IPI 103457
IGE 103457: Euroflyter
Rubrum
Verfügung im Widerspruchsverfahren Nr. 103457 in Sachen
FLYER AG Schwende 1 4950 Huttwil
Widersprechende Partei
vertreten durch
FMP Fuhrer Marbach & Partner Konsumstrasse 16A 3007 Bern
CH-Marke Nr. 727162 - FLYER ((fig.))
gegen
OOO "PERVOE OPYTNO-KONSTRUKTORSKOE BYURO" per. Ispolkomovskij, vld. 23A, pomeshch. 1101, s. Primorka RU-346870 Neklinovskij r-n, Rostovskaya obl. RU-Russische Föderation
Widerspruchsgegnerische Partei VertreterPartei2 IR-Marke Nr. 1720147 - Euroflyter
Gestützt auf Art. 31 ff. i.V.m. Art. 3 des Bundesgesetzes über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchG, SR 232.11), Art. 20 ff. der Markenschutzverordnung (MSchV, SR 232.111), Art. 1 ff. der Verordnung des IGE über Gebühren (GebV-IGE, SR 232.148) sowie auf Art. 1 ff. des Bundesgesetzes über das Verwaltungsverfahren (VwVG, SR 172.021) hat das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum (nachfolgend: Institut) in Erwägung gezogen:
I. Sachverhalt und Verfahrensablauf
1.
Die internationale Registrierung Nr. 1720147 - "Euroflyter" (nachfolgend angefochtene Marke) wurde am 27.07.2023 in der Gazette des marques internationales Nr. 28/2023 veröffentlicht. Sie ist soweit hier interessierend für folgende Waren geschützt: Klasse 9: Batteries d'accumulateurs électriques pour véhicules; accéléromètres; éthylomètres; altimètres; ampère-mètres; antennes; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de surveillance, autres qu'à usage médical; Appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; appareils de commande à distance; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils électriques pour l'allumage à distance; acidi-mètres pour accumulateurs; balises lumineuses; bacs de batterie; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries d'allumage; batteries solaires; batteries électriques; mémoires pour ordinateurs; bracelets connectés [instruments de mesure}; breloques porte-clés électroniques en tant qu’appareils de commande à distance; boussoles; ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs; voltmètres; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; télémètres; jauges; capteurs de stationnement pour véhicules; capteurs piézoélectriques; supports conçus pour téléphones mobiles et smartphones; dynamomètres; écrans montés sur casques; dispositifs électroniques d'affichage; cloches de signalisation; articles de lunetterie; dispositifs de mesurage; appareils pour mesurer la pression; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; enregistreurs de pression; indicateurs automatiques de faible pression dans les pneus de véhicule; indicateurs de température; instruments de mesurage; détecteurs de satellite; machines à calculer; calculatrices de poche; caméras de recul pour véhicules; claviers d'ordinateur; ordinateurs client léger; tapis de tableau de bord conçus pour le support de téléphones mobiles et smartphones; codeurs magnétiques; visières pour casques; ordinateurs; ordinateurs quantiques; ordinateurs portables; tablettes électroniques; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs à porter sur soi; cônes de signalisation routière; caisses de batterie; portefeuilles électroniques téléchargeables; lasers autres qu’à usage médical; manomètres;
ohmmètres; lunettes; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; pyromètres; plaques de batteries; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports de combinés téléphoniques pour voitures; appareils pour le diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils d'enseignement; appareils pour l’enregistrement de temps; instruments pour la navigation; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage électriques; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite; publications électroniques téléchargeables; appareils de radio pour véhicules; régulateurs de tension pour véhicules; signaux, lumineux ou mécaniques; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; scanneurs [appareils] pour la réalisation de diagnostics automobiles; lunettes intelligentes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; stations de charge pour véhicules électriques; lunettes antireflet; compteurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; taximètres; tachymètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; thermostats numériques de climatisation; simulateurs d'entraînement pour exercices de secours; articles de chapellerie en tant que casques de protection; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; indicateurs de pente; appareils pour le traitement de données; chargeurs de batteries; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; appareils et équipements de sauvetage; coupleurs (équipements de traitement de données]; lecteurs [équipements de traitement de données]; appareils de régulation de chaleur, appareils d'affichage tête haute pour véhicules; étuis à lunettes; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport; cordons pour lunettes; boîtes noires [enregistreurs de données]; Klasse 12: Autobus; autocars; camping-cars; voitures sans conducteur [voitures autonomes); voitures de course à moteur; camions; voitures; voitures alimentées à l'hydrogène; voitures robotisées; voitures de
sport; bétonnières automobiles; véhicules frigorifiques; caravanes; amortisseurs pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; porte-skis pour automobiles; porte-bagages pour véhicules; pare-chocs d'automobiles; pare-chocs de véhicule; pneus pour roues de véhicule; sabots de frein pour véhicules; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres]; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant; berlines; chariots à bascule; wagons de chemin de fer; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons de chemin de fer réfrigérés; arbres de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; bicyclettes électriques; valves de bandages pour véhicules; capots d’automobiles; capotes de poussettes; capotes de véhicules; écrous de roue pour roues de véhicules; brides pour pneus de roues de chemins de fer; camions avec un dispositif de grue intégré; avertisseurs sonores pour véhicules; bandes de roulement pour véhicules [de type tracteur]; portières pour véhicules; moteurs de bicyclette; groupes moteurs de motocycles; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs de traction pour véhicules terrestres; jantes pour roues de véhicules; disques de frein pour véhicules; planches gyroscopiques; draisines à bras; attache-capots de véhicule; rondelles adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; sonnettes de bicyclette; rétroviseurs; rétroviseurs latéraux pour véhicules; cabines pour installations de transport par câbles; chambres à air pour pneus; chambres à air pour pneus de bicyclettes; capots pour moteurs de véhicule; carters pour organes de véhicules terrestres, autres que pour groupes moteurs; caissons [véhicules]; roues de bicyclette; roues de véhicule; volants de véhicules; roues pour chariots de mine; roulettes de chariots [véhicules]; plaquettes de freins pour automobiles; enjoliveurs; poussettes; poussettescannes pour animaux de compagnie; sidecars; landaus; garnitures de freins pour véhicules: paniers spéciaux pour bicyclettes; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; frettes de moyeux; fauteuils roulants; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; carrosseries d'automobiles; bennes de camions; carrosseries pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage de pneus; locomotives; chariots de golf [véhicules]; arroseuses; mécanismes de propulsion
pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; monocycles électriques auto-équilibrants; vélomoteurs; scooters; motocycles; camions à ordures; boudins mousse pour pneus; chancelières ajustées pour landaus; chancelières ajustées pour poussettes; roues libres pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; nécessaires pour la réparation de chambres à air; housses de tableaux de bord préformées pour véhicules; pompes à air (accessoires de véhicule]; pompes pour pneus de bicyclette; garnitures intérieures pour véhicules; jantes pour roues de bicyclette; vitres de véhicule; supports de groupes moteur pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules; essuie-glace pour phares; pédales de bicyclette; cendriers pour automobiles; engrenages pour véhicules terrestres; chariots de transport; carrioles hippomobiles; chariots élévateurs à fourche; chariots cavaliers; appuietêtes pour sièges de véhicule; béquilles de bicyclette; béquilles pour motocycles; marchepieds pour véhicules; portegobelets pour véhicules; coussins d'air gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles]; enveloppes pour bandages pneumatiques; couchettes pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques pour véhicules terrestres; allume-cigares pour automobiles; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; dispositifs antivols pour véhicules; pare-soleil pour automobiles; remorques pour le transport de bicyclettes; remorques pour bicyclettes; plombs d'équilibrage pour roues de véhicule; ressorts amortisseurs pour véhicules; pulkas pour le transport; cadres de bicyclette; cadres de motocycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; robots autopilotés pour la livraison; guidons de bicyclette; guidons de motocycles; leviers pour la commande de véhicules; manivelles de bicyclette; bras de signalisation pour véhicules; trottinettes [véhicules]; traîneaux [véhicules]; traîneaux à pied; segments de freins pour véhicules; selles de bicyclette; selles de motocyclettes; filets à bagages pour véhicules; garde-boue pour bicyclettes; moustiquaires ajustées pour poussettes; alarmes antivol pour véhicules;
avertisseurs de marche arrière pour véhicules; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules; sièges de véhicule; soufflets pour autobus articulés; circuits hydrauliques pour véhicules; scooters pour personnes à mobilité réduite; planches gyroscopiques; motoneiges; matériel roulant ferroviaire; matériel roulant de funiculaires; rayons pour roues de bicyclette; rayons pour roues de véhicules; déflecteurs pour véhicules; ambulances; véhicules blindés; véhicules tout-terrain; véhicules pour terrains marécageux; véhicules de locomotion par terre ou sur rail; véhicules pour terrains neigeux; véhicules télécommandés, autres que jouets; véhicules électriques; tricycles; tricycles industriels à chargement avant; pare-brise; essuie-glaces; moyeux pour roues de bicyclette; moyeux pour roues de véhicule; sacoches spéciales pour bicyclettes; attelages de chemins de fer; attelages de remorques pour véhicules; accouplements pour véhicules terrestres; chariots; chariots de manutention; diables; chariots de courses; chariots de pêche; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; bogies pour wagons de chemins de fer; chariots de coulée; tombereaux; chariots de cages de retournement; chariots de nettoyage; freins de bicyclette; freins pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; tracteurs; voitures de tramways; véhicules militaires de transport; remorques [véhicules]; cheminées de locomotives; turbines pour véhicules terrestres; tendeurs de rayons de roues; culbuteurs [parties de wagons de chemin de fer]; funiculaires; fourgonnettes [véhicules]; chaînes de bicyclette; chaînes de motocycle; chaînes d'entraînement pour véhicules terrestres; chaînes antidérapantes; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; trains de roulement de véhicules; bâches pour poussettes; housses pour roues de secours; housses pour volants de véhicules; housses de selles pour bicyclettes; housses de selles pour motocycles; housses de siège pour véhicules; bâches profilées pour véhicules; châssis automobiles; châssis de véhicule; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs et groupes moteurs; fusées d'essieu; engrenages pour bicyclettes; boyaux pour bicyclettes; pneus de bicyclette; bandages pour automobiles; pneus pour chasse-neige; bandages pneumatiques; pneus (pneuma-tiques); crampons pour pneus; garde-boue; garde-boue de bicyclette;
dépanneuses; moteurs électriques pour véhicules terrestres.
2.
Am 30.06.2023 erhob die widersprechende Partei gegen die Schutzausdehnung dieser Marke teilweise, nämlich bezüglich der vorgenannten Waren, Widerspruch.
3.
Die widersprechende Partei stützt sich auf ihre Schweizer Marke Nr. 727162 "FLYER ((fig.))" (nachfolgend Widerspruchsmarke), die u.a. für folgende Waren eingetragen ist: Klasse 9: Navigations-, Orientierungs-, Standortverfolgungs-, Zielverfolgungs- und Kartierungsgeräte; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsinstrumente; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsvorrichtungen; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsregler; Apparate für wissenschaftliche Forschung und Labor, Unterrichtsapparate und Simulatoren; Mess-, Signal-, Kontroll- und Rettungsapparate sowie Mess-, Signal-, Kontroll und Rettungsinstrumente für Landfahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten]; Tachometer, Kilometerzähler; Batterien [elektrisch], insbesondere für Landfahrzeuge, Elektrofahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs; Displays oder Displayhalterungen für Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten]; Helme; Sicherheitshelme; Schutzbrillen und Schutzhandschuhe; Sportbrillen; Fahrradhelme und Zweiradhelme; Schutzhelme; Sensoren; Ladegeräte für elektrische Akkumulatoren, Akkumulatoren, elektrische Apparate und Instrumente, soweit in dieser Klasse enthalten; Rechenmaschinen, Datenverarbeitungsgeräte und Computer; elektronische herunterladbare Publikationen; Teile, Ersatzteile und Zubehör für alle vorgenannten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten; Klasse 12: Fahrzeuge, ausgenommen Luftfahrzeuge und Wasserfahrzeuge; Apparate und Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Land; Teile und Zubehör für alle vorgenannten Fahrzeuge und Apparate zur Beförderung auf dem Lande, soweit in dieser Klasse enthalten; Fahrzeugteile und Fahrzeugzubehör, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Apparate zur Beförderung auf dem Land; Landfahrzeuge mit Tretkraftunterstützung; Landfahrzeuge mit Pedalantrieb oder Handkurbