Non-entrée en matière. Complément à un mémoire de recours, déposé après l’expiration du délai de recours. Assistance judiciaire pour la partie plaignante.

A.

a) X.________, née en 1977, sans emploi, et Y.________, né en 1959, rentier AI, sont les parents de A.________, né en 2011 et donc âgé d’environ onze ans. Les parents vivent séparés depuis avril 2017, tous deux à Z.________. Il semble que leur divorce a été prononcé à fin 2019 ou début 2020 ; en tout cas, la garde de fait sur l’enfant est attribuée à la mère, avec une autorité parentale conjointe entre les parents. L’enfant est pourvu d’un curateur, assistant social à l’Office de protection de l’enfant (OPE), et était suivi par une psychologue depuis 2017, ce suivi n’ayant cependant pas continué après avril 2021.

b) Les contacts entre le père et son fils ont été interrompus en septembre ou octobre 2021 ; A.________ disait que son père l’avait frappé et que lui-même ne voulait plus le voir ; le père contestait toute violence ; l’Autorité de protection de l’enfant et de l’adulte (APEA) a suspendu le droit de visite. Lors d’une audience tenue le 29 octobre 2021 devant le président de l’APEA, en présence des deux parents, de leurs mandataires respectifs et du curateur, le père a pris acte des accusations de son fils et contesté avoir levé la main sur lui ; la mère se disait d’accord pour que le père ait des relations avec son fils, mais précisait que ce dernier n’en voulait pas ; la mandataire de la mère proposait d’organiser une rencontre entre le père et le fils, autour de Noël ; il a été décidé que la psychologue qui s’était déjà occupée de l’enfant serait mandatée pour reprendre un suivi, dans le but d’encadrer une reprise des contacts de l’enfant avec son père.

c) Le droit de visite du père était encore suspendu en février 2022, mais il arrivait apparemment, à cette époque, que Y.________ croise son fils et le prenne avec lui en voiture. Une reprise du droit de visite a été envisagée, voire mise en œuvre. Selon le père, il avait été prévu qu’il parte en vacances à l’étranger, avec l’enfant, du 12 au 31 juillet 2022.

d) Au début du mois de juillet 2022, le curateur était chargé par l’APEA d’évaluer le cadre de visite entre l’enfant et son père ; il avait exprimé envers ce dernier la suggestion d’éviter de circuler aux abords de l’école de l’enfant aux heures où il serait susceptible de le croiser.

B.

a) Le vendredi 1er juillet 2022, vers 16h00, X.________ s’est présentée au poste de gendarmerie, en compagnie de A.________ ; elle évoquait des violences commises par Y.________ sur son fils, dans l’après-midi du 13 juin 2022, à la rue [aaaa] à Z.________, alors que l’enfant rentrait à pied de l’école.

b) A.________ a été entendu par la police, le même jour dès 16h15, en présence de sa mère. Il a expliqué, en résumé, qu’alors qu’il rentrait de l’école à pied, seul, le 13 juin 2022 peu avant 16h00, son père était passé en voiture à côté de lui et l’avait interpellé ; selon l’enfant, il avait alors appelé au secours ; son père avait commencé à l’insulter en […] ; A.________ avait couru vers un passant (un homme âgé de 50 à 60 ans) et lui avait demandé de l’aide ; le passant lui avait demandé ce qui se passait ; il avait répondu que son père voulait le kidnapper ; son père était sorti de sa voiture, était venu vers A.________ en courant sur une dizaine de mètres, lui avait empoigné le bras gauche avec ses deux mains et l’avait poussé en arrière, le faisant tomber sur le dos ; le père, tenant son fils par un bras, avait essayé de l’embrasser sur la bouche ; l’enfant l’avait repoussé avec ses pieds, continuant à appeler au secours ; le passant avait essayé de repousser le père quand celui-ci avait pris le bras de son fils, mais il n’avait pas réussi et avait dit qu’il pouvait appeler la police ; en entendant cela, le père avait lâché son fils ; Y.________ avait insulté le passant, qui lui avait répondu ; un deuxième passant avait passé en voiture, s’était arrêté en entendant les appels au secours de l’enfant et était venu vers eux ; à lui aussi, A.________ avait dit que son père essayait de le kidnapper ; le second passant avait conseillé à A.________ d’appeler sa mère, ce qu’il avait fait ; selon l’enfant, il avait vu que, pendant ce temps, son père continuait à insulter le premier passant et que les deux essayaient de se donner des coups, « comme dans un match de boxe » ; la mère était ensuite arrivée ; son fils lui avait expliqué ce qui se passait ; pendant ce temps, le premier passant et Y.________ continuaient à se battre, alors que le second passant calmait l’enfant en lui parlant ; la bagarre s’était cependant terminée par la suite ; le père était encore sur place quand la mère était arrivée, mais pas le premier passant ; Y.________ était alors parti en voiture, de même que le second passant.

