CASSO 396 2026-06-05

A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***, gaucher, travaille en qualité d’employé d’entretien, depuis le 1er juillet 2010, pour le compte de la Direction B.________ de C.________, à 100 %. A ce titre, il est assuré contre les accidents et les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci- après : la CNA ou l’intimée).

Le 4 février 2024, l’assuré a chuté « à ski sur le côté droit » et ressenti des douleurs à l’épaule (cf. déclaration de sinistre du 19 février 2024). Le travail a été interrompu à la suite de l’événement, puis repris à 100 % le 9 février 2024, avant d’être à nouveau interrompu dès le 8 avril 2024.

La CNA a informé l’assuré qu’elle prenait en charge les suites de l’accident non professionnel, par courrier du 21 février 2024.

Par rapport du 11 mars 2024 adressé à la CNA, la Dre S.________, spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l’assuré avait chuté à ski avec impact direct sur l’épaule droite. Au vu de la persistance des douleurs et d’une impotence fonctionnelle, une infiltration de la bourse sous-acromiale avait été effectuée le 28 février 2024, avec une légère amélioration au niveau fonctionnel, de la physiothérapie était en cours, ainsi qu’un arrêt de travail au vu de la nature du travail de l’assuré comprenant le port de charges. A ce rapport étaient joints un rapport relatif à une radiographie de l’épaule droite du 5 février 2024, qui concluait à l’absence d’argument pour une fracture à caractère aigu, à de légers remaniements dégénératifs acromio-claviculaires avec signes d’omarthrose et d’altération et remaniements de l’articulation acromio-claviculaire faisant suspecter un probable status post-luxation acromio-claviculaire de type Rockwood I, voire limite II, un rapport relatif à une échographie de l’épaule droite du 22 février 2024, concluant à une bursite sous-acromiale significative et désinsertion de la face bursale de l’insertion du supra-épineux sans rupture transfixiante,

ainsi qu’un rapport du 28 février 2024, selon lequel une infiltration de la bourse sous-acromiale avait été effectuée sous ultrason.

Par rapport du 9 avril 2024, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de douleurs de l’épaule droite avec suspicion de lésion de la coiffe des rotateurs et préconisé une arthro-IRM afin de compléter le bilan diagnostique. Il a précisé que l’assuré consultait en raison de douleurs à l’épaule droite à la suite d’un accident le 4 février 2024, lors duquel il avait chuté de sa hauteur.

Une arthro-IRM a été réalisée le 16 avril 2024, qui a conclu à une déchirure transfixiante distale du tendon supra-épineux s’étendant postérieurement au tendon infra-épineux, à une déchirure partielle intéressant la face articulaire distale du tendon subscapulaire, touchant les fibres hautes et prenant moins de 50 % de l’épaisseur tendineuse, à une tendinopathie fissuraire du long chef du biceps sans portion intra-articulaire, à une importante bursite sous acromio-deltoïdienne, à une légère poussée congestive acromio-claviculaire sur arthrose débutante et à une absence de lésion labrale.

Par rapport du 22 avril 2024, le Dr D.________ a posé le diagnostic de lésion transfixiante du supra-épineux et tendinopathie LCB [long chef du biceps] de l’épaule droite. Il a indiqué qu’une indication opératoire était posée pour une arthroscopie d’épaule avec réparation du supra-épineux, acromioplastie, synovectomie partielle et ténotomie du long chef du biceps.

Par courrier du 22 mai 2024, la CNA a informé l’assuré que, compte tenu de l’opération prévue, elle allait examiner son obligation de prester, raison pour laquelle elle cessait préventivement le versement des prestations d’assurance au 23 mai 2024, tout en renonçant à demander la restitution des prestations déjà versées.

Par courriel du 31 mai 2024, l’assuré a informé la CNA que l’opération était prévue le 27 juin 2024.

Le 14 juin 2024, le cas de l’assuré a été soumis au Dr F.________, médecin praticien et médecin d’arrondissement à la CNA, qui a indiqué, le 2 juillet 2024, ce qui suit :

« 1. L’accident a-t-il entraîné, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’autres lésions structurelles objectivables ? 1.1 Plus spécifiquement, est-ce que le dommage sur lequel va porter l’opération est imputable, au degré de la vraisemblance prépondérante, à l’accident ? Dans la négative, veuillez motiver votre réponse.

2. En cas de réponse négative aux questions 1 et 1.1 : à partir de quel moment les séquelles de l’accident ne jouent, au degré de la vraisemblance prépondérante, plus aucun rôle au niveau du tableau clinique, étant précisé que l’effet de l’opération doit être laissé de côté.

3. Au cas où il ne serait pas encore possible de déterminer ce moment, quand la question 2 doit à nouveau être examinée du point de vue médical ?

1. Contusion scapulaire, sans plus 1.1 Possible sans plus Dans la négative, veuillez motiver votre réponse. Les lésions maladives et dégénératives sont au premier plan : a) désinsertion partielle du chef supérieur du tendon du sous- scapulaire b) rupture partielle du supra-épineux à son insertion avec un petit c) enthésophyte du supra-épineux d) Tendinopathie fissuraire du long chef du biceps sans portion intra-articulaire. e) Importante bursite sous-acromio-deltoïdienne. f) poussée congestive acromio-claviculaire sur arthrose débutante 2. à partir du 4 3 2024 étant précisé que l’effet de l’opération doit être laissé de côté. 3. xxx »

Le 3 juillet 2024, la CNA a reçu le protocole opératoire relatif à l’arthroscopie de l’épaule droite du 27 juin 2024 et une lettre de sortie du 30 juin 2024 du Dr D.________, posant le diagnostic de tendinopathie du tendon du muscle du long chef du biceps au niveau de sa gouttière et lésion de la coiffe des rotateurs intéressant le tendon du muscle supra-épineux.

Par décision du 3 juillet 2024, la CNA a mis fin à ses prestations au 22 mai 2024 au soir, au motif que les troubles persistants à l’épaule droite n’avaient plus aucun lien avec l’accident du 4 février 2024 et refusé la prise en charge des frais de l’opération du 27 juin 2024.

Le 16 juillet 2024, l’assuré s’est opposé à la décision de la CNA du 3 juillet 2024. Il a fait valoir que l’opération du 27 juin 2024 était nécessaire pour le rétablissement complet de son épaule à la suite de sa chute à ski le 4 février 2024, son épaule ne pouvant pas se rétablir au vu des tendons déchirés, qui ne pouvaient se réparer qu’avec une opération. Ainsi, il demandait que sa prise en charge soit revue, notamment les séances de physiothérapie nécessaires à la rééducation de l’épaule et tous les rendez-vous liés au contrôle de l’opération.

A nouveau sollicité le 27 septembre 2024, le Dr F.________ a rédigé une appréciation le 8 novembre 2024, dans laquelle il a posé les diagnostics, pour l’épaule droite, de lésion transfixiante du supra-épineux, de déchirure partielle du subscapulaire, de tendinopathie fissuraire du long chef du biceps, de bursite sous-acromio-deltoïdienne, d’arthropathie acromio-claviculaire avec poussée congestive et de status post- arthroscopie de l’épaule droite avec ténotomie du tendon du long chef du biceps, réinsertion du tendon du supra-épineux, acromioplastie. Pour lui, l’événement du 4 février 2024 n’avait pas entraîné, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’autres lésions structurelles objectivables qu’une contusion scapulaire « sans plus ». Il a indiqué que l’épaule droite présentait de nombreuses lésions d’origine dégénérative, qui étaient au premier plan, à savoir une désinsertion partielle du chef supérieur du tendon sous-scapulaire, une rupture partielle du supra-épineux à son insertion, avec petit enthésophyte du supra-épineux, une tendinopathie fissuraire du long chef du biceps dans sa portion articulaire, une importante bursite sous- acromio-deltoïdienne et une poussée congestive de l’articulation acromio- claviculaire sur arthrose débutante. S’agissant d’une contusion simple, on pouvait estimer que les suites de l’événement ne jouaient plus aucun rôle, au degré de la vraisemblance prépondérante, dès le 4 mars 2024, étant précisé que les effets de l’opération devaient être laissés de côté. Ainsi,

l’opération pratiquée le 27 juin 2024 n’était pas en relation de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante, avec l’événement du 4 février 2024, cette intervention ayant réparé l’état antérieur.

Par décision sur opposition du 18 novembre 2024, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré. Elle s’est référée à l’appréciation du Dr F.________ du 8 novembre 2024, retenant que l’accident avait cessé de déployer ses effets à un mois de sa survenance, l’assuré présentant de nombreuses lésions dégénératives, qui étaient au premier plan et la raison de l’intervention chirurgicale pratiquée. Le raisonnement de l’assuré, selon lequel les suites de son accident n’étaient pas éteintes, se fondait sur le seul adage « post hoc, ergo propter hoc », qui ne permettait pas d’établir un lien de causalité au degré de la vraisemblance prépondérante exigée en matière d’assurances sociales. Ainsi, c’était à bon droit que la CNA avait conclu que les arguments de l’assuré n’apportaient pas d’éléments dont le médecin d’arrondissement n’aurait pas tenu compte, ni d’éléments susceptibles de faire douter du bien-fondé de son analyse. Elle a finalement souligné qu’en retenant un arrêt des prestations au 22 mai 2024, elle ne tendait pas à considérer l’assuré comme asymptomatique, soit sans plus aucune douleur, mais à nier l’étiologie accidentelle des troubles persistants à l’épaule droite au-delà de cette date.

B. Par acte du 24 décembre 2024, reçu le 30 décembre 2024, A.________, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition du 18 novembre 2024, en concluant principalement à sa réforme dans le sens de la poursuite du versement des prestations après le 22 mai 2024 et la prise en charge par l’intimée de l’intervention du 27 juin 2024 et de ses suites et, subsidiairement, à son annulation, le dossier de la cause étant renvoyé à l’intimée pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants. A titre de mesure d’instruction, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise d’ordre orthopédique, soit auprès du Prof. J.________, soit du Dr K.________, tous deux spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Sur le fond, il a tout d’abord fait valoir que c’était à tort que le Dr F.________ avait retenu qu’il

avait chuté de sa hauteur. En effet, il avait non seulement chuté de sa hauteur, mais également sur une hauteur supplémentaire de 50 centimètres, étant rappelé que c’était bien la différence de niveau des strates de neige qui était à l’origine de sa chute. Sur ce point, il a ajouté que l’on peinait à comprendre ce qui avait pu amener le Dr F.________ à reprendre aussi hâtivement une information figurant sous la rubrique « anamnèse » du rapport du 9 avril 2024 du Dr D.________, étant observé que ce rapport n’avait pas vocation à décrire un état de fait avec la précision qui s’imposerait. Par ailleurs, le Dr F.________ n’avait même pas pris la peine de s’entretenir avec lui, ce qui expliquait probablement la lacune déplorée. Ensuite, il a relevé que le Dr F.________ avait évoqué une causalité « possible sans plus » entre les troubles présentés et l’accident, en se fondant de toute évidence sur des appréciations médicales incomplètes, qu’il n’avait d’ailleurs pas pris la peine d’étoffer. Ainsi, il y avait lieu de compléter l’instruction en interpellant ses médecins traitants. Enfin, il a observé qu’aucun élément du dossier ne permettait d’affirmer que la relation de causalité n’était que possible, hormis les appréciations fondées sur des constatations de fait erronées du Dr F.________. Au contraire, tout portait à considérer que les troubles présentés à l’épaule droite étaient bel et bien en relation de causalité vraisemblable avec l’événement du 4 février 2024, a fortiori si l’on savait qu’il ne présentait aucun trouble à l’autre épaule, qui n’avait pas été lésée dans l’accident. A son recours était joint un bordereau de pièces, figurant déjà toutes au dossier de l’intimée.

Par réponse du 17 février 2025, l’intimée a conclu au rejet du recours et renvoyé, pour l’essentiel, à sa décision sur opposition du 18 novembre 2024. Elle a tout d’abord rappelé qu’en droit des assurances sociales, il pouvait être statué sur un litige sans devoir recourir à une expertise externe, aucun droit formel à une telle expertise n’existant. Elle a ensuite relevé que le recourant n’avait pas apporté de nouveaux rapports sur le plan du diagnostic, dont il n’aurait pas été tenu compte, ni de nouveaux rapports apportant la preuve d’une aggravation déterminante et durable de l’état dégénératif préexistant au niveau de l’épaule, qui pouvait éventuellement être de nature à faire douter de la pertinence et de la fiabilité de l’appréciation du Dr F.________ ayant fondé la décision entreprise.

S’agissant de l’information tirée de l’anamnèse du rapport du Dr L.________ quant à une chute du recourant de sa hauteur, la CNA a fait observer que le médecin, qui examinait un patient en cabinet, lui demandait toujours une description des événements ayant conduit à la consultation, respectivement ne faisait que transcrire les dires du patient. Si la CNA a indiqué qu’une expertise supplémentaire ne se justifiait pas, par appréciation anticipée des preuves, elle s’est tout de même déterminée sur le choix des experts proposés par le recourant en relevant que le Prof. J.________ avait publiquement fait état de son désaccord avec les assurances et leurs médecins dans un reportage de la RTS du 9 janvier 2025. En outre, ce médecin faisait partie d’un groupe d’experts de l’épaule et du coude de Swiss Orthopedics, qui avait défendu l’idée qu’une lésion de la coiffe des rotateurs pouvait également survenir en cas de traumatisme direct de l’épaule sans extension explicite du bras, opinion qui avait été jugée comme non étayée scientifiquement et sans valeur probante par le Tribunal fédéral.

Répliquant le 24 avril 2025, le recourant a précisé qu’il était surtout reproché au Dr F.________ de ne pas s’être entretenu avec lui, ce qui aurait amené le médecin d’arrondissement à constater qu’il n’avait pas seulement chuté de sa hauteur, mais également d’une hauteur supplémentaire de 50 centimètres. Il a également relevé qu’aucun motif de récusation à l’égard du Prof. J.________ n’avait été soulevé, une appréciation scientifique ne pouvant être assimilée à une quelconque prévention. Ainsi, l’intimée semblait reconnaître implicitement l’opportunité de mettre sur pied une expertise et le recourant réitérait sa suggestion de mandater à cet effet le Dr K.________, et à défaut du Prof. J.________. A l’appui de son écriture, le recourant a produit une lettre de consultation du 31 mars 2025 du Dr N.________, spécialise en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, selon lequel l’arthro-IRM du 16 avril 2024 montrait une lésion complète du muscle supra-épineux, qui était en relation directe et certaine avec l’accident. Ainsi, l’état et les caractéristiques, à savoir l’absence de dégénérescence graisseuse et le peu de rétraction du tendon sur cet examen, confirmaient que c’était une lésion liée à l’accident, qui ne guérissait pas.

En duplique, le 22 mai 2025, l’intimée a produit une nouvelle appréciation du Dr F.________, du 21 mai 2025, qui détaillait selon elle encore mieux l’état de l’épaule droite du recourant et ne faisait que conforter la présence d’un état dégénératif de cette épaule avant la chute à ski, de même que la seule influence transitoire qu’avait eu l’accident du 4 février 2024 (impliquant une simple contusion) sur cet état dégénératif. Elle a, dès lors, maintenu que les conclusions rendues par le Dr F.________ s’avéraient non seulement crédibles, mais également convaincantes, de sorte qu’elles revêtaient une pleine valeur probante. Il ressort notamment ce qui suit de l’appréciation du Dr F.________ du 21 mai 2025 [sic] :

« Diagnostic

Epaule droite :

- Lésion transfixiante du supra-épineux - Déchirure partielle du subscapulaire - Tendinopathie fissuraire du long chef du biceps - Bursite sous acromio-deltoïdienne - Arthropathie acromio-claviculaire avec poussée congestive.

- Status post-arthroscopie de l’épaule droite avec ténotomie du tendon du long chef du biceps, réinsertion du tendon du supra- épineux, acromioplastie.

Appréciation

(…)

Le Dr N.________ argumente ainsi, qu’il n’y a pas de dégénérescence graisseuse et peu de rétraction tendineuse. Néanmoins, il s’agit, selon le compte-rendu opératoire et l’IRM, d’une déchirure transfixiante de l’infra-épineux avec rétraction des fibres tendineuses au tiers distal de la tête humérale, loin d’être négligeable. Il existe également une déchirure, mais qui n’est que partielle, sur le subscapulaire et également une tendinopathie fissuraire du long chef du biceps. Sachant qu’il existe déjà cette rétraction tendineuse, on peut affirmer que cette déchirure est ancienne, antérieure à l’événement. L’absence de dégénérescence graisseuse vient du fait que la rupture n’est pas complète, en tout cas pour le biceps, ce qui ne peut donc aboutir à une dégénérescence graisseuse. La dégénérescence graisseuse des muscles de la coiffe est corrélée à l’âge, à la taille tendineuse et au délai écoulé. Plus la rupture est étendue, plus le sujet est âgé, plus la dégénérescence est importante. Statistiquement, le muscle subscapulaire, dont le tendon est partiellement ou totalement rompu, est moins souvent infiltré de graisse que les autres tendons de la coiffe tels que l’infra-épineux. Néanmoins, on constate qu’il y a déjà une rétraction tendineuse, ce qui permet de conclure à une rupture déjà relativement ancienne sur une épaule dégénérative et maladive avec des tendinites, une bursite, de l’arthrose, chez un patient âge de 55 ans. L’imagerie faite dans les suites de l’événement

ne permet absolument pas d’affirmer que la lésion complète du muscle supra-épineux est en relation directe et certaine avec l’événement. Sur le fait que l’intervention soit nécessaire, nous n’en doutons pas mais l’origine est dégénérative et non pas accidentelle, au degré de la vraisemblance prépondérante. On rappellera encore le compte-rendu du Dr S.________ qui a examiné initialement l’assuré et qui a fait réaliser des radiographies qui ne montrent pas de lésion traumatique aiguë. Le jour de l’événement, l’imagerie montre déjà un enthésophyte qui est une affection qui touche les tendons au point de leur attache au niveau des os. Les causes d’enthésopathie sont le surmenage, l’hypersollicitation de l’épaule, les microtraumatismes répétés dans les gestes répétitifs, une maladie inflammatoire, les problèmes métaboliques et les prédispositions génétiques. L’enthésopathie est donc un élément maladif qui évolue sur le long terme avant de pouvoir être visible sur une radiographie, ce qui montre qu’il existait déjà une atteinte au niveau de cette épaule préalablement à l’événement car cet enthésophyte n’a pas pu survenir en moins d’une journée puisqu’il est constaté sur les radiographies initiales. Je rappelle le compte-rendu du 05.02.2024 : « […] remaniements dégénératifs acromio-claviculaires avec signes d’omarthrose. […] ». A cela s’ajoutent des remaniements de l’articulation acromio-claviculaire dont l’origine est hypothétique mais dans tous les cas sans lien avec un traumatisme récent et aigu. On notera par ailleurs que l’échographie ne met pas en évidence de lésion traumatique récente, pas de suffusion sanguine évoquant une affection récente. Il n’est pas décrit dans les examens initiaux d’éventuel hématome ou ecchymose attestant d’un traumatisme pouvant expliquer une atteinte de coiffe qui dans tous les cas est d’aspect ancien et dégénératif. Il convient donc de maintenir les conclusions de l’appréciation du 08.11.2024. (…)

Réponse aux questions 1. Comment vous positionnez-vous par rapport au rapport du Dr Je ne suis pas l’argumentation du Dr H.________ du 31 mars 2025.

2. Pouvez-vous confirmer vos précédentes appréciations médicales ? Je maintiens les conclusions de mon appréciation précédente. »

La duplique et son annexe ont été transmises pour information au recourant qui a renoncé à se déterminer.