre D______) au prix de CHF 5'400.-, payable en 48 versements mensuels de CHF 112.50 sur le compte Le contrat a été signé électroniquement via l'adresse électronique "______@______" ainsi que le numéro de téléphone 076 3______, enregistrés au nom de A______ mais utilisés par B______. En annexe à la demande de crédit, seule une copie de la carte d'identité suisse de A______ a été fournie. b.a.b) Le 15 juin 2021 à 10h32, la montre D______ a été expédiée, non pas à l'adresse de l'employeur de B______. b.b) Un ordre permanent en CHF 112.50 en faveur de G______ a été débité du compte bancaire n°2______ détenu par A______ auprès du F______ les 29 juin 2021, 29 juillet

2021, 27 août 2021 et 29 septembre 2021 ayant pour objet "dalle et cabanon" ou "dalle+cabanon+450+vélo". A compter du mois d'octobre 2021, A______ a notamment fait supprimer ledit ordre permanent. b.c.a) Le 2 mars 2023, A______ a déposé plainte pénale pour escroquerie, après avoir reçu, entre janvier 2022 et décembre 2022, plusieurs factures émanant de C______, puis de la société de recouvrement I______, en lien avec le financement de la montre D______. A la suite de ces sollicitations, A______ a découvert l'existence du contrat de financement précité conclu à son nom le 31 mai 2021 dont il n'avait jamais eu connaissance auparavant. Il avait également appris, le 13 octobre 2022, qu'une identité numérique avait été créé à son nom auprès de SwissSign SA, sans qu'il en soit informé. b.c.b) Dans ce contexte, le 31 janvier 2022, A______ et B______ ont eu l'échange de courriels suivants:

• A______: "Hello B______, Vu la pièce jointe ["deuxième rappel" de G______ en CHF 112.50 (CHF 87.50 + CHF 25.-) daté du 26 janvier 2022], dis-moi si cela émane de toi stp? Ça concerne une montre D______ à CHF 5'400.-. Dans l'affirmative, le paiement doit être fait ce jour par tes soins. Dans la négative, je vais déposer plainte pénale demain matin vers 10h00 pour escroquerie et usurpation d'identité (…)".

• B______: "Salut, Cette facture a été payée vendredi passé (…)". c.a) A la police, au Ministère public puis à l'audience de jugement, B______ a contesté les faits reprochés. Il avait acheté la montre D______ par internet et effectué la demande de crédit afférente auprès de C______ avec l'accord de A______. Il avait ensuite offert la montre D______ à son frère, J______, laquelle avait été volée lors d'un cambriolage en décembre 2022 chez le précité. A titre liminaire, pendant son union avec A______, il avait pris en charge la gestion administrative et le paiement des factures. Il avait eu l'accès à l'e-banking de ce dernier qui était défaillant sur le plan administratif, puisqu'il ne manifestait pas d'intérêt pour les finances, ni ne connaissait le solde de son compte bancaire. Il avait par ailleurs créé plusieurs profils sur différents sites en utilisant son nom ou celui de A______ afin de réceptionner les livraisons. Fréquemment, il avait avancé les fonds pour couvrir les dépenses communes du couple, telles que les réservations de voyages ou le paiement d'arriérés d'impôts. A______ lui remboursait alors sa part lorsqu'il en avait les moyens. Etant donné que les montants engagés pouvaient parfois être importants, il lui demandait, dans certains cas, de contracter des crédits. Ce mécanisme lui garantissait un remboursement plus rapide des sommes qui lui étaient dues, tandis que A______ pouvait, de son côté, rembourser le montant de manière échelonnée. En mai 2021, l'achat de la montre D______ avait été effectuée en présence et avec l'accord de A______, en tant que modalité de remboursement d'une dette de CHF 5'000.- respectivement de CHF 5'400.-, que celui-ci lui devait. Sur les CHF 5'400.- constituant le prix de la montre, CHF 5'000.- correspondait à une dette du couple, soit des frais liés à des vacances et à des frais du ménage qu'il avait avancés pour ce dernier. Les CHF 1'500.- restants correspondaient à des dépenses engagées à la fin 2020 ou début 2021 pour les travaux de finition du jardin de leur logement commun à ______ [GE]. Afin d'éviter un paiement unique de CHF 5'400.-, ils s'étaient entendus pour que A______ paye la montre D______ par des mensualités de CHF 120.- à 150.-. Pour ce faire, il avait fait une première demande de crédit à C______ à son propre nom qui avait été refusée.

  Ils avaient alors, ensemble, procédé à une nouvelle demande de crédit, cette fois au nom En vue de ladite demande de crédit, A______ avait dû fournir de la documentation personnelle, soit des bulletins de salaire qui se trouvaient à son bureau ainsi qu'une copie de sa pièce d'identité qu'il n'avait, pour sa part, pas conservée de leur union. Ce qui précède impliquait que A______ avait transmis les annexes de manière volontaire à Par ailleurs, ils avaient créé ensemble l'identité numérique de A______ après de SwissSign SA, notamment pour faciliter les livraisons effectuées par la Poste. En revanche, l'adresse "______@______" existait déjà avant le début de leur relation. Une première livraison de la montre avait été faite à leur domicile, sans succès. Il avait donc reprogrammé la livraison, par le biais du site de la Poste, à l'adresse de son employeur pour des raisons logistiques. A sa connaissance, A______ avait payé les mensualités du crédit à C______. Pour sa part, il avait également payé une à deux mensualités à la place de ce dernier qui manquait d'argent. Lors de la dissolution de leur partenariat, et notamment par convention du 23 novembre 2021, ils avaient convenu que chacun devait assumer ses propres dettes. Il avait le souvenir qu'en décembre 2021, alors qu'ils croisaient les comptes en vue de leur séparation, A______ l'avait questionné sur un rappel qu'il avait reçu de C______ pour savoir qui devait le payer, sans manifester aucune surprise à la réception de cette facture, ayant pleinement connaissance de sa nature. Quelques temps après, toujours en décembre 2021, A______ l'avait à nouveau approché en faisant mine de tout ignorer au sujet du crédit auprès de C______ et de la montre D______, tout en le menaçant de déposer une plainte pénale. Le 31 janvier 2022, il avait répondu "cette facture a été payé(e) vendredi passé" en référence à la facture de CHF 112.50 annexée au courriel de A______ et non pas aux CHF 5'400.- correspondant à la valeur de la montre. Il avait fait une exception au principe formalisé dans la convention du 23 novembre 2021 selon lequel chacun devait assumer ses propres dettes, en raison de l'existence persistante d'un enchevêtrement de dettes, dont certaines faisaient encore l'objet de compensations entre les parties. c.b) Au Ministère public puis à l'audience de jugement, A______ a formellement contesté

  avoir donné son consentement à l'acquisition de la montre D______, et, a fortiori, à la souscription du crédit correspondant.

Pendant plusieurs années, seul B______ avait eu un accès à son e-banking qui était lié à son compte salaire. C'était ce dernier qui gérait les finances du couple : il payait les crédits ainsi que les réservations de vacances, puis se remboursait en prélevant directement sur son compte bancaire, avec son accord préalable. En septembre 2021, il avait récupéré l'accès à son e-banking et annulé de nombreux ordres permanents qui ne le concernaient pas. Entre septembre 2021 et novembre 2021, des discussions pour déterminer la répartition des dettes avaient abouti à l'accord signé le 23 novembre 2021. En janvier 2022, il avait découvert l'existence de la montre D______ et la demande de crédit afférente, en recevant un premier rappel de C______. Une véritable surprise, compte tenu des discussions qu'ils avaient eues deux mois plus tôt ayant abouti à la convention précitée du 23 novembre 2021. La montre D______ ne faisait pas partie d'une opération de compensation avec B______. De même, il contestait avoir une dette en CHF 5'400.- envers ce dernier. Au demeurant, fin 2020 – début 2021, ils avaient certes eu des dépenses pour des travaux de finition du jardin de leur logement commun à ______ [GE] (dalle et cabanon). Il avait toutefois financé sa part, d'environ CHF 1'200.-, avec l'aide d'un membre de sa famille, et non grâce Si une copie de sa pièce d'identité avait été annexée à la demande de crédit, c'était du fait de B______. Ce dernier – avec lequel il avait été en couple pendant plus de 8 ans – disposait d'une copie de sa pièce d'identité, dans la mesure où, au cours de leur union, chacun conservait un exemplaire des documents d'identité de l'autre, notamment pour faciliter les démarches liées aux réservations de voyage. Il ignorait détenir un profil SwissSign SA auprès de la Poste. En revanche, ils avaient mutuellement des procurations leur permettant d'effectuer des démarches au nom de l'autre auprès de la Poste, notamment pour la récupération de colis et de courriers recommandés. Il ne s'était acquitté d'aucune mensualité relative au crédit contracté pour l'achat de la montre D______. Si des versements avaient été effectués depuis son compte bancaire, ils provenaient exclusivement de l'initiative de B______.

C.

a) Lors de l'audience de ce jour, le Tribunal a procédé à l'audition de A______, B______ ainsi que d'un témoin. a.a) A______ a confirmé, en substance, ses déclarations à la procédure. a.b) B______ a précisé, contrairement à ses déclarations lors de la procédure préliminaire, avoir contracté le crédit au nom de A______ en mai 2021, malgré leur rupture, car ils habitaient ensemble et fonctionnaient comme un couple jusqu'au 1er août 2021. Il avait donc continué à avancer l'argent, que A______ remboursait selon ses possibilités. Concernant la montre D______, ne voulant pas avancer l'argent lui-même, il avait proposé à A______ de souscrire un crédit auprès d'un organisme externe, afin que celuici paye les mensualités par ce biais. Ils avaient convenu de se partager le paiement des mensualités. Il ne pouvait pas dire lequel, de A______ ou de lui-même, avait ajouté l'ordre de paiement concernant le prélèvement des mensualités sur le compte de A______ de juin à septembre 2021. Pour sa part, il avait ensuite poursuivi les paiements lorsque A______ avait refusé de continuer de payer. Il avait donc acquitté les mensualités des mois d'octobre et novembre 2021, avant de cesser tout paiement en raison de la décision de justice mentionnant que chacun devait répondre de ses propres dettes. En référence au courriel de A______ du 31 janvier 2021, il avait uniquement honoré le rappel de CHF 87.50 de C______ [ndlr. et non la somme totale de CHF 112.50]. A______, qui savait très bien qu'il était débiteur de cette facture, lui avait adressé ce courriel car il avait besoin de preuves pour sa procédure. Il était entré dans son jeu en lui répondant "cette facture a été payée". Enfin, A______ avait déjà une identité numérique depuis 2018 en lien avec la Poste. a.c) K______, ex-beau-frère de B______, a déclaré vivre avec ce dernier avec lequel il s'était rendu à l'audience de ce jour. B______ lui avait demandé de témoigner pour démontrer que cette procédure était "une vaste supercherie". Il était d'avis que A______, qui cherchait à gâcher la vie de B______, devait se calmer. En été 2021, B______ et A______ avaient mis un terme à leur relation puis continué à cohabiter. Il avait vu la montre D______ que B______ avait achetée. Il pensait qu'il s'agissait d'un cadeau entre B______ et A______. Il ne savait pas que le contrat de crédit

ayant permis l'achat de cette montre était au nom de A______. En été 2021, alors qu'il se trouvait chez le couple, il avait entendu une conversation lors de laquelle A______ avait demandé à B______ la raison de toutes ses transactions bancaires ainsi que fait état de la montre D______. b) Les parties présentes ont plaidé et pris les conclusions figurant en tête du présent jugement.

D.

B______, né le ______ 1981 en Colombie, est de nationalité suisse. Depuis le 27 novembre 2023, il est marié à L______. Il n'a pas d'enfant. Il travaille comme juriste chez E______ pour un salaire mensuel net de CHF 9'200.-. Il possède deux biens immobiliers, en Suisse et en France. S'agissant de ses charges, il s'acquitte notamment d'intérêts hypothécaires en CHF 5'600.- par trimestre ainsi que des primes de son assurance-maladie en CHF 450.- mensuels. Les charges relatives à son appartement en France, dont il est propriétaire, s'élèvent à CHF 1'500.- annuels. Il a une dette de CHF 200'000.- liée à des crédits à la consommation, qu'il rembourse à raison de CHF 2'300.- mensuels. B______ n'a pas d'antécédents inscrits dans son casier judiciaire suisse.

E.

Appréciation des faits a) B______ conteste avoir trompé C______. Le 31 mai 2021, il avait commandé une montre D______ au prix de CHF 5'400.-, après avoir souscrit, auprès de C______, un crédit d'un montant identique, au nom de A______, avec l'accord et la volonté de celuici.

