CCUR 2025/5009

A.

Par décision du 8 mai 2025, notifiée aux parties le 9 septembre 2025, la Justice de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a mis fin à l’enquête en modification du droit de visite ouverte en faveur de D.________ et A.________ (I), dit que l’autorité parentale sur les mineurs D.________, né le ***2009, et A.________, né le ***2011, restait exercée conjointement par leurs parents B.________ et C.________ (II), dit que le lieu de résidence de D.________ était fixé au domicile de son père B.________, lequel en assumait la garde de fait (III), dit que le lieu de résidence d’A.________ était fixé au domicile de sa mère C.________, laquelle en assumait la garde de fait (IV), dit que C.________ bénéficiait d’un droit de visite sur D.________ à raison d’un week-end sur deux durant lequel elle avait son autre fils A.________ – dont elle détient la garde – auprès d’elle, soit du vendredi à la fin de l’école ou de l’activité extrascolaire au lundi à la reprise de l’école, à charge pour la mère d’aller chercher l’enfant là où il se trouve et de l’y ramener, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et, alternativement, à Noël ou à Nouvel An, à Pâques ou à l’Ascension, à Pentecôte ou au Jeûne fédéral (V), dit que B.________ bénéficiait d’un droit de visite sur A.________ à raison d’un week-end sur deux durant lequel il avait son autre fils D.________ – dont il détient la garde – auprès de lui, soit du vendredi à la fin de l’école ou de l’activité extrascolaire au lundi à la reprise de l’école, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant là où il se trouve et de l’y ramener, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et, alternativement, à Noël ou à Nouvel An, à Pâques ou à l’Ascension, à Pentecôte ou au Jeûne fédéral (VI), institué une curatelle d'assistance éducative, au sens de l'art. 308 al. 1 CC, en faveur de D.________ et A.________ (VII), nommé en qualité de curateur J.________, assistant social pour la protection des mineurs auprès de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ), ORPM F.________, et dit qu'en cas d'absence du curateur désigné personnellement, ladite direction assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation d'un nouveau curateur (VIII), dit que le curateur exercerait les tâches suivantes : assister

les père et mère de ses conseils et de son appui dans les soins des mineurs ;

donner aux parents des recommandations et des directives sur l'éducation, et agir directement, avec eux, sur les mineurs ; veiller au maintien d’un bon lien entre les mineurs et leurs parents ; veiller au bon développement des mineurs ; et s’assurer de la continuité des suivis en cours (IX), maintenu la curatelle de surveillance des relations personnelles, au sens de l’art. 308 al. 2 CC, instaurée en faveur de D.________ et A.________ (X), confirmé Me L.________, avocate à T***, en qualité de curatrice (XI), dit que la prénommée avait pour tâches d’établir le calendrier du droit de visite respectif de chacun des parents, conformément aux chiffres V et VI ci-dessus, et d’aider à la mise en place de ce droit de visite (XII), invité J.________ et Me L.________ à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur leur activité et sur l'évolution de la situation de D.________ et A.________ (XIII), levé la mesure de surveillance judiciaire, au sens de l’art. 307 al. 3 CC, instituée en faveur de D.________ et A.________ (XIV), relevé la DGEJ de son mandat de surveillante judiciaire, purement et simplement (XV), rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (XVI), privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (art. 450c CC) (XVII) et laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat (XVIII).

La justice de paix a notamment retenu que B.________ et C.________ exerçaient l’autorité parentale conjointe sur leurs fils D.________ et A.________ depuis 2013, soit depuis une douzaine d’années. Malgré l’important conflit parental qui dure depuis de nombreuses années – la présente enquête étant ouverte depuis plus de sept ans – et les innombrables démarches judiciaires de chacun des parents pour obtenir plus de droits ou restreindre ceux de l’autre – lesquelles avaient nécessité de nombreuses interventions au cours de ces années et avaient été mises en échec par le conflit parental –, aucun élément au dossier ne permettait de déroger au principe du maintien de l’autorité parentale conjointe. S’agissant de la garde, les premiers juges ont toutefois retenu que les deux parents contribuaient, par leur comportement respectif, à entretenir le conflit important et durable qui les divisait. Au vu du conflit permanent qui opposait lesdits parents ainsi que leur impossibilité à communiquer, éléments qui affectaient les enfants qui étaient tristes et submergés par les conflits de loyauté, une garde partagée n’était pas envisageable. Les premiers juges ont retenu que, dans ces conditions, il convenait désormais d’accorder un poids prépondérant aux désirs et besoins distincts des mineurs adolescents et de faire droit aux vœux exprimés par ceux-ci, à savoir que D.________ souhaitait rester chez son père, alors qu’A.________ avait verbalisé à réitérées reprises son désir de rester chez sa mère.

Les premiers juges ont relevé à cet égard que les éléments figurant au dossier ou allégués par B.________ ne permettaient pas de considérer que le bien d’A.________ serait mis en péril par l'attribution de sa garde à sa mère, celle-ci s’en occupant depuis novembre 2024 et les différents intervenants n’ayant jamais exprimé d’inquiétude majeure concernant ses capacités éducatives.

B.

Par acte du 8 octobre 2025, B.________ (ci-après : le recourant) a formé recours contre cette décision, concluant à sa réforme en ce sens que le lieu de résidence de l’enfant A.________ est fixé au domicile de son père, lequel en assumerait la garde de fait, C.________ bénéficiant d’un libre et large droit de visite sur cet enfant, qui serait fixé à dire de justice. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir.

A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la convocation à l’audience à intervenir des curateurs des enfants, M.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

enfants des parents non mariés B.________ et C.________.

Les parties se sont séparées en décembre 2012. Elles exercent l’autorité parentale conjointe sur leurs enfants. Le 25 mars 2013, elles ont signé une convention, approuvée par la justice de paix le 22 mai 2013, prévoyant notamment une garde alternée.

2. Un important conflit parental oppose les parents, toute communication entre eux étant impossible depuis leur séparation. Cette situation a donné lieu à de multiples audiences, à diverses interventions en vue d’apaiser le conflit parental, ainsi qu’à de nombreuses décisions concernant les enfants faisant suite aux multiples requêtes déposées de part et d’autre à partir de 2016.

3. Par décision du 8 février 2017, la justice de paix a notamment mis fin à l’enquête en transfert de la garde ouverte en faveur de D.________ et A.________, a attribué à B.________ la garde de fait exclusive des enfants et a statué sur le droit de visite de C.________.

4. Par décision du 14 juin 2017, la justice de paix a mis fin à l’enquête en modification du droit de visite ouverte en faveur des enfants et a dit, en substance, que C.________ bénéficierait d’un libre et large droit de visite à fixer d’entente entre les parties et, à défaut d’entente, un weekend sur deux.

5. En juin 2018, la justice de paix a ouvert une enquête en modification du droit de visite concernant les mineurs D.________ et A.________, leur mère se plaignant alors du fait que son droit de visite n’était pas respecté alors que le père demandait que le droit de visite de la mère soit limité.

6. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 16 janvier 2019, la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la juge de paix) a notamment ordonné la poursuite de l’enquête en modification du droit de visite de C.________, rejeté les requêtes de mesures provisionnelles déposées par B.________ et C.________ et dit que le droit de visite de C.________ sur ses enfants continuerait à s’exercer conformément à la décision de la justice de paix du 14 juin 2017.

7. Par décision du 12 juin 2019, la justice de paix a mis fin à l’enquête en modification du droit de visite de C.________, dit que le droit de visite de la prénommée sur ses enfants continuerait à s’exercer conformément à la décision de la justice de paix du 14 juin 2017, institué une curatelle de surveillance des relations personnelles à forme de l’art. 308 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) et une surveillance judiciaire au sens de l’art. 307 CC, désignant à ce titre une assistante sociale de la DGEJ (anciennement Service de protection de la jeunesse [SPJ]), et a ordonné aux parents d’entreprendre, en application de l’art. 307 al. 3 CC, un travail de coparentalité.

8. Constatant que B.________ s’opposait fermement à toute intervention impliquant ses enfants ou lui-même, que ce soit un suivi auprès des N.________ ou de la P.________ chargée d’accompagner le droit de visite, ou encore la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique, la DGEJ a informé la justice de paix qu’elle était dans l’incapacité d’exercer le mandat de l’art. 308 al. 2 CC qui lui avait été confié. La justice de paix a ouvert une nouvelle enquête le 31 juillet 2019 et a entendu les parents à plusieurs reprises (notamment le 9 octobre 2019 puis le 29 janvier 2020). Lors de cette dernière audience, une convention a été conclue entre les parents, prévoyant notamment l’élargissement provisoire du droit de visite de C.________ en y ajoutant un mercredi après-midi sur deux.

Par requête du 23 mars 2020, B.________ demandait la suppression, avec effet immédiat, du droit de visite de C.________ le mercredi après-midi. Cette requête a été rejetée par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 31 mars 2020.

9. Une nouvelle audience a été tenue le 24 juin 2020, lors de laquelle il a été longuement question de l’investissement des parents dans les activités extra-scolaires des enfants.

