TACC 385 2010-06-17

attendu que A.W.________ conteste le non-lieu rendu par le magistrat instructeur; attendu que dans sa plainte du 15 mai 2009, A.W.________ a exposé avoir mis, le 20 décembre 2008, une remorque à la disposition de Z.________, à son domicile de [...], pour lui permettre de charger du matériel, qu'il était convenu qu'après le chargement, Z.________ restituerait cette remorque à A.W.________, que celui-ci, dans le but de la récupérer, s'est rendu le 14 mai 2009 au domicile de Z.________, qui lui aurait déclaré ignorer où elle se trouvait (P. 4), que lors de son interrogatoire le 5 août 2009, l'intimé a expliqué qu'une remorque, sans qu'il en ait été informé, avait été déposée dans la cour de sa ferme, que du billet qui avait été placé dessus et demandant la restitution de matériel, il avait déduit qu'elle appartenait au recourant, qu'il n'avait toutefois jamais touché ce véhicule, que vers la fin du mois de mars 2009, le fils du recourant, B.W.________, lui avait demandé l'autorisation d'utiliser cette remorque, qu'il lui avait répondu qu'il fallait voir avec son père, que la remorque se trouvait toujours dans sa cour et que lorsqu'il la ramènerait après usage, il devait la stationner sur le côté de la maison, que depuis ce jour, il n'avait plus fait attention à cette remorque, que l'intimé a précisé qu'il avait un différend financier avec le recourant, contestant une facture de l'ordre de 4'000 fr. que celui-ci lui avait adressée (PV aud. 1), que le recourant a écrit au juge le 29 mars 2010 pour lui faire savoir qu'il n'était pas au courant que son fils avait emprunté la remorque ou qu'il avait eu l'intention de le faire (P. 7), que dans une lettre du 15 mai 2010, le fils du recourant a expliqué qu'il s'était rendu chez l'intimé pour lui emprunter sa remorque, que l'intimé lui avait proposé de prendre celle de son père, offre qu'il avait finalement déclinée car les dimensions de la remorque de son père ne lui convenaient pas (P. 8),

que compte tenu de ce qui précède, l'enquête, comme l'a retenu l'ordonnance de non-lieu, n'a pas permis d'établir que l'intimé se serait approprié sans droit cette remorque et que celle-ci lui aurait été confiée au sens de l'art. 138 ch. 1 CP, les déclarations des parties étant divergentes sur ce dernier point, que ni l'audition du recourant et de son fils, ni une confrontation entre les parties n'apporteront d'éléments décisifs, les intéressés s'étant déjà exprimé par écrit durant la procédure, que l'enquête pourra être rouverte si des indices nouveaux viennent à être découverts (art. 309 let. a CPP); attendu, en définitive, que le recours doit être rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).