RO 2025 361
Ordonnance du DEFR
sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l’alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)
Modification du 19 mai 2025
Préambule
L’Office fédéral de l’agriculture,
vu les art. 30 et 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)1,
arrête:
I
L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux2 est modifiée comme suit:
Art. 23q Dispositions transitoires relatives à la modification du 19 mai 2025
Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 19 mai 2025 peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.
Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.
Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.
II
Les annexes 2, 3.1 et 4.2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.
III
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2025.
19 mai 2025 | Office fédéral de l’agriculture: Christian Hofer |
Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)
(art. 17, al. 1)
1 Catégorie 1: additifs technologiques
Ch. 1.1
Les additifs 1a260, 1a262, 1a263, 1a338 et 1j514ii sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Âge | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg par kg d’aliment | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1a260 | 1 | a | Acide acétique | Acide acétique ≥ 99,8 % Caractérisation de la substance active: Acide acétique ≥ 99,8 % | Toutes les espèces animales autres que les ruminants | – | – | 2500 | Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» |
Ruminants | – | – | – | ||||||
1a262 | 1 | a | Diacétate de sodium | Diacétate de sodium ≥ 97 % Caractérisation de la substance active: Diacétate de sodium (anhydre et trihydraté) Acide acétique ≥ 39 % Eau ≤ 2 % Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 1 g/kg Obtention par synthèse chimique | Toutes les espèces animales autres que les ruminants | – | – | 2500 (exprimée en acide acétique) | Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» |
Ruminants | – | – | – | ||||||
1a263 | 1 | a | Acétate de calcium | Acétate de calcium ≥ 98,7 % Sous forme solide Caractérisation de la substance active: Acétate de calcium ≥ 98,7 % C4H6CaO4 No CAS: 62-54-4 Eau ≤ 6 % Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 1 g/kg Obtenu par synthèse chimique | Toutes les espèces animales autres que les ruminants | – | – | 2500 (exprimée en acide acétique) | Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» |
Ruminants | – | – | – | ||||||
1a338 | 1 | a | Acide orthophosphorique | Acide orthophosphorique (67 % à 85,7 %) m/m (solution aqueuse) Acide volatil: ≤ 10 mg/kg (exprimé en acide acétique) Chlorures: ≤ 200 mg/kg (exprimés en chlore) Sulfates: ≤ 1500 mg/kg (exprimés en CaSO4) Caractérisation de la substance active: Acide orthophosphorique H3PO4 N° CAS: 7664-38-2 | Toutes les espèces animales | – | – | – | Indiquer la teneur en phosphore sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1j514ii | 1 | a | Bisulfate de sodium | Bisulfate de sodium ≥ 95,2 % Nickel: maximum 1 mg/kg Caractérisation de la substance active: Bisulfate de sodium Obtenu par synthèse chimique Na: 19,15 % SO4: 80,01 % Formule chimique: NaHSO4 No CAS: 7681-38-1 | Toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons | – | – | 4000 | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Chats | – | – | 20 000 | ||||||
Visons | – | – | 10 000 |
Ch. 1.2
L’additif 1b306 (i) / (ii) est remplacé par les additifs 1b306(i) et 1b306(ii) conformément au texte ci-dessous.
L’additif 1b307 est modifié conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Age | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg par kg d’aliment complet | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1b306(i) | 1 | b | Extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales | Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol Caractérisation de la substance active: Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol Formules chimiques:
N° CAS:
Extraits de tocophérols d’origine naturelle, à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétales Critères de pureté: tocophérols totaux: min. 30 % | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockage. |
1b306 | 1 | b | Extraits riches en tocophérols tirés d’huiles végétales (riches en delta-tocophérol) | Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol Caractérisation de la substance active: Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérol Formules chimiques:
N° CAS:
Extraits riches en tocophérols d’origine naturelle (riches en delta-tocophérol), à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétales Critères de pureté: au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta-tocophérol | Toutes les espèces animales | – | – | – | Les extraits riches en tocophérols tirés d’huiles végétales (riches en delta-tocophérol) peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage. |
1b307 | 1 | b | Alpha-tocophérol | Alpha-tocophérol Caractérisation de la substance active: dl-α-tocophérol C29H50O2 N° CAS: 10191-41-0 Alpha-tocophérol, à l’état de liquide huileux, obtenu par synthèse chimique. Critère de pureté: min. 96 % | Toutes les espèces animales | – | – | – | L’alpha-tocophérol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockage. |
Ch. 1.5
L’additif 1j002 est ajouté après l’additif 1j001 conformément au texte ci-dessous.
Les additifs 1j524 et 1j514ii sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèces animales | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg ou unités par kg | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
1j002 | 1 | j | Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 |
Caractérisation de la substance active:
| Chevaux Chiens Chats Lapins | 8,0 × 1010 UFC | – | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1j524 | 1 | j | Hydroxyde de sodium |
Caractérisation de la substance active:
| Chats, Chiens Poissons d’ornement | – | – | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
1j514ii | 1 | j | Bisulfate de sodium | Bisulfate de sodium ≥ 95,2 % Nickel: maximum 1 mg/kg Caractérisation de la substance active: Bisulfate de sodium Obtenu par synthèse chimique Na: 19,15 % SO4: 80,01 % Formule chimique: NaHSO4
| Toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons | – | 4000 | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Chats | – | 20 000 | ||||||
Visons | – | 10 000 |
Ch. 1.6
Les additifs 1k20602, 1k20744, 1k20733, 1k20738, 1k20734, 1k20742, 1k20731, 1k20732, 1k20721, 1k1010 et 1k1011 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
| Catégorie | Groupe fonctionnel | Additif | Composition, | Espèces animales | Age | Teneur | Teneur | Autorisation réglée |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1k20602 | 1 | k | Enterococcus lactis DSM 22502 | Préparation d’Enterococcus lactis DSM 22502 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/2441 de la Commission, du 16 septembre 2024, version du JO L, 2024/2441, 17.9.2024 |
1k20744 | 1 | k | Levilactobacillus brevis DSM 23231 | Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 23231 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1750 de la Commission, du 24 juin 2024, version du JO L, 2024/1750, 25.6.2024 |
1k20733 | 1 | k | Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 | Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 |
1k20738 | 1 | k | Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 | Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1810 de la Commission, du 1er juillet 2024, version du JO L, 2024/1810, 2.7.2024 |
1k20734 | 1 | k | Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 | Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1757 de la Commission, du 25 juin 2024, version du JO L, 2024/1757, 26.6.2024 |
1k20742 | 1 | k | Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 | Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1196 de la Commission, du 25 avril 2024, version du JO L, 2024/1196, 26.4.2024 |
1k20731 | 1 | k | Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676 | Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 |
1k20732 | 1 | k | Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 | Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 |
1k20721 | 1 | k | Lactiplantibacillus plantarum LMG P‑21295 | Préparation de Lactiplantibacillus plantarum LMG P‑21295 contenant au moins 5 × 1010 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1189, 25.4.2024 |
1k1010 | 1 | k | Pediococcus pentosaceus DSM 23688 | Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23688 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/2412 de la Commission, du 13 septembre 2024, version du JO L, 2024/2412, 16.9.2024 |
1k1011 | 1 | k | Pediococcus pentosaceus DSM 23689 | Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23689 contenant au moins 1 × 1011 UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active: | Toutes les espèces animales | – | – | – | Règlement d’exécution (UE) 2024/2388 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2388, 10.9.2024 |
Ch. 1.7
L’additif 1m04 est ajouté après l’additif 1m03i conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèces | Âge | Teneur | Teneur | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg ou unités par kg | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1m04 | 1 | m3 | Fumonisine estérase EC 3.1.1.87 | Préparation de fumonisine estérase produite avec Komagataella phaffii NCAIM (P) Y001485 contenant au moins 1200 U4/g Sous forme solide Caractérisation de la substance active: | Porcelets de toutes les espèces de suidés Porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés | – | 60 U | 60 U | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et a stabilité au traitement thermique. L’additif ne doit être utilisé que dans les aliments pour animaux qui sont déjà conformes aux règles relatives aux mycotoxines établies dans la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
2 Catégorie 2: additifs sensoriels
Ch. 2.1
L’additif 2a104 est supprimé.
Ch. 2.2.1
L’additif E 954 (iii) est supprimé.
Les additifs 1j514ii, 2b02015, 2b02038, 2b07078, 2b07094, 2b07126, 2b07146, 2b07159, 2b09016, 2b09215, 2b09216, 2b09269, 2b07057, 2b13010, 2b13042, 2b04003, 2b04010, 2b05040, 2b05041, 2b14038 et 2b2972-ex sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
Les additifs 2b133-eo, 2b133i-eo, 2b131-eo, 2b05035, 2b09830, 2b02016, 2b07147, 2b07215, 2b09218, 2b10005, 2b08038, 2b09749, 2b04006, 2b04031, 2b15016, 2b01005, 2b02059, 2b07176, 2b09017, 2b10024, 2b05030, 2b09031, 2b09707, 2b09783, 2b09784, 2b09788, 2b09789, 2b04005, 2b04007, 2b04008, 2b04009, 2b04022, 2b04027, 2b04028, 2b04036, 2b04041, 2b04042, 2b04044, 2b04047, 2b01006, 2b01019, 2b01020, 2b01046, 2b15018, 2b249-eo, 2b249-t, 2b154-eo et 2b340-eo sont ajoutés à la fin du tableau conformément au texte ci-dessous.
N° d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèces | Age | Teneur | Teneur | Autorisation réglée dans les actes |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d’aliment complet | |||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
1j514ii | 2 | b | Bisulfate de sodium | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Animaux de compagnie et autres ani-maux non producteurs de denrées alimentaires autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons | – | – | 4000 | Règlement d’exécution (UE) 2024/2393 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2393, 10.9.2024 |
Chats | – | – | 20 000 | ||||||
Visons | – | – | 10 000 | ||||||
2b02015 | 2 | b | Menthol | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2018/245 de la Commission, du 15 février 2018, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/1989, JO L, 2024/1989, 24.7.2024 |
2b02038 | 2 | b | Alcool fenchylique | ||||||
2b07078 | 2 | b | d,l-Isomenthone | ||||||
2b07094 | 2 | b | 3-Méthyl-2-[pent-2-(cis) ényl]cyclopent-2-én-1-one | ||||||
2b07126 | 2 | b | 3,5,5-Triméthylcyclohex-2-én-1-one | ||||||
2b07146 | 2 | b | d-Carvone | ||||||
2b07159 | 2 | b | d-Fenchone | ||||||
2b09016 | 2 | b | Acétate de menthyle | ||||||
2b09215 | 2 | b | Acétate de carvyle | ||||||
2b09216 | 2 | b | Acétate de dihydrocarvyle | ||||||
2b09269 | 2 | b | Acétate de fenchyle | ||||||
2b07057 | 2 | b | 3-Éthylcyclopentane-1,2-dione | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission, du 1er septembre 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/2179, JO L 2024/2179, 3.9.2024 |
2b13010 | 2 | b | 4-Hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Chiens Chats | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b13042 | 2 | b | 4,5-Dihydro-2-méthylfuranne-3(2H)-one | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Chiens Chats | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b04003 | 2 | b | Eugénol | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b04010 | 2 | b | 1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b05040 | 2 | b | α-Pentylcinnamaldéhyde | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b05041 | 2 | b | α-Hexylcinnamaldéhyde | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b14038 | 2 | b | 2-Acétylpyridine | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | |
2b2972-ex | 2 | b | Extrait de quebracho rouge | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Dindes d’engraissement | – | – | 540 | Règlement d’exécution (UE) 2023/2846 de la Commission, du 20 décembre 2023, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/1839, JO L, 2024/1839, 4.7.2024 |
Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | – | – | 400 | ||||||
Toutes les espèces de volailles destinées à la ponte et à la reproduction | – | – | 600 | ||||||
Porcelets, porcelets d’espèces mineures de suidés et porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | – | – | 720 | ||||||
Porcs d’engraissement | – | – | 860 | ||||||
Truies | – | – | 1050 | ||||||
Veaux d’engraissement (aliment d’allaitement) | – | – | 1680 | ||||||
Ruminants d’engraissement, à l’exception des ovins et des caprins Chevaux | – | – | 1580 | ||||||
Ovins, caprins | – | – | 1580 | ||||||
Vaches laitières et espèces mineures de ruminants laitiers, à l’exception des ovins et des caprins laitiers | – | – | 1030 | ||||||
Lapins | – | – | 630 | ||||||
Salmonidés et espèces mineures de poissons | – | – | 1810 | ||||||
Poissons d’ornement | – | – | 3000 | ||||||
Chiens | – | – | 1900 | ||||||
Chats | – | – | 317 | ||||||
Oiseaux d’ornement | – | – | 317 | ||||||
