4C/101/2003

1.

Les deux recours en réforme concernent des faits de même nature et sont dirigés contre la même décision, si bien qu'il se justifie de les réunir et de les liquider dans un seul arrêt (ATF 120 V 463 consid. 1; Jean-François Poudret, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, tome I, n. 2 ad art. 40 OJ, p. 343 s.).

2.

2.1

Interjetés par la défenderesse, qui a partiellement succombé dans ses conclusions libératoires, et par le demandeur, qui a été débouté de ses conclusions en dommages-intérêts, et dirigés contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile relative à la propriété littéraire et artistique pour laquelle la voie de la réforme est ouverte sans égard à la valeur litigieuse (art. 45 let. a OJ), les deux recours sont en principe recevables, puisqu'ils ont été déposés en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).

2.2

Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arrêts cités).

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et régulièrement allégués (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 ibidem). Dans la mesure où une partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appréciation des preuves et des constatations de fait qui en découlent (ATF 127 III 543 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).

Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas lié par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc in fine; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).

2.3

Le présent litige contient un élément d'extranéité dès lors que le demandeur, qui requiert en Suisse la protection de l'oeuvre qu'il a créée au Royaume-Uni, est domicilié dans cet Etat et que la défenderesse a son siège en Suisse.

L'art. 109 LDIP détermine la compétence internationale des tribunaux suisses pour connaître des actions ayant trait aux droits de propriété intellectuelle. Selon l'al. 1er, 1ère phrase, de cette norme, sont compétents pour connaître des actions portant sur la violation des droits de propriété intellectuelle les tribunaux suisses du domicile du défendeur ou, à défaut de domicile, ceux du lieu où la protection est invoquée. Le juge suisse du domicile du défendeur est compétent, quel que soit le lieu de la violation du droit; il n'importe que le droit violé soit suisse ou étranger (cf. Bernard Dutoit, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 3e éd., n. 6 ad art. 109 LDIP, p. 315).

In casu, la défenderesse ayant son siège en Suisse, lequel vaut domicile (art. 21 al. 1 LDIP), les tribunaux suisses sont compétents à raison du lieu.

Recours en réforme de la défenderesse

3.

3.1

A l'appui de son premier moyen, X.________ SA fait valoir que l'arrêt cantonal est fondé sur une inadvertance manifeste dans la constatation des faits au sens de l'art. 63 al. 2 OJ. Les juges cantonaux n'auraient pas vu, par mégarde, que la pièce 28 du demandeur (la carte postale "V") était postérieure de six ans à la pièce 25/11 de la défenderesse (le calque définitif résultant des travaux du graphiste C.________), puisque les cartes postales "V" avaient été éditées en 2000. Cette inadvertance manifeste aurait exercé une influence sur le dispositif de l'arrêt critiqué, car, si la cour cantonale ne l'avait pas commise, elle aurait accordé foi à la déposition du témoin C.________ et jugé que l'oeuvre du demandeur n'avait pas été copiée.

3.2

Il y a inadvertance manifeste lorsque l'autorité cantonale, par une simple inattention, a dressé un état de fait qui ne correspond manifestement pas au résultat de l'administration des preuves. Tel est notamment le cas si l'autorité cantonale a omis de prendre connaissance d'une pièce, l'a mal lue ou mal comprise par une simple inadvertance; il ne suffit pas qu'elle ait mal apprécié les preuves (Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal fédéral, SJ 2000 II p. 66; ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b). Cela étant, l'inadvertance doit être causale, c'est-à-dire porter sur une constatation qui peut influer sur le sort du recours (Jean-François Poudret, op. cit., tome II, n. 1.6.2 in fine ad art. 55 OJ et n. 5.1 ad art. 63 OJ; Georg Messmer/Hermann Imboden, Die eidgenössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, ch. 100, p. 138).

3.3

Sur la base d'une appréciation des preuves qui a été considérée comme non arbitraire en instance de recours de droit public, la Cour de justice, écartant les dénégations du graphiste C.________, est parvenue à la conviction que ce dernier n'avait pas modifié l'oeuvre du demandeur dans une mesure telle que sa création aurait acquis le statut de création parallèle, mais qu'il l'avait purement et simplement plagiée.

L'autorité cantonale n'a nullement ignoré que les cartes postales avaient été réalisées "ultérieurement" à la publication en 1988 dans la revue internationale Graphis du dessin de l'intimé. Dès l'instant où le témoin C.________ a expressément reconnu qu'il consultait la publication précitée, la circonstance que les cartes postales "V" ont été éditées en 2000 n'exerce aucune incidence sur l'issue du litige puisqu'il a été retenu en fait que le prénommé avait copié en 1994 l'oeuvre de A.________, laquelle était accessible au public depuis six ans. L'autorité cantonale n'a donc commis aucune inadvertance manifeste. La critique est privée de consistance.

4.

4.1

La défenderesse revient à la charge en requérant le Tribunal fédéral de faire application de l'art. 64 al. 1 OJ. A suivre X.________ SA, faute d'avoir constaté la postériorité des cartes postales "V", représentant le dessin du demandeur, par rapport au calque définitif élaboré par C.________ (pièce 25/11 de la défenderesse), l'arrêt attaqué contiendrait une lacune portant sur un élément de fait capital à la compréhension de la cause.

4.2

L'art. 64 OJ est conçu pour l'hypothèse où, généralement du fait d'une analyse juridique erronée, la cour cantonale n'a pas tenu compte de certains faits parce qu'elle n'en a pas saisi la pertinence. Cette disposition s'applique ainsi toutes les fois qu'il est nécessaire de compléter les constatations de fait pour pouvoir statuer sur un recours en réforme, c'est-à-dire pour trancher les questions de droit posées par celui-ci et par les moyens libératoires de l'intimé (arrêt 4C. 152/2002 du 22 juillet 2002, consid. 1.3.3; Poudret, op. cit., tome II, n. 1.3 ad art. 64 OJ). L'application de l'art. 64 al. 1 OJ suppose qu'en raison de l'absence d'une constatation décisive, la cause ne soit pas en état d'être jugée par le Tribunal fédéral (ATF 123 III 367 consid. 4b; Poudret, op. cit., tome II, n. 2.1 ad art. 64 OJ; Max Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e éd., Zurich 1979, p. 552).

4.3

Comme on vient de le voir, il n'importe, pour trancher la présente querelle, que les cartes postales "V" aient été éditées en 2000. Dans ces conditions, il est exclu d'admettre que l'état de fait posé par la cour cantonale ne contiendrait pas les constatations nécessaires pour que la cause soit jugée par la juridiction fédérale. Le moyen est privé de tout fondement.

5.

5.1

La défenderesse demande enfin au Tribunal fédéral de compléter les constatations de fait - toujours à propos de la postériorité des cartes postales par rapport à la pièce 25/11 - en application de l'art. 64 al. 2 OJ.

5.2

Comme il est apparu que la constatation incriminée est dénuée de toute pertinence, le Tribunal fédéral n'a pas à compléter lui-même l'état de fait sur le point en question.

Le moyen, en tant qu'il est recevable, doit être rejeté, à l'instar d'ailleurs du recours en réforme de la défenderesse dans son ensemble.

Recours en réforme du demandeur

6.

6.1

Le demandeur prétend tout d'abord que la Cour de justice, en lui déniant le droit d'obtenir réparation pour le préjudice subi, a manifestement violé l'art. 423 CO. Concédant que cette norme ne s'applique qu'en cas de mauvaise foi du gérant, il allègue que le directeur de X.________ SA, en sa qualité d'ancien animateur d'un atelier de publicité et de graphisme, ne saurait soutenir avoir méconnu la similitude du logotype créé par C.________ avec l'oeuvre du demandeur. A tout le moins, la défenderesse ne pourrait invoquer sa bonne foi après le 29 avril 1999, date à partir de laquelle, en raison de l'envoi du courrier de l'avocat anglais du demandeur, "elle avait conscience de la violation du droit d'auteur (de A.________) au regard de la similitude troublante des dessins".

6.2

L'art. 62 al. 2 LDA réserve, à côté des actions spécifiques du droit d'auteur, les actions générales du droit civil, en particulier l'action tendant à la remise du gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires. Il faut donc se reporter à l'art. 423 al. 1 CO (cf. Denis Barrelet/Willi Egloff, Le nouveau droit d'auteur, 2e éd., n. 15 ad art. 62 LDA; Kamen Troller, Précis du droit suisse des biens immatériels, § 63, ch. 8.2, p. 371). Cette norme dispose que lorsque la gestion n'a pas été entreprise dans l'intérêt du maître, celui-ci n'en a pas moins le droit de s'approprier les profits qui en résultent. Cette notion juridique est qualifiée de gestion d'affaires imparfaite ou intéressée; elle a pour but de régler les conséquences de l'ingérence inadmissible dans les affaires d'autrui (cf. Jörg Schmid, Commentaire zurichois, n. 14 et 15 ad Vorbemerkungen zu Art. 419-424 CO; Anne Héritier Lachat, Commentaire romand, n. 3 ad art. 423 CO). L'élément qui caractérise la gestion imparfaite est la volonté du gérant de traiter l'affaire d'autrui comme la sienne propre et de s'en approprier les profits (ATF 126 III 69 consid. 2a). La jurisprudence a désormais posé que l'art. 423 CO ne s'applique que si le gérant est de mauvaise foi (ATF 129 III 422 consid. 4; 126 III 69 consid. 2a, 382 consid. 4b/aa). Agit de mauvaise foi celui qui sait ou aurait dû savoir qu'il gère dans son propre intérêt l'affaire d'un tiers sans avoir de motif pour le faire (ATF 126 III 69 consid. 2a). La preuve de la mauvaise foi incombe au maître (art. 8 CC; Anne Héritier Lachat, op. cit., n. 10 ad art. 423 CO).

