TACC 391 2009-07-06

attendu, liminairement, que les pièces nouvelles produites par le recourant doivent être écartées (cf. P. 14, annexes 2 à 6), le Tribunal d'accusation statuant au vu du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61); attendu, en l'espèce, que le 2 décembre 2008, R.________ a déposé plainte contre N.________ pour voies de fait, injure et menaces (cf. P. 4), que le 18 avril 2009, N.________ a déposé plainte contre R.________ pour notamment diffamation et calomnie (cf. P. 12/1), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de N.________ et a refusé de suivre à la plainte de ce dernier, que le prénommé conteste le refus de suivre prononcé; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550); attendu, tout d'abord, que l'infraction de faux témoignage au sens de l'art. 307 al. 1 CP n'entre pas en considération dans le cas d'espèce, R.________ ayant été entendu comme plaignant; attendu, ensuite, que l'art. 173 ch. 1 CP protège la réputation d'être un homme honorable, c'est-à-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues, que l'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF que l'auteur d'une atteinte à l'honneur doit avoir l'intention de faire apparaître la personne visée comme méprisable (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 49 ad art. 173 CP, p. 552), que l'infraction de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP suppose, quant à elle, que l'auteur connaisse la fausseté de ses allégations, le dol éventuel n'étant pas suffisant, qu'en l'espèce, le recourant reproche à l'intimé d'avoir faussement déclaré dans sa plainte qu'il y avait eu coup, menace et injure, qu'il ne fait donc que reprocher à l'intimé sa propre version des faits, que l'on ne saurait donc retenir à l'encontre de ce dernier les infractions de calomnie et de diffamation, faute d'intention délictueuse, que pour ce qui est des propos allégués dans la procédure de conciliation en matière de baux à loyer, ils ne sont que factuels mais en

aucun cas diffamatoires voire calomnieux, que, pour finir, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a exclu l'application de l'art. 303 CP, l'élément subjectif de cette infraction étant impossible à établir, que dans ces circonstances, toute condamnation était d'emblée exclue, qu'un refus de suivre se justifiait; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée dans son entier, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.