CCUR 69 2025-04-16

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 28 février 2025, adressée pour notification aux parties le 12 mars 2025, la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : la juge de paix ou la première juge) a notamment ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale et en modification du droit de visite concernant l’enfant B.S.________, née le [...] 2022 (I), confié un mandat d’enquête à l’Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après : UEMS) de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ), avec pour mission d’évaluer les conditions de vie de la mineure précitée et les compétences parentales de A.S.________ et de B.________ ainsi que faire toute proposition utile quant à la prise en charge de la mineure et au droit aux relations personnelles (II), dit que, pendant la durée de l’enquête, le droit de visite de B.________ sur l’enfant B.S.________ s’exercerait de façon médiatisée par l’intermédiaire du service C.________, deux fois par mois, pour une durée maximale de trois heures, conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de cette structure (III), dit que, dans l’attente de la mise en œuvre du droit de visite tel qu’ordonné sous chiffre III précité, le droit de visite de B.________ sur l’enfant B.S.________ s’exercerait par l’intermédiaire de Point Rencontre, deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, obligatoires pour les deux parents (IV), rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (V) et dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause au fond (VI).

En droit, la première juge a considéré que le conflit parental était très intense, avec un risque d’instrumentalisation de l’enfant, que cette dernière n’avait plus de suivi pédiatrique depuis plus de deux ans et que les allégations respectives des parents s’agissant notamment des soins pratiqués et de la consommation de stupéfiants soulevaient des inquiétudes quant aux conditions de vie de B.S.________ et à son développement, ce qui justifiait l’ouverture d’une enquête et la mise en œuvre d’un mandat d’évaluation auprès de l’UEMS. S’agissant de l’exercice du droit de visite durant l’enquête, la juge de paix a constaté que l’enfant voyait jusqu’à récemment son père à quinzaine du jeudi au dimanche, n’avait pas manifesté d’appréhension s’agissant de lui rendre visite, mais présentait des signes d’agitation au retour chez sa mère. Les éléments que l’enfant auraient rapportés à sa mère en lien avec un comportement supposément inadéquat du père à son égard ne permettaient pas d’envisager une reprise pure et simple du droit de visite, compte tenu également de l’importance du conflit parental. Le principe de précaution commandait ainsi de maintenir le lien père-enfant dans un cadre médiatisé, au sein d’une structure professionnelle en mesure de faire des observations sur la relation père-fille, jusqu’à droit connu sur l’évaluation de l’UEMS. La proposition du père quant à la médiatisation des visites par une amie n’était toutefois pas admissible, cette dernière n’étant pas un tiers neutre. La juge de paix a ainsi estimé que le service C.________ apparaissait comme la solution la plus adaptée dans la situation et que, dans l’attente de l’intervention de cette structure, le droit de visite devait se dérouler dans un premier temps par l’intermédiaire du Point Rencontre, au sein des locaux exclusivement.

B.

Par acte du 24 mars 2025, A.S.________ (ci-après : la recourante), par l’intermédiaire de son conseil Me Vanessa Lucas, a recouru contre cette ordonnance, concluant principalement à sa réforme en ce sens que le droit de visite de B.________ sur sa fille B.S.________ s’exerce, pendant la durée de l’enquête, de façon médiatisée par l’intermédiaire de la structure I.________ deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de cette structure. A titre subsidiaire, elle a requis l’annulation de l’ordonnance attaquée et le renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants de son recours. La recourante a également sollicité le maintien de l’effet suspensif du recours. A l’appui de son écriture, elle a produit un bordereau de pièces.

Par courrier adressé spontanément le 26 mars 2025 à la Chambre de céans, Me Olivier Boschetti, pour B.________ (ci-après : l’intimé), s’est déterminé sur la requête d’effet suspensif de la recourante, concluant à son rejet. Il a en outre présenté une requête formelle de mesures superprovisionnelles et provisionnelles tendant à l’instauration d’un droit de visite immédiat par l’intermédiaire d’I.________, deux fois par mois et pour une durée maximale de deux heures, conformément aux règlement et principes de fonctionnement de cette structure. L’intimé a par ailleurs sollicité l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.

