4A_383/2010

1.

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 1 consid. 1.1, 329 consid. 1).

Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires doivent indiquer les conclusions des parties. Saisi d'un recours en matière civile, le Tribunal fédéral peut en principe statuer lui-même sur le fond (art. 107 al. 2 LTF). Le recourant ne peut dès lors pas se borner à demander l'annulation de la décision attaquée, mais doit, en principe, sous peine d'irrecevabilité, prendre des conclusions sur le fond du litige. Les conclusions portant sur une somme d'argent doivent être chiffrées; des conclusions non chiffrées ne suffisent que si la somme déterminante soit d'emblée reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la décision entreprise. Il n'est fait exception à l'obligation de prendre des conclusions sur le fond que lorsque le Tribunal fédéral, en cas d'admission du recours, ne serait pas en situation de statuer lui-même à ce sujet et ne pourrait que renvoyer la cause à l'autorité cantonale (cf. ATF 134 III 235 consid. 2 p. 237, 379 consid. 1.3 p 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.).

En l'espèce, le recourant se limite à conclure à l'annulation du jugement querellé et à la transmission du dossier à la cour cantonale pour nouvelle décision, à l'exclusion de toute conclusion sur le fond. Or, si l'on peut imaginer sur la base du dossier qu'il entend obtenir le paiement d'une indemnité pour les heures supplémentaires effectuées entre 2001 et 2004, l'on ignore le montant exact de sa prétention compte tenu de la prescription. En outre, l'on ne voit pas en quoi le Tribunal fédéral, s'il devait admettre le recours, ne serait pas en mesure de trancher lui-même sur le fond, ce que le recourant ne démontre - ni même n'invoque - pas davantage. La recevabilité du recours apparaît ainsi douteuse, question qui peut toutefois demeurer indécise, le recours étant de toute façon voué à l'échec, comme on le verra ci-après.

2.

En premier lieu, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir violé l'art. 42 al. 2 CO.

2.1

Selon l'art. 42 al. 1 CO, la preuve du dommage incombe au demandeur. A teneur de l'art. 42 al. 2 CO, lorsque le montant exact du dommage ne peut pas être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. Cette dernière disposition, applicable par analogie lorsqu'il s'agit de déterminer l'ampleur des heures supplémentaires d'un travailleur (cf. ATF 128 III 271 consid. 2b/aa; cf. également arrêt 4A_95/2007 du 21 juin 2007 consid. 3.3), édicte une règle de preuve de droit fédéral dont le but est de faciliter au lésé l'établissement du dommage. Elle s'applique aussi bien à la preuve de son existence qu'à celle de son étendue. L'art. 42 al. 2 CO allège le fardeau de la preuve, mais il ne dispense cependant pas le lésé de toute preuve; au contraire, celui-ci doit alléguer et établir tous les éléments de faits constituant des indices de l'existence du dommage et de l'évaluation de son montant, dans la mesure où cela est possible et où on peut l'attendre de lui. L'exception de l'art. 42 al. 2 CO à la règle du fardeau de la preuve doit être appliquée de manière restrictive. Savoir si c'est à bon droit que le juge a - ou non - fait usage de la règle de l'art. 42 al. 2 CO est une question de droit fédéral, de même que le point de savoir si les faits allégués, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la prétention déduite en justice; par contre, la détermination équitable de l'existence et du montant du dommage sont des questions de fait; le pouvoir d'estimation élargi découlant de cette disposition n'est pas un pouvoir d'appréciation juridique au sens de l'art. 4 CC (cf. ATF 133 III 462 consid. 4.2.2. p. 471; ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363 s.; 122 III 219 consid. 3a p. 221).

2.2

En l'occurrence, la cour cantonale a retenu que le recourant avait précisé en procédure que les 1495,5 heures supplémentaires avaient été effectuées durant les années 2001 à 2004; il n'a en revanche pas allégué quelle était la répartition de ces heures au cours de chacune de ces années. Il a en outre été retenu que le recourant n'avait pas versé en cause les fiches de timbrage relatives à cette période, ni requis leur édition par l'intimée.

A cet égard, le recourant se fonde vainement sur sa lettre du 15 janvier 2007 pour affirmer que ces pièces avaient été détruites; en effet, il ne faisait dans cet écrit qu'une supposition, ainsi qu'en atteste l'emploi du terme "certainement", qui ne permet pas d'établir la destruction effective et, partant, l'impossibilité matérielle de produire lesdites fiches; quoi qu'il en soit, cela ne le dispensait pas d'en solliciter à toutes fins utiles l'édition par son adverse partie, qui a d'ailleurs indiqué dans sa réponse au recours que "si (elle) avait été requise de produire les fiches en question, elle aurait été en mesure de le faire, ne serait-ce que sur la base d'un examen des fichiers informatiques si par hypothèse les documents papier avaient disparu, ce qui est contesté".

L'argument du recourant selon lequel il n'avait aucune raison d'en demander l'édition dès lors que le formulaire du 31 décembre 2004, visé par un des responsables d'alors de l'intimée, établissait clairement ses prétentions n'est pas davantage pertinent; en effet, les questions de savoir d'une part si un employé a effectué des heures supplémentaires, d'autre part s'il a droit - ou non - à une indemnité de ce chef, compte tenu en particulier de la prescription, sont différentes; si le document en cause permettait ainsi certes de déterminer le nombre d'heures supplémentaires effectuées, ce que la cour cantonale a d'ailleurs retenu, il ne suffisait pas pour autant pour établir l'étendue de la créance du recourant, respectivement le montant de l'indemnité due, compte tenu de la partie prescrite.

Enfin, le fait que l'intimée n'ait invoqué la prescription qu'à la fin de la procédure ne change quoi que plaide le recourant rien à la carence de celui-ci dans l'allégation et la réquisition d'édition de pièces, étant encore précisé que celui-ci ne prétend pas que la procédure aurait dû être régie par la maxime d'office.

Il apparaît ainsi que le recourant n'a pas fait tout ce qui était en son pouvoir pour permettre la détermination exacte du montant de sa créance, en ce sens qu'il n'a ni allégué la répartition des heures supplémentaires effectuées au cours de chacune des années 2001 à 2004, ni requis les moyens de preuve adéquats, faillissant ainsi à son obligation de preuve, sans démontrer qu'il aurait été dans l'impossibilité d'apporter la preuve de sa prétention, la destruction des fiches de timbrage n'étant pas établie; dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en refusant de faire usage de l'art. 42 al. 2 CO. Dès lors que les conditions d'application de cette disposition n'étaient pas remplies, il importait peu qu'il eût été, comme le recourant le soutient, "facile de procéder à une simple règle de trois entre les jours atteints par la prescription et ceux qui ne l'étaient pas (...) par une appréciation en équité", cette question n'entrant pas en ligne de compte dans la mesure où la disposition susmentionnée ne s'appliquait pas.

3.

Le recourant soutient encore que le fait pour les juges cantonaux d'avoir refusé de procéder à une appréciation en équité des heures supplémentaires non prescrites relèverait de l'arbitraire, et aboutirait à un résultat choquant. A supposer encore que l'on puisse réellement lui reconnaître une portée autonome, cette argumentation tombe à faux, dans la mesure où il a été retenu que l'une des conditions d'application de l'art. 42 al. 2 CO faisait défaut.

4.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité, par un arrêt sommairement motivé (cf. art. 109 al. 2 et 3 LTF).

5.

Comme la valeur litigieuse, calculée selon les prétentions à l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), dépasse le seuil de 30'000 fr., le montant de l'émolument judiciaire est fixé selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non réduit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et dépens de l'intimée - fixés en considération de la brièveté de sa réponse (art. 8 al. 2 du règlement du 31 mars 2006 sur les dépens alloués à la partie adverse et sur l'indemnité pour la représentation d'office dans les causes portées devant le Tribunal fédéral [RS 173.110.210.3]) - sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).