TACC 234 2010-04-28

attendu que le 28 novembre 2008, B.Q.________ a déposé plainte pénale contre A.X.________ pour dénonciation calomnieuse, calomnie, diffamation, "propos racistes" et "menaces de mort", contre A.Q.________ pour dénonciation calomnieuse, calomnie, diffamation et contre V.________ pour diffamation (dossier C; P. 4/1), que par lettre du 31 juillet 2009, B.Q.________ a déclarer retirer la plainte qu'il avait déposée contre A.Q.________ (dossier C, P. 7), que le magistrat instructeur, considérant que le retrait de plainte bénéficiait aux autres prévenus visés par la plainte de B.Q.________, a prononcé un non-lieu en leur faveur, que B.Q.________ conteste cette décision; attendu que contrairement à ce que suggère A.X.________, il faut admettre que B.Q.________ a qualité pour recourir contre tout ou partie de la décision libératoire, vu l'objet de la contestation, que ce n'est qu'au moment où l'ordonnance a été rendue que B.Q.________ a été informé des effets de son retrait de plainte à l'égard des divers prévenus, qu'en tout état de cause, on ne saurait dénier à quiconque la qualité de partie sans lui avoir donner l'occasion de se déterminer à ce sujet (cf. TACC, 16 juillet 1999/486); attendu qu'au vu de sa teneur, la plainte déposée le 28 novembre 2008 par B.Q.________ concerne le même complexe de faits, du moins pour ce qui est de l'accusation de diffamation, qui fait suite à celles de A.X.________ et de A.Q.________ (dossier C, P. 4/1), qu'aux termes de l'art. 33 al. 3 CP, le retrait de la plainte à l'égard de l'un des prévenus profite à tous les autres,

que tel est le cas en l'espèce, quand bien même B.Q.________ a précisé que son retrait de plainte ne visait que A.Q.________, à l'exclusion que l'existence d'éventuelles exceptions à l'indivisibilité, examinée dans la jurisprudence antérieure (ATF 80 IV 209 c. 3, JT 1955 IV 36, a été écartée (ATF 132 IV 97 c. 3.3, SJ 2007 I p. 309), que l'on ne saurait au demeurant assimiler le cas d'espèce à celui du voleur par rapport au receleur, soit à des infractions différentes, qui visent des biens juridiquement protégés distincts (ATF 81 IV 91, cité par le recourant), que si l'art. 33 al. 3 CP a ainsi été correctement appliqué s'agissant de l'accusation de diffamation, il ne paraît pas en aller de même de l'accusation de menaces, qui ne concerne que A.X.________, et non que l'on ne peut dès lors pas retenir que A.Q.________ a participé, au sens de l'art. 32 CP, à l'infraction de menaces ainsi dénoncée, que cela étant, l'accusation de menaces, qui reposerait sur la retranscription d'une conversation téléphonique enregistrée, n'est pas suffisamment établie, qu'une telle retranscription ne présente en effet aucune valeur probante absolue, d'autant que l'on ignore dans quelles conditions cette prétendue conversation téléphonique a été enregistrée, que l'enregistrement supposé pourrait même contrevenir à l'art. 179ter CP et constituer ainsi une preuve obtenue illégalement, partant irrecevable (Bénédict, Le sort des preuves illégales dans le procès pénal, thèse Lausanne 1994, p. 230), que l'accusation de propos racistes n'est pas non plus établie à satisfaction; attendu que B.Q.________ s'en prend également au non-lieu dont a bénéficié A.X.________ sur la prévention d'instigation à dénonciation calomnieuse, que A.X.________ était mis en cause pour avoir poussé A.Q.________ à déposer plainte pénale, que le magistrat instructeur a considéré que les faits dénoncés par A.Q.________ pouvaient être tenus pour fondés,

que si l'auteur principal n'est pas punissable, les éléments constitutifs de l'infraction n'étant pas réalisés, l'instigateur ne saurait l'être non plus, que la décision est donc bien fondée sur ce point également, attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).