Déchets de chantier – boues issues du secteur de la constructionUne partie du module «

Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DETEC

Aide à l’exécution UV-1826/02/04

Déchets de chantier – boues issues du secteur de la construction Une partie du module « Déchets de chantier » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

État: 03/2026, valable à compter du 1er mai 2025 Versions précédentes: 05/2025

Bases légales: LPE art. 30-30h OLED

Thématiques spécialisées concernées

•

Air

Paysage Biodiversité Biotechnologie Climat Bruit EIE Eaux

Accidents majeurs Déchets Forêts et bois Sols

Dangers naturels

Electrosmog et lumière Produits chimiques Sites contaminés Droit

Déchets de chantier – boues issues du secteur de la construction UV-1826/02/04

Impressum

Valeur juridique La présente publication est une aide à l’exécution élaborée par l’OFEV en tant qu’autorité de surveillance. Destinée en premier lieu aux autorités d’exécution, elle concrétise les exigences du droit fédéral de l’environnement (notions juridiques indéterminées, portée et exercice du pouvoir d’appréciation) et favorise ainsi une application uniforme de la législation. Si les autorités d’exécution en tiennent compte, elles peuvent partir du principe que leurs décisions seront conformes au droit fédéral. D’autres solutions sont aussi admissibles dans la mesure où elles sont conformes au droit en vigueur.

Éditeur Office fédéral de l’environnement (OFEV) L’OFEV est un office du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication (DETEC).

Contributeurs ASED, CD-OstCH, CD-NordwestCH, CD-SüdCH, CD-WestCH, CD-ZentralCH, CEMsuisse, Infra Suisse, Matériaux de construction circulaires Suisse

Traduction Service linguistique de l’OFEV

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Cette publication est également disponible en allemand et en italien. La langue originale est le français.

© OFEV 2026

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1 Introduction

Cette partie du module « Déchets de chantier » décrit les exigences relatives à l’élimination écologiquement rationnelle des boues provenant du secteur de la construction ou issues d’évènements naturels exceptionnels. Ces matériaux posent un défi particulier lors de leur élimination en raison de leurs propriétés physiques et de leur charge polluante variables. Outre les problématiques liées aux composantes physiques des boues (fluidité, teneur en eau, en argiles, etc.), ces dernières peuvent présenter de fortes concentrations en polluants. En effet, les boues issues du secteur de la construction sont souvent le résultat d’un processus mécanique (forage, travaux d’excavation et de percement, etc.) durant lequel la surface spécifique du matériau est démultipliée. Cela augmente considérablement la surface du matériau de base pour la sorption de polluants. Ainsi, les polluants sont en général concentrés dans la fraction fine.

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2 Bases légales et champs d’application

2.1 Bases légales

La loi sur la protection de l’environnement (LPE ; RS 814.01), la loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux ; RS 814.20) et l’ordonnance sur les déchets (OLED ; RS 814.600) comprennent les principes de base d’une gestion des déchets de chantier respectueuse de l’environnement.

2.2 Champs d’application du module

Ce document réglemente l’élimination des boues produites dans le secteur de la construction ou lors d’évènements naturels exceptionnels (voir liste ci-dessous). La thématique de boues réputées déchets spéciaux n’est pas abordée, de même que celle des boues issues de travaux effectués dans ou à proximité de sites pollués. Cette partie de module ne s’applique pas non plus aux boues d’épuration, aux boues de dépotoirs et balayures de routes ainsi qu’aux autres boues dont l’élimination est explicitement réglementée dans l’OLED. En cas de soupçons de présence de polluants du bâti, se référer à la partie « Diagnostic des polluants et informations concernant l’élimination des déchets de chantier »1. Les types de boues traités dans ce document sont les suivants : 1. Boues de forage issues de travaux effectués en particulier pour l’installation de sondes géothermiques, y compris les boues benthoniques exemptes de ciment. 2. Boues de béton produites lors de la fabrication (centrales à béton fixes ou mobile) et de l’utilisation (chantier) du béton ainsi que lors de processus de stabilisation du sous-sol (boues injectées et projetées). Sont comprises les boues de béton contenant de la bentonite utilisées dans les travaux cités ci-dessus.

3 Boues de percement et de drainages en tunnels produites lors de la construction d’ouvrages

souterrains (boues issues du traitement des matériaux d’excavation et de percement ainsi que des eaux de drainage). 4. Boues de lavage des matériaux d’excavation non pollués en vue de leur valorisation.

5 Boues résiduelles issues d’installations mobiles de chantier par exemple des décrotteurs de

roues ou des bassins de décantation des eaux de chantier. 6. Boues sédimentaires produites lors du dragage de sédiments lacustres dans les canaux, ports, étangs, etc.

7 Boues issues d’évènements naturels exceptionnels comme par exemple lors de glissements

de terrain, de laves torrentielles, etc. 8. Boues issues du lavage des matériaux de déconstruction minéraux dans le cadre de leur valorisation. Les filières d’élimination présentées dans ce document s’appliquent aux boues transformées en gâteaux de presse ou stabilisées au moyen d’un liant porteur.

Diagnostic des polluants et informations concernant l’élimination des déchets de chantier (OFEV 2020). Une partie du module « Déchets de chantier » de l’aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (ordonnance sur les déchets, OLED)

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2.3 Définitions

Tableau 1: Définitions

Terme Explication

Boues de chantier Mélange visqueux de solides obtenu par sédimentation ou centrifugation d’eaux de chantier. Boues brutes, avant presse. Gâteau de presse Résidu de boues brutes déshydratées, après traitement mécanique par presse ou filtre à bande. Floculants Substance ajoutée aux eaux de chantier pour favoriser la floculation et la décantation des particules solides. Il s’agit habituellement de polymères qui emprisonnent les matières colloïdales et forment ainsi des flocons volumineux qui se déposent avec une vitesse de sédimentation significative. Adjuvants du béton Substances qui influencent les propriétés du béton frais et du béton durci par une action chimique ou physique. Polluants géogènes Les polluants géogènes (métaux lourds, amiante, hydrocarbures, etc.) sont des substances naturelles présentes parfois dans les matériaux d’excavation ou de percement, dues à la composition minérale de la roche mère et non à l’activité humaine. Bentonite Argile ayant une capacité de gonflement élevée et une forte proportion de montmorillonite. Dans le génie civil, la bentonite est particulièrement utilisée dans le cadre des travaux de forage. Chrome – Cr(III) et Cr(VI) Le Cr(III) et Le Cr(VI) sont différents états d’oxydation de l’élément chimique Chrome (Cr). Ils composent ce qui est appelé le « chrome total » dans la composition d’un matériau. Le Cr(VI) est soluble dans l’eau et est un puissant oxydant. Il est reconnu toxique et cancérigène. Il est notamment présent dans le ciment et se transforme par réduction, lors de la prise du béton, en Cr(III). Le Cr(III) est alors inoffensif pour l’homme. La teneur en Cr(VI) dans le béton fini varie en fonction des recettes et temps de prise prévus. forage au marteau fond-de- Lors de forage au marteau fond de trou, la pénétration de l’outil trou dans la roche (meuble ou indurée) est assurée par un mouvement de rotation associé à une frappe sur le taillant. forage au rotary Lors de forage au rotary, la pénétration de l’outil dans la roche est assurée par abrasion et broyage du terrain, sans choc, uniquement par rotation. Jet grouting Procédé qui consiste à injecter ou à introduire des suspensions de ciment sous haute pression dans des trous pré-percés pour former des colonnes de béton verticales ou horizontales.

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3 Généralités

3.1 Propriétés physiques des boues

Les propriétés physiques des boues brutes sont très hétérogènes et varient selon leur origine. Elles peuvent contenir de 5 à 75 % de composants solides minéraux (en masse). Leur diamètre est généralement inférieur à 0.5mm. Ces boues ont un comportement thixotrope (liquéfaction à l’agitation, solide au repos). Ainsi, des boues à priori compactes peuvent être reconverties à l’état liquide par une contrainte mécanique, ce qui peut entraîner des problèmes de stabilité, notamment lors de leur transport ou de leur mise en décharge sans processus de presse ou de stabilisation.

