CAPE 30 2025-09-09

A. Par jugement du 17 juillet 2024, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a libéré V.Z.________ du chef d’accusation de voies de fait (I), a constaté que V.Z.________ s’est rendu coupable de tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles simples qualifiées, mise en danger de la vie d’autrui, menaces qualifiées, violation simple des règles de la circulation routière, usage abusif de permis ou de plaques de contrôle et contravention à la loi fédérale concernant la redevance pour l’utilisation des routes nationales (II), a condamné V.Z.________ à une peine privative de liberté de 6 ans, sous déduction de 523 jours de détention subie avant jugement (III), a condamné V.Z.________ à une amende de 100 fr. et dit que la peine privative de liberté de substitution sera d’un jour en cas de non-paiement fautif de celle-ci (IV), a constaté que V.Z.________ a subi 437 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonné que 111 jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre III ci- dessus, à titre de réparation du tort moral (V), a ordonné le maintien de V.Z.________ en détention pour des motifs de sûreté (VI), a ordonné l’expulsion de V.Z.________ du territoire suisse pour une durée de 7 ans, avec inscription au registre SIS (VII), a ordonné la confiscation et la destruction des deux couteaux séquestrés sous fiche n° 39439 (VIII), a ordonné le maintien au dossier, à titre de pièces à conviction, de la clé USB inventoriée sous fiche n° 37646, du dossier SPOP inventorié sous fiche n° 38095 et du DVD inventorié sous fiche n° 38597 (IX), a mis les frais de justice, par 53'290 fr. 75, à la charge de V.Z.________ et dit que ces frais comprennent l’indemnité allouée au défenseur d’office de V.Z.________, Me Giuliano Scuderi, arrêtée à 20'090 fr. 70, débours et TVA compris, dite indemnité, avancée par l’Etat, devant être remboursée par le condamné dès que sa situation financière le permettra (X).

B. Par annonce du 19 juillet 2024, puis déclaration motivée du 24 septembre 2024, V.Z.________, par son défenseur de choix, a formé appel contre ce jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme en ce sens qu’il soit libéré des chefs d’accusation de tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles simples qualifiées, mise en danger de la vie d’autrui, menaces qualifiées et voies de fait, qu’il soit constaté qu’il s’est rendu coupable de violation simple des règles de la circulation routière, usage abusif de permis ou de plaques de contrôle et contravention à la loi fédérale concernant la redevance pour l’utilisation des routes nationales, qu’il soit condamné à une amende de 100 fr., que sa remise en liberté soit ordonnée immédiatement, qu’il soit renoncé à son expulsion, qu’il lui soit alloué une indemnité de 90'000 fr. à titre de réparation du tort moral pour la détention injustifiée subie, qu’il lui soit alloué une indemnité de 21'850 fr. à titre de réparation du tort moral pour les 437 jours de détention provisoire illicites et que les frais soient laissés à la charge de l’Etat, une indemnité de l’art. 429 al. 1 let. a CPP et une indemnité de l’art. 429 al. 1 let. c CPP, dont les montants seront précisés en cours de procédure d’appel, lui étant allouées. Subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu’il soit condamné à une peine privative de liberté de 3 ans, dont 2 ans avec sursis, sous déduction de 523 jours de détention subie avant jugement de première instance et du nombre de jours de détention qui auront été subis avant jugement sur appel, et qu’il soit renoncé à son expulsion. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement entrepris et au renvoi du dossier de la cause à l’instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants à intervenir. Encore plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation du chiffre VII du dispositif du jugement attaqué et à ce qu’il soit renoncé à son expulsion. A titre de mesures d’instruction, il a requis la traduction en arabe du jugement attaqué, subsidiairement, la traduction des passages essentiels, soit les considérants 2 à 6, ainsi que le dispositif, et l’audition, en qualité de témoins, de [...], de [...] et d’un témoin de moralité dont l’identité sera précisée ultérieurement.

Par annonce du 26 juillet 2024, puis déclaration motivée du 12 septembre 2024, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a formé appel contre le jugement précité, en concluant à ce que la peine privative de liberté prononcée contre V.Z.________ soit fixée à 8 ans.

Par décision du 30 août 2024, la Présidente de la Cour de céans a relevé Me Giuliano Scuderi de son mandat de défenseur d’office de V.Z.________, celui-ci ayant désormais un avocat de choix.

Par avis du 15 novembre 2024, la Présidente de la Cour de céans a rejeté les réquisitions de preuve de V.Z.________, pour le motif que les conditions de l’art. 389 CPP n’étaient pas remplies.

L’audience d’appel a été fixée au 6 février 2025.

Par avis du 20 novembre 2024, la Présidente de la Cour de céans a imparti à un interprète français-arabe un délai au 20 novembre 2024, prolongé au 31 décembre 2024, pour traduire diverses pages du jugement entrepris.

Par décision du 8 janvier 2025, la Présidente de la Cour de céans, ensuite de la lettre du 17 décembre 2024 du défenseur de choix de V.Z.________, indiquant ne plus le représenter, et la lettre du 23 décembre 2024 de celui-ci, requérant la désignation d’un défenseur d’office et précisant ne contester plus que l’expulsion, a désigné Me Benoît Morzier en qualité de défenseur d’office de V.Z.________.

Par acte du 3 février 2025, V.Z.________ a déclaré retirer partiellement son appel en ce qui concerne les faits retenus à son encontre, ainsi que la peine, et le maintenir en ce qui concerne uniquement l’expulsion. Il a dès lors sollicité l’interpellation du Ministère public quant à la possibilité d’un retrait d’appel et a requis qu’il soit renoncé à une audience d’appel et qu’un délai approprié lui soit imparti pour compléter la déclaration d’appel. Il a également sollicité la production d’un rapport du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires (ci- après : SMPP), le praticien l’ayant ausculté suspectant un cancer dans la région occipitale.

Par acte du 3 février 2025, compte tenu de l’admission des faits et de la qualification juridique par V.Z.________, respectivement de son retrait partiel d’appel, le Ministère public a déclaré retirer son appel, précisant que, s’agissant de l’expulsion, il faisait sienne la motivation des premiers juges, et qu’il ne s’opposait pas à l’application de la procédure écrite.

Par avis du 4 février 2025, la Présidente de la Cour de céans a imparti au SMPP un délai au 21 février 2025 pour produire un rapport sur l’état de santé de V.Z.________ et sur les soins le concernant.

Par avis du 4 février 2025, compte tenu de la requête du prévenu et du Ministère public et vu l’accord des parties, la Présidente de la Cour de céans a informé les parties que la procédure d’appel serait écrite. Elle a imparti à V.Z.________ un délai de 20 jours, prolongé à plusieurs reprises et une ultime fois jusqu’au 30 avril 2025, pour produire un mémoire motivé.

Le 6 février 2025, le SMPP a produit un rapport, qui a été complété le 7 mars 2025.

Le 21 mars 2025, ensuite du courrier du 14 mars 2025 de V.Z.________, la Présidente de la Cour de céans a consenti à son transfert en exécution anticipée de peine, pour autant qu’une place soit disponible.

Le 14 avril 2025, V.Z.________ a sollicité une suspension de la cause, jusqu’à ce qu’à l’obtention du résultat des investigations médicales prévues.

Le 30 avril 2025, V.Z.________ a produit un mémoire complémentaire. Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à ce qu’il soit renoncé à son expulsion, à ce qu’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant de 5'000 fr. lui soit allouée pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure de deuxième instance, à ce qu’il soit constaté qu’il a subi 287 jours de détention provisoire dans des conditions illicites entre la date du jugement et le dépôt du mémoire complémentaire d’appel et à ce qu’une indemnité pour tort moral pour les jours de détention provisoire illicites subis, sous la forme d’une déduction supplémentaire minimale de 144 jours, sur la peine à purger, lui soit allouée, les frais de deuxième instance étant laissés à la charge de l’Etat. A titre de mesures d’instruction, il a requis la production, en mains du SMPP d’un rapport médical circonstancié comprenant le résultat des investigations d’éventuelles affections oculaires, ORL et/ou cardiologiques le concernant, ainsi que l’octroi d’un délai supplémentaire pour se déterminer sur ledit rapport.

Par avis du 5 mai 2025, la Présidente de la Cour de céans a rejeté les réquisitions de preuve de V.Z.________, pour le motif que les conditions de l’art. 389 CPP n’étaient pas remplies.

Le 8 mai 2025, soit dans le délai imparti à cet effet, le défenseur d’office de V.Z.________ a produit sa liste des opérations.

Par avis du 10 juin 2025, la direction de la procédure a imparti à Me Miriam Mazou un délai au 12 juin 2025, prolongé au 1er juillet 2025, pour produire sa liste des opérations.

Le 17 juillet 2025, Me Miriam Mazou a produit sa liste des opérations.

