CREP 2026/364

***1984, a déposé une plainte pénale contre son ancien employeur A.________, né le ***1959, lequel détenait l’entreprise (constructeur métallique indépendant) dans laquelle il avait « donné des coups de main » durant l’été 2018, lui reprochant de lui avoir « fait une fellation de force alors qu’il était complètement ivre » (P. 4). Dans cette plainte, le plaignant a évoqué des propos, gestes, avances et attitudes sexuels d’A.________ à son égard dans la période précédant l’acte, sans donner de description de l’acte lui-même, expliquant qu’il en avait déduit l’existence à son réveil le lendemain dans son lit, en constatant l’état moite et collant de son sexe, « comme s’il avait eu un rapport oral ». Il a en outre expliqué qu’il avait eu des flashbacks d’A.________ le raccompagnant et entrant chez lui (mais pas de l’acte) et que, par la suite, A.________ avait fait des allusions à son éjaculation, en la comparant au jet d’une machine. A.________ lui aurait également dit « l’avoir sucé » le jour en question, de sorte qu’il avait alors eu des flashbacks de la scène, sans toutefois les décrire. A.________ lui aurait d’ailleurs proposé de recommencer, allant jusqu’à lui offrir de l’argent à cette fin. Le plaignant a enfin relaté qu’A.________ avait réagi avec une certaine violence en l’empoignant par le cou lorsqu’il lui avait dit avoir enregistré ses propos avec son téléphone portable et qu’il l’avait également menacé à plusieurs reprises d’expulser sa mère du logement qu’il lui louait s’il parlait de ces faits.

Il ressort en outre de l’écrit daté du 1er février 2023 de B.________, à savoir la plainte initiale qu’il souhaitait déposer, avant de la présenter au centre LAVI et qu’elle soit modifiée (P. 24/1, pp. 2 in fine et 3), ce qui suit s’agissant de la soirée lors de laquelle A.________ lui aurait prodigué une fellation de force : « [i]l m’avait invité à boire un verre chez lui. Sa femme n’était pas là. Bien que je ne boive pas (tout au plus un verre de rouge), A.________ connaissait mon goût pour la liqueur de melon. Il en avait donc une bouteille. A.________ disait se sentir seul et déprimé. J’ai bu quelques verres. Quand je me suis senti fatigué et un peu ivre, j’ai fait part de mon souhait de partir. Il a insisté pour que je reste un peu, en me faisant culpabiliser (je suis toujours là pour toi, et toi tu m’abandonnes, etc). Finalement, je suis parti, mais il m’a rappelé par la fenêtre, les larmes aux yeux. Il m’a répété qu’il se sentait seul, etc. Et que je l’abandonnais. Il me disait de revenir boire juste un verre, juste un petit moment, etc. Cela m’a touché, et je suis remonté un petit moment. Finalement, me sentant trop fatigué et un peu trop ivre, je suis rentré chez moi. Mais arrivé devant la porte de mon immeuble, j’ai réalisé que j’avais oublié mes clés. Je suis à peu près certain qu’A.________ les avait cachées. Je suis donc remonté chercher mes clés chez A.________. Mais je n’y suis jamais parvenu. Je suis tombé sur le trottoir et ai dormi un moment sur place. Puis A.________ m’a réveillé, il a dû me voir depuis sa fenêtre. Il m’a rendu mes clés et a insisté pour me raccompagner jusqu’à chez moi. Je ne marchais pas très bien et il avait « peur » qu’il m’arrive quelque chose. Une fois devant chez moi, je ne voulais pas qu’il entre. J’ai refusé, mais il m’a répondu « C’est P.________, t’inquiète pas, c’est P.________ ». Je savais bien qu’il ne s’agissait pas d’elle. Le lendemain, je me suis réveillé chez moi, sur mon lit. Je me sentais particulièrement sale et crasseux, et je sentais que quelque chose n’allait pas. Mon pénis était tout moite et collant (je ne sais pas comment expliquer mieux), comme si j’avais eu un rapport oral. J’avais des flash de A.________ me raccompagnant chez moi et entrant chez moi […] ».

b) B.________, rentier AI, souffre d’importants problèmes psychiques. Il a fait l’objet de deux expertises psychiatriques versées au dossier. La première du 10 août 2020 (P. 8), ordonnée dans le cadre d’une procédure de mise sous curatelle et de placement à des fins d’assistance, a posé les diagnostics de trouble schizotypique et de dépendance au cannabis. Un trouble de la personnalité et de la préférence sexuelle a également été évoqué dans son parcours psychiatrique (p. 3). Une hospitalisation était intervenue à la fin de l’année 2018 (du 5 au 10 octobre, puis du 9 novembre au 5 décembre, cf. p. 11 et 12), en raison d’une crise depuis le mois de juin 2018, alimentée par des difficultés multiples. Il est en outre indiqué, sur la base de l’anamnèse, que l’expertisé avait occupé en 2018 un emploi au noir dans le domaine de la sidérurgie pour un patron qui aurait abusé sexuellement de lui (attouchements) et qu’après un dépôt de plainte il aurait finalement décidé de la retirer, son patron l’ayant menacé (p. 8).

La seconde expertise (P. 9), du 31 décembre 2021, tendant notamment à établir sa responsabilité pénale dans le cadre d’une procédure pénale ouverte en raison de gestes déplacés que l’expertisé aurait eu à l’égard de sa nièce de 8 ans et de photographies prises d’elle de nature pornographique, a posé le diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline (p. 23). L’anamnèse comporte notamment le passage suivant (p. 11) : « Monsieur B.________ rapporte aussi le fait que lors d’une soirée en sa compagnie, cet homme l’aurait fait boire de l’alcool en grande quantité et l’aurait raccompagné chez lui. Ne se souvenant pas de ce qui s’est passé ensuite, Monsieur B.________ relate que son patron lui aurait fait au travail des allusion sexuelles telles que la façon dont il éjaculait et lui aurait demandé s’il pouvait lui faire une fellation comme durant la nuit en question. Son patron lui aurait proposé de l’argent à cette fin ».

c) Le 19 avril 2023, A.________ a été entendu par la police en qualité de personne appelée à donner des renseignements (PV aud. 1), puis par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après : Ministère public) le 7 décembre 2023 en qualité de prévenu (PV aud. 5). Il a déclaré qu’il était au courant que B.________ l’accusait de l’avoir violé, mais a toutefois nié les faits. Il a précisé qu’à cette époque, il n’était pas l’employeur de l’intéressé, mais qu’il lui avait proposé des petits boulots durant l’été. Il a ajouté que lors d’une phase difficile avec des idées funestes, B.________ lui avait confié deux fusils pour éviter un passage à l’acte et, ne voulant pas garder ces armes, il les avait remises à la gendarmerie. B.________ lui en voudrait d’avoir donné ses armes aux autorités plutôt que de lui les rendre et ce serait pour cette raison qu’il aurait déposé plainte à son encontre. Pour le surplus, A.________ a également réfuté plusieurs allégations soulevées par le plaignant, soulignant qu’il n’avait jamais fait de remarques sur le fessier de B.________, qu’il ne lui avait jamais mis une main sur le postérieur ou encore qu’il ne lui avait jamais proposé une fellation. A.________ a également relevé qu’il n’avait pas convié le plaignant chez lui, mais que c’était au contraire ce dernier qui s’invitait lorsqu’il avait des problèmes avec sa mère. Il a de plus affirmé qu’il n’avait jamais menacé B.________. Sur le plan sexuel, A.________ a indiqué qu’il était marié depuis plus de trente ans avec son épouse, que tout allait bien et qu’il n’avait strictement aucune attirance pour les hommes.

d) Dans son rapport d’investigation du 16 mai 2023 (P. 6), la Police de sûreté a conclu à l’impossibilité de prouver l’une ou l’autre version, tout en relevant que certaines parties de la plainte de B.________ n’étaient pas crédibles et que, dans une lettre du 24 juillet 2019 (P. 4/1), le plaignant menaçait A.________ de déposer plainte contre lui s’il ne lui rendait pas ses fusils.

e) Le 6 juillet 2023, G.________ a été entendu par la police en qualité de personne appelée à donner des renseignements (PV aud. 2). Celui-ci a déclaré qu’il n’imaginait pas A.________ avoir des relations sexuelles avec B.________. Selon lui, qui connaissait A.________ depuis 30 ans, ce dernier n’aurait pas d’attirance pour les hommes, tout en relevant cependant qu’il pouvait faire des blagues un peu « grasses » sur les femmes. Concernant B.________, il l’a décrit comme étant quelqu’un qui avait tendance à « mouliner » et « ruminer » les mêmes choses.

Entendue le même jour en qualité de personne appelée à donner des renseignements (PV aud. 3), J.________ a déclaré qu’elle était au courant uniquement des éléments que son fils, B.________, lui avait racontés, à savoir en substance qu’A.________ avait fait des remarques à connotation sexuelle à son égard. Elle a ajouté que B.________ lui avait également relaté qu’un soir A.________ l’avait fait boire et qu’il ne s’était pas senti très bien. A.________ aurait proposé à son fils de le raccompagner. J.________ a précisé qu’elle ignorait cependant ce qu’il s’était passé ensuite. A la question de savoir si, selon elle, A.________ aurait pu prodiguer une fellation à son fils, elle a indiqué ce qui suit : « […] je ne suis pas au clair moi-même car B.________ m’a dit une fois « il m’a demandé que je la lui lèche » mais il ne m’en [sic] jamais plus parlé par la suite. Je ne sais pas s’il a exagéré et de quoi il parlait exactement ». J.________ a également expliqué que, lors de sa fête d’anniversaire pour ses 60 ans, A.________ lui avait mis la main aux fesses, alors qu’il était fortement alcoolisé. Il aurait également agi de la sorte avec une autre personne lors de cette soirée. Elle a ajouté qu’il parlait souvent de « cul » et buvait passablement de rouge. Elle l’a décrit comme un homme un peu « cru ». Concernant son fils, elle a expliqué qu’il était très compliqué de communiquer avec lui et qu’il était « us[ant] » en étant complétement dans sa « bulle ». Elle a cependant relevé qu’elle croyait son fils au sujet des accusations concernant les attouchements, mais qu’elle était hésitante quant aux fellations.

f) Le 4 septembre 2023, L.________ a été entendue comme personne appelée à donner des renseignements par la police (PV aud. 4). Elle a déclaré qu’elle était au courant de cette affaire, dès lors que son mari, A.________, lui en avait parlé. Elle a expliqué que B.________ faisait du chantage à son mari et qu’il avait réclamé 5’000 fr. il y a moins d’une semaine, afin de retirer sa plainte. Ce serait en tout cas la deuxième fois qu’il procéderait de la sorte. L.________ a ajouté que, des dires de son mari, B.________ se sentait trahi avec l’histoire des fusils et qu’il le menaçait de déposer plainte. Elle a affirmé que B.________ avait dormi deux ou trois nuits chez eux à R*** et qu’elle était à chaque fois présente. Elle a indiqué qu’elle ne pensait pas que son mari ait pu prodiguer une fellation à B.________ ou qu’il soit attiré par les hommes.

g) Une chronologie des faits a été établie par la Police de sûreté, dans son rapport complémentaire d’investigation du 20 septembre 2023 (P. 12). Il en ressort ce qui suit : « - Automne 2018 : B.________ remet deux fusils à A.________ en raison d’idées funestes.

• 25.01.2019 : A.________ passe au Bus mobile de la gendarmerie à R*** pour des renseignements sur la Loi sur les armes. Il aimerait se débarrasser des fusils de B.________. Après explications sur les modalités (dépôts définitifs et destruction via le bureau des armes) A.________ veut prendre un temps de réflexion.

• 22.07.2019 : B.________ s’est présenté au poste de police d’S*** pour nous informer que son ex-patron, A.________ a abusé de son état de faiblesse psychologique pour lui faire des attouchements d’ordre sexuel, entre août et décembre 2018. Il relate également du chantage soit une fellation contre un engagement par A.________. Malgré de multiples tentatives, B.________ n’a jamais répondu à son téléphone. L’intéressé a rappelé nos services, le 24.07.2019. Il veut savoir s’il est encore dans les temps pour déposer plainte. Il lui est répondu qu’au vu de ses déclarations, il s’agissait à priori de désagréments, le délai de 3 mois étant passé. Au vu du récit de B.________ et qu’une possibilité que cela entre dans de l’abus de la détresse un rendez-vous lui est toute [sic] de même proposé le 25.07.2019. Il explique qu’à son époque, son patron lui avait dit que s’il déposait plainte contre lui, il aviserait la police de délits qu’il avait lui-même commis. B.________ déclare qu’il a effectivement fait des choses illégales et que A.________ est au courant. Finalement, il s’est encore donné quelques jours de réflexion avant de prendre sa décision de déposer plainte ou non.

• 24.07.2019 : B.________ adresse une lettre de menace à A.________ afin qu’il lui rende ses fusils (en annexe du rapport du 16.05.2023).

• 21.08.2019 : B.________ passe au Centre de gendarmerie mobile d’S*** pour se renseigner sur la procédure pour récupérer ses armes ainsi que déposer plainte contre son ex-patron. Contacté par la Brigade des mœurs, il a expliqué que son ancien patron l’a saoulé et en a profité pour le sucer. Il a tenté de le faire boire à plusieurs reprises, ce que B.________ a refusé. A.________ a également proposé CHF 1’000.- ou un engagement professionnel contre une fellation. Il lui a dit à de nombreuses reprises qu’il était son fantasme. A.________ aurait également commis des attouchements à son encontre, par-dessus les habits.

• 12.09.2019 : A.________ remet les fusils de B.________ aux gendarmes du Poste de R***.

• 24.06.2020 : B.________ souhaite déposer une plainte pénale contre A.________ suite à des agressions sexuelles dont il a été victime entre août et décembre 2018. Il le met également en cause pour un vol de CHF 500.- en mars 2020. Notons que la victime avait déjà fait appel à la police pour annoncer ces faits en juillet 2019 mais ne se sentait pas encore prêt à témoigner. Une audition avait été prévue le 2 juin 2020 mais B.________ a rappelé nos services pour annoncer qu’il ne se sentait pas encore prêt à témoigner. Il a été invité à se rendre à la LAVI et reprendre contact au besoin.

• 01.02.2023 : Dépôt de plainte de B.________ directement auprès du Ministère public ».

Dans ce rapport, la Police de sûreté a en outre constaté que les faits dénoncés par B.________ étaient évolutifs (P. 12 p. 9).

h) Le 25 juin 2024, N.________ a été entendu par la procureure en qualité de témoin (PV aud. 6). Il ressort en substance de ses déclarations qu’il est un ami d’enfance de B.________ et qu’il a vu ce dernier pour la dernière fois il y a deux ou trois ans minimum, mais qu’ils se parlaient plusieurs fois par année au téléphone, soit environ tous les huit mois. Il a relevé que B.________ était quelqu’un qui avait beaucoup de peine avec les rapports humains et qu’il n’était pas à l’aise avec les codes qu’il ne comprenait pas. Il a indiqué que B.________ lui avait confié qu’A.________ souhaitait des rapports sexuels avec lui et qu’il lui avait proposé plusieurs fois des sommes d’argent en contrepartie. N.________ a en outre expliqué que B.________ lui avait également raconté, quelques jours après les faits [concernant l’épisode de la fellation], qu’un soir après le travail il était allé manger au restaurant avec A.________ et qu’après quelques verres il s’était senti mal, de sorte qu’A.________ s’était proposé de le ramener à son propre domicile, ce que son ami avait accepté. B.________ lui a ensuite relaté qu’il s’était allongé et que, lorsqu’il s’était réveillé, il avait voulu rentrer chez lui et avait demandé à A.________ s’il savait où se trouvaient ses clés, ce que ce dernier aurait fait mine de ne pas savoir. B.________ aurait donc décidé de rentrer chez sa maman ou chez lui, sans ses clés, et, en arrivant près de chez sa mère, il serait tombé au sol à cause de l’alcool et se serait blessé à la tête. A.________ l’aurait retrouvé dans le talus. Le témoin a indiqué qu’il ignorait toutefois si A.________ avait ramené B.________ chez lui ou au domicile de son ami et ce qu’il s’était passé ensuite. Il a cependant supposé que le rapport forcé avait eu lieu chez A.________. N.________ a également relevé que B.________ lui avait dit à plusieurs reprises qu’A.________ lui avait mis la main aux fesses ou au sexe, pendant la journée, alors qu’ils étaient au travail. Le même jour, la Dre H.________ a été entendue en qualité de témoin (PV aud. 8). Elle a expliqué avoir suivi B.________ entre 2010 et 2012, puis du 6 juillet 2020 au 26 avril 2022, date de la dernière consultation. Elle a dû mettre fin au suivi thérapeutique, en raison du comportement de son patient. Elle a indiqué que, lors de la seconde période de thérapie, B.________

était inculpé pour des faits d’acte d’ordre sexuel avec un enfant et que toutes les séances étaient axées sur cette thématique. Dans ce contexte, il lui avait évoqué que, depuis la dernière fois qu’elle l’avait suivi, quelque part en 2017 et 2019, le propriétaire de l’immeuble où vivait sa mère, qui avait une entreprise et qui lui donnait un petit peu de travail, lui avait fait des avances sexuelles, des attouchements au niveau de la cuisse ou de l’entrejambe et qu’il l’avait invité deux fois à dormir chez lui. B.________ avait dit à sa psychiatre qu’il hésitait à déposer plainte pénale. A la question de savoir si B.________ semblait crédible quand il avait relaté les faits concernant le propriétaire de sa mère, la Dre H.________ a indiqué qu’au moment où elle lui avait parlé, il semblait avoir un contact correct avec la réalité, tout en relevant que ce dernier souffrait cependant d’un très grave trouble de la personnalité, émotionnellement labile type borderline, et avait donc des difficultés à interpréter de façon adéquate les relations interpersonnelles, de sorte qu’il pouvait interpréter les intentions d’autrui de façon erronée.

i) Auditionné par le Ministère public le 15 août 2024 (PV aud. 9), B.________ a confirmé qu’A.________ avait sexuellement abusé de lui, ajoutant que ce dernier lui avait même révélé à plusieurs reprises qu’il avait menti devant les autorités. Le plaignant a ajouté que le prévenu s’en était sexuellement pris à lui ou avait tenté de le faire à tout le moins à trois reprises. B.________ a précisé que les faits dénoncés dans sa plainte du 1er février 2023, soit l’épisode de la fellation où il s’était réveillé avec le pénis collant, s’était déroulé à son domicile. A cet égard, le plaignant a évoqué que la soirée avait eu lieu chez le prévenu et que ce dernier lui avait fait moults demandes sexuelles au cours de celle-ci. B.________ a relevé que lorsqu’il était rentré chez lui, A.________, qui l’avait raccompagné, l’avait poussé à l’intérieur de son logement au moment où il l’ouvrait, lui disant « t’inquiète, c’est P.________ », malgré son refus qu’il rentre. Le plaignant a expliqué qu’A.________ lui avait par la suite baissé son caleçon, mis la main sur le ventre et prodigué une fellation. B.________ a à la fois mentionné l’existence de souvenirs précis, qui étaient revenus au fil de la journée qui avaient suivi les faits reprochés, et de flashbacks. Il a également déclaré qu’il avait revu « la scène en vidéo », indiquant qu’il savait également ce qu’il s’était passé, car « son corps le lui disait ».

B.

Par ordonnance du 6 octobre 2025, le Ministère public a notamment ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre A.________ pour tentative de contrainte et contrainte sexuelle, subsidiairement actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance.

Le Ministère public a prononcé le classement de la procédure en se fondant sur trois motifs. Il a tout d’abord constaté que les faits n’étaient pas établis et qu’un renvoi en jugement aboutirait à un acquittement selon toute vraisemblance. En effet, les déclarations du plaignant étaient imprécises, peu claires et parfois contradictoires. De plus, le témoin G.________ n’avait pas confirmé la prétendue attitude sexualisée d’A.________ à l’égard du plaignant sur le lieu de travail et le témoin N.________ avait quant à lui rapporté une version différente ressortant des confidences du plaignant. En outre, entendue comme témoin, l’ancienne psychiatre du plaignant avait relevé qu’il pouvait mal interpréter certaines situations en raison de sa pathologie. La procureure a ensuite considéré que l’élément constitutif de la contrainte, au sens de l’art. 189 CP, n’était pas réalisé, dans la mesure où dans la version des faits présentée par le plaignant, l’auteur n’usait ni de la force, ni de menace, ni de pression d’ordre psychique, le fait d’insister pour entrer en dépit de l’opposition de l’ayant droit en affirmant être P.________ (amie du plaignant) ne constituant pas une contrainte. Elle a également retenu que le fait pour A.________ de faire boire de l’alcool au plaignant ne relevait pas d’une mise hors d’état de résister en vue de réaliser le crime, le plaignant sous l’emprise de l’alcool s’étant d’abord rendu chez lui seul, puis étant revenu parce qu’il avait oublié ses clés au domicile d’A.________, avant d’être accompagné par ce dernier. Enfin, le Ministère public a relevé qu’une incapacité totale de résistance, au sens de l’art. 191 CP, devait également être écartée, le plaignant s’étant opposé verbalement à l’entrée d’A.________ chez lui et à l’acte d’ordre sexuel. Dès lors qu’aucune infraction sexuelle n’était réalisée, la prétendue tentative de contrainte (art. 181 CP) par menace de résiliation de bail de la mère du plaignant pour l’empêcher de déposer une plainte ne pouvait ainsi pas être retenue.

C.

Par acte du 24 octobre 2025, B.________, par l’intermédiaire de son conseil de choix, a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour instruction et renvoi du prévenu en jugement. Le recourant a également requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire et que Me Raphaël Guisan lui soit désigné comme conseil juridique gratuit. Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.