TACC 646 2009-09-14

attendu, en l'espèce, que B.B.________ a déposé plainte contre son mari, A.B.________, pour voies de fait, lui reprochant d'avoir eu une altercation avec leur fils, C.B.________, d'avoir frappé ce dernier au niveau du thorax, et de l'avoir ainsi fait heurter le mur de la cuisine avec sa tête et perdre connaissance (cf. P. 7), que le magistrat instructeur, considérant que les infractions envisagées ne se poursuivaient que sur plainte et que les conditions posées au retrait de plainte étaient remplies, a prononcé un non-lieu en faveur de A.B.________, qu'il a toutefois mis les frais d'enquête à sa charge, considérant que son attitude civilement répréhensible avait causé l'ouverture de l'enquête pénale, que A.B.________ conteste la mise à sa charge des frais d'enquête; attendu que le retrait de plainte impose de mettre les frais à la charge des parties ou de l'une d'elles, à moins que l'équité n'exige de les laisser totalement ou partiellement à la charge de l'Etat (art. 90 al. 2 CPP; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 3.1. ad art. 158 CPP, p. 174, n. 2.1. ad art. 90 CPP, p. 118), que la condamnation aux frais consécutive à un retrait de plainte ne doit pas violer le principe de la présomption d'innocence, qu'ainsi, les frais peuvent être mis à la charge du prévenu libéré lorsqu'il a clairement violé une norme de comportement écrite ou non écrite, résultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, d'une manière répréhensible au regard du droit civil, c'est-à-dire violant une obligation de droit civil, intentionnellement ou par négligence, dans le sens d'une application analogique des principes découlant de l'article 41 CO, et qu'il a ainsi occasionné la procédure pénale ou qu'il en a compliqué le déroulement (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, op. cit., n. 3.2. ad art. 158 CPP, p. 174); attendu, en l'occurrence, que le recourant a admis avoir eu une altercation avec son fils, de l'avoir bousculé et probablement poussé (cf. notamment PV aud. 4 et 5), que la belle-sœur du recourant, présente au moment des faits, a également parlé de bruits de bousculades (cf. PV aud. 1), que ce comportement, qui peut être qualifié de civilement répréhensible, a provoqué l'ouverture de l'enquête pénale, que la mise à la charge du recourant des frais d'enquête se justifiait,

que, pour le surplus, le recourant pourra solliciter de l'office en charge du recouvrement de ces frais des modalités de paiement; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.