C. Les faits retenus sont les suivants :

1. 1.1 V.Z.________, de nationalité palestinienne, au bénéfice d’un permis d’établissement C, est né le [...] 1978 à Bagdad, en Irak. Il est le troisième enfant d’une fratrie de cinq et a deux frères et deux sœurs. Il a suivi sa scolarité obligatoire en Irak. Il a fait plusieurs petits travaux en Irak, notamment chauffeur de taxi, agent de transfert de fonds, ainsi que vendeur dans une boutique d’articles vidéo. C’est en 2003 qu’il a rencontré M.________, avec laquelle il s’est marié en 2005 et a eu un premier enfant, F.R.________, né en 2006 à Bagdad. La même année, la famille a dû fuir l’Irak en raison des persécutions que subissaient les Palestiniens vivant alors en Irak. A leur départ, ils ont été bloqués dans un camp de migrants à la frontière entre l’Irak et la Syrie, alors qu’ils tentaient de rejoindre ce pays. Ils ont pu être libérés au bout de trois ans et ont rejoint la Suisse. Pendant ce temps, leur second enfant, B.R.________, est née en 2008, alors qu’ils se trouvaient en Syrie. Après leur arrivée en Suisse, ils ont eu deux autres enfants, B.Z.________, né en 2009, et C.Z.________, née en 2011. Le couple s’est séparé en 2016, à la demande de M.________, et a signé une convention valant ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale, ratifiée par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de Lausanne le 3 mars 2017. Le prévenu a expliqué avoir eu beaucoup de peine à trouver du travail depuis son arrivée en Suisse, hormis des petits travaux au noir. Il aurait souffert de calculs rénaux l’empêchant de travailler durant plusieurs années et aurait ensuite assumé, au sein du couple, le rôle de père au foyer pendant que sa femme était malade. Depuis leur arrivée en Suisse, le couple émarge à l’aide sociale. Le loyer de l’appartement du prévenu est pris en charge par les services sociaux et il a expliqué qu’il versait, avant son arrestation, une aide d’environ 400 fr. par mois à sa femme pour l’entretien des enfants. En 2022, il a fait la connaissance d’une femme d’origine marocaine qui vit à Milan, avec laquelle il a récemment eu un fils. Il a expliqué vouloir rejoindre cette femme en Italie à sa sortie de détention et vivre avec elle pour s’occuper de son enfant.

Le casier judiciaire de V.Z.________ ne comporte aucune inscription.

Dans le cadre de la présente affaire, V.Z.________ a été détenu provisoirement à l’Hôtel de police de Lausanne entre le 10 février 2023 et le 16 février 2023, date de son transfert à la Prison du Bois-Mermet, soit durant 7 jours. A compter du 19 avril 2024, il est passé sous le régime de la détention pour des motifs de sûreté. Au terme de la procédure de première instance, il a subi 523 jours de détention avant jugement, dont 437 jours au total dans des conditions de détention illicites.

2. 2.1 A Lausanne, notamment au domicile familial à l’avenue [...], et en d’autres lieux indéterminés, entre 2015 et le 10 février 2023, V.Z.________ s’en est pris, à plusieurs reprises, à l’intégrité physique notamment de son épouse M.________. En particulier :

2.1.1 A une date indéterminée, dans la chambre de leur fille C.Z.________, le prévenu s’est mis à califourchon sur M.________, puis a placé et maintenu sa main sur sa bouche entravant ainsi sa respiration. M.________ s’est débattue, griffant le visage du prévenu et lui faisant lâcher son emprise.

2.1.2 En 2015 et 2016, V.Z.________ a, à deux reprises, donné des coups de poing au visage de son épouse, devant leur fils aîné F.R.________, né le 2 février 2006, alors âgé de neuf respectivement dix ans.

2.1.3 En 2021 ou 2022, dans un parking, V.Z.________ a donné un coup de tête sur le nez de son épouse devant leur fille C.Z.________, née le 23 septembre 2011.

2.1.4 Le 29 décembre 2022, vers 20h00, alors qu’elle lui reprochait d’avoir conduit la voiture trop vite plus tôt dans la journée, V.Z.________ s’est énervé, traitant M.________ de « pute » et de « connasse ». Celle-ci a alors appelé à l’aide son fils aîné F.R.________, surnommé « [...] », qui se trouvait dans sa chambre. L’adolescent est intervenu pour tenter de calmer la situation, le prévenu continuant à hausser le ton. Celui-ci a couru ensuite en direction de son épouse. Afin de protéger sa mère, F.R.________ a repoussé son père comme il le pouvait, notamment en lui donnant des coups de poing. Le prévenu a répliqué en donnant un violent coup de poing à son fils, le faisant saigner du nez. Alors que F.R.________ continuait à retenir son père du mieux qu’il pouvait en l’entourant avec ses bras par derrière, afin de laisser le temps à sa mère de se mettre à l’abri, le prévenu a mordu son fils au niveau de sa main gauche, le faisant saigner. M.________ est allée se réfugier chez une voisine, laquelle a fait appel à la police. Une patrouille a été dépêchée sur les lieux. A leur arrivée, les policiers ont constaté que F.R.________ saignait légèrement du nez et à la paume gauche.

2.1.5 Pour l’ensemble des faits précités, ni F.R.________ ni M.________ n’ont déposé plainte.

2.2 A Lausanne, notamment au domicile familial à l’avenue [...], et en d’autres lieux indéterminés, entre septembre 2022 et le 29 décembre 2022, V.Z.________ a, à plusieurs reprises, menacé de mort son épouse M.________. En particulier : 2.2.1 En septembre 2022, dans la cuisine du domicile familial, le prévenu a dit à son épouse qu’il allait la tuer et l’égorger, en lui prenant la tête et en mimant l’acte. Il lui a aussi dit qu’il agirait avec elle comme Daech avec les civils syriens.

2.2.2 En décembre 2022, dans le couloir du domicile familial, le prévenu a déclaré à son épouse qu’elle ne verrait plus jamais la lumière du jour et qu’il reviendrait même s’il se faisait enfermer en prison.

2.2.3 A une date indéterminée en 2022, dans la chambre de C.Z.________, le prévenu a menacé son épouse avec un couteau, en pointant la lame dans sa direction. La fillette, alors âgée d’une dizaine d’années, était présente au moment des faits. Elle a dû s’interposer et supplier son père d’arrêter.

2.2.4 Pour l’ensemble des faits précités, M.________ n’a pas déposé plainte.

2.3 En 2020 ou 2021, à Lausanne, notamment au domicile familial à l’avenue [...], V.Z.________, afin de la corriger, a violemment frappé sa fille B.R.________ notamment au niveau du visage et des bras, au point que celle-ci a présenté des marques sur son visage et sur la face interne de son avant-bras droit.

B.R.________ n’a pas déposé plainte.

2.4 Le 10 février 2023, entre minuit et 2h00, V.Z.________ s’est rendu au domicile de son épouse, à Lausanne, à l’avenue [...], pour le motif qu’il voulait lui parler et qu’il se sentait triste. M.________ lui a ouvert la porte d’entrée et ensemble ils se sont rendus à la cuisine, où elle lui a fait chauffer le repas et lui a donné à manger. Ils ont commencé par parler du divorce, V.Z.________ lui disant que « c’était bon, qu’il n’y avait pas de problème pour lui ». Il a alors abordé le thème d’O.________, l’homme pour lequel M.________ éprouvait des sentiments. Le sujet a fini par le rendre furieux et jaloux. Remarquant son changement d’attitude, M.________ lui a dit qu’elle était fatiguée et lui a demandé de partir, ajoutant qu’ils reparleraient plus tard du sujet. Alors qu’elle l’accompagnait à la porte, V.Z.________ lui a soudainement demandé si elle voulait qu’il descende les poubelles. Elle lui a répondu que c’était gentil et est retournée à la cuisine pour aller chercher les sacs, son mari la suivant. M.________ a ouvert l’armoire sous l’évier pour prendre les sacs poubelle et les lui a tendus. V.Z.________ les a pris et les a immédiatement posés par terre. M.________ se trouvait alors dos à l’évier tandis que le prévenu lui faisait face. Celui-ci l’a entourée par la taille de son bras droit et avec sa main gauche a saisi un couteau de cuisine avec une lame dentelée de 11.3 cm, qui se trouvait dans un verre posé à gauche de l’évier. Il a placé la pointe du couteau au bas du dos de son épouse et lui a dit : « Je ne peux pas te laisser M.________, nous allons mourir ici, aujourd’hui, les deux ensemble ». Prise de panique, M.________ a supplié son époux de la laisser, a invoqué le Coran et lui a dit de penser aux enfants. Elle lui a demandé de la laisser dire au revoir aux enfants. Le prévenu lui a fait un bisou sur la bouche, en lui disant qu’elle était une menteuse et qu’elle essayait de gagner du temps. Le prévenu a ensuite saisi son épouse par les bras et l’a mise au sol, en tenant toujours le couteau d’une main. Il s’est mis à califourchon sur elle, la bloquant avec ses genoux. Il a mis sa main libre sur la bouche de son épouse pour l’empêcher de crier, puis a ôté sa main et appuyé la pointe de la lame sur le cou de M.________, en lui disant : « Il faut que tu meures maintenant ». Celle-ci a alors crié le nom de son fils aîné. Comme

elle sentait que la lame s’enfonçait dans sa chair, M.________ s’est débattue notamment en repoussant la lame de sa main gauche, se blessant à cet endroit. Alerté par les cris de sa mère, F.R.________, qui se trouvait dans sa chambre, a accouru dans la cuisine. Il s’est précipité sur son père qui était toujours accroupi sur M.________, l’a pris par les épaules et lui a donné deux coups de poing. Le prévenu s’est relevé et a asséné plusieurs coups de pied au torse de son épouse. A cet instant, B.R.________ et B.Z.________, qui avaient également été réveillés par les cris, ont surgi dans la cuisine. Prise de panique, B.R.________ est retournée dans sa chambre pour appeler les secours, tandis que son frère B.Z.________ allait chercher un linge pour appuyer sur la blessure de sa mère et essayer d’arrêter le saignement. M.________ a été transportée au CHUV, en NACA 5. Quant au prévenu, il a pris la fuite et a été interpellé au Tessin quelques heures plus tard.

M.________ a été examinée par les médecins légistes du Centre universitaire romand de médecine légale le 11 février 2023, à 9h30. Selon leur rapport du 30 août 2023, la victime a, à la suite de ces faits, souffert de : - à la face antéro-latérale gauche du cou, au tiers inférieur, une plaie linéaire suturée mesurant 4 cm, horizontale, associée à son bord inférieur à de fines dermabrasions beiges, dont certaines linéaires ; - à la face latérale droite du cou, au tiers inférieur, une dermabrasion linéaire croûteuse, horizontale ; - deux plaies suturées au pli interdigitale, entre les 1er et 2ème doigts gauches, dont une associée à de fines dermabrasions linéaires et parallèles entre elles ; - plusieurs petites dermabrasions, certaines linéaires et/ou associées à des lambeaux épidermiques, à la face palmaire des doigts de la main gauche ; - des dermabrasions au dos, à l’épaule droite et au bras gauche. Les médecins ont en outre relevé que la région cervicale visée par le prévenu contenait des structures anatomiques, dont la lésion pouvait entraîner des conséquences graves, voire mortelles (P. 89).

M.________ n’a pas déposé plainte.

2.5 Le 10 février 2023, entre Lausanne et le Tessin, à la suite des faits décrits sous chiffre 2.4 ci-dessus, le prévenu a circulé au volant de son véhicule de marque BMW série 1, immatriculé VD [...], alors que le permis de circulation et les plaques d’immatriculation n’étaient plus valables depuis le 7 février 2023. Dans la commune de Personico (TI), sur l’autoroute A2, chaussé B, km 94.100, direction sud, à 06h39, il a en outre circulé à une vitesse de 112 km/h (marge de sécurité de 4 km/h déduite), alors que la vitesse maximale autorisée sur ce tronçon était de 100 km/h, et que son véhicule était dépourvu de vignette autoroutière.

3. V.Z.________ a fait l’objet d’une expertise psychiatrique en cours d’instruction (P. 90). Dans leur rapport du 5 septembre 2023, les experts n’ont retenu aucun diagnostic psychiatrique chez V.Z.________. Ils ont relevé que, si les faits étaient avérés tels que décrits et tels que rapportés par M.________ et les enfants, il y avait lieu d’observer qu’une certaine impulsivité pouvait être constitutive de la personnalité de l’expertisé et ainsi participer aux passages à l’acte, sans pour autant que cette impulsivité soit suffisante pour poser un diagnostic de trouble de la personnalité selon les classifications psychiatriques.

S’agissant de sa responsabilité pénale, les experts ont relevé que les traits de personnalité observés chez le prévenu n’atteignaient pas le seuil d’un trouble de la personnalité au sens psychiatrique et n’étaient pas de nature à altérer sa capacité à apprécier le caractère illicite de ses actes ou se déterminer d’après cette appréciation. Les experts ont ainsi conclu que la responsabilité pénale du prévenu était pleine et entière au moment des faits qui lui étaient reprochés.

Les experts ont évalué le risque de récidive à l’aide de l’instrument d’évaluation HCR20V3 et ont retenu que, si les faits qui étaient reprochés à V.Z.________ étaient avérés, le risque de récidive d’actes de violence était moyen. Selon les experts, le prévenu se situait dans une « dynamique orientée vers un risque modéré d’actes de même nature ». En effet, à la question de savoir à quel genre d’infractions on pouvait s’attendre à l’avenir et quelle était la probabilité que V.Z.________ en commette, les experts ont répondu que, s’il devait y avoir récidive, les infractions seraient probablement de la même nature que celles pour lesquelles il était actuellement poursuivi.