Autres espèces et catégories d’animaux | – | – | 317 | ||||||
2b133-eo | 2 | b | Huile essentielle d’écorce de cannelier | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Porcs d’engraissement | – | – | 25 | Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1186, 25.4.2024 |
Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | – | – | 50 | ||||||
Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés | – | – | 50 | ||||||
Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement | – | – | 10 | ||||||
Poulets d’engraissement, dindons d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | – | – | 5 | ||||||
Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs | – | – | 5 | ||||||
Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés | – | – | 5 | ||||||
2b133i-eo | 2 | b | Huile essentielle de feuille de cannelier | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Porcs d’engraissement | – | – | 50 | Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1186, 25.4.2024 |
Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | – | – | 50 | ||||||
Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés | – | – | 50 | ||||||
Bovins et ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement | – | – | 50 | ||||||
Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | – | – | 40 | ||||||
Dindons d’engraissement | – | – | 50 | ||||||
Lapins d’engraissement | – | – | 50 | ||||||
Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs | – | – | 25 | ||||||
Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés | – | – | 25 | ||||||
2b131-eo | 2 | b | Huile essentielle de cannelle de Chine | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Porcs d’engraissement | – | – | 61 | Règlement d’exécution (UE) 2024/1195 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1195, 25.4.2024 |
Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés | – | – | 51 | ||||||
Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés | – | – | 51 | ||||||
Veaux d’engraissement | – | – | 100 | ||||||
Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement et espèces mineures de ruminants d’engraissement | – | – | 60 | ||||||
Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement | – | – | 28,5 | ||||||
Dindons d’engraissement | – | – | 38 | ||||||
Lapins d’engraissement | – | – | 25 | ||||||
Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs | – | – | 125 | ||||||
Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés | – | – | 28,5 | ||||||
2b05035 | 2 | b | Undéc-10-énal | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2024/1989 de la Commission, du 22 juillet 2024, version du JO L, 2024/1989, 24.7.2024 |
2b09830 | 2 | b | Acétate de terpinéol | ||||||
2b02016 | 2 | b | D,L-Bornéol | ||||||
2b07147 | 2 | b | L-Carvone | Toutes les espèces animales | – | – | 10 | ||
2b07215 | 2 | b | D-Camphre | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | ||
2b09218 | 2 | b | Acétate de D,L‑isobornyle | ||||||
2b10005 | 2 | b | 3-Propylidènephthalide | ||||||
2b08038 | 2 | b | Acide phénylacétique | ||||||
2b09749 | 2 | b | Salicylate de méthyle | Toutes les espèces animales | – | – | 50 | ||
2b04006 | 2 | b | Thymol | Toutes les espèces animales | – | – | 125 | ||
2b04031 | 2 | b | Carvacrol | Toutes les espèces animales | – | – | 125 | ||
2b15016 | 2 | b | Benzothiazole | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | ||
2b01005 | 2 | b | Terpinolène | ||||||
2b02059 | 2 | b | D,L-Isobornéol | ||||||
2b07176 | 2 | b | trans-Menthone | ||||||
2b09017 | 2 | b | Acétate de D,L-bornyle | ||||||
2b10024 | 2 | b | 3-Butylidènephtalide | ||||||
2b05030 | 2 | b | Phénylacétaldéhyde | ||||||
2b09031 | 2 | b | Acétate de phénéthyle | ||||||
2b09707 | 2 | b | Phénylacétate de phénéthyle | ||||||
2b09783 | 2 | b | Phénylacétate de méthyle | ||||||
2b09784 | 2 | b | Phénylacétate d’éthyle | ||||||
2b09788 | 2 | b | Phénylacétate d’isobutyle | ||||||
2b09789 | 2 | b | Phénylacétate de 3-méthylbutyle | ||||||
2b04005 | 2 | b | 2-Méthoxyphénol | ||||||
2b04007 | 2 | b | 2-Méthoxy-4-méthylphénol | ||||||
2b04008 | 2 | b | 4-Éthylguaiacol | ||||||
2b04009 | 2 | b | 2-Méthoxy-4-vinylphénol | ||||||
2b04022 | 2 | b | 4-Éthylphénol | ||||||
2b04027 | 2 | b | 2-Méthylphénol | ||||||
2b04028 | 2 | b | 4-Méthylphénol | ||||||
2b04036 | 2 | b | 2,6-Diméthoxyphénol | ||||||
2b04041 | 2 | b | Phénol | ||||||
2b04042 | 2 | b | 2,6-Diméthylphénol | ||||||