Par décision du 14 juillet 2020, la justice de paix a notamment maintenu provisoirement le droit de visite de C.________ tel que fixé par la convention du 29 janvier 2020, maintenu la curatelle de surveillance des relations personnelles et désigné BB.________, médiateur agréé auprès de M.________, en qualité de curateur, l’assistante sociale de la DGEJ ayant été relevée de son mandat, et ordonné, en application de l’art. 307 al. 3 CC, à C.________ et B.________ d’entreprendre un travail thérapeutique axé sur la parentalité de chaque parent auprès des N.________, la DGEJ étant chargée, dans le cadre de son mandat de surveillante judiciaire, d’effectuer une évaluation régulière de la mise en œuvre de cette décision.

10. Après avoir suspendu provisoirement le droit de visite de mesures superprovisionnelles du 24 juin 2021, la juge de paix, au terme d’une audience tenue le 1er juillet 2021, a établi, par ordonnance de mesures provisionnelles, le calendrier du droit de visite de C.________ pour les vacances d’été 2021, invité la DGEJ à fournir un rapport sur la possibilité de mettre en œuvre un droit de visite accompagné et invité BB.________ à produire son rapport annuel dans un délai au 1er août 2021.

11. Dans une nouvelle ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 24 août 2021, la juge de paix a notamment ordonné la poursuite de l’enquête en modification du droit de visite, dit que C.________ aurait provisoirement ses enfants auprès d’elle un week-end sur deux, selon un horaire à définir d’entente avec le curateur de surveillance des relations personnelles, rejeté la conclusion de B.________ tendant à l’attribution de l’autorité parentale exclusive et ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique.

12. Le 12 janvier 2022, la justice de paix a rendu une décision, notifiée le 14 mars 2022, relative aux modalités du droit de visite de C.________ et aux diverses mesures de protection à instituer et à maintenir en faveur des enfants.

Saisie d’un recours interjeté par B.________ contre cette décision, la Chambre de céans, par arrêt du 14 juillet 2022, a annulé cette décision, constatant que les enfants n’avaient pas été entendus alors que leur audition constituait une démarche formelle nécessaire. Le dossier de la cause a été renvoyé à l’autorité de première instance pour qu’elle procède à l’audition des enfants puis à une nouvelle appréciation de la situation au regard de leurs dépositions.

13. Dans un courrier du 19 août 2022, D.________ et A.________ ont indiqué qu’ils ne souhaitaient pas être entendus par la juge de paix, qu’ils allaient bien mais qu’ils étaient tristes de la situation, qu’ils en avaient « marre » et qu’ils aimeraient voir leur mère.

Ils ne se sont pas présentés à l’audience fixée le 14 septembre 2022.

14. Le 12 octobre 2022, la justice de paix a rendu une nouvelle décision, notifiée le 25 octobre suivant, dont le dispositif était le suivant :

« I. met fin à l’enquête en modification du droit de visite sur D.________ et

II. renonce à la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique

III. dit que B.________ reste détenteur de la garde des enfants D.________ et A.________, nés respectivement le ***2009 et le ***2011, fils de B.________ et C.________, originaires de W***, domiciliés chez leur père à Q*** ;

IV. dit que C.________ bénéficie d’un droit de visite sur D.________ et A.________, […], comme suit, à charge pour elle d’aller chercher les enfants là où ils se trouvent et de les y ramener, étant précisé qu’il lui appartient d’organiser les transports nécessaires, qui doivent être en adéquation avec les horaires des activités extrascolaires des enfants :

• une fin de semaine sur deux : du vendredi à la fin de l’école ou de l’activité extrascolaire au lundi à la reprise de l’école, ou en cas d’activité extrascolaire de l’un ou des deux enfants, du samedi de la fin de l’activité extrascolaire au lundi à la reprise de l’école ; il est précisé que même si un seul des enfants a une activité extrascolaire, l’horaire du droit de visite sera le même pour les deux enfants ;

• durant la moitié des vacances scolaires ;

- alternativement à Noël ou au Nouvel An, à Pâques ou à Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne fédéral ;

V. maintient la surveillance judiciaire, au sens de l'art. 307 CC, instituée

VI. maintient en qualité de surveillant judiciaire la DGEJ ;

VII. dit que le surveillant judiciaire veillera à la mise en œuvre de la BC.________ et d’en évaluer régulièrement l’évolution ;

VIII. invite le surveillant à déposer annuellement à la présente autorité un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de D.________ et

IX. maintient la curatelle de surveillance des relations personnelles, au sens de l'art. 308 al. 2 CC, instaurée en faveur de D.________ et A.________, […] ;

X. relève purement et simplement BB.________ de sa mission de curateur de surveillance des relations personnelles et dit que son indemnité sera fixée par décision séparée ;

XI. nomme en qualité de curatrice Me L.________, avocate à X*** ;

XII. dit que la curatrice établira le calendrier du droit de visite de C.________ sur ses enfants D.________ et A.________ conformément à la présente décision et après récolte des informations sur les activités extrascolaires de ces derniers et aidera si nécessaire à l’organisation d’un système de transports adéquat ;

XIII. invite la curatrice à remettre annuellement à la présente autorité un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de D.________ et

XIV. rejette toutes autres et plus amples conclusions ;

XV. laisse les frais de la présente décision à la charge de l'Etat. »,

Par arrêt du 27 février 2023, la Chambre de céans a pris acte du retrait du recours intenté le 16 novembre 2022 par B.________ à l’encontre de cette décision.

