RO 2025 455

Ordonnance
sur l’assainissement des sites pollués
(Ordonnance sur les sites contaminés, OSites)

Modification du 25 juin 2025

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

L’annexe 1 de l’ordonnance du 26 août 1998 sur les sites contaminés¹ est modifiée conformément au texte ci-joint.

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er août 2025.

25 juin 2025

Au nom du Conseil fédéral suisse:

La présidente de la Confédération, Karin Keller-Sutter
Le chancelier de la Confédération, Viktor Rossi

(art. 9 et 10)

Les éléments suivants sont modifiés:

Substance	Valeur de concentration
Substances inorganiques
…
Arsenic	0,01 mg As/l
…
Substances organiques
…
Hydrocarbures halogénés
– …
– 1,1-dichloréthène*	2 mg/l
– …
– Dichlorométhane (chlorure de méthylène, DCM)*	0,2 mg/l
– …
– Trichloréthène (Tri)*	0,01 mg/l
– …
– …
Hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX)
– …
– Éthylbenzène	0,8 mg/l
– …
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
– …
– Benz(a)anthracène	4 µg/l
– Benzo(b)fluoranthène	4 µg/l
– Benzo(k)fluoranthène	0,04 mg/l
– Benzo(a)pyrène	0,4 µg/l
– Chrysène	0,4 mg/l
– Dibenz(a)anthracène	0,4 µg/l
– …
– Indéno(1,2,3-cd)pyrène	4 µg/l^c
– …
* Évalué selon l’al. 4