2b04044 | 2 | b | 2-Isopropylphénol | ||||||
2b04047 | 2 | b | Benzène-1,3-diol | ||||||
2b01006 | 2 | b | alpha-Phellandrène | ||||||
2b01019 | 2 | b | alpha-Terpinène | ||||||
2b01020 | 2 | b | gamma-Terpinène | ||||||
2b01046 | 2 | b | L-Limonène | ||||||
2b15018 | 2 | b | 4-méthyl-5-vinylthiazole | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2024/2385 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2385, 10.9.2024 |
2b249-eo | 2 | b | Huile essentielle de genévrier | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2024/2414 de la Commission, du 13 septembre 2024, version du JO L, 2024/2414, 16.9.2024 |
2b249-t | 2 | b | Teinture de genévrier | ||||||
2b154-eo | 2 | b | Huile essentielle de coriandre | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2024/2427 d§e la Commission, du 16 septembre 2024, version du JO L, 2024/2427, 17.9.2024 |
2b340-eo | 2 | b | Huile essentielle blanche de pin | Voir règlement (UE) dans la dernière colonne | Toutes les espèces animales | – | – | Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) | Règlement d’exécution (UE) 2024/2464 de la Commission, du 12 septembre 2024, version du JO L, 2024/2464, 13.9.2024 |
Ch. 2.2.2 let. a
Les additifs 6, 9, 10, 11, 12, 16, 22, 43, 47, 51, 60, 67, 75, 77, 83, 84, 102, 104, 135, 160, 163, 164, 171, 176, 178, 182, 190, 199, 202, 209, 215, 218, 219, 220, 221, 224, 227, 228, 233, 234, 235, 263, 265, 272, 329 et 337 sont supprimés.
L’additif 304 est modifié conformément au texte ci-dessous.
Numéro | Catégorie | Groupe | Désignation chimique |
|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 |
304 | 2 | b | Juniperus communis L.: Juniper branches oil CAS 8012-91-7 CoE 249 EINECS 283-268-3 |
Ch. 2.2.2 let. b
L’additif 329 est ajouté au début du tableau conformément au texte ci-dessous.
Numéro d’ordre | Catégorie | Groupe fonctionnel | Désignation chimique |
|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 |
329 | 2 | b | Panax ginseng C. A. Mey.: Ginseng tincture CoE 318 |
3 Catégorie 3: additifs nutritionnels
Ch. 3.1
Les additifs 3a314 et 3a315 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3a673 est ajouté après l’additif 3a672c conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3a836 est ajouté après l’additif 3a835 conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèce animale ou | Âge j. = jours | Teneur maximale par kg | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3a314 | 3 | a | Acide nicotinique | Acide nicotinique Caractérisation de la substance active: Acide nicotinique Forme solide Pureté: ≥ 99 % Dénomination chimique: acide nicotinique Formule chimique: C6H5NO2 Numéro CAS: 59-67-6 Numéro Einecs: 200-441-0 | Toutes les espèces animales | – | – | L’acide nicotinique peut également être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3a315 | 3 | a | Niacinamide | Niacinamide Caractérisation de la substance active: Niacinamide Forme solide Pureté: ≥ 99 % Dénomination chimique: niacinamide, nicotinamide Formule chimique: C6H6N2O Numéro CAS: 98-92-0 Numéro Einecs: 202-713 | Toutes les espèces animales | – | – | La niacinamide peut également être utilisée dans l’eau d’abreuvement. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3a673 | 3 | a | 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophylum | Préparation d’extrait de Solanum glaucophylum avec au moins 0,005 % de 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé Forme solide Caractérisation de la substance active: 1,25-Dihydroxycholécalciferol glycosylé Formule chimique: Numéro CAS: 89457-77-2 Produit par extraction éthanolique de feuilles de Solanum glaucophyllum | Vaches laitières | – | 0,004 mg de 1,25-dihydroxycholécalciférol/kg | Afin de réduire le risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique, l’additif ne peut être utilisé qu’aux fins de l’incorporation dans un aliment complémentaire pour animaux, sous la forme d’un bolus. L’additif ne peut être utilisé qu’une seule fois au cours de la période de pré-vêlage (allant du neuvième jour précédant le vêlage à immédiatement avant le vêlage). L’additif doit être administré une seule fois, par voie orale, sous la forme d’un bolus, avec une administration quotidienne de:
Le mode d’emploi de l’additif doit préciser les conditions de stockage. Quantité maximale de la combinaison de 1,25-dihydroxycholécalciférol et de vitamine D3 (cholécalciférol) par kg d’aliment complet: 0,1 mg5 de cholécalciférol. L’utilisation simultanée de l’additif avec le 25-hydroxycholécalciférol n’est pas autorisée. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3a836 | 3 | a | «Vitamine B12» ou «cyanocobalamine» | Cyanocobalamine Sous forme solide Caractérisation de la substance active: C63H88CoN14O14P Numéro CAS: 68-19-9 Pureté: ≥ 96 % sur la base de la matière sèche; perte à la dessiccation 12 % Produite par fermentation avec Ensifer adhaerens CGMCC 19596 | Toutes les espèces animales | – | – | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI/m3 d’air. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Ch. 3.2
L’additif 3b817 est supprimé.
L’additif 3b818i est ajouté après l’additif 3b818 conformément au texte ci-dessous.
No
| Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèce | Teneur | Teneur maximale | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Quantité de l’élément en mg/kg | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3b818i | 3 | b | l-sélénométhionine de zinc | Préparation solide de l-sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 40 à 46 g/kg Sélénium organique sous forme de l-sélénométhionine de zinc Formule chimique: C5H10ClNO2SeZn Poudre cristalline présentant les teneurs suivantes:
| Toutes les espèces animales | – | 0,5 | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg Se/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %. |
Ch. 3.3
L’additif 3c372 est supprimé.
L’additif 3c385 est ajouté après l’additif 3c384 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3c412 est ajouté après l’additif 3c411 conformément au texte ci-dessous.
L’additif 3c442 est ajouté après l’additif 3c441 conformément au texte ci-dessous.
No d’identification | Catégorie | Groupe | Additif | Composition, | Espèce animale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
en mg d’additif par kg | ||||||||
1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |
3c385 | 3 | c | L–isoleucine | Poudre ayant une teneur minimale en L-isoleucine de 93,5 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en humidité de 2 % Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C6H13NO2 Numéro CAS: 73-32-5 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau doivent être indiquées dans lemode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-isoleucine soit protégée contre la dégradation ruminale lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑isoleucine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3c412 | 3 | c | L-thréonine | Poudre ayant une teneur minimale de 98,5 % en L-thréonine et une teneur maximale de 1 % en humidité. Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C4H9NO3 Numéro CAS: 72-19-5 | Toutes les espèces animales | – | – | Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-thréonine soit protégée dans le rumen lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑thréonine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et essentiels sous conditions afin d’éviter les déséquilibres.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
3c442 | 3 | c | L-tryptophane | Poudre ayant une teneur minimale en L-tryptophane de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur en eau inférieure ou égale à 0,5 % Teneur maximale en 1,1′-éthylidène-bis-L-tryptophane de 10 mg/kg Caractérisation de la substance active: Formule chimique: C11H12N2O2 Numéro CAS: 73-22-3 | Toutes les espèces animales | – | – | Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que le L-tryptophane soit protégé contre la dégradation ruminale lorsqu’il est utilisé dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑tryptophane, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m3 d’air. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques)
(art. 4, al. 2, 5, al. 1, 6, al. 3, let. b, et 10, let. b)
Note de bas de page
La liste des objectifs nutritionnels particuliers (destinations) homologués pour les aliments diététiques pour animaux, ainsi que les exigences relatives aux teneurs et aux restrictions d’utilisation, sont conformes à l’annexe du règlement (UE) 2020/3546.
(art. 3)
Partie 1, note de bas de page
Partie 1 Aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays et temporairement soumis à des contrôles renforcés conformément à l’art. 58 OSALA.
Ensemble des aliments pour animaux figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/17937.