15. Dans un rapport d’évolution du 28 avril 2023, la DGEJ indiquait, en substance, que les enfants disaient se sentir bien auprès de leur père mais souhaitaient pouvoir voir leur mère de façon régulière. Les enfants avaient également rapporté le sentiment de leur mère selon lequel ils feraient trop de sport et ce au détriment de son droit de visite. La DGEJ précisait qu’elle n’était pas parvenue à entrer en contact avec la mère depuis l’année précédente, à l’instar de la curatrice de surveillance des relations personnelles.

16. Par requête de mesures superprovisionnelles déposée le 18 novembre 2024, B.________ a conclu à la suspension du droit de visite de C.________ sur ses fils et à l’attribution en sa faveur de l’autorité parentale exclusive sur ces derniers, invoquant notamment que « l’attitude de Mme C.________ [était] dangereuse pour le bon développement physique, psychique et moral de ses enfants » et que la mère ne « respect[ait] actuellement pas son droit de visite ».

17. Dans ses déterminations du 22 novembre 2024 sur la requête précitée, C.________ s’est opposée aux conclusions de B.________ et a requis la garde exclusive d’A.________, arguant que celui-ci vivait depuis peu en permanence à son domicile. Elle a au surplus requis la garde partagée sur

18. Par courrier du 25 novembre 2024, Me L.________ indiquait qu’elle devait rencontrer C.________ pour la première fois le 28 novembre 2024 et qu’elle avait vu B.________ pour la dernière fois une année et demie auparavant. Elle exposait qu’il lui était donc difficile de se positionner, mais relevait néanmoins qu’il lui paraissait précipité d’envisager un retrait de l’autorité parentale et qu’une suppression du droit de visite de C.________ ne paraissait pas dans l’intérêt des enfants.

19. Le 27 novembre 2025, la DGEJ – ORPM F.________ relevait qu’A.________ se rendait chez sa mère une semaine sur deux depuis près de trois mois et que ce changement était intervenu à l’initiative de B.________, qui, devant l’insistance de son fils, l’y avait autorisé. Cette possibilité avait été offerte aux deux enfants, mais D.________ n’avait pas souhaité cette nouvelle organisation afin de ne pas être prétérité dans son organisation sportive notamment. La DGEJ avait pu rencontrer C.________ le 6 novembre 2024. Pour la DGEJ, il était primordial de différencier les besoins de chacun des enfants en fonction de leur âge et de leurs activités. Elle ne se disait pas favorable à une suspension du droit de visite, qui ne pourrait que pousser A.________ à la transgression afin de rencontrer sa mère, mais estimait indispensable que C.________ prenne ses responsabilités dans l’accueil de son fils en instaurant un cadre éducatif adéquat notamment en s’impliquant dans sa vie et ses activités.

20. Le 4 décembre 2024, la curatrice de représentation des enfants a indiqué que C.________ ne s’était pas présentée au rendez-vous prévu le 28 novembre 2024. Elle précisait que, depuis sa nomination, elle n’avait jamais pu rencontrer la mère des enfants. Lors de son entretien avec B.________, le 2 décembre 2024, celui-ci lui avait fait part de ses inquiétudes quant à l’absence d’implication de la mère dans les activités de son fils (qui rentrait seul de ses cours de natation de G*** aux K*** après 20h et qui se déplaçait sans titre de transport valable). Pour la curatrice, il était important de rappeler à la mère le droit de visite fixé dans la décision du 25 octobre 2022, d’ordonner aux parents de s’y conformer et de rappeler à C.________ qu’elle devait veiller à offrir à ses enfants des conditions adéquates quand elle les recevait, notamment en acquittant les éventuels frais de transport et en ne laissant pas A.________ sans surveillance au-delà de 20h ou pour les trajets de plus d’un kilomètre.

21. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 9 décembre 2024, la juge de paix a rejeté les requêtes de mesures superprovisionnelles formées respectivement par B.________ et C.________, rappelé la teneur du chiffre IV de la décision du 12 octobre 2022 relative au droit de visite de la mère, ordonné aux parents de se conformer à l’exercice dudit droit de visite, sous la menace de la peine prévue par l’art. 292 CP, et rappelé à la mère son obligation d’offrir des conditions d’accueil adéquates à ses enfants lors de l’exercice de son droit de visite, notamment en s’acquittant d’éventuels frais de transport et en ne laissant pas A.________ sans surveillance au-delà de 20 heures ou pour des trajets de plus d’un kilomètre.

