TACC 560 2010-10-19

attendu que D.________ a déposé plainte le 2 février 2009 contre H.________, pour abus d'autorité, qu'il lui reproche de l'avoir menacé de le placer dans un box de maintien afin de le faire renoncer à son droit au silence lors de son audition, en qualité de prévenu, le 23 décembre 2008, à la gendarmerie de [...], que par ordonnance du 15 septembre 2009, le Juge d'instruction du Nord vaudois a prononcé un non-lieu en faveur de H.________, pour le motif qu'aucune infraction ne pouvait lui être reprochée, que par arrêt du 22 octobre 2009, le Tribunal d'accusation a annulé dite ordonnance et renvoyé le dossier de la cause au magistrat instructeur afin qu'il procède à de nouvelles mesures d'instruction, qu'après ces opérations, le magistrat instructeur a, par ordonnance du 16 septembre 2010, prononcé un non-lieu en faveur de H.________, considérant qu'il n'avait commis aucune faute et qu'aucune infraction ne pouvait dès lors lui être reprochée, que D.________ conteste cette décision; attendu que se rendent coupable d'abus d'autorité au sens de l'art. 312 CP, les membres d'une autorité et les fonctionnaires qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, auront abusé des pouvoirs de leur charge, que la jurisprudence admet que l'auteur abuse de son autorité lorsqu'il use illicitement des pouvoirs qu'il détient de sa charge, c'est-à- dire lorsqu'il décide ou contraint en vertu de sa charge officielle dans un cas où il ne lui était pas permis de le faire (ATF 6S.171/2005 du 30 mai que l'infraction peut aussi être réalisée lorsque l'auteur poursuit un but légitime, mais recourt, pour l'atteindre, à des moyens disproportionnés (ATF 6B_274/2009 du 16 février 2010 c. 3.2.2.2; ATF 127 que subjectivement, en plus d'agir intentionnellement, l'auteur doit agir dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou encore dans le dessein de nuire à autrui,

qu'en l'espèce, H.________ a voulu placer D.________ en cellule pendant quelques minutes pour des besoins de sécurité (PV aud. 1 et 2), qu'un prévenu ne peut en effet pas être laissé seul dans un local de la police sans avoir été fouillé (P. 10, chiffre 7.2 du Règlement de service sur la garde à vue), ce qui n'avait pas été le cas du recourant (PV aud. 3), que, dans son recours, D.________ fait sa propre lecture du règlement de police, qu'il n'en reste pas moins qu'il ne s'agit pas d'un problème de trouble ou de sécurité "externe", mais bien de l'audition, par la police, d'un prévenu dans le cadre d'une enquête, qu'à ce titre, la police a la compétence de placer cette personne en cellule pour quelques heures s'il le faut (art. 20 al. 2 et art. 21 LPol, RSV 133.11 et ch. 6 des "Notions" du règlement de service), que, par après, on peut toujours discuter du bien fondé d'une mesure, que sur le moment, la mesure était cependant justifiée par des motifs généraux de sécurité et n'était pas disproportionnée au vu du peu de temps passé en cellule, que l'infraction d'abus d'autorité n'est dès lors pas réalisée, que, dans ces circonstances, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de H.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que compte tenu des circonstances, les frais sont laissés à la charge de l'Etat.