3.2 Détermination des polluants avant chantier

Les polluants et autres substances étrangères potentiellement contenues dans les boues de chantier peuvent varier selon l’origine des matériaux mais aussi de la méthode de travail ou du traitement appliquée. Elles se concentrent en générale dans les fractions fines et, à la fin du processus de presse, se retrouvent piégées dans les gâteaux de presse. Ces derniers présentent ainsi généralement un taux de pollution plus élevé que le matériau initial. Les polluants et autres substances étrangères les plus courants se trouvant habituellement dans les boues de chantier sont les suivantes (liste non-exhaustive) : – excès de floculants ; – substances issues de la famille des hydrocarbures (Hydrocarbures aliphatiques C 10-C40 (HCC10-C40), Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)) ; – métaux ayant des propriétés toxiques ; Chrome hexavalent – Cr(VI) ; – carbone organique total – COT400 ; – substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) ; – résidus d’explosifs. Selon l’OLED, les polluants géogènes ne doivent pas être pris en compte pour le classement des matériaux d’excavation et de percement. Toutefois, le traitement de ces matériaux en vue de leur valorisation (par exemple criblage, concassage) peut mener à une concentration des polluants dans la fraction fine et donc dans le gâteau de presse. Lorsqu'une concentration significative de polluants géogènes critiques, tels que l'arsenic, est anticipée, il est recommandé de prendre en compte ce facteur lors du choix des filières d’élimination adaptées pour les boues de chantier. Les chantiers situés dans ou à proximité de sites ayant été confrontés à des pollutions antérieures (par exemple en cas de travaux dans un site pollué), et ceci en particulier lors de travaux de forage, peuvent être confrontés à la présence de polluants inhabituels et inattendus. Selon les cas, des investigations complémentaires peuvent s’avérer nécessaires et un programme d’échantillonnage spécifique doit être établi. La gestion des boues de chantier, quelle que soit la taille de ce dernier, doit systématiquement être réglée avant le début du chantier, au même titre que l’ensemble des déchets produits (voir art. 16 OLED)². Ainsi, les indices indiquant que les boues produites pourraient contenir des polluants doivent être identifiés avant le démarrage des travaux. On pourra évaluer en particulier les aspects suivants :

– la nature des travaux effectués (injection de béton, nombreux véhicules de chantier, utilisation d’additifs, etc.) ; – la géologie (présence éventuelle de polluants géogènes) ;

Voir partie « Diagnostic des polluants et informations concernant l’élimination des déchets de chantier » du module « Déchets de chantier » de l’Aide à l’exécution de l’OLED.

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– la présence d’éventuels sites pollués ; – le mode de dosage ainsi que le choix du type de floculant ; – la mise en place ou non de mesures de limitation des polluants lors de la planification de travaux produisant des boues.

3.3 Mesures de limitation de la pollution

Les mesures suivantes doivent être mises en place pour limiter la pollution des boues de chantier : – Surveillance de l’état technique des engins et infrastructures de chantier (en particulier les outils de forage et les centrales à béton). – Utilisation d’huiles et lubrifiants biodégradables lorsque la technique le permet. – Dosage précis des floculants lors du processus de décantation. Les floculants dont la mise en œuvre correspond à l’état de la technique ne doivent pas être considérés comme des polluants. Le taux de monomères résiduel doit être inférieur à 0,1 %.

3.4 Valorisation des boues de chantier

La plupart des boues brutes contiennent des parts variables valorisables de sables et de graviers. Ces matériaux doivent être valorisés selon leurs caractéristiques techniques et leur degré de pollution. Les boues de chantier sont transformées en boues brutes par exemple par décantation soit directement sur le site du chantier soit dans une installation de traitement des déchets. Elles sont ensuite pressées et transformées en gâteaux de presse. Des floculants sont généralement utilisés pour accélérer la sédimentation des particules solides et pour faciliter le processus de presse. Le maître d’ouvrage est tenu de s’assurer que le choix du floculant ainsi que son dosage répond à l’état de la technique et n’induit pas de risque pour l’environnement. Les gâteaux de presse peuvent être utilisés selon l’annexe 4 de l’OLED, par exemple comme pour la fabrication de clinker de ciment. Cette filière d’élimination est particulièrement adaptée lorsque les boues contiennent une forte proportion de composés organiques. Les traitements et filières d’évacuation spécifiques aux différents types de boues sont décrits au chapitre 4.