Par décision du 28 mars 2025, le Juge délégué de la Chambre des curatelles (ci-après : le juge délégué) a constaté que la décision attaquée ne privait pas le recours d’effet suspensif, de sorte que la conclusion de la recourante en lien avec l’effet suspensif du recours était sans objet. En outre, il a rejeté la requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles déposée par l’intimé, dès lors que qu’I.________ était une structure privée qui ne se tenait pas à la disposition des autorités judiciaires, mais intervenait exclusivement à la demande de la DGEJ ou du Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après : SCTP).

Le même jour, le juge délégué a informé l’intimé que la décision définitive sur l’assistance judiciaire était réservée.

Par courrier du 28 mars 2025, l’intimé, par l’intermédiaire de son conseil, a transmis à la Chambre de céans un échange de lettres des 19 et 25 mars 2025 entre C.________ et la juge de paix, dont il ressort en particulier que le délai d’attente pour l’intervention de ce service est de trois mois.

Par requête déposée le 31 mars 2025 par l’entremise de son conseil, B.________ a sollicité qu’un mandat d’évaluation soit confié à l’UEMS à titre provisionnel durant la procédure de recours, avec le même objet que celui ordonné sous chiffre II de l’ordonnance entreprise.

Par décision du 2 avril 2025, le juge délégué a rejeté la requête précitée, faute d’objet, dès lors que le chiffre II de l’ordonnance attaquée n’était pas remis en cause dans le cadre du recours, de sorte que sa force exécutoire n’était pas suspendue. Il était précisé qu’il serait statué sur les frais de cette décision dans l’arrêt final.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. A.S.________ et B.________ sont les parents non mariés de B.S.________, née le [...] 2022. Ils se sont séparés en mars 2023.

Par convention signée le 11 février 2024, ratifiée par l’autorité de protection le 19 février suivant, A.S.________ et B.________ sont convenus d’exercer l’autorité parentale conjointe sur leur fille B.S.________, dont la garde était confiée à la mère, le père bénéficiant d’un large droit de visite à exercer d’entente avec la mère ou, à défaut d’entente, une semaine sur deux, du jeudi à 18 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés en alternance.

2. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 29 janvier 2025, A.S.________ a conclu à la suspension immédiate du droit aux relations personnelles de B.________ sur l’enfant B.S.________, dont le prochain exercice devait avoir lieu le 30 janvier 2025. Elle a allégué que, le 19 janvier 2025 vers 23 heures 30, B.S.________ se serait réveillée, aurait demandé un biberon et aurait dit en se recouchant : « Papa, il me fait pipi dans le thorax » ; ce dernier terme étant apparemment connu de l’enfant car prononcé par la mère en cas d’application de baume sur son torse. Selon A.S.________, l’enfant aurait également rapporté le 25 janvier suivant que son père aurait « pris le caca » et lui aurait « massé le ventre », cela également « avec le pipi ». Elle refusait par ailleurs de prendre un bain depuis un mois, craignant d’avoir de l’eau sur la tête, inquiétudes que la mère mettait en lien avec des « bains thérapeutiques » prodigués par le père pour « décharger le trop plein d’émotions ». La mère a encore allégué que, depuis l’automne

2024, B.S.________ serait malade de façon cyclique, présenterait des irritations récurrentes sur les parties intimes (vulve et fesses) et démontrerait un besoin accru de sécurité, s’enquérant régulièrement, la nuit, de la présence de sa mère. A.S.________ a indiqué avoir l’intention d’effectuer une dénonciation pénale à l’encontre du père, précisant que celui-ci avait subi des abus sexuels de la part de son propre père durant son enfance. A l’appui de sa requête, elle a produit deux captures d’écran de messages échangés avec le père. La première capture concernait des messages du 15 juin 2024, dans lesquels le père disait avoir fait deux soins à l’enfant, l’un avec un bol de cristal, et l’autre dans la baignoire pour relâcher les tensions et évacuer une grosse crise. La seconde capture, non datée, comportait des messages de la mère rapportant que B.S.________ avait dit que « papa lui faisait des soins avec son pipi et son cacao » ainsi que la réponse du père faisant part de son étonnement quant à de telles déclarations.

3. Eu égard aux éléments invoqués et à l’urgence, la juge de paix a, par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 janvier 2025, suspendu le droit de visite de B.________ sur sa fille B.S.________.

4. Dans ses déterminations du 14 février 2025, B.________ a contesté les accusations de A.S.________, en particulier d’avoir eu le moindre comportement répréhensible envers sa fille, soutenant que ces allégations avaient été formulées dans un contexte de tensions entre les parties au sujet du droit de visite et de la contribution d’entretien, en lien avec son intention d’ouvrir une procédure en vue de l’élargissement de son droit aux relations personnelles. Il a requis une intervention de la DGEJ, précisant avoir spontanément pris contact avec ladite direction ainsi qu’avec la pédiatre de l’enfant après avoir été informé des propos tenus

Le 18 février 2025, B.________ a déposé des déterminations complémentaires, par lesquelles il a exposé qu’après avoir été informé des déclarations de sa fille, dont il s’était étonné, il avait immédiatement proposé d’en discuter entre adultes de vive voix ou au téléphone ou d’aller ensemble consulter un professionnel. Il a contesté avoir employé le mot « thorax » avec sa fille, estimant qu’un tel vocabulaire n'était pas adapté à une enfant de deux ans. Il a réitéré que les allégations de la mère intervenaient dans un contexte de tensions liées à la fixation du droit de visite, celle-ci ne répondant pas à ses sollicitations et bloquant tout contact avec B.S.________ en dehors des visites prévues. Il a soutenu que celle-ci ne présentait aucune difficulté au moment de la douche chez lui, les peurs décrites ne paraissant survenir qu’auprès de la mère. Il a par ailleurs relevé, pièces à l’appui, que cette problématique n’était pas nouvelle, dès lors que les parents avaient déjà échangé à ce sujet au cours de l’été 2024. Par ailleurs, les « bains thérapeutiques » évoqués par la mère faisaient référence à une pratique appelée Watsu, qui consistait à soutenir et guider une personne dans l’eau à travers des mouvements fluides, des étirements et des pressions. Selon le père, B.S.________ ne présentait aucune difficulté à l’endormissement auprès de lui, cette problématique n’étant, ici encore, pas nouvelle et ne survenant selon lui que chez la mère. S’agissant des irritations aux parties intimes, B.________ a soutenu que cette question avait été abordée à plusieurs reprises avec la mère, laquelle avait d’ailleurs, dans un message, mis en cause le frottement des couches. Il s’étonnait à cet égard que la mère n’ait pas emmené l’enfant chez le pédiatre plus tôt, si les irritations étaient aussi récurrentes et inquiétantes que ce qu’elle affirmait, cette remarque valant également pour les épisodes grippaux cycliques. Il a reconnu avoir luimême subi des abus durant son enfance, en précisant avoir été suivi pendant quatre ans à ce propos par un coach certifié, attestation thérapeutique à l’appui. B.________ a fait part d’éléments inquiétants quant à la personnalité de la mère de sa fille, qui se présentait sur internet comme chamane et guérisseuse et adoptait des rites qui interpellaient, tels que l’absorption de ses propres menstruations à la suite de son

accouchement ou des cérémonies en extérieur. Il a par ailleurs produit des retranscriptions d’échanges avec la mère en juin 2024, laissant à penser que celle-ci consommerait du cannabis et a allégué qu’au cours de la vie commune, A.S.________ l’aurait incité à consommer diverses substances psychotropes (cannabis ou ayahuasca, une décoction hallucinogène) pour l’aider à surmonter son passé. Au pied de ses déterminations, B.________ a conclu à la reprise immédiate de son droit de visite tel que prévu par la convention du 11 février 2024, subsidiairement à la mise en œuvre d’un droit de visite médiatisé avec une ouverture progressive (quatre heures tous les samedis, ensuite quatre heures tous les samedis et dimanches, puis tous les samedis de 9 heures jusqu’au dimanche à 9 heures, avant une reprise du droit de visite conventionnel), en présence de l’une de ses connaissances, [...], détentrice d’un Bachelor en philosophie et psychologie depuis 2018 et ayant suivi un cours sur les abus sexuels donné par l’Association [...].

5. Le 19 février 2025, la juge de paix a procédé à l’audition de A.S.________ et de B.________, assistés de leur conseil respectif.

A.S.________ a déclaré qu’elle ne pratiquait pas, contrairement au père, de rituels dans l’eau avec sa fille. Si elle était au courant de la pratique du Watsu, elle n’y était pas favorable et l’aurait fait savoir au père à plusieurs reprises. Elle avait vu B.S.________ pleurer à une reprise durant un tel soin, du temps de la vie commune et avait demandé au père de cesser ; celui-ci avait poursuivi, estimant que les pleurs de l’enfant représentaient un relâchement d’émotions, alors que selon la mère, elle exprimait un inconfort. A.S.________ ne faisait pas non plus de soins à sa fille tels que ceux offerts sur son site internet, se contentant de lui prodiguer des massages lorsqu’elle ne se sentait pas bien, avec de la crème ou des huiles essentielles. Selon les dires de la mère, B.S.________ avait « depuis toujours » peur du pommeau de douche, mais pas au point de ne plus parvenir à entrer dans la baignoire, ce qui était le cas depuis décembre 2024 ; la mineure avait verbalisé qu’elle aimait la piscine, mais pas les douches. S’agissant de l’atelier « Cacao [...] » qu’elle proposait sur son site, A.S.________ a expliqué qu’il s’agissait d’un événement de chant lors duquel les participants buvaient du cacao pour adoucir et relaxer les cordes vocales. Elle ne se servait pas de cacao pour les massages, bien que de telles pratiques holistiques puissent exister. Elle ne donnait d’ailleurs pas de cacao à B.S.________, car cela était déconseillé pour les enfants en bas âge. Il était toutefois possible que sa fille l’ait vu boire du cacao. A.S.________ a expliqué que les rougeurs au niveau des parties intimes de sa fille étaient apparues à l’automne 2024. Elle n’avait toutefois pas consulté de pédiatre à ce moment-là, dès lors qu’elle avait appelé durant l’été 2024 une infirmière de la commune au sujet de rougeurs apparues à la suite de vaccins reçus par l’enfant, qui lui avait alors conseillé des crèmes contre les rougeurs et dit qu’il n’était pas nécessaire de l’adresser à un pédiatre. Lors de la consultation au début de l’année 2025 pour le contrôle des deux ans, la pédiatre a constaté que B.S.________ allait bien et était avancée au niveau du langage ; aucune inquiétude particulière n’avait été exprimée par la professionnelle. A.S.________ a précisé qu’une éventuelle dénonciation pénale à l’encontre

du père serait effectuée prochainement. Toujours selon les déclarations de la mère, B.S.________ avait bien vécu la suspension du droit de visite, sans réclamer son père. A.S.________ avait précédemment constaté que l’enfant était très agitée au retour des visites chez son père et ne dormait pas bien pendant quelques nuits, avec un besoin accru d’être rassurée. B.S.________ n’avait toutefois jamais montré d’appréhension avant les visites ; la mère s’était d’ailleurs toujours efforcée de l’encourager à voir son père. A.S.________ a encore indiqué n’avoir personne à proposer pour remplir un éventuel rôle de médiateur pendant les visites père-fille.

