5A_906/2023

1.

Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours (art. 309 al. 1 let. a et 319 ss CPC) par le tribunal supérieur du canton de Genève (art. 75 al. 1 et 2 LTF) au sujet de l'exécution d'une décision de nature civile, rendue en Suisse au sens des art. 335 ss CPC (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; arrêt 4A_542/2022 du 19 septembre 2023 consid. 1 et la référence). La demande de renseignements dont l'exécution est requise a été formulée dans le contexte du divorce des parties, singulièrement de la liquidation de leur régime matrimonial; il s'agit ainsi d'une cause de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse atteint ici 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), a agi à temps (art. 100 al. 1 LTF).

2.

2.1

La décision sur le fond à exécuter n'est pas une mesure provisionnelle, en sorte que les motifs de recours contre la décision sur l'exécution ne sont pas limités (arrêt 5A_455/2022 du 9 novembre 2022 consid. 3.1 et la référence citée). Le recours en matière civile peut donc être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 I 127 consid. 4.3; 146 III 303 consid. 2; 146 IV 114 consid. 2.1).

2.2

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 144 II 246 consid. 6.7; 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).

3.

Le recourant se prévaut de la violation de l'art. 341 al. 3 CPC; il invoque dans cette perspective l'appréciation manifestement inexacte et incomplète des faits.

3.1

Conformément à la jurisprudence relative à l'art. 336 CPC, la décision dont l'exécution est requise doit décrire l'obligation à exécuter avec une précision suffisante sous l'angle matériel, local et temporel, de façon à ce que le juge chargé de l'exécution n'ait pas à élucider lui-même ces questions (arrêts 4A_542/2022 du 19 septembre 2023 consid. 3.1;5A_70/2021 du 18 octobre 2021 consid. 4.1 et les références). À supposer que le dispositif de la décision en cause ne soit pas suffisamment détaillé à cet égard, il pourra toutefois être concrétisé à la lumière des considérants (arrêts 5A_70/2021 précité loc. cit.;4A_287/2020 du 24 mars 2021 consid. 2.2.2; cf. ATF 143 III 420 consid. 2.2).

Le juge de l'exécution est lié par le contenu de la décision à exécuter (arrêt 4A_287/2020 précité loc. cit. et les références citées); il doit déterminer si le débiteur a respecté les obligations qui lui ont été imposées dans le jugement à exécuter et ne peut pas en fixer l'étendue, dans la mesure où celle-ci ne ressort pas du jugement à exécuter (arrêt 4A_287/2020 précité loc. cit. et les références).

3.2

La cour cantonale a retenu que, dans le jugement du 23 février 2022 dont l'exécution était requise par l'intimée, le tribunal prescrivait la production de la déclaration fiscale et de l'avis de taxation 2018 du recourant. Cette injonction, que le juge de l'exécution n'était pas autorisé à revoir, était formulée sans restriction, en sorte qu'en produisant un bordereau de taxation 2018 dont certains éléments étaient caviardés, le recourant n'y avait pas satisfait.

3.3

Le recourant estime en revanche s'être exécuté. Il soutient que le tribunal n'avait ordonné la production des documents fiscaux précités qu'à la seule fin de déterminer les déductions qu'il avait effectuées pour charges d'enfants en 2018, ce que corroboraient les écritures de sa partie adverse ainsi qu'un procès-verbal d'audience du 8 novembre 2021, mais qu'omettait pourtant de constater la cour cantonale. En tant que la pièce qu'il avait produite permettait de pleinement déterminer les déductions précitées et que les éléments caviardés ne portaient que sur des actifs étrangers à la liquidation du régime matrimonial, l'intimée ne disposait d'aucun intérêt digne de protection à réclamer la déclaration fiscale 2018 dépourvue de caviardages. La cour cantonale avait ainsi violé l'art. 341 al. 3 CPC en ordonnant l'exécution du ch. 1.l du dispositif du jugement du 23 février 2022.

3.4

L'on comprend certes à la lecture de cette dernière décision que l'intimée paraît réclamer la production des documents fiscaux aux fins de connaître les déductions opérées en 2018 par le recourant en lien avec leurs enfants (let. B., ch. 9, p. 10). Le jugement - que ce soit au terme du passage qui vient d'être cité que dans son dispositif - ne limite cependant aucunement la production de ces documents à cette seule perspective, ordonnant au recourant de produire "ses déclarations fiscales et avis de taxation 2018" sans restriction. De même, le procès-verbal d'audience du 8 novembre 2021, auquel se réfère le recourant pour justifier son caviardage, fait état de son acceptation à produire sa déclaration fiscale 2018, sans émettre de réserves particulières quant à certaines informations qui pourraient y figurer. Dans cette mesure, le recourant ne peut prétendre avoir satisfait à l'injonction qui lui a été faite en produisant un document incomplet. S'il tenait à garder confidentielles certaines informations en ressortant, il lui incombait alors de s'opposer au libellé du dispositif du jugement rendu le 23 février 2022, ce qu'il n'a pas fait. Incontestablement exécutoire, celui-ci ne peut en effet plus être remis en cause sur ce point.

4.

En définitive, le recours est rejeté aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée, qui a conclu sans succès au rejet de la requête d'effet suspensif, n'a droit à aucun dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).