1B_624/2011

1.

Selon l'art. 78 LTF, le recours en matière pénale est ouvert contre les décisions rendues en matière pénale, notamment les décisions relatives à la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté au sens des art. 212 ss CPP.

Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, le prévenu a qualité pour agir. Le recours est formé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision rendue en dernière instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.

2.

Une mesure de détention provisoire n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister à l'égard de l'intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH; arrêt 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publié in ATF 133 I 168). Le Tribunal fédéral examine librement ces questions, sous réserve toutefois de l'appréciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les références).

2.1

Le recourant ne revient pas sur l'existence de charges suffisantes pour permettre le maintien en détention. Il conteste en revanche le risque de fuite et le danger de collusion, ainsi que les nécessités de l'enquête évoquées dans l'arrêt attaqué. A propos du risque de fuite, il prétend que le fait d'avoir demandé la disjonction des causes démontrerait son intention de se présenter à son procès. La durée de la détention déjà subie et le fait que le recourant aurait pu être jugé plus tôt à la faveur d'une disjonction de sa cause, ne permettraient pas de retenir un risque de fuite.

2.2

Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence citée). La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 117 Ia 69 consid. 4a p. 70, 108 Ia 64 consid. 3 p. 67).

2.3

En l'occurrence, le recourant, de nationalité albanaise, n'a aucune attache avec la Suisse où il est entré illégalement et sans papiers. L'argumentation du recourant repose sur la prémisse qu'il serait totalement étranger au réseau zurichois et qu'il ne serait intervenu qu'à l'occasion d'une transaction unique. En l'état toutefois, cette version des faits ne saurait être considérée comme établie. L'autorité d'instruction cherche encore à savoir, par l'examen des rétroactifs téléphoniques, si d'autres transactions peuvent être reprochées au recourant. A défaut de certitude suffisante sur ce point, une disjonction des cause ne pouvait pas être ordonnée. Le recourant se voit reprocher une tentative d'acquisition portant sur 500 g de drogue, respectivement 84 g de substance pure, agissement tombant manifestement sous le coup de l'art. 19 ch. 2 LStup (cf. ATF 134 IV 17 consid. 2 p. 19).

Sur le vu de la gravité des charges et de l'absence de tout lien avec la Suisse, le risque de fuite apparaît évident et aucune mesure de substitution n'est envisageable. Cela dispense d'examiner les arguments relatifs au risque de collusion et aux besoins de l'enquête.

3.

Le recourant invoque également le principe de la proportionnalité. Il estime qu'il bénéficiera d'un sursis puisqu'il n'a pas d'antécédents et que, ayant été mis hors de cause s'agissant du réseau zurichois, il ne serait impliqué que dans une transaction portant sur 84 g d'héroïne pure. Dans un tel cas, la peine prévisible ne pourrait excéder deux ans, selon la jurisprudence genevoise.

3.1

En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH, toute personne qui est mise en détention provisoire a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable ou d'être libérée pendant la procédure pénale. Une durée excessive de la détention constitue une limitation disproportionnée de ce droit fondamental, notamment lorsqu'elle dépasse la durée probable de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre. Dans l'examen de la proportionnalité de la durée de la détention, il y a lieu de prendre en compte la gravité des infractions faisant l'objet de l'instruction. Le juge peut maintenir la détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation (ATF 133 I 168 consid. 4.1 p. 170; 132 I 21 consid. 4.1 p. 27; 107 Ia 256 consid. 2 et 3 p. 257 ss et les références). Il convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car le juge de l'action pénale pourrait être enclin à prendre en considération dans la fixation de la peine la durée de la détention préventive à imputer selon l'art. 51 CP (ATF 133 I 168 consid. 4.1 p. 170 et les arrêts cités). Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281-282; 125 I 60).

3.2

Cette dernière considération fait échec à l'argumentation du recourant. La jurisprudence n'admet de prendre en compte la possibilité d'un sursis que lorsqu'il apparaît d'emblée et clairement que celui-ci devra être accordé. Tel n'est pas le cas en l'espèce: le recourant affirme que son rôle serait limité à une transaction portant sur 500 g de drogue, soit 84 g de drogue pure. Il n'en demeure pas moins que l'autorité d'instruction recherche toujours s'il a pu avoir une activité plus générale liée au trafic de stupéfiants. Pour cela, elle a ordonné un examen rétroactif des conversations téléphoniques. La police judiciaire a produit sur ce point un rapport complémentaire du 7 septembre 2011, reçu par le Ministère public le 19 septembre suivant. La cour cantonale n'en a pas tenu compte, considérant que le résultat de cette analyse devait faire l'objet d'une audience contradictoire le 19 octobre 2011. A juste titre, elle n'a pas voulu se substituer à l'autorité d'instruction et préjuger du résultat de cette audience. Les arguments avancés par le recourant à propos du rapport du 7 septembre 2011 apparaissent ainsi comme nouveaux, et partant irrecevables en vertu de l'art 99 LTF

3.3

Le Tmc a considéré que si, après examen des conversations téléphoniques, le commanditaire et son complice ne pouvaient être identifiés, une disjonction des causes devrait être sérieusement envisagée puisque la quantité que le recourant avait cherché à acquérir était très sensiblement inférieure aux nombreux kilogrammes écoulés par le réseau zurichois. Ces considérations demeurent d'actualité, mais on ne saurait reprocher à l'autorité intimée de vouloir d'abord s'assurer que le recourant est bien intervenu pour une seule transaction dans un réseau préexistant, et n'a pas eu au sein ou en marge de celui-ci d'activité plus générale liée au trafic de stupéfiants. Ces interrogations apparaissent légitimes car le recourant n'est pas intervenu de manière totalement isolée, mais a bénéficié de complicité et a agi pour un commanditaire qui n'a pas pu être identifié à ce jour.

Dès lors, en dépit des affirmations du recourant, on ne saurait exclure à ce stade la possibilité d'une participation à d'autres opérations que celle au cours de laquelle il a été arrêté. Dans un tel cas, on ne saurait non plus spéculer sur l'octroi du sursis. La détention du recourant, qui dure depuis moins d'une année, n'apparaît donc pas disproportionnée.

4.

Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. Le recourant a demandé l'assistance judiciaire et les conditions en sont réunies. Me Marc Béguin est désigné comme avocat d'office, rétribué par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.