Pour sa part, B.________ a indiqué pratiquer le Watsu sur sa fille, ce qu’il faisait déjà avec A.S.________ du temps de leur vie commune. Cette pratique, qu’il qualifiait lui-même de « peu conventionnelle », consistait à porter l’enfant, alors que celui-ci est couché sur le dos dans l’eau pendant environ vingt minutes, dans un but de détente et de relâchement des tensions. Il ne pratiquait plus ce soin depuis son retour en Suisse en juillet 2024, n'ayant désormais plus de baignoire. Il a relevé que sa fille n’avait jamais pleuré durant ces soins ni manifesté une quelconque opposition. Il faisait également des massages à B.S.________ avec du lait hydratant, au changement de couches ou lorsqu’elle était malade. Il n’utilisait pas d’argile pour des massages, uniquement pour des masques sur le visage. Il ne voyait toutefois pas à quoi sa fille pourrait faire référence lorsqu’elle évoquait le « pipi » et le « caca ». S’agissant de l’absence de suivi pédiatrique de B.S.________ pendant deux ans, B.________ a indiqué qu’il n’avait pas jugé nécessaire d’avoir un tel suivi et estimait qu’il était plus rationnel qu’une consultation pédiatrique soit mise en place par la mère, puisqu’il vivait alors en France. Il a expliqué que les visites de sa fille auprès de lui s’étaient toujours bien déroulées et que celle-ci venait volontiers vers lui. Il dormait dans la même chambre que sa fille – ce qui était également le cas chez la mère – et n’avait jamais noté de problèmes de sommeil chez celle-ci. B.S.________ ne lui avait aucunement rapporté de propos tels que ceux qu’elle aurait tenus à sa mère. B.________ a précisé qu’il n’avait pas de contact avec sa fille en dehors des visites prévues, bien qu’il en ait fait la demande auprès de la mère et de son conseil. Il a répété que les tensions avec la mère se rapportaient au droit de visite. B.________ a ajouté être favorable à une enquête par la DGEJ. Il a proposé que son droit de visite s’exerce de manière médiatisée, en présence de son amie [...] à raison de quatre heures par semaine, précisant que celle-ci connaissait également A.S.________ et qu’il n’avait pas de famille en Suisse pouvant accompagner les visites. Il n’était pas opposé à un éventuel droit de visite par Point Rencontre ou I.________, toutefois uniquement à titre subsidiaire.

A sa demande, la juge de paix a imparti à A.S.________ un délai pour se déterminer sur la réponse de B.________ du 18 février 2025.

6. Dans ses déterminations du 25 février 2025, A.S.________ a conclu au rejet des conclusions prises par B.________ le 18 février 2025. Elle a notamment réfuté qu’elle aurait validé la pratique du Watsu ou qu’elle aurait incité le père à consommer des substances psychotropes, lequel aurait, de son propre gré, consommé par le passé du cannabis et de l’ayahuasca, notamment dans le cadre de cérémonies chamaniques. Elle a souligné qu’elle ne faisait que relayer le ressenti de sa fille, constatant que, depuis la suspension du droit de visite, celle-ci dormait mieux et n’avait plus été malade, alors qu’elle continuait à se rendre chez la maman de jour. A.S.________ a produit une attestation de sa belle-mère, [...], laquelle disait avoir également observé l’état d’agitation de l’enfant au retour des visites auprès de son père, avec des pleurs, des difficultés à trouver le sommeil et un besoin d’être rassurée. S’agissant des irritations des parties intimes de la fillette, la mère a indiqué qu’il ne lui appartenait pas d’en tirer une conclusion clinique, ce qui était du ressort des professionnels de l’enfance. Elle a en outre fait part de ses questionnements quant au suivi thérapeutique dont le père disait avoir bénéficié en lien avec son passé d’abus, en tant qu’il n’avait pas été dispensé par un psychiatre ni un psychologue. Si la mère n’a pas remis en cause la capacité de B.________ à s’occuper de B.S.________ de façon adéquate, à tout le moins en présence de ses proches, il y avait lieu, à son sens, d’investiguer les propos tenus par l’enfant. A.S.________ a relevé qu’en vertu du principe de précaution, le droit de visite du père ne saurait être purement et simplement repris, ni se dérouler par l’entremise de [...], dans la mesure où celle-ci était une proche du père, alors que la situation devait être gérée par des professionnels neutres. Elle a estimé que, tout au plus, un droit de visite par l’intermédiaire d’I.________ pourrait être mis en place.

Dans ses déterminations complémentaires du 27 février 2025, A.S.________ a précisé adhérer à la mise en œuvre de la DGEJ pour une évaluation. Elle a également relevé, se référant à un tableau comparatif des prestataires de droit de visite intitulé « Tableau de trois prestations de droits de visite », daté de décembre 2021 et portant l’en-tête « canton de Vaud, Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, Direction général de l’enfance et de la jeunesse », que seul I.________ proposait un droit de visite médiatisé, tandis que Point Rencontre et C.________ offraient un droit de visite accompagné respectivement surveillé. Elle a estimé qu’au vu des circonstances et du principe de précaution, un droit de visite médiatisé par I.________ devait être mis en place et que le Point Rencontre ne semblait pas adapté au cas présent.

Il ressort du tableau comparatif produit par la recourante qu’I.________ intervient uniquement sur demande de la DGEJ ou du SCTP et propose une médiatisation des visites – avec présence constante d’un éducateur social, protection de l’enfant, soutien à son développement et à la fonction parentale –, tandis que Point Rencontre et C.________ procurent respectivement un accompagnement des temps forts (accueil, début et fin) des visites et une surveillance de celles-ci. Les intervenants du Point

Rencontre sont des professionnels du domaine social (éducateurs, psychologues, assistants sociaux, etc…) et ceux de C.________ des assistants formés à [...]. Les problématiques mentionnées pour ces deux services comprennent notamment les cas de séparations conflictuelles, de violences conjugales ou d’enquêtes pénales en cours. Pour sa part, l’intervention d’C.________ est notamment indiquée en cas de violences intra-familiales, de séparations conflictuelles ou de négligences envers l’enfant. S’agissant des exigences/limites de l’intervention d’I.________, il est spécifiquement mentionné que les enquêtes pénales pour maltraitances ou abus du parent contre son enfant doivent être terminées, sauf exception et moyennant qu’un travail de réseau soit possible. Dans la rubrique « Interventions » de la prestation du Point Rencontre, il est relevé que, durant le temps de visite, le parent visiteur est responsable de son enfant, le rôle de l’intervenant étant de veiller à la sécurité de chacun et d’être le garant du cadre horaire.

7. Dans un rapport établi le 28 févier 2025, la Dre [...], pédiatre au sein du Cabinet [...], a indiqué qu’elle suivait l’enfant B.S.________ depuis le 6 février 2025 et l’avait vue à deux reprises, accompagnée de sa mère, les 6 et 27 février 2025. L’enfant présentait un développement psycho-moteur dans la norme, voire en avance au niveau du développement du langage. L’examen clinique s’était aisément déroulé, sans opposition particulière. Lors de la consultation du 6 février 2025, B.S.________ présentait un léger érythème vulvaire, et, lors de la rencontre du 27 février suivant, une sécheresse cutanée au niveau des bras avait été observée. Aucune autre particularité n’avait été constatée par la pédiatre.

8. Par déterminations du 28 février 2025, B.________ a confirmé la teneur de son écriture du 18 février 2025. Il a également relevé, au vu des observations de la pédiatre, que les rougeurs à la vulve avaient été constatées dix-huit jours après la dernière visite de l’enfant auprès de lui, de sorte que celles-ci lui semblaient avoir certainement été liées à la pose de couches et en aucun cas à un comportement inapproprié de sa part. Au pied de son écriture, B.________ a requis, par voie de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, à titre principal, la reprise de son droit de visite tel que prévu par la convention du 11 février 2024, subsidiairement la reprise immédiate d’un droit de visite médiatisé en présence de son amie [...] à raison de quatre heures tous les samedis pendant quatre semaines, puis de quatre heures tous les samedis et dimanches pendant quatre semaines, et, enfin, la reprise du droit de visite conventionnel. Plus subsidiairement, il a conclu à la reprise immédiate de son droit de visite par l’intermédiaire d’I.________, selon les modalités de cette institution.

Le même jour, la juge de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles précitée, faute d’urgence à la reprise du droit de visite.