22. Les 11 et 18 décembre 2024, Me L.________ s’est entretenue respectivement avec D.________ et A.________. Dans ses courriers des 16 et 19 décembre 2024, elle exposait qu’il ressortait de ces entretiens que D.________ entretenait de bonnes relations avec son père et qu’il n’avait plus beaucoup de contacts avec sa mère depuis environ un ou deux mois. D.________ avait expliqué que celle-ci insistait pour le voir une semaine sur deux, mais que, lorsqu’elle avait compris qu’il ne souhaitait pas se rendre chez elle à cette fréquence car il avait tous ses amis et ses habitudes à proximité du domicile paternel, elle avait manifesté un certain rejet à son encontre. Il était triste de cette situation. Il souhaitait voir sa mère régulièrement, soit un week-end sur deux, et avait coupé les liens avec son frère – avec qui les relations étaient pourtant bonnes – depuis que celui-ci ne venait plus au domicile paternel. Il indiquait que, selon lui, le fait qu’A.________ ne vienne plus était dû au fait que D.________ refusait d’aller chez sa mère une semaine sur deux et que son frère avait pris le parti de leur mère. D.________ a ajouté que sa mère refusait de venir le rechercher à ses entraînements de football car elle n'aimait pas le sport et considérait qu’il s’agissait d’une activité choisie par son père. La curatrice indiquait encore avoir pu prendre connaissance des messages adressés à D.________ par sa mère, desquels il ressortait qu’elle exerçait une pression sur son fils aîné pour qu’il accepte de se rendre une semaine sur deux chez elle, indiquant qu’à défaut, il n’était plus nécessaire qu’il vienne du tout et lui demandant de restituer les clés de son appartement. Pour la curatrice, l’attitude de la mère confirmait la nécessité de s’en tenir au cadre actuel.

S’agissant d’A.________, la curatrice indiquait que celui-ci persistait à vivre chez sa mère, malgré les décisions judiciaires qui attribuaient la garde au père. Elle se disait inquiète de cette situation, l’encadrement dont bénéficiait l’enfant chez sa mère semblant défaillant (trajets dangereux en trottinette électrique sans casque pour se rendre à l’entraînement, manque de suivi de la mère dans les activités de son fils, absence de suivi psychologique de l’enfant). Considérant les messages qu’elle avait pu lire dans le téléphone portable de D.________ (en substance, « si tu ne viens pas chez moi une semaine sur deux ne vient plus »), la curatrice s’interrogeait sur le contexte dans lequel A.________ exprimait le souhait de vivre auprès de sa mère, estimant qu’il subissait peut-être également des pressions. Enfin, la curatrice relevait que les mois à venir promettaient d’être complexes compte tenu du fait que la mère était enceinte, que sa grossesse était considérée comme étant à risque, qu’elle allait devoir s’absenter en raison de l’hospitalisation pour l’accouchement et que l’arrivée du nourrisson ne simplifierait pas son organisation.

23. Dans un courrier du 2 janvier 2025, C.________ expliquait qu’A.________ était retourné chez son père le 30 décembre 2024 pour passer Nouvel-an avec celui-ci et son frère, en application de la convention, mais qu’il était revenu totalement bouleversé, car B.________ avait tenté de faire pression sur lui pour qu’il revienne vivre avec lui une semaine sur deux, ajoutant que s’il continuait à vivre auprès de sa mère, il ne la reverrait plus et son père non plus.

24. Le 28 janvier 2025, l’assesseure spécialisée de la justice de paix a entendu A.________. Il a confirmé qu’il vivait chez sa mère depuis le mois de novembre environ et qu’il ne voyait plus du tout son père. Il a expliqué avoir fait le choix de vivre chez ma mère sans l’autorisation de son père, car celui-ci ne voulait jamais qu’il la voie et qu’il préférait être avec elle. Il avait l’impression qu’il s’entendait mieux avec cette dernière et précisait que son père le punissait parfois sans raison. Il a ajouté que l’arrivée de son petit frère prévue en fin février/début mars avait également joué un rôle dans sa décision de rester auprès de sa mère. Il a indiqué que les relations avec son frère étaient bonnes, qu’ils étudiaient dans le même collège et mangeaient parfois ensemble à midi. Ils ne parlaient pas du fait que lui vivait chez leur mère et son frère chez leur père. Il a exprimé que la situation lui pesait un peu et qu’il aimerait peut-être aller un week-end sur deux chez son père, aussi pour être avec son frère. Il y avait toutefois renoncé, estimant que son père lui demanderait alors de nouveau de venir chez lui une semaine sur deux.