3.5 Mise en décharges

De manière générale, la mise en décharge n'est à prévoir que si la valorisation n'est pas possible ou judicieuse selon l'état de la technique. Selon l’article 25, paragraphe 3 de l’OLED, « il est interdit de mettre en décharge des déchets liquides […] », ceci pour des questions techniques et environnementales. Le test de la sphère 3 est utilisé pour déterminer si les boues sont suffisamment épaissies pour être déposées en décharge tandis que la norme SIA 203 « Décharges » règle les aspects techniques (stabilisation, drainage, etc.). Ainsi, les boues brutes doivent être soit déshydratées – et seul le gâteau de presse est déposé – soit être stabilisées in situ au moyen d’un liant porteur naturel ou industriel. L’utilisation de liants porteurs est particulièrement nécessaire pour les boues à forte composition argilolimoneuse, y compris lors de leur pressage. En effet, leur forte élasticité fait qu’elles sont difficilement compressibles et rend le processus de presse parfois insuffisant pour atteindre le point de mise en décharge.

OFEV, 2022 : Méthodes de mesure dans le domaine des déchets et des sites pollués, une aide à l’exécution relative à l’OSites et l’OLED.

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Les boues non polluées stockées en décharges de type A ou valorisées pour le comblement de sites de prélèvement de matériaux ne peuvent stabilisées qu'avec des liants porteurs naturels. La stabilisation au ciment y est interdite.

3.6 Fréquences d’analyse

Pour simplifier l’exécution du suivi de la qualité des matériaux, il est recommandé de mettre en place les mesures suivantes sur les sites de traitement des boues de chantier : – Si nécessaire, séparation des différents types de boues dans des lignes de traitement spécifiques (par exemple : séparation des boues de forages effectué avec utilisation de bentonite ou adjuvant de celles des forages effectués à l’eau). – Analyses régulières de contrôle, à l’entrée des boues et à la sortie des produits, des paramètres déterminés comme représentatifs (HCC10-C40), Cr(VI), etc.). Pour les lignes de traitement utilisées en continu et dont les matières premières varient, des analyses de contrôle doivent être effectuées à intervalles de temps réguliers (analyses bimestrielles par exemple pour des matériaux à priori non pollués). Pour les lignes de traitement mises en fonction de façon plus irrégulière, l’intervalle d’analyse doit être fixé en fonction du flux de matériaux et non du temps. Le premier lot de traitement doit être analysé dans tous les cas, puis l'intervalle doit être déterminé selon l’évaluation du risque (volumes de matériaux livrés, homogénéité du type ou du degré de pollution, etc.). Un échantillonnage représentatif doit être garanti4. Une extension ou réduction des intervalles peut être convenue au cas par cas avec les autorités cantonales. Les prescriptions d’analyse et de rythme peuvent être inscrites dans le règlement d’exploitation de l’installation de traitement des déchets. Lors d’analyses en laboratoire, les échantillonnages doivent être répétés en cas de changement de lithologie ou s’il y a suspicion de pollution anthropique (déversement accidentel de carburant sur le chantier, couleur ou odeur particulière, etc.). Les analyses effectuées seront, si nécessaires, adaptées au fur- et-à mesure des problématiques rencontrées. Dans le cas où les gâteaux de presse contiennent des substances pour lesquelles aucune valeur limite n’a été fixée dans l’OLED, l’autorité détermine la filière d’élimination adaptée au cas par cas avec l’accord de l’OFEV, selon les dispositions de la législation sur la protection de l’environnement et sur la protection des eaux (annexe 3 ch. 3 OLED).

OFEV 2019 : Échantillonnage des déchets solides. Un module de l’aide à l’exécution relative à l’OLED.

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4 Traitement et filières d’évacuation spécifiques

Les filières de valorisation et d’élimination présentées dans ce chapitre s’appliquent aux cas standards. En cas de soupçon de présence de polluants particuliers (accident sur le chantier, polluants géogènes, travaux sur un site pollué, etc.), des analyses en laboratoire doivent être effectuées pour définir le degré de pollution et les filières adéquates d’élimination des boues produites. Les recommandations d’élimination (valorisation et stockage définitif) décrites ci-après sont conformes à la protection de l’environnement mais peuvent ne pas répondre aux exigences techniques des repreneurs. Des analyses complémentaires peuvent alors s’avérer nécessaires, selon la filière de valorisation choisie.

