Assurance-invalidité. Refus augmentatation rente.

en droit

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2. a) Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 cons. 2.1 et les réf. cit.). Ils peuvent cependant être pris en considération dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 cons. 4, arrêt du TF du 25.07.2018 [9C_269/2018] cons. 4.2).

b) En l’espèce, le rapport d’IRM du 13 juin 2023 et celui du 2 août 2023 concernant l’évaluation neuropsychologique figurent déjà au dossier. S’agissant du rapport du Dr J.________ du 27 mai 2024, il a été établi postérieurement à la décision du 23 avril 2024 mais concerne des éléments de faits antérieurs à la décision attaquée, de sorte qu’il y a lieu d’en tenir compte.

3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1^er janvier 2022 (cf. en particulier modification de la LAI du 19.06.2020 ; RO 2021 705 ; FF 2017 2363). La lettre c des dispositions transitoires de cette modification de la LAI prévoit que l’ancien droit reste applicable pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée en vigueur de cette modification et qui avaient au moins 55 ans à ce moment-là. Dans sa circulaire relative aux dispositions transitoires concernant le système de rentes linéaire (Circ. DT DC AI), l’Office fédéral des assurances sociales (OFAS) confirme que les rentes d’invalidité des bénéficiaires qui avaient au moins 55 ans à l’entrée en vigueur du « développement continu de l'AI » – bénéficiaires désignés comme appartenant au groupe « Droits acquis » (années de naissance 1957 à 1966) – restent dans l’ancien droit et conservent les paliers de quarts de rente obtenus jusqu’à l’extinction de la rente d’invalidité ou jusqu’au moment où un rente de vieillesse lui succède. Cette circulaire précise qu’en cas de modification du taux d’invalidité d’un bénéficiaire de rente d’invalidité appartenant au groupe « Droits acquis », la rente d’invalidité reste encore fixée selon les fractions prévues par l’ancien droit (rente entière, trois quarts de rente, demi-rente et quart de rente), et que ces rentes restent entièrement soumises à l’ancien système en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Elle précise que la lettre c des dispositions transitoires signifie que les dispositions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 concernant la révision de la rente d'invalidité sont applicables, de sorte que dans le cadre d'une révision, la rente d'invalidité est adaptée si le taux d'invalidité subit une modification notable (art. 17 LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31.12.2021), ce qui signifie le passage au palier de rente inférieur ou supérieur.

4. a) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31.12.2021). Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la capacité de travail s’améliore grâce à l’accoutumance ou à une adaptation au handicap. En revanche, une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle pas une révision au sens de l’article 17 al. 1 LPGA. La base de comparaison déterminante dans le temps pour l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une révision de la rente est constituée par la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 cons. 4.1 et les réf. cit.). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de faire apparaître un changement important des circonstances économiques motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de l’invalidité (ATF 145 V 141 cons. 5.4, 141 V 9 cons. 2.3 et 6.1 ; arrêt du TF du 03.01.2022 [9C_571/2021] cons. 2.2).

b/aa) Si l'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement économique, il ne convient pas moins d'examiner d'abord l'incapacité de travail telle qu'elle a été fixée par les médecins. En effet, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration, ou le juge s'il y a eu recours, a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 cons. 4, 125 V 256 cons. 4 et les réf. cit. ; arrêts du TF du 02.03.2017 [8C_160/2016] cons. 4.1 et du 04.07.2014 [8C_442/2013] cons. 2).

L'assurance-invalidité, comme toute autre assurance, repose sur l'hypothèse que le risque assuré ne se réalise qu’exceptionnellement. Il en découle que l’assuré doit en principe être considéré comme étant en bonne santé et pouvant exercer une activité professionnelle (cf. ATF 141 V 281 cons. 3.7.2, selon lequel il faut en règle générale partir du principe de la « validité »), dès lors que la plupart des atteintes à la santé n'entraînent pas d'incapacité de travail durable, ainsi que cela est mis en évidence en considérant l’ensemble de l’éventail des maladies physiques et psychiques. Le droit à une rente d'invalidité suppose ainsi une atteinte à la santé. Le diagnostic d'une atteinte à la santé n’implique cependant pas encore qu’elle est invalidante. Le caractère invalidant d’une atteinte à la santé se détermine, selon le texte clair de la loi, d’après les conséquences de celle-ci sur la capacité de travail et de gain. Le point déterminant à cet égard est de savoir si, compte tenu des atteintes invoquées, il ne peut plus être exigé de l’assuré qu’il travaille encore, à temps plein ou à temps partiel. C'est pourquoi un examen objectif de l'exigibilité s'applique en tenant compte exclusivement des conséquences de l'atteinte à la santé, en partant du principe de la validité et en laissant à l’assuré le fardeau matériel de la preuve de l'invalidité (142 V 106 cons. 4.3 et 4.4).

b/bb) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre (ATF 125 V 351). En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 cons. 5.1, 125 V 351 cons. 3a et les réf. cit. ; arrêt du TF du 06.03.2018 [9C_453/2017] cons. 4.2).