Pendant l’audition, la parole a aussi été donnée à X.________, qui a notamment expliqué qu’elle était arrivée vers son fils quatre à cinq minutes après que celui-ci l’avait appelée ; A.________ se trouvait alors avec le second passant, qui lui avait expliqué qu’il n’avait pas voulu laisser l’enfant seul ; selon X.________, elle n’avait pas eu le réflexe d’appeler la police ; elle avait essayé d’atteindre le curateur de son fils, sans succès, puis avait appelé son avocate, qui lui avait demandé de se calmer et de rentrer chez elle ; par la suite, elle avait réussi à atteindre le curateur, qui lui avait conseillé d’aller faire contrôler des hématomes qu’on voyait sur les bras de son fils ; elle s’était alors rendue chez la pédiatre de l’enfant (B.________), qui avait établi un constat et envoyé celui-ci au juge des mineurs.

Au terme de l’audition, X.________ a déposé plainte contre Y.________, pour voies de fait et insultes. Elle a déposé quelques documents relatifs au litige entre les parents.

c) Y.________ a été convoqué par la police et s’est présenté le 8 juillet 2022 ; il a été interrogé en qualité de prévenu, dès 10h00 ; il a notamment déclaré qu’il ne voyait plus régulièrement son fils depuis mi-octobre 2021 ; selon lui, la mère de A.________ essayait de lui faire retirer l’autorité parentale conjointe ; s’agissant des faits du 13 juin 2022, il a confirmé avoir vu son fils, alors que celui-ci rentrait à pied de l’école ; il avait arrêté sa voiture au bord de la route ; il voulait juste dire bonjour à son fils et le serrer dans ses bras ; quand son fils l’avait vu, il avait commencé à appeler au secours en disant que son père voulait le kidnapper ; il courait dans tous les sens ; Y.________ avait pleuré ; deux hommes étaient venus vers le père et il leur avait expliqué ce qui se passait ; ils parlaient normalement ; ensuite, un homme d’origine marocaine était venu vers Y.________ et lui avait dit qu’il allait appeler la police ; le père lui avait dit d’appeler ; il n’y avait pas eu de dispute ; le père était remonté dans sa voiture, en pleurant ; Y.________ a contesté avoir injurié son fils et l’avoir empoigné et poussé ; il se demandait pourquoi, si les accusations étaient exactes, la mère avait attendu si longtemps avant de déposer plainte ; elle avait isolé l’enfant et voulait l’enlever à son père.

La police a relevé que Y.________, au cours de l’audition, avait « donné l’impression d’être détruit par cette situation, a[vait] pleuré plusieurs fois [et avait] répété qu’il souhaitait simplement voir son fils, s’en occuper et l’éduquer, comme il le faisait auparavant ».

À la fin de l’audition, Y.________, à la demande de la police, a signé un formulaire d’engagement et rempli une déclaration patrimoniale. Il a lui-même déposé plainte contre X.________, pour calomnie et diffamation, en relation avec les accusations que l’intéressée portait contre lui pour les faits du 13 juin 2022.

d) Le 12 juillet 2022, le président de l’APEA – qui avait sans doute eu connaissance de la plainte du 1^er juillet 2022 – a écrit aux mandataires des parents de A.________ que la situation était bloquée, s’agissant des relations entre l’enfant et son père ; il semblait contreproductif d’imposer une reprise des visites à l’enfant, même dans un cadre protégé ; seul un cadre thérapeutique, comme proposé par le curateur, semblait permettre une reprise progressive des relations personnelles.

e) Vu la plainte déposée contre elle, X.________ a été convoquée par la police pour être interrogée en qualité de prévenue ; elle s’est présentée le 29 septembre 2022 et a été entendue dès 14h00 ; elle a indiqué que si elle n’avait déposé plainte que le 1^er juillet 2022, c’était parce que son fils n’allait pas bien ; elle avait contacté le curateur et la pédiatre et attendu que les rapports soient faits entre eux ; ensuite, elle avait contacté son avocate, puis s’était rendue à la police ; elle s’est dite surprise de la plainte de son ex-mari ; elle contestait vouloir éloigner son fils du père de celui-ci ; quand A.________ aurait envie de voir son père, il pourrait le faire ; elle avait pu retrouver le nom d’un des témoins qui avaient assisté à la scène et demandait que l’intéressé – C.________ – soit entendu ; elle allait en outre déposer une copie du constat médical établi par la pédiatre B.________.

À la demande de la police, X.________ a signé un formulaire d’engagement et rempli une déclaration patrimoniale.

f) C.________ a été entendu par la police, sur convocation, le 18 octobre 2022, dès 14h10, aux fins de renseignements ; il a expliqué que, le 13 juin 2022, il avait entendu un enfant appeler au secours, alors qu’il passait en voiture ; sur place, il y avait cet enfant qui se trouvait avec un homme qui criait, un autre enfant un peu plus loin et un homme « de l’autre côté » ; il s’était arrêté vers l’enfant qui criait et s’était présenté comme étant médecin, demandant s’il pouvait l’aider ; il avait vu que l’enfant avait une montre connectée et était en contact avec sa mère, à laquelle il disait juste « au secours, au secours » ; l’homme qui était vers l’enfant lui avait dit qu’il était le papa de celui-ci ; C.________ lui avait indiqué qu’il était médecin et il avait eu l’impression que le père avait alors un peu reculé ; via la montre du fils, il avait discuté avec la mère et lui avait dit qu’il resterait avec l’enfant, le temps qu’elle arrive ; voyant que l’enfant était angoissé, C.________ s’était montré « un peu sec » avec le père, qui voulait venir vers son fils, lui disant notamment que ce n’était pas le moment ; il lui avait aussi dit deux fois « soit vous vous éloignez, soit j’appelle la police » ; en entendant cela, le père était monté dans sa voiture, mais était revenu juste après et, en pleurant, avait dit à C.________ que l’enfant était son fils, qu’il avait envie de le voir et qu’il ne voulait pas lui faire de mal ; C.________ lui avait répondu que ce n’était pas le bon jour pour voir son fils et le père était alors reparti pour de bon ; peu après, la mère était arrivée, à pied ; C.________ n’avait pas vu de coups ; « J’ai entendu le papa qui disait à son fils que s’il écoutait ce que sa maman lui disait, ça serait des choses mal. C’était quelque chose comme ça. De son côté, le fils disait à son papa que c’était le contraire, que s’il l’écoutait, ça serait mauvais pour lui » ; C.________ n’avait pas entendu d’autres choses, notamment pas d’injures ; l’enfant semblait apeuré.

g) La police a adressé son rapport au Ministère public, le 14 novembre 2022.

C.

Par ordonnance du 23 novembre 2022, le Ministère public a renoncé à entrer en matière sur les plaintes de X.________ et Y.________, laissé les frais à la charge de l’État et dit qu’il n’y avait pas lieu à octroi d’indemnités au sens de l’article 429 CPP. Il a retenu que le témoignage de C.________ ne corroborait pas l’existence de voies de fait ou d’injures de la part de Y.________ au cours de l’épisode du 13 juin 2022 ; cela ne signifiait pas qu’il n’y en aurait pas eu avant l’intervention de ce témoin ; tout restait possible, mais on ne pouvait se reposer que sur les déclarations contradictoires de l’enfant et de son père ; si des voies de fait et des injures ne pouvaient pas être prouvées, il en allait de même de mensonges de X.________ ; les deux versions restaient plausibles et il était impossible de les départager ; si les deux prévenus étaient renvoyés devant un tribunal, ils seraient à l’évidence acquittés tous les deux, faute de preuves ou de faisceau d’indices suffisants.

D.

a) Le 5 décembre 2022, X.________, agissant par sa mandataire, recourt contre la décision susmentionnée. Elle conclut à son annulation et, principalement à ce que l’autorité de recours rende une nouvelle décision, subsidiairement au renvoi de la cause au Ministère public, avec suite de frais et dépens, sous réserve des règles relatives à l’assistance judiciaire.

La recourante rappelle qu’elle avait indiqué à la police avoir amené son fils chez la pédiatre ; la pédiatre avait établi un constat et l’avait transmis au curateur ; elle avait demandé au curateur de lui remettre le constat, afin qu’elle puisse le déposer à la police, mais il ne l’avait pas fait, disant avoir besoin d’une autorisation du juge ; comme elle n’était précédemment pas représentée dans le cadre de la procédure pénale, elle avait été empêchée d’obtenir un moyen de preuve essentiel ; elle avait été étonnée que le Ministère public ne contacte pas la pédiatre ; le 5 décembre 2022, la mandataire a pu recevoir le constat, après avoir contacté le curateur ; elle le dépose ; ce constat « justifie à lui seul de condamner le père à ce titre ». La mandataire indique qu’elle ne représentait précédemment pas la recourante dans la procédure pénale et qu’elle n’a pas consulté le dossier du Ministère public ; elle demande que ce dossier lui soit remis. La situation familiale est complexe. Les difficultés entre le fils et le père sont fréquentes. Le fils s’oppose à tout contact avec son père. La version de l’enfant et les dires de sa mère sont accrédités par le constat médical ; il doit en aller de même pour les injures. La recourante demande l’assistance judiciaire pour la procédure de recours et indique qu’elle va déposer les pièces nécessaires dans les prochains jours.

En annexe au mémoire de recours, la recourante dépose un courriel que sa mandataire a adressé au curateur le 5 décembre 2022, à 14h36, pour lui demander le constat médical et la réponse de l’OPE du même jour à 15h55, remettant le constat.

Elle dépose aussi une lettre que la Dre B.________ a adressée au curateur le 30 juin 2022. Dans cette lettre, la pédiatre indiquait qu’à la demande de la mère de A.________, elle avait effectué un constat le 14 juin 2022 ; la mère lui avait exposé les faits, en disant notamment qu’en arrivant sur place le jour précédent, elle avait « trouv[é] son fils en compagnie d’un Monsieur, disant qu’il a[vait] trouvé le garçon qui se faisait attraper par un homme et que ce dernier voulait le prendre dans sa voiture mais que l’enfant s’était débattu » ; durant la consultation, A.________ avait raconté que son père l’avait attrapé sur le trottoir et avait voulu l’embrasser, qu’il s’était défendu, que le père s’était lancé sur lui et l’avait fait tomber sur le dos et la tête, que l’enfant avait essayé de le repousser avec les pieds et que son père l’avait attrapé par le bras et le poignet gauche, ce qui lui avait fait très mal ; un homme était venu au secours de A.________ et le père serait alors reparti, en insultant l’enfant et la mère de celui-ci. La lettre de la pédiatre mentionnait aussi que, le 14 juin 2022 au matin, la mère avait demandé à la voir pour le constat ; pendant qu’elle parlait avec elle, l’enfant, qui se trouvait dans la salle d’attente, était extrêmement agité et tentait de casser des objets ; lors de la consultation, l’enfant était toujours très agité et anxieux, disant qu’il ne voulait plus retourner à l’école car il ne se sentait pas en sécurité. La pédiatre relevait encore ceci : « À l’examen physique [de l’enfant], je constate deux hématomes brun-verts, l’un sur la face interne du bras gauche et l’autre sur la face interne du poignet gauche. Le reste du status somatique est sans particularité ».

La recourante produit aussi un formulaire de requête d’assistance judiciaire, daté du même jour, dans lequel, en tant que renseignements sur sa situation, elle a coché la case indiquant qu’elle bénéficie de l’aide sociale.

b) Dans ses observations du 15 décembre 2022, le Ministère public conclut au rejet du recours. Il observe qu’il n’avait pas jugé utile de requérir le certificat médical du 30 juin 2022, dès lors que l’affaire concernait des voies de fait et non des lésions corporelles. Ce certificat amène le procureur à confirmer l’ordonnance de non-entrée en matière, laquelle a été rendue principalement sur la base des déclarations de C.________, auquel l’enfant et sa mère prêtaient des déclarations orales, sur les lieux, que l’intéressé n’a pas confirmées. Le certificat repose exclusivement sur les déclarations de la mère et de l’enfant. La consultation n’a eu lieu que le lendemain des faits ; le lien de causalité entre les deux hématomes constatés et les événements du 13 juin 2022 ne peut pas être formellement établi, tant il reste possible qu’un enfant extrêmement agité, bougeant sans arrêt et tentant de casser des objets dans la salle d’attente de la pédiatre, se soit infligé les hématomes dans d’autres circonstances ; l’absence de photographies des hématomes rend aujourd’hui impossible une expertise médico-légale, au sujet d’un éventuel lien de causalité.

c) Par courrier du 19 décembre 2022 (mais expédié le 6 janvier 2023 à la recourante, par sa mandataire, vu les vacances annoncées de celle-ci), le président de l’Autorité de céans a remis à la recourante une copie des observations du Ministère public et le dossier de ce dernier, en indiquant qu’une détermination éventuelle sur la réponse du procureur pouvait être déposée dans les dix jours (ce qui ne préjugeait pas de la recevabilité d’éventuelles déterminations, en ce sens que si la recourante avait fait preuve de la diligence imposée par les circonstances, sa mandataire aurait pu consulter le dossier avant l’envoi du recours ; le délai de recours ne pouvait pas être prolongé du fait qu’une partie demandait tardivement au Ministère public à pouvoir consulter le dossier).

d) Dans un courrier du 19 janvier 2023, la recourante expose, dans un chapitre intitulé « [s]ur les observations du Ministère public du 15 décembre 2022 », que la procédure concerne des voies de fait et injures qu’un enfant âgé d’une dizaine d’années reproche à son père, dans un contexte familial difficile, puisque le père est privé de contacts avec son fils, à la demande de ce dernier. Ne voyant plus son fils depuis plusieurs mois, le père a facilement pu franchir une limite et commettre un fait pénalement répréhensible. La situation nécessite un examen approfondi. Le Ministère public aurait dû obtenir le certificat médical, que la pédiatre ne voulait d’abord pas remettre à la recourante. Ce certificat atteste les faits que l’enfant a relatés à la police. C.________ est arrivé sur place après les violences et les injures, soit après qu’un premier passant avait essayé de séparer le père et l’enfant. Son témoignage apporte cependant du crédit aux déclarations de l’enfant, puisqu’il a constaté que l’enfant était angoissé, que C.________ avait été sec avec le père et qu’il lui avait semblé normal de dire à celui-ci qu’il allait appeler la police ; cela démontre un sentiment de danger ; l’enfant avait peur et s’était réfugié dans les bras du témoin ; on ne peut pas conclure à la fausseté des déclarations de l’enfant parce que C.________ n’a pas vu les infractions. Le fait que l’enfant ait été agité dans le cabinet de la pédiatre le lendemain des faits démontre le choc que ces faits lui ont causé. L’absence de photographies des lésions n’a aucune conséquence sur la validité et la force probante du certificat médical, vu que la pédiatre a décrit les hématomes et a ajouté que, sur le plan psychiatrique, l’enfant était très anxieux et agité, ne voulant plus aller à l’école (les faits se sont produits sur le trajet école-domicile). La recourante ajoute que la consultation du dossier ne lui était pas possible avant le 5 décembre 2022.