4A_422/2024

1.

Interjeté en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succombé en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF), contre une décision rendue en matière de mainlevée de l'opposition (art. 72 al. 2 let. a LTF, qu'elle soit définitive ou provisoire), soit une décision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin à l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1), et prise sur recours par le tribunal supérieur du canton de Neuchâtel (art. 75 LTF), dont la valeur litigieuse s'élève à plus de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en matière civile est recevable au regard de ces dispositions.

2.

Le recours en matière civile peut être exercé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas, comme le ferait un juge de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulevées devant lui, à moins que la violation du droit ne soit manifeste (ATF 140 III 86 consid. 2, 115 consid. 2). Il ne traite donc pas les questions qui ne sont plus discutées par les parties (ATF 140 III 86 consid. 2). Il n'examine pas non plus les griefs qui n'ont pas été soumis à l'instance cantonale précédente (principe de l'épuisement des griefs; ATF 147 III 172 consid. 2.2; 143 III 290 consid. 1.1).

3.

Invoquant une fausse application de l'art. 132 al. 1 CPC, le recourant considère que la requête de mainlevée aurait dû être déclarée irrecevable faute pour l'intimée d'être valablement représentée. Il observe que le vice de forme de l'intimée, spécialisée dans les affaires de recouvrement, était volontaire et ne saurait être réparé.

3.1

La cour cantonale a relevé que l'intimée avait déposé une requête de mainlevée provisoire d'opposition contre le recourant. La requête mentionnait comme signataires F.________ et G.________ (tous deux au bénéfice d'un pouvoir de signature collective à deux). Cependant, seule F.________ avait personnellement signé l'acte. G.________ n'avait quant à lui pas signé l'acte, puisqu'une autre personne avait apposé sa signature "par ordre". Dans sa réponse à la requête, le recourant concluait à l'irrecevabilité de celle-ci en évoquant l'absence de signature valable de G.________. Dans une réplique spontanée, l'intimée a redéposé l'acte désormais signé par F.________ et G.________ personnellement. La cour cantonale a observé qu'en raison de la réaction spontanée de l'intimée elle n'avait pas eu à lui fixer un délai selon l'art. 132 al. 1 CPC pour rectifier son acte, mais que si l'intimée n'avait pas elle-même agi de son propre chef, elle aurait alors dû bénéficier de la disposition précitée. Sa requête était ainsi valablement signée et recevable.

3.2

Les actes adressés au tribunal doivent être signés par la partie ou par une personne habilitée à la représenter (cf. art. 130 al. 1 CPC). Conformément à l'art. 132 al. 1 CPC, le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.

3.3

La jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 1 Cst. prohibant le formalisme excessif, que les tribunaux agissent de manière contraire à la bonne foi s'ils déclarent irrecevable un recours non signé, ou signé par une personne non autorisée à la représentation, sans impartir un bref délai de grâce pour corriger le vice (ATF 142 I 10 consid. 2.4). Récemment encore, le Tribunal fédéral a traité d'un acte juridique signé par une personne qui n'était pas seule habilitée à représenter la partie requérante et a considéré que l'art. 132 al. 1 CPC s'applique également dans une telle constellation (arrêt 4A_376/2022 du 5 décembre 2022 consid. 3.3).

3.4

Il résulte de ce qui précède que la solution cantonale ne viole nullement le droit fédéral. Si l'intimée n'avait pas réagi spontanément, la cour cantonale aurait dû lui impartir un délai pour que la personne désignée signe elle-même ou pour produire une procuration au nom de la personne qui avait signé par ordre. Dans le cas d'espèce, rien ne laisse supposer un quelconque abus de droit ou une abstention volontaire d'apposer une signature valable. L'intimée a redéposé une requête identique valablement signée. Il aurait été contraire à l'art. 132 al. 1 CPC et à l'art. 29 al. 1 Cst. de déclarer la requête irrecevable.

4.

Le recourant ne formule aucune autre critique contre l'octroi de la mainlevée. Son recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera dès lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, qui procède en personne et a renoncé à se déterminer. La cause étant ainsi jugée, la requête d'effet suspensif n'a plus d'objet.