6B_494/2016

1.

Le recourant ne conteste pas la réalisation des éléments constitutifs de l'infraction sanctionnée par l'art. 116 al. 1 let. b et al. 3 let. a LEtr. Plaidant l'erreur sur l'illicéité, il reproche à la cour cantonale " d'avoir établi sa conscience juridique de manière arbitraire " et d'avoir violé l'art. 21 CP.

1.1

Aux termes de l'art. 21 CP, quiconque ne sait ni ne peut savoir au moment d'agir que son comportement est illicite n'agit pas de manière coupable, le juge ayant la faculté d'atténuer la peine si l'erreur était évitable. Pour qu'il y ait erreur sur l'illicéité, il faut que l'auteur ne sache ni ne puisse savoir que son comportement est illicite (ATF 138 IV 13 consid. 8.2 p. 27). L'auteur doit agir alors qu'il se croyait en droit de le faire (cf. ATF 129 IV 238 consid. 3.1 p. 241). Il pense, à tort, que l'acte concret qu'il commet est conforme au droit. Si la licéité du comportement considéré est sujette à caution, l'auteur est tenu de s'informer auprès des autorités compétentes (ATF 129 IV 6 consid. 4.1 p. 18 et les références citées). Déterminer ce que l'auteur d'une infraction a su, cru ou voulu et, en particulier, l'existence d'une erreur relève de l'établissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156).

Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies de façon manifestement inexactes ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), soit, pour l'essentiel, de façon arbitraire (art. 9 Cst.; cf. sur la notion en général: ATF 141 I 49 consid. 3.4 p. 53 et les références citées; ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205; ATF 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22). Lorsque le recourant entend s'en prendre à l'état de fait de l'arrêt attaqué, il lui appartient de soulever expressément un grief d'arbitraire et de le motiver de façon claire (art. 106 al. 2 LTF; ATF 141 IV 305 consid. 6.6.1 p. 31; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; ATF 140 III 264 consid. 2.3; arrêt 6B_289/2016 du 28 décembre 2016 consid. 2.1). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques de nature appellatoire portant sur l'état de fait; celles-ci sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid 2.4 p. 368; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).

1.2

En l'espèce, la cour cantonale a retenu (art. 105 al. 1 LTF) que le recourant, dont l'établissement a été perquisitionné en date du 15 juin 2010, savait ou se doutait à tout le moins que l'activité des " artistes " du cabaret C.________, qu'il facilitait et qui s'est poursuivie jusqu'en décembre 2010, soulevait des questions de légalité. Il est également établi qu'il n'a effectué aucune vérification concrète auprès des autorités compétentes, alors qu'il n'avait aucune expérience et venait de racheter un établissement. L'arrêt querellé retient encore que le directeur d'exploitation du cabaret avait compris que les pratiques qui y avaient cours risquaient de poser problème et en avait averti le recourant, qui n'avait rien voulu savoir. La cour cantonale était donc fondée à considérer, sans arbitraire, que le recourant ne pouvait s'estimer convaincu de la licéité de son comportement. Il ne saurait tirer quelque argument que ce soit du fait que l'arrêt publié aux ATF 137 IV 135, qui précise les conditions d'application de l'art. 116 LEtr, a été rendu postérieurement aux faits de la présente cause. Le doute sur la licéité du comportement en question était déjà de mise avant que cet arrêt soit rendu, comme en témoigne le fait que la procédure pénale à la base de l'arrêt précité a débuté en 2008, deux ans avant la présente cause. Ses allégations relatives à la fréquentation de son établissement par des notables, ainsi qu'à une prétendue inaction de la brigade des moeurs de la police genevoise, qui l'auraient conforté dans l'erreur, n'ont pas davantage de poids. Outre que l'arrêt querellé ne les tient pas pour établies (art. 105 al. 1 LTF) et que l'argumentation développée sur cette base s'avère appellatoire, partant irrecevable, ces éléments n'ont au demeurant pas pour effet de rendre insoutenable le constat selon lequel le recourant ne pouvait se prévaloir de l'ignorance du caractère illicite de son comportement. Enfin, quoi qu'en pense le recourant, la cour cantonale s'est exprimée sur la question de la licéité de son comportement considéré pour lui-même. Il ne ressort pas de l'arrêt querellé qu'elle se serait focalisée, comme il le prétend à tort, sur la seule problématique de l'interdiction faite aux " artistes " titulaires d'un permis L de se prostituer. Elle a bien examiné, y compris sous l'angle de l'art.

21 CP, la portée de sa propre activité, en tant qu'elle facilitait celles des " artistes ".

1.3

En définitive, l'arrêt querellé échappe à toute critique en ce qu'il retient que le recourant avait ou pouvait avoir conscience de l'illicéité de ses actes. La cour cantonale était ainsi fondée à exclure une erreur sur l'illicéité au sens de l'art. 21 CP sans violer le droit fédéral.

2.

Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité, ce qui prive d'objet les conclusions du recourant tendant à l'octroi d'indemnités pour ses frais de défense et de dépens. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).