Selon une jurisprudence constante, lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 cons. 4.4, 122 V 157 cons. 1c et les réf. cit. ; arrêt du TF du 02.04.2015 [8C_862/2014] cons. 3.2). La valeur probante d'une expertise est de plus liée à la condition que l'expert dispose de la formation spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le domaine d'investigation (arrêts du TF des 30.03.2011 [9C_745/2010] cons. 3.2 et la réf. cit. et 11.06.2010 [9C_59/2010] cons. 4.1 ; cf. aussi Valterio, Commentaire de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], n. 37 ad art. 57 LAI). Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contienne des contradictions manifestes ou ignore des éléments essentiels ou lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires objectivement vérifiables – de nature notamment clinique ou diagnostique – aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des conclusions de l'expert (ATF 125 V 351 cons. 3b/aa, 118 V 220 cons. 1b et les références ; cf. aussi arrêt du TF du 10.02.2014 [9C_748/2013] cons. 4.1.1 et 4.1.2).

Si les rapports d'examen réalisés par le SMR en vertu de l'article 49 al. 2 RAI ne sont pas des expertises au sens de l'article 44 LPGA et ne sont pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 cons. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences posées à une expertise médicale telles que définies par la jurisprudence (ATF 137 V 210 cons. 1.2.1, 135 V 254 cons. 3.3.2). Quant aux rapports réalisés par le SMR en vertu de l’article 49 al. 1 RAI et de l’article 59 al. 2^bis LAI, ils ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent des expertises médicales ou des examens médicaux auxquels il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI). On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci. Cela étant, en l'absence d'une expertise externe, s'il existe un doute, même faible, sur la fiabilité et la pertinence des rapports établis par les médecins internes à l'assureur social, il conviendra d'ordonner des investigations complémentaires (ATF 142 V 58 cons. 5.1, 135 V 465 cons. 4). L'ATF 137 V 210 n'a pas modifié cette manière de voir (arrêt du TF du 02.12.2014 [8C_128/2014] cons. 4.5).

Quant aux rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 135 V 465 cons. 4.5, 125 V 351 cons. 3a/cc ; arrêt du TF du 29.09.2022 [8C_13/2022] cons. 3.1.2).

5. a) En l’espèce, il y a lieu de comparer l’état de santé du recourant prévalant lors de la décision du 2 septembre 2021 confirmant l’octroi de la demi-rente à l’assuré avec l’état de santé régnant à l’époque de la décision litigieuse.

b) A l’époque de la décision de l’OAI du 2 septembre 2021, la situation médicale du recourant était principalement documentée par le rapport d’expertise du Dr I.________ du 28 juillet 2021, qui a emporté l’adhésion du médecin SMR, le Dr K.________.

L’expert a retenu comme incapacitant le diagnostic de trouble neurocognitif léger. A cet égard, à l’examen clinique, il avait notamment relevé avoir été frappé, sur le plan cognitif, par un déficit de compréhension (ou en tout cas par la lenteur de la compréhension), en relevant avoir dû souvent répéter et réexpliquer ses questions jusqu’à ce que l’assuré puisse comprendre ce qu’il lui disait. Il a encore relevé ce qui suit :

« En outre, l'assuré a du mal à s'exprimer de façon claire. La mémoire épisodique est déficitaire, I'assuré a beaucoup de mal à situer certains événements biographiques dans le temps et évoque des trous de mémoire, mais ce déficit de mémoire est assez hétérogène [malgré des difficultés à situer certains événements biographiques dans le temps, l'assuré se montre en même temps capable de citer, par exemple, la date exacte du début de son arrêt (qui remonte en été 2020) ou de nous indiquer I'heure exacte du départ du train qu'il a pris ce matin]. L'attention paraît légèrement diminuée, mais cela n'empêche pas un échange fluide avec l'assuré. Par ailleurs, nous ne constatons pas de signe de fatigabilité mentale. Nous ne constatons pas non plus de difficultés au niveau du calcul mental. (…).

L'assuré répond à toutes nos questions, mais ses réponses sont vagues et parfois hors sujet. »

L’expert a très précisément expliqué les motifs l’ayant conduit à retenir le trouble neurocognitif mineur défini par le manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-5). Il a ainsi indiqué ceci :

« Le « trouble neurocognitif mineur » est défini par le DSM-5 de façon suivante :

critère A: preuve d'un déclin cognitif modeste par rapport à un niveau antérieur de fonctionnement dans un ou plusieurs domaines cognitifs (attention complexe, fonctions exécutives, apprentissage et mémorisation, langage, activités perceptivomotrices ou cognitions sociales) reposant sur :

1. une préoccupation du sujet, d'un informant fiable ou du clinicien concernant un léger déclin du fonctionnement cognitif et

2. une altération modeste des performances cognitives, idéalement documentée par un bilan neuropsychologique standardisé ou, à défaut, par une évaluation clinique quantifiée

[l'assuré se plaint des difficultés dans l'accomplissement des tâches complexes et évoque des troubles cognitifs, se référant notamment aux troubles de mémoire et déficit de compréhension. Ces troubles le préoccupent et on peut admettre le critère A1. Le dernier bilan neuropsychologique qui est sur le point d'être finalisé, comparé ou bilan effectué en 2000, met en évidence une claire détérioration de certaines fonctions cognitives. En effet, le premier bilan s'est avéré parfaitement dans la norme, alors que le deuxième a mis en évidence un ralentissement du traitement d'informations (7e percentile), une diminution de la vitesse de réaction (7e percentile), un déficit de l'attention sélective et divisée (2e percentile ; dans le premier bilan, les capacités d'attention sélective se situaient au 65e percentile), une fatigabilité mentale dans les tâches exigeantes, un déficit au niveau de la mémoire épisodique visuelle, des praxies idéomotrices déficitaires et un déficit d'inhibition motrice. Le critère A2 doit être admis]

critère B: les déficits cognitifs n'interfèrent pas avec l'autonomie dans les actes du quotidien (c'est-à-dire tout au moins une aide est nécessaire dans les actes instrumentaux complexes de la vie quotidienne comme payer ses factures ou gérer la prise de ses médicaments).

[Ce critère est rempli. Malgré des troubles cognitifs mis en évidence, l'assuré est autonome dans les activités de la vie quotidienne ]

critère C: les déficits cognitifs ne surviennent pas exclusivement dans le contexte d'un état confusionnel

[L'assuré ne présente pas un état confusionnel. ce critère est rempli]

critère D : les altérations cognitives ne sont pas mieux expliquées par un autre trouble mental.

[Le déficit cognitif constaté ne peut pas être expliqué par un autre trouble mental. Nous retenons ce critère]

Force est de constater que les critères du « trouble neurocognitif léger » sont remplis et il faut retenir ce diagnostic. En ce qui concerne certaines fonctions cognitives, le déficit est déjà assez marqué, mais on ne peut pas évoquer le diagnostic du « trouble neurocognitif majeur », étant donné que I'assuré reste autonome dans les activités de la vie quotidienne. L'origine du déficit cognitif constaté chez I'assuré ne peut pas être déterminée avec une certitude et le bilan neuropsychologique devrait être complété par une neuro-imagerie cérébrale. Malgré le jeune âge de l'assuré, l'origine neurodégénérative ne peut pas être formellement exclue à I'heure actuelle et la neuro-imagerie pourrait apporter des clarifications à cet égard [il convient notamment de considérer le diagnostic de la « démence fronto-temporale » débutante]. Néanmoins, au vu de la consommation chronique de I'alcool, la piste qui paraît la plus probable à ce stade est celle de I'origine toxique du « trouble neurocognitif léger. » »

L’expert a par ailleurs précisé que l'examen ne mettait pas en évidence de quelconque symptôme de la lignée dépressive ou anxieuse, I'assuré étant de bonne humeur. Il a relevé que la bonne gestion du quotidien de l'assuré et des loisirs plaidaient en défaveur d'une réduction de son énergie. En ce qui concerne les symptômes évoqués dans le dernier rapport du Dr C.________ (humeur abaissée, ruminations mentales, anxiété), il a indiqué ne pas les avoir constatés. ll a considéré qu’il n’y avait aucun argument en faveur d'un trouble obsessionnel compulsif. Il n’a ni confirmé ni infirmé le trouble de la personnalité.

c) Au moment de la décision litigieuse du 23 avril 2024, la situation médicale du recourant est documentée par les rapports rendus par le Dr J.________, par le rapport d’évaluation neuropsychologique du 2 août 2023 de M.________ et N.________ et un compte rendu d’IRM du 13 juin 2023.

Dans son rapport du 24 mars 2023, le Dr J.________ a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, rémission incomplète, fluctuant, probablement en partie organique (F33.9), troubles en lien avec la consommation d'alcool, utilisation continue, plus ou moins contrôlée (F10.25): (rétrospectif, sur la base d'éléments anamnestiques et neuropsychologiques en 2021) MCI (mild cognitive impairment) multidomaine d'étiologie indéterminée (F06.9). Il a mentionné une forte présomption d'un trouble neurocognitif majeur débutant, d'étiologie mixte en se référant aux résultats du bilan neuropsychologique effectué en août 2021. Dans son rapport du 27 mai 2024, ce spécialiste a remplacé le diagnostic MCI par celui de délirium dû à des étiologies multiples (toxique, psycho-organique, médicamenteux) (F05) depuis novembre 2022. S’agissant du trouble neuropsychologique léger et les troubles en lien avec la consommation d'alcool – déjà identifiés lors de la précédente décision, ils ont été pris en compte par le Dr I.________ dans le cadre de son expertise. Quant au trouble dépressif récurrent en rémission incomplète, il avait été qualifié de moyen à sévère par le Dr C.________ au moment de la décision précédente, ce qui démontre ainsi plutôt une amélioration de l’état de l’assuré sur ce point. On relèvera par ailleurs que ce diagnostic avait été écarté de manière convaincante par l’expert en juillet 2021. Dans son rapport du 27 mai 2024, le Dr J.________ a fait état d’un tableau clinique ayant évolué progressivement vers une stabilisation tant sur le plan de l’humeur que du point de vue cognitif. Il a rappelé que l’autonomie dans les actes de la vie quotidienne était globalement bien préservée (y compris la gestion administrative) et que les facteurs de stress externes étaient susceptibles de dépasser rapidement les capacités d’adaptations. Ce médecin ne fait ainsi aucun constat clinique supplémentaire de nature à attester une aggravation de l’état de santé du recourant.

L’examen neuropsychologique pratiqué au centre B.________ au mois d’août 2023 a mis en évidence une légère détérioration cognitive. Les neuropsychologues ont considéré que les troubles cognitifs objectivés, d'intensité modérée, pourraient avoir un impact négligeable dans l'accomplissement d'activités connues et routinières. Elles ont précisé que l'impact pouvait toutefois se révéler plus marqué dans la gestion autonome d'activités plus complexes et lors des sollicitations professionnelles exigeantes nécessitant de bonnes performances mnésiques, attentionnelles, exécutives, telles qu'indispensables pour conduire ou gérer des situations administratives complexes. Ces conclusions sont superposables à celles du Dr I.________, lequel avait également relevé, tout en indiquant que l’assuré était autonome dans les activités de la vie quotidienne, une claire fatigabilité mentale dans les tâches plus complexes et plus exigeantes sur le plan attentionnel. L’expert avait considéré que ces limitations dans les situations complexes parlaient en faveur de la limitation également en ce qui concerne le temps de présence au travail.

Au vu des différents rapports médicaux, le Dr K.________ est, à juste titre, arrivé à la conclusion qu’il n’existait pas de péjoration de l’état de santé du recourant par rapport à la situation qui prévalait au mois de septembre 2021. Il a en particulier retenu que le nouveau bilan neuropsychologique effectué en 2023 était superposable à celui effectué en 2021 selon le détail du rapport d'expertise du 28 juillet 2021 par le Dr I.________. Par conséquent, c’est à bon droit que le médecin SMR a retenu qu’il n’existait aucun motif médical permettant de démontrer une aggravation objective de l’état de santé de l’assuré.

6. Au vu de ce qui précède, le recours est mal fondé, de sorte qu’il doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. Vu l'issue du litige, les frais de procédure doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69 al. 1^bis LAI) et qui n'a, par ailleurs, pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario).