TACC 509 2010-09-24

attendu que F.________ a fait opposition à l'ordonnance rendue à son encontre, qu'il ne conteste pas sa condamnation pour contravention à la LStup, ni la peine qui lui a été infligée, qu'il s'oppose uniquement aux frais de la cause qui ont été mis à sa charge, faisant valoir que l'équité exige que les frais soient laissés à la charge de l'Etat; attendu qu'en vertu de l'art. 270 al. 2 CPP, si l'opposition motivée ne vise que la décision sur les frais ou les dépens, l'ordonnance de condamnation n'est caduque qu'en ce qui concerne ceux-ci, que le Tribunal d'accusation est compétent pour statuer sur cette opposition (art. 270 al. 2 in fine CPP), que l'opposition de F.________ est dès lors recevable conformément à la disposition précitée; attendu qu'en vertu de l'art. 157 CPP, si le prévenu est condamné à une peine, il est en règle générale astreint au paiement des frais (al. 1), que lorsque l'équité l'exige, le juge peut astreindre le condamné au paiement d'une partie des frais seulement, notamment quand celui-ci a été libéré du chef de certaines infractions retenues contre lui par l'ordonnance de renvoi (al. 3), qu'en l'espèce, le total des frais de justice s'élèvent à 3'367 fr. 10, qu'au vu de l'issue de la cause, seule une partie des frais de justice, par 1'945 fr., soit 375 fr. de frais d'enquête et 1'570 fr. d'indemnité allouée à son défenseur d'office, a été mise à sa charge qu'en raison de sa condamnation, il est tout à fait adéquat d'avoir mis 375 fr. de frais d'enquête à la charge de F.________ (art. 157 CPP),

qu'en ce qui concerne l'indemnité de son défenseur d'office, il convient de souligner que "l'inadvertance" consistant à laisser des revues pornographiques à portée de son fils relève d'un comportement civilement critiquable (art. 272 CC), que tel est également le cas de l'introduction d'une cassette pornographique dans le magnétoscope sans avoir préalablement vérifié son contenu, que ces comportements peuvent justifier l'ouverture d'une enquête pénale (art. 158 CPP), qu'enfin, près de 1'400 fr. ont tout de même été laissés à la charge de l'Etat, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a mis les frais de la cause, par 1'945 fr., à la charge de F.________; attendu, en définitive, que l'opposition est rejetée et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité du défenseur d'office est fixée à 180 fr., plus la TVA, par 13 fr. 70, soit 193 fr. 70, que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son défenseur d'office sont mis à la charge de l'opposant (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de F.________ se soit améliorée.