6.3

Dans l'arrêt déféré, l'autorité cantonale a considéré que X.________ SA (et ses organes) ignoraient que C.________ leur avait présenté un plagiat de l'oeuvre du demandeur avant l'introduction de la demande. Or, déterminer ce qu'une personne savait ou ignorait à un moment donné est une question de fait, qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (ATF 124 III 182 consid. 3 p. 184; 118 II 58 consid. 3a). Il s'ensuit que la défenderesse, qui n'était pas consciente que C.________ avait reproduit sans droit l'oeuvre de A.________, était bel et bien de bonne foi pendant toute la période, antérieure au procès, où elle a utilisé le logo litigieux, comme l'a jugé la cour cantonale.

Le demandeur fait grand cas de la lettre de son conseil anglais du 29 avril 1999, qui invitait la défenderesse à s'abstenir d'utiliser le logotype - car c'était une copie de l'oeuvre de A.________ créée en 1987 - et à délivrer toutes indications quant aux modalités de sa création. Il n'apparaît toutefois pas que ce courrier, rédigé en langue anglaise, était propre à convaincre d'emblée X.________ SA que le logo qu'il utilisait jusqu'alors n'était qu'un plagiat du dessin du demandeur. Il est en effet de jurisprudence que celui qui, confronté à des circonstances difficiles à apprécier, adopte une opinion certes erronée mais néanmoins soutenable, peut se prévaloir de sa bonne foi (ATF 94 II 297 consid. 5h p. 312). C'est exactement la situation dans laquelle se trouvait la défenderesse en avril 1999.

La cour cantonale n'a ainsi nullement violé le droit fédéral en rejetant l'action tirée de la gestion d'affaires imparfaite pour absence de preuve de la mauvaise foi du gérant.

7.

7.1

Le demandeur est d'avis que l'arrêt critiqué consacrerait une violation de l'art. 41 CO, dont les quatre conditions cumulatives seraient remplies. S'agissant de l'exigence de la faute, il fait valoir qu'à la réception de la lettre de son conseil anglais du 29 avril 1999, X.________ SA a indubitablement agi de manière fautive, en tout cas par négligence consciente, en refusant d'entreprendre les démarches nécessaires pour faire cesser le préjudice subi par A.________ et en persévérant dans l'illicéité de son comportement.

7.2

L'action en dommages-intérêts dans le droit d'auteur, réservée par l'art. 62 al. 2 in initio LDA, est régie par le droit commun. Partant, celui qui exerce l'action fondée sur l'art. 41 CO doit prouver l'existence du dommage, l'illicéité du comportement, le rapport de causalité entre l'acte fautif et le dommage ainsi que la faute de l'auteur (Barrelet/Egloff, op. cit., n. 12 ad art. 62 LDA; cf., à propos de la responsabilité délictuelle, Karl Oftinger/Emil W. Stark, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Allgemeiner Teil, vol. I, 5e éd., n. 102 ss., p. 44/45).

La cour cantonale, en l'espèce, a rejeté l'action basée sur l'art. 41 CO au motif que le demandeur n'avait pas établi l'existence d'un comportement fautif de la part de la défenderesse.

D'une part, celle-ci pouvait avoir entière confiance dans le bureau de graphistes, qui était une agence spécialisée en muséographie. Cette considération ne prête pas le flanc à la critique. Le demandeur ne formule d'ailleurs aucun grief à son encontre.

D'autre part, X.________ SA ne connaissait pas l'oeuvre de A.________ avant que le second n'actionne le premier. Il s'agit là d'une constatation relative au for intérieur de la défenderesse, qu'il est impossible de revoir dans le présent recours (art. 63 al. 2 OJ).

Le demandeur tente à nouveau de s'appuyer sur la lettre de son conseil du 29 avril 1999 pour prouver la faute de sa partie adverse. En pure perte. Cette écriture, qui faisait valoir les droits immatériels de A.________ sur le logotype adopté par X.________ SA, ne contenait pas d'éléments suffisamment probants pour que cette institution ne puisse continuer à penser, sans manquer à la diligence due, que le graphiste C.________, chargé par le bureau B.________ & Associés d'élaborer le logo incriminé, avait créé une oeuvre originale, comme il n'a point cessé de l'affirmer.

Le moyen est infondé.

Il suit de là que le recours du demandeur doit être rejeté.

8.

En définitive, les deux recours doivent être rejetés, celui de la défenderesse l'étant dans la mesure de sa recevabilité. Il se justifie donc de faire supporter à chacune des parties les frais de justice entraînés par son propre recours et de condamner chacune d'elle à verser des dépens à son adversaire (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).