TACC 490 2010-09-14

attendu que D.________ a déposé plainte contre ses voisins, C.I.________ et B.I.________, pour dommages à la propriété, injure et insoumission à une décision de l'autorité, dans le cadre d'un conflit de voisinage exacerbé, que, par jugement du 22 mars 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a libéré les prénommés des charges qui pesaient sur eux au bénéfice du doute, que C.I.________ et B.I.________ ont déposé plainte contre D.________ le 14 juillet 2009, pour dénonciation calomnieuse, qu'ils lui reprochent de les avoir dénoncés à tort, que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de D.________, pour le motif que ni le jugement du 22 mars 2010, ni l'instruction n'avaient permis d'établir qu'il avait déposé plainte contre les recourants dans le dessein de faire ouvrir faussement une poursuite pénale à leur encontre, que C.I.________ et B.I.________ contestent cette décision; attendu que se rend coupable de dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1 CP celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, celui qui, de toute autre manière, aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente, qu'en d'autres termes, se rend coupable de dénonciation calomnieuse, celui qui a eu le dessein de faire ouvrir une poursuite pénale contre une personne qu'il sait innocente (Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne 2007, n. 1.2 ad art. 303 CP, p. 688), qu'en l'espèce, D.________ a déposé plainte contre les recourants, pour dommages à la propriété, injure et insoumission à une décision de l'autorité, que l'insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP) est une contravention, qu'elle est donc exclue du champ d'application de l'art. 303 CP qui ne vise que les crimes et les délits,

qu'en ce qui concerne les injures, D.________ a fait état de divers propos que les recourants auraient tenus à son égard, dans le cadre de leur conflit de voisinage (P. 6), qu'il n'a cependant pas réussi à les situer dans le temps, indiquant simplement qu'il s'agissait de "termes généralement utilisés" (ibid.), que le témoin [...] a confirmé que le qualificatif de "sale étranger" aurait été utilisé, notamment par C.I.________, il y a plusieurs années (PV aud. 2 et 3), que le prévenu s'est donc référé au climat général dégradé des relations de voisinage, mais sans faire état d'injures spécifiques, que l'infraction de dénonciation calomnieuse n'est donc pas non plus réalisée dans ce cas, faute de propos précis susceptibles de constituer des injures, qu'enfin, en ce qui concerne l'accusation de dommages à la propriété, D.________ était convaincu de l'implication de ses voisins dans la section de son lierre en novembre 2008 (P. 5), que ce lierre constituait un des multiples points litigieux entre les voisins, que compte tenu de cette conviction, renforcée par un dialogue entre B.I.________ et le témoin [...] (PV aud. 3, p. 1), le dessein spécial de la connaissance de l'innocence du dénoncé n'était pas réalisé, que l'infraction de dénonciation calomnieuse était donc aussi exclue dans ce cas, que, dans ces circonstances, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de D.________; attendu, en définitive, que le recours de C.I.________ et de B.I.________ est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge des recourants (art. 307 CPP), solidairement entre eux.