4.1 Boues de forage

Dans ce chapitre, l’accent est mis sur les boues provenant des forages effectués au moyen de marteau fond-de-trou et des forages rotatifs (méthode rotary). Ces méthodes sont utilisées en particulier pour l’installation de dispositifs d’échange de chaleur. Les boues provenant de forages profonds ou de forages horizontaux proches de la surface dans des roches meubles doivent être examinées au cas par cas en raison d’une gamme plus large d’additifs possibles et de leur nature variée. Les filières d’élimination doivent être fixées d’entente avec l’autorité compétente sur la base d’une liste exhaustive des additifs utilisés.

4.1.1 Polluants

Les boues de forages géothermiques conventionnels (sondes pour villas individuelles et installations similaires) peuvent contenir les polluants suivants : – hydrocarbures aliphatiques C10-C40. Un recensement de données d’analyse a montré que les teneurs mesurées sont normalement inférieures à la valeur limite de 500 mg/kg fixées par l’OLED pour le stockage définitif en décharge de type B ; – excès de floculants ; – carbone organique total (COT), en cas d’utilisation de lubrifiants à base de cellulose ou de forage au travers de formations riches en matières organique (tourbe, sédiments lacustres, etc.).

4.1.2 Valorisation et élimination

Les boues de forage ne peuvent être ni épandues en surfaces agricoles (directement ou après mélange aux engrais de ferme) ni déversées dans les cours d’eau ou les eaux usées. Sans analyse, les boues de forage peuvent être valorisées dans la construction d’ouvrage de décharge (annexe 2 OLED) ou stockés définitivement en décharge de type B (annexe 5, ch. 2.3 OLED). La valorisation pour la fabrication de ciment et de béton selon l’annexe 4 de l’OLED ne peut se faire que sous condition de contrôler au moins les teneurs en hydrocarbures C 10-40 et tout autre polluant spécifique éventuel. Le stockage de boues de forage en décharge de type A est toléré sous les mêmes conditions 5, avec autorisation spécifique des autorités cantonales.

4.2 Boues de béton

Les boues de béton résultent de l’exécution de travaux de stabilisation (béton projeté, jet-grouting, etc.) ou de la production en grande quantité de béton sur le chantier (centrale à béton).

Respect des valeurs-limites fixées à l’annexe 3 ch. 1 de l’OLED pour les HCC10-C40 et de tout autre éventuel polluant critique dont la présence est soupçonnée.

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Lors de travaux de stabilisation (pieux, ancrages, jet-grounting etc.), la quantité de reflux est très variable. Dans le cas de mesures de consolidation verticale du sol, elle est de 10 à 15 % de la solution injectée. En projection (par exemple à l’avancement de tunnel) ce taux peut être plusieurs fois multiplié.

4.2.1 Polluants

Les boues de béton contiennent toutes du Cr(VI) (chromate) en raison de l’utilisation de ciment. Tandis que, dans le béton standard ou injecté, ce dernier peut représenter de 5 à 20 % de la masse, ce taux peut monter jusqu’à 50 % pour les bétons projetés. De plus, le temps de prise court de ces bétons limite la réduction du Cr(VI) en Cr(III). Par conséquent, les boues de béton peuvent montrer de fortes teneurs résiduelles en Cr(VI). En fonction des types de travaux effectués et des recettes de béton choisies, d’autres polluants – par exemple des hydrocarbures – peuvent se trouver dans les boues de béton. Dans ce cas, une évaluation spécifique des filières d’élimination doit être effectuée.

4.2.2 Valorisation et élimination

Les boues de béton ne sont généralement pas pressées mais solidifiées à l’air libre. Les boues de béton doivent être valorisées : – sous forme non solidifiée : retour dans la centrale à béton sur le chantier ; – sous forme solidifiée : a) en tant que granulat de béton ou dans la fabrication de cru en cimenterie (annexe 4 OLED) ou b) dans la construction d’ouvrages de décharge (annexe 2 OLED). Si aucune valorisation n’est possible et pour autant que les boues se soient solidifiées, elles peuvent être stockées définitivement en décharge de type B (annexe 5 ch. 2.1 let. g OLED). La valorisation des boues de béton sous forme non liée n’est pas autorisée.

4.3 Boues de percement et de drainage en tunnels

Les boues produites dans ce contexte et traitées ici sont les suivantes : – Boues issues du traitement des eaux de tunnel (Boues TWA 6) : Boues filtrées et pressées produites dans les stations de traitement des eaux de tunnel, qui traitent généralement un système mixte d’eaux souterraines non polluées et de boues de chantier. – Boues issues du traitement des matériaux (Boues MAB 7) : Boues issues du traitement des matériaux de percement qui sont lavés, concassés et triés afin d’être utilisés comme matières premières pour la fabrication de matériaux de construction. Les méthodes d’avancement traitées ici sont les suivantes : – avancement par abrasion, au moyen d’un tunnelier ; – avancement par éclatement, à l’explosif. Des explosifs peuvent être utilisés parallèlement à un avancement au tunnelier pour l’excavation des niches, des tunnels transversaux, etc.

4.3.1 Polluants et filières d’élimination

Les boues produites lors des travaux de percement peuvent contenir les polluants suivants : – composés azotés8 issus de l’utilisation d’explosifs ;

Boues TWA : acronyme issu de l’allemand « Gepresste Schlämme aus der Tunnelwasseraufbereitungsanlage (TWA- Schlämme)» Boues MBA : acronyme issu de l’allemand « Gepresste Schlämme aus der Materialsaufbereitungsanlage (MAB-Schlämme)» Nitrites (NO2-) ; Nitrates (NO3-) ; Ammonium (NH4+). Mesure par lixiviat pendant 24 h selon OLED) ;.

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– Cr(VI) issu du béton projeté ; – hydrocarbures aliphatiques C10-40 issus des lubrifiants, carburants, adjuvants et huiles mécaniques utilisées sur le chantier ; – additifs (floculants ou liquéfiants, tensioactifs, etc.). Les polluants présents dans les boues de tunnel varient selon leur type (boues TWA ou MAB) et la méthode d’excavation. Les filières d’élimination sont déterminées selon les valeurs-limites fixées dans l’OLED.

4.4 Boues de lavage des matériaux d’excavation non pollués

Des boues sont produites lors de la préparation des matériaux d’excavation non pollués en vue de leur valorisation.

4.4.1 Polluants

Ce chapitre se réfère à des matériaux pour lesquels il n’y a aucun soupçon de pollution.

4.4.2 Valorisation et élimination

Les matériaux d’excavation non pollués (art. 19 al. 1 OLED) pour lesquels il n’existe pas de soupçon de pollution peuvent être valorisés comme tels sans analyse 9. Les boues issues de la valorisation de ces matériaux peuvent aussi être considérées comme non polluées sans analyse complémentaire et en l’absence de soupçon de pollution. Si aucune valorisation n’est possible, elles peuvent être stockées définitivement en décharge de type A (annexe 5 chiffre 1 lettre b OLED).

4.5 Boues issues du traitement des eaux de chantier en installation mobile

Ce chapitre s’applique pour toutes les boues issues de la décantation des eaux de chantier, y compris celles issues des décrotteurs de roues.

4.5.1 Polluants

Les polluants suivants peuvent être potentiellement présents dans les boues résiduelles issues du traitement des eaux de chantier : – excès de floculants ; – polluants du bâti tels que métaux lourds, amiante et HAP ; – Cr(VI) issu de la fabrication du béton ; – hydrocarbures aliphatiques C10-40 issus des lubrifiants, carburants, adjuvants et huiles mécaniques utilisées sur le chantier.

4.5.2 Valorisation et élimination

La composition des gâteaux de presse issus des boues de décantation sur les chantiers dépend des travaux effectués. Lors de travaux de démolition impliquant la présence de polluants du bâti, les filières d’élimination adéquates doivent être définies au cas par cas. Les résidus ou gâteaux de presse doivent faire l’objet d’analyse des HC C10-C40 et éliminés selon l’OLED, en fonction des résultats. Sans analyse, ils doivent être stockés définitivement en décharge de type E.

Voir aussi : Valorisation des matériaux d’excavation et de percement. Une partie du module « Déchets de chantier » de l’aide à l’exécution relative à l’OLED (OFEV 2021).

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4.6 Boues issues d’évènements naturels exceptionnels

Lors de la gestion des suites d’évènements naturels extrêmes (inondations, glissements de terrain, laves torrentielles, etc.), l’évacuation d’importants volumes de boues est nécessaire. Dans ce contexte, les options sont les suivantes : a. Évènement ayant lieu hors des zones construites : les boues peuvent être considérées à priori comme non polluées et éliminées comme telles. b. Évènement ayant conduit à la destruction d’éléments construits : i) Déchets minéraux : valorisation dans la construction d’ouvrage de décharge (annexe 2 OLED) ou stockage définitif en décharge de type B. ii) Déchets mixtes ou présence de polluants : élimination en décharge de type E, au sens de l’annexe 5 ch. 5.1 let. b de l’OLED.