Les versions de B______ et A______ divergent quant aux circonstances ayant menées à la conclusion du contrat du 31 mai 2021. Il convient dès lors d'examiner la crédibilité de leurs déclarations respectives à la lumière des éléments versés au dossier. b) A______, qui conteste les propos de B______, a livré un récit constant, précis et cohérent tout au long de la procédure, tant lors de son dépôt de plainte que devant le Ministère public et à l'audience de jugement. c) A l'inverse, la version de B______ souffre de contradictions. A titre liminaire, il paraît peu plausible que le 31 mai 2021, A______, alors séparé de son époux depuis six mois et cherchant à régler les dettes communes, ait consenti à l'achat d'une montre D______ pour qu'elle soit offerte au frère de B______. De même, B______ a d'abord successivement affirmé que l'achat de la montre D______ représentait le remboursement d'une dette – contestée – de A______ de CHF 5'000.-, puis de CHF 5'400.-, avant de prétendre qu'un accord avait été conclu entre les parties pour se répartir le paiement des mensualités de la montre. A cet égard, si un tel accord existait, rien n'explique la raison pour laquelle les prélèvements effectués sur le compte de A______ entre juin et septembre 2021 étaient libellés "dalle et cabanon" ou "dalle+cabanon+450+vélo" au lieu d'être désignés de manière transparente comme étant relatifs à la "montre D______". Au vu de ce qui précède, les dires du prévenu quant à une compensation de dettes n'est pas crédible. De surcroît, rien ne justifie que, le 31 janvier 2022 – soit deux mois après la dissolution de leur partenariat enregistré – B______ ait réglé une mensualité adressée à A______, d'un montant de CHF 112.50, voire de CHF 87.50. En effet, à compter de la convention de 23 novembre 2021, aucun élément ne permet de corroborer que B______ ait dérogé au principe formalisé selon lequel chacun devait assumer ses propres dettes. A cet égard, le fait que B______ affirme que "cette facture [ait] été payée vendredi passé" renforce l'idée que l'achat litigieux ne faisait pas partie d'une opération de compensation, mais qu'il a été effectué sans l'accord et au préjudice de A______ et C______. Par ailleurs, B______ affirme avoir annexé à la demande de crédit, les bulletins de salaire ainsi qu'une copie de la pièce d'identité de A______. Toutefois, il est établi que seule la

copie de la pièce d'identité de ce dernier a effectivement été jointe. En réponse à cet élément, B______ a rétorqué, de manière non crédible, ne pas avoir conservé de copie de la carte d'identité de son ex-époux, tout en reconnaissant que, durant leur vie commune, il avait pris en charge la gestion administrative et le paiement des factures du couple. B______ soutient avoir créé plusieurs profils en ligne pendant sa relation avec A______, en utilisant soit son propre nom, soit celui de A______, afin de faciliter la réception des livraisons. Il soutient ensuite que l'identité numérique de A______ avait été créé conjointement, avant de reconnaitre finalement que A______ disposait déjà, depuis 2018, d’une identité numérique liée à la Poste. Ces propos contradictoires nuisent à la crédibilité de B______, d'autant qu'il affirme bénéficier d'un avantage en matière de gestion administrative par rapport à son ex-époux.

B______ affirme enfin, de manière peu crédible, que la montre D______ avait initialement été expédiée à l'adresse du domicile conjugal à ______ [GE], avant que la livraison ne soit redirigée, par le biais du site de la Poste, à l'adresse de son employeur pour des questions logistiques. Toutefois, il est établi qu'au moment de la commande, seule l'adresse de l'employeur de B______ a été indiquée, ce qui suggère que ce dernier souhaitait garder la livraison confidentielle. Enfin, le témoin K______ cité par le prévenu semble faire preuve d'une partialité apparente. Ce nonobstant, ce témoin affirme que A______ ignorait l'existence de la montre D______ au moment de son achat en mai 2021. d) En définitive, la version livrée par A______ apparaît nettement plus crédible que celle de B______. Elle est en outre étayée par plusieurs éléments objectifs. Il en résulte que le 31 mai 2021, B______ a commandé, sans l'accord de A______, une montre D______ au prix de CHF 5'400.- sur le site internet de C______. Il a fait livrer la montre chez son employeur, qu'il a ensuite offerte à son frère. Pour financer cet achat et berner sa victime, B______ a contracté un crédit en indiquant faussement que A______ était co-contractant et en annexant la carte d'identité de ce dernier. Il a signé électroniquement le contrat par le biais de l'adresse "______@______" dont il avait accès, ainsi que le numéro de téléphone 076 3______ au nom de A______ dont il était l'utilisateur. Par la suite, A______ a réglé à son insu les mensualités du crédit de juin à septembre 2021, en raison de la gestion administrative de son compte qu'il avait confiée à B______. Lorsque A______ a pris connaissance des faits, B______ a pris l'initiative de s'acquitter d'une à deux mensualités, laissant la majorité des échéances impayées. e) La qualification juridique de ces faits sera examinée dans la partie ne droit du présent jugement.