CREP 2026/334

A.

a) Le 27 juin 2025, C.________ a déposé plainte pénale, complétée le 4 juillet 2025, contre D.________ SA, respectivement contre ses dirigeants et/ou ses employés, en particulier A.________, et/ou ses auxiliaires. Elle a expliqué les faits suivants :

Le 16 octobre 2024, C.________ avait conclu avec D.________ SA un contrat de location courant du 16 octobre 2024 au 30 septembre 2026. Ce contrat lui avait permis d'entreposer ses affaires dans un box d'une surface de 12m3 au prix mensuel de 186 fr. 55. La valeur des biens déposés avait été évaluée à un montant de 10'000 francs. Le box qu'elle occupait était le numéro 2030, situé au 2ème étage de D.________, à R***. En outre, elle avait souscrit une assurance couvrant ses biens, d'une valeur de 10'000 fr., pour une prime mensuelle de 8 francs. Ayant besoin d'un espace de rangement plus grand pour entreposer ses affaires, un nouveau box lui avait été proposé le 3 décembre 2024. Le contrat relatif au box 2030 avait été annulé et remplacé par un nouveau contrat. Cependant, elle n'avait jamais signé de contrat pour ce nouveau box, malgré les sollicitations par courriel de D.________. Un nouveau contrat portant sur le box 2088, d'une capacité de 24m3, valable du 3 décembre 2024 au 30 novembre 2026, moyennant un loyer mensuel de 324 fr. 45, lui avait été envoyé par courriel. Elle y avait déposé de nouvelles affaires d'une grande valeur, comme une télévision qui valait plus de 5000 fr., son passeport, des cartes de crédit, des vêtements de designer, un jeu de pneus neufs, etc. La valeur assurée n'avait pas été modifiée, malgré ses sollicitations.

Le 13 décembre 2024, elle avait reçu un rappel par courriel concernant le paiement de la location de son box pour le mois de décembre 2024. Le 25 décembre 2024, elle avait reçu une demande de paiement relative à la location de son box pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025. Le 9 janvier 2025, elle avait reçu un courriel de D.________ R*** lui demandant le règlement immédiat du montant dû et l'informant que l'accès à son box était bloqué jusqu'au paiement. Le 13 janvier 2025, elle avait reçu un courriel de D.________ l'informant qu'une dernière demande en paiement était jointe en annexe et que la notification de la résiliation de son contrat, accompagnée d'une menace d'expulsion forcée, lui serait envoyée par courrier recommandé. Ce courrier lui accordait un délai de 10 jours pour régler la somme due de 844 fr. 55 avant la résiliation de son contrat. Par téléphone, elle avait pu obtenir un délai au 31 janvier 2025 pour régler la somme due de 844 fr. 55. Le 3 février 2025, elle avait à nouveau reçu un courriel de D.________ l'informant qu'une dernière demande en payement de 1'217 fr. était jointe en annexe et que la notification de la résiliation de son contrat accompagnée d'une menace d'expulsion forcée, lui serait envoyée par courrier recommandé.

Le 31 mars 2025, lors d'une conversation téléphonique au sujet de son box, on l'avait informée que ses affaires n'étaient plus dans le box et que la police du S*** était impliquée. Inquiète de cette situation, elle avait adressé un courriel à D.________ R*** pour demander où se trouvaient ses biens et leur exprimer son désaccord. Après avoir immédiatement contacté la police du S***, qui l'avait renvoyée vers D.________, elle avait de nouveau adressé un courriel à D.________ R*** pour obtenir le nom de la société ayant pris en charge ses biens, des photographies de ses affaires, ainsi que le nom de témoins. En réponse à ce courriel, elle avait reçu le numéro de téléphone d'un officier de police et l'information que ses affaires avaient été transportées à l'usine d'incinération K.________, à T***. Elle avait tout de suite demandé par courriel à D.________ quelle personne elle pouvait contacter au sein de l'usine K.________. N'ayant reçu aucune réponse, elle s'était d'abord rendue au poste de police de T*** afin de déposer plainte. Sur les conseils d'un agent de police, et en raison de la localisation du box à R***, elle s'était déplacée au poste de police de V***. Là, elle avait demandé l'assistance de deux policiers pour l'accompagner à D.________ et récupérer ses affaires personnelles, ce qui n'avait pas pu avoir lieu. A.________ avait alors indiqué qu'une partie des biens se trouvait déjà à l'usine K.________. La plaignante s’était rendue dans cette usine le même jour. Sur les lieux, elle avait tenté de rencontrer un responsable, mais aucun cadre n'était présent. La secrétaire lui avait indiqué n'avoir reçu aucune affaire la concernant en provenance de D.________.

Le 1er avril 2025, la plaignante avait reçu un courriel de D.________ l'informant qu'un courrier recommandé, envoyé le 13 février 2025, était revenu avec la mention « disparu depuis le 10.12.24 » et, n'ayant reçu aucune nouvelle de sa part entre décembre et mi-février 2025, la société D.________ avait débuté l'inventaire de ses biens le 28 février 2025, lesquels avaient été transférés à l'usine d'incinération K.________ le 1er avril 2025. D.________ lui avait également indiqué qu'un représentant de l'Office des poursuites était présent lors de cet inventaire. Le courriel du 1er avril 2025 affirmait que D.________ n'avait eu aucune nouvelle de sa part entre décembre 2024 et la mi-février 2025, ce qui était inexact. En effet, plusieurs échanges de courriels et appels téléphoniques avaient eu lieu en janvier 2025.

Quelques semaines plus tard, en se rendant sur le site www..com, la plaignante s’était aperçue que des annonces mettant en vente ses biens étaient publiées, dont un sac de marque Valentino Garavani en peau de serpent d'eau, vendu au prix de 520 euros. Elle avait fait réparer ce sac de la marque Valentino auprès de P.________ en décembre 2023. La description des dommages existants établie par P.________ correspondait à celle figurant dans l'annonce publiée sur BB.________. Le nom du vendeur, localisé sur l'annonce en France, était [...]. Elle avait également trouvé une annonce concernant un manteau rose en laine de la marque Ermanno Scervino, qui lui appartenait. Celui-ci était en ligne depuis le 7 avril 2024, affiché au prix de 226 euros. Comme en témoignaient les photographies jointes au complément de plainte, la plaignante portait ce manteau avant de le confier à D.________ SA. Un sac à main de la marque Saint Laurent lui appartenant était en vente, affiché au prix de 2’800 euros, ainsi qu'une robe rose de la marque Alaïa. La plaignante avait racheté le sac de la marque Valentino Garavani et le manteau de la marque Ermanno Scervino sur le site www..com et s'était rendue compte que ces biens étaient sans aucun doute ceux qui avaient été confiés à D.________.

Au vu de ce qui précède, la plaignante estime que les objets qu’elle avait déposés auprès de D.________ SA auraient été détruits ou vendus sans droit, précisant n’avoir jamais été approchée par D.________ pour une éventuelle imputation du prix de vente de ses biens sur les montants des arriérés de loyers réclamés par D.________ SA.

b) A l’appui de sa plainte, C.________ a sollicité les mesures d’instruction suivantes, à savoir la production du dossier relatif à ses box loués auprès de D.________ SA, la production de l’inventaire de sortie des biens qu’elle a déposés, réalisé par D.________ SA entre le 28 février 2015 et le 1er mars 2025, la production de l’inventaire des biens qu’elle a déposés, apparemment réalisé par l’Office des poursuites et faillites, vraisemblablement entre le 28 février 2025 et le 1er mars 2025, respectivement la production du dossier complet de l’Office des poursuites et faillites, la production de l’inventaire des biens remis par D.________ SA à l’usine K.________ le 1er mars 2025, l’identification de l’entreprise ayant transporté les biens qu’elle a déposés depuis les locaux de D.________ SA jusqu’à l’usine K.________, respectivement les ayant pris en charge auprès de locaux de D.________ SA jusqu’à un endroit exact à ce stade indéterminé, et l’audition des employés concernés.

B.

Par ordonnance du 26 août 2025, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a refusé d’entrer en matière (I) et a laissé les frais de cette ordonnance à la charge de l’Etat (II). La procureure a d’abord retranscrit l’art. 10 intitulé « Breach of terms & conditions » des conditions générales (ci-après : CG) de D.________ SA, selon la traduction suivante (de l’anglais au français) :

" a. Si le client ne respecte pas les conditions de paiement définies ou toute autre condition définie dans le contrat ou le présent document, D.________ pourra lui envoyer un rappel par courrier recommandé. Si le client ne remplit pas ses obligations dans un délai de dix jour, D.________ est autorisé à résilier le contrat avec effet immédiat et à retirer l'autorisation d'accès.

b. (...)

f. En cas de manquement du client, les parties conviennent que D.________ dispose d'un droit de rétention sur les biens stockés, qui sont alors en possession de D.________. Ces marchandises serviront à couvrir les montants dus (notamment frais, pénalités, dommages et intérêts) dans le cadre du présent contrat. D.________ pourra :

• stocker la marchandise ailleurs, aux frais et risques du client, ou

• être libre de vendre la marchandise au mieux, sans formalités particulières, afin de recouvrer ses créances (ceci peut se faire à la seule discrétion de D.________ et sans menace de réalisation du gage, de gré à gré ou par recouvrement de créances), ou

• aliéner la marchandise dans la mesure où sa valeur est minime ou nulle.

g. (...)

h. Si le client ne récupère pas les objets laissés dans l'unité de stockage après la fin du contrat (par exemple les objets dans un local de stockage après la fin du contrat ou les objets dans le bâtiment, les locaux d'habitation ou les locaux) dans un délai de 10 jours après la dernière demande, malgré deux rappels, D.________ a le droit, à sa seule discrétion, de disposer de ces objets ou de les réaliser. Dans ce cas, D.________ a également le droit de stocker les objets à un autre endroit aux frais et aux risques du client. Il en va de même si 10 jours se sont écoulés depuis la fin du contrat et que le client n'a pas fourni d'adresse de livraison. Le client autorise D.________ à se débarrasser des biens entreposés. Le produit de la vente sera versé au client après déduction des créances de D.________. En cas d'élimination ou de réalisation, les frais sont entièrement à la charge du client."

Ensuite, la procureure, rappelant que la plaignante reprochait à D.________ SA, respectivement à A.________, d’avoir détruit ou vendu toutes ou une partie de ses affaires, a constaté que le prénommé avait indiqué à la plaignante avoir détruit ses affaires, conformément au contrat, en respectant la procédure contractuelle prévue. Ainsi, même s’il avait réalisé une partie ou le tout de ses affaires, ce qui n’était pas démontré en l’espèce, il y avait été autorisé en vertu des conditions générales faisant parties intégrantes au contrat, telles que reproduites ci-dessus. Ces dispositions avaient notamment été rappelées à la plaignante par courrier recommandé du 12 janvier 2025, selon la pièce 12 produite par la plaignante elle-même. Il apparaissait ainsi que le litige qui divisait les parties était de nature exclusivement civile, la cause relevant manifestement d’un différend contractuel qui n’était pas de la compétence du Ministère public. Il appartenait dès lors à la plaignante, si elle le souhaitait, de faire valoir ses moyens par la voie civile.

C.

Par acte du 8 septembre 2025, C.________, par son conseil de choix, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour instruction dans le sens des considérants à intervenir, les frais étant laissés à la charge de l’Etat et une indemnité équitable lui étant allouée à titre de dépens.

En temps utile, elle a effectué un dépôt de 770 fr. à titre de sûretés.

Par acte du 29 janvier 2026, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait pas déposer de déterminations et qu’il se référait à son ordonnance.