4.7 Boues issues du lavage des matériaux de déconstruction minéraux

Les boues issues du traitement humide des matériaux de déconstruction en vue de leur valorisation peuvent contenir toutes sortes de polluants. Les filières d’évacuation sont décrites dans le chapitre 4.4 de la partie « Valorisation des matériaux de déconstruction minéraux » du module Déchets de chantier de l’aide à l’exécution de l’OLED.

4.8 Boues sédimentaires

Le dragage des étangs, des installations portuaires, des chenaux de navigation et des barrages produit des volumes importants de sédiments aquatiques (boues sédimentaires), qui peuvent être contaminés à des degrés divers.

4.8.1 Polluants

Les boues sédimentaires peuvent présenter des concentrations élevées de polluants tels que métaux lourds, hydrocarbures C10-C40, HAP, PCB, composés organostanniques (provenant des peintures de carénage), produits phytosanitaires, résidus de médicaments ou substances étrangères telles que plastique, verre ou métal. Ces polluants ou substances étrangères proviennent par exemple de l’industrie, de l’agriculture, de la navigation, des stations d’épuration des eaux usées ou de la circulation routière.

4.8.2 Valorisation et élimination

La valorisation des boues sédimentaires dans l’agriculture est rarement pertinente en raison des propriétés techniques et qualitatives du matériel. L’effet positif sur les sols agricoles doit être démontré au moyen d’un dossier complet, à établir à destination de l’Office fédéral de l’agriculture. Ce dernier pourra ensuite, après évaluation, délivrer ou non l’autorisation correspondante. Si aucune valorisation n’est possible, alors les boues sédimentaires doivent être éliminées - avec ou sans traitement préalable en installation de lavage des sols – selon l’OLED. Le programme d’analyse est alors établi au cas par cas en coordination avec les autorités cantonales compétentes.

4.9 Synthèse

Selon le principe d’une économie circulaire efficace, la valorisation des déchets est toujours préférable à leur mise en décharge. Le tableau 2 récapitule les principes énoncés dans les chapitres précédents.

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Tableau 2

Filières d'élimination² Type de boue (gâteau de presse ou Conditions et év. analyses Chap. Au cas sous forme solidifiée) recommandées^{1 1 2} 3 4 par cas

4.1 Boues de forage Analyses : HCC10-C40 (x) x x x x

Code LMoD : 01 05 04, 01 05 05 - x x

4.2 Boues de béton issus de travaux de La valorisation des boues de béton sous

stabilisation forme non liée n’est pas autorisée. x x x Code LMoD : 10 13 14

4.3 Boues de percement et de drainage en Analyses : Cr(VI), HCC10-C40; si avancement à

tunnels l'explosif: + composés azotés x Code LMoD : 19 02 05, 19 02 06

4.4 Boues issues du lavage de matériaux -

d’excavation et de percement non polx x x x lué (y compris carrières et gravières) Code LMoD : 01 04 12

4.5 Boues issues de traitement des eaux Analyses : HCC10-C40 x x

de chantier en installation mobile (y - compris décotteur de roues). x Code LMoD : 19 02 06

4.7 Boues issues d’évènements naturels Évènement ayant lieu hors des zones consexceptionnels truites x x x x

Code LMoD : 17 05 06

Évènement ayant conduit à la destruction d’éléments construits (déchets minéraux) x x Code LMoD : 17 05 97, 17 05 94

Évènement ayant conduit à la destruction d’éléments construits (déchets mixtes ou préx x sence de polluants) Code LMoD : 17 05 91, 17 05 05

4.8 Boues issues du lavage des matériaux Voir chapitre 4.4 de la partie « Valorisation

de déconstruction minéraux des matériaux de déconstruction minéraux » x Code LMoD : 19 02 06 du module Déchets de chantier de l'aide à l'exécution de l'OLED

4.9 Boues sédimentaires Programme d'analyse à déterminer par

Code LMoD : 19 02 05, 19 02 06 l'autorité cantonale et élimination selon OLED. Éventuelle valorisation dans l'agricul- x ture après autorisation de l'Office fédéral de l'agriculture.