25. Dans ses déterminations du 30 janvier 2025, C.________, sous la plume de son conseil, a notamment indiqué qu’A.________ avait débuté un suivi thérapeutique auprès d’une psychologue (BG.________), qu’il n’avait plus de trottinette électrique et se déplaçait dorénavant à pied, en bus ou en trottinette « ordinaire » et qu’il avait un casque. Depuis début janvier 2025, A.________ refusait tout contact avec son père, bien qu’elle l’encourageait vivement et régulièrement à maintenir les liens avec ce dernier et son frère. Elle exposait que, selon elle, B.________ plaçait les enfants au sein du conflit parental.

26. Par courrier du 4 février 2025, la curatrice de représentation des enfants relevait que C.________ persistait à violer sans aucune remise en question les décisions de justice. Elle ajoutait que si la prénommée avait mis en place un suivi thérapeutique pour A.________, elle avait agi sans concertation avec la DGEJ, alors que l’ORPM avait déjà entrepris des démarches en ce sens et qu’il paraissait contre-productif de multiplier les prises en charge.

Par courrier du même jour, B.________ s’inquiétait de l’inaction des autorités, relevant que C.________ continuait à ne pas respecter les décisions de justice et que la situation était catastrophique pour les deux enfants. Il ajoutait qu’il n’avait plus aucun contact avec A.________ et que celui-ci n’avait pas voulu « lui faire un bec » la dernière fois qu’il l’avait approché, ce qui n’était jamais arrivé avant qu’il ne vive avec sa mère.

27. Lors d’une audience du 13 février 2025, la justice de paix a entendu C.________ et B.________, tous deux assistés de leur conseil, ainsi que la curatrice de surveillance des relations personnelles, Me L.________, et J.________, assistant social pour la protection des mineurs auprès de la DGEJ.

C.________ a déclaré qu’A.________ se portait bien et avait de bonnes notes à l’école. Elle a confirmé que son fils souhaitait aller chez son père de temps en temps les week-ends, mais qu’il craignait que ce dernier ne tente de « négocier la garde avec lui ». Elle a précisé que, pour sa part, elle encourageait son fils, lequel s’était dit prêt à recréer un lien avec son père à l’avenir, à se rendre chez ce dernier lorsqu’il n’avait pas de compétitions de natation les week-ends. S’agissant de D.________, elle s’est dit inquiète que celui-ci ne réponde plus à ses appels et qu’il ne souhaite pas passer des vacances chez elle.

B.________ a indiqué n’avoir rencontré son fils A.________ qu’à trois reprises depuis début 2025. Il a ajouté que celui-ci l’avait bloqué sur son téléphone. Revenant sur les déclarations de l’enfant lors de son audition du 28 janvier 2025, il a exposé que celles-ci étaient en partie erronées. Il a ajouté que, selon lui, A.________ était manipulé affectivement par sa mère. Concernant D.________, B.________ a indiqué qu’il ne souhaitait plus se rendre chez sa mère car cette dernière avait tenu des propos qui l’avaient heurté.

Me L.________ a une nouvelle fois relevé l’absence de collaboration de C.________, soulignant n’avoir jamais pu la rencontrer malgré ses nombreuses tentatives de prises de contact. Elle a ajouté que, de son côté, B.________ n’avait aucune volonté de tenter une « démarche de famille », de sorte qu’elle préconisait un suivi auprès des N.________. Enfin, elle s’est dit interpellée par la rupture de liens entre les deux frères, lesquels ne se parleraient plus depuis deux mois d’après les déclarations du père.

J.________ a indiqué que, selon lui, la rupture des liens entre A.________ et son frère, d’une part, et son père, d’autre part, était préjudiciable au développement des deux enfants. Il a ajouté que les professionnels avaient par ailleurs constaté qu’A.________, de par son attitude, n’allait pas bien et « portait un poids ». Il a ajouté avoir constaté, à l’instar de la curatrice et contrairement aux dires du père, que D.________ souhaitait revoir sa mère.

Les parents ont indiqué que le suivi entamé aux N.________ avait été interrompu après 3 ou 4 séances, B.________ estimant que cette prise en charge ne permettait aucune amélioration de la situation.

28. Le 5 mars 2025, D.________ a été entendu par l’assesseure spécialisée de la justice de paix. Il a expliqué que tout se passait bien à l’école et qu’il était inscrit au gymnase pour l’année suivante. Il vivait chez son père et ne se rendait chez sa mère que « quand il avait envie » et si cela convenait à celle-ci. Il y était allé durant deux week-end en février et cela s’était bien passé. Il a expliqué que sa mère ne pouvait pas l’amener à ses activités et qu’elle lui avait expliqué que ce n’était pas elle qui les avait choisies, les enfants étant donc invités à se débrouiller pour y aller seuls. Il a ajouté que, dans ces conditions, il lui était compliqué d’aller chez sa mère en semaine, car les trajets étaient plus longs et que cela l’embêtait d’aller seul à ses activités. S’agissant de sa relation avec son frère, il a expliqué qu’il était content quand il le voyait, mais que les deux frères avaient moins de choses à se dire qu’avant et qu’ils parvenaient moins à se parler, se sentant moins proches qu’auparavant. D.________ a ajouté que son frère ne venait plus chez leur père depuis environ deux mois, ensuite d’une dispute entre A.________ et leur père (ndr : la dispute intervenue à Nouvel-An) ; D.________ avait mal vécu cette dispute, car A.________ pleurait et que son père était énervé. Il avait essayé de parler à son frère à l’école, mais il a expliqué que, souvent, il lui répondait seulement par oui ou par non et ne lui posait pas de question en retour. Il regrettait un peu cette situation, estimant qu’il ne devrait pas y avoir de tension. Il souhaitait que son frère et lui puissent aller en même temps une semaine chez leur mère puis une semaine chez leur père et a ajouté qu’il ne pourrait pas vivre sans son frère.

29. Par courrier du 13 mars 2025, B.________ a conclu à l’attribution en sa faveur de l’autorité parentale et de la garde exclusives de D.________ et A.________, ainsi qu’à la fixation d’un droit de visite élargi en faveur de la mère « sous contrôle de la DGEJ pour [son] fils A.________ ». En substance, il expliquait que C.________ refusait de collaborer et/ou de dialoguer au sujet des questions administratives concernant ses enfants (école, activités extra-scolaires, renouvellement de documents d’identité, vaccination, etc.) et qu’elle adoptait un comportement « destructeur ». Il a joint à ce courrier un courriel de la doyenne pédagogique du Collège de QQ*** du 11 mars 2025, dont il ressortait que le corps enseignant était inquiet concernant A.________, qui « depuis quelques semaines [était] plus fuyant avec les enseignants et se renferm[ait] si on s’intéress[ait] à lui (ce qui n’était pas du tout le cas avant) ». La doyenne relevait également qu’il y avait récemment eu davantage d’absences et qu’une journée complète d’absence (10 février 2025) n’était pas été justifiée. C.________ avait finalement fourni un justificatif le 5 mars 2025 invoquant une « panne de réveil », mais la direction estimait que cette excuse ne permettait pas de justifier une journée entière d’absence, étant relevé que cette excuse avait déjà été utilisée pour une absence jusqu’à 11h30 le 24 février 2025. Le 10 mars 2025, C.________ avait adressé un nouveau courriel à la direction dans lequel elle invoquait finalement la maladie de son fils le 10 février 2025 et une panne de réveil le 24 février 2025. Ces éléments inquiétaient la doyenne.

30. Par courrier du 15 mars 2025, C.________ a conclu à l’attribution en sa faveur de la garde exclusive sur ses enfants. Elle demandait également la rétribution des allocations familiales perçues par B.________ pour A.________, alors que celui-ci vivait en fait avec elle depuis novembre 2024.

Dans un courrier complémentaire du 31 mars 2025, C.________, sous la plume de son conseil, reconnaissait que la mise en place d’une garde partagée apparaissait en l’état actuel des choses compliquée dans la mesure où la communication entre les parents était défaillante. Pour le surplus, elle précisait ses conclusions antérieures en requérant principalement que le lieu de résidence des deux enfants soit fixé auprès d’elle, qui en exercerait la garde de fait, avec un libre et large droit de visite pour le père, d’entente avec elle et, à défaut d’entente, un droit de visite usuel élargi. Subsidiairement, elle a conclu à l’instauration d’une garde partagée, à raison d’une semaine sur deux, le domicile légal des enfants étant fixé chez elle.

31. Le 21 mars 2025, la DGEJ a conclu à l’instauration d’une garde alternée provisoire sur les deux enfants, indiquant qu’il était important de préserver les liens unissant les deux frères – ce qui pour la DGEJ passait par le fait de vivre ensemble au même endroit – et que toute autre solution – notamment le fait de différencier chacun des enfants à long terme avec un régime particulier chez chacun des parents – risquait de provoquer un nouveau clivage et de voir le conflit parental déteindre sur les mineurs. La DGEJ ajoutait que ce mode de prise en charge permettrait d’annihiler la question de la loyauté. Toutefois, elle relevait qu’une telle prise en charge nécessiterait que chacun des parents soit investi et mettent de côté ses différends. Elle émettait certaines réserves quant à la question de l’organisation logistique au vu de l’arrivée d’un petit frère au domicile maternel, mettant notamment en avant la nécessité que l’espace réservé aux deux grands frères soit préservé. Enfin, la DGEJ proposait le maintien (recte : l’institution) d’une curatelle éducative et la mise en œuvre d’une mesure telle que l’AEMO (action éducative en milieu ouvert) afin de permettre à C.________ de travailler sur certains aspects éducatifs et de travailler sur la protection des mineurs dans cette nouvelle situation qui impacterait forcément le quotidien de B.________.

32. Dans son courrier du 24 mars 2025, Me L.________ a conclu à l’attribution de la garde sur les deux enfants à leur père, auprès duquel ils auraient leur domicile, avec un libre et large droit de visite de la mère, ou, à défaut, de la manière suivante :

• sur A.________ : un jour par semaine et un week-end sur deux (du vendredi au dimanche), ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et jours fériés;

• sur D.________ : un week-end sur deux (du vendredi au dimanche), ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et jours fériés.

Elle a également conclu à ce que les parents soient exhortés à entreprendre un travail de coparentalité auprès des N.________ et à ce qu’un suivi pédopsychiatrique en faveur de chacun des enfants soit mis en place par les parents, avec le soutien de la curatrice et de la DGEJ.

33. Par courrier du 31 mars 2025, C.________ a précisé ses conclusions en ce sens que, durant la convalescence qui ferait suite à un acte de chirurgie cardiaque que B.________ devait subir, D.________ et A.________ lui soient confiés à leur mère, que le lieu de résidence des enfants soit fixé chez elle qui en assumerait la garde de fait, que B.________ bénéficierait d’un libre et large droit de visite, ou, à défaut d’entente, à raison d’un week-end sur deux du vendredi à la fin de l’école ou de l’activité extrascolaire au lundi à la reprise de l’école, durant la moitié des vacances scolaire et alternativement à Noël et Nouvel-an, à Pâques ou à Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne fédéral. Subsidiairement, elle a conclu à l’instauration d’une garde partagée sur les deux enfants, à raison d’une semaine sur deux du vendredi à la fin de l’école ou de l’activité extrascolaire au vendredi suivant à la sortie de l’école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, moyennant préavis de deux mois, le domicile légal des enfants étant fixé chez elle.

Elle a notamment annexé à ce courrier un relevé de note d’A.________ qui faisait état des bons résultats de l’enfant en 10e année prégymnasiale.

34. Par courrier du 14 avril 2025, B.________ a conclu au rejet des conclusions prises par C.________ et par la DGEJ. Il précisait que son intervention chirurgicale avait eu lieu le 3 avril 2025 et qu’il avait pu sortir le lendemain de l’hôpital. Enfin, il faisait valoir que D.________ était d’ores et déjà régulièrement suivi par une pédopsychiatre, auprès d’I.________ (institut de soins ambulatoires), à T***.

Il a joint à son courrier une lettre manuscrite de D.________ datée du 9 avril 2025, dont il ressortait que le prénommé souhaitait passer la semaine chez son père et aller chez sa mère le week-end. Il avait en effet constaté qu’il « [était] compliqué pour [lui] de rester durant la semaine chez [sa] maman » en raison de ses activités scolaires et extra-scolaires. Il préférait ainsi la solution consistant à vivre en semaine chez son père, afin de pouvoir « vivre pleinement comme [il] le désir[ait] et de [se] focaliser sur [ses] études, [son] avenir, ainsi que [ses] loisirs ». Il ajoutait qu’à ses yeux, le fait de ne pas voir quotidiennement son frère n’affecterait pas leur relation.

35. Dans un courrier de son conseil du 25 avril 2025, C.________ relevait le manque de partialité qui ressortait du courriel du 11 mars 2025 de la doyenne de l’établissement de QQ***, soutenant que celui-ci avait été rédigé de concert avec B.________. Elle a joint un échange de courriels entre elle et l’enseignante d’A.________ dont il ressortait notamment que l’école ignorait que la mère détenait également l’autorité parentale et qui prévoyait un entretien avec la mère après l’accouchement prévu fin février

2025. Concernant le suivi AEMO, C.________ indiquait avoir déjà fait l’objet d’une telle mesure en 2021, laquelle n’avait visé que son domicile. Enfin, elle rappelait qu’A.________ était suivi par une pédopsychiatre d’I.________ depuis le 20 janvier 2025 et demandait qu’un rapport soit établi au sujet du suivi de D.________. 36. Le 2 mai 2025, B.________ a expliqué que le courriel de la doyenne était intervenu après qu’il lui avait été reproché les absences de son fils et qu’il avait dû rencontrer la doyenne pour expliquer la situation. Il insistait sur le fait qu’il n’avait donné aucune instruction et que c’était la doyenne qui avait pris l’initiative de faire part de ses inquiétudes à la DGEJ. Il ajoutait qu’A.________ était certes suivi depuis le 20 janvier 2025 auprès d’I.________, mais qu’il n’avait rencontré sa thérapeute qu’à deux reprises et que celle-ci allait céder le suivi de l’enfant à un collègue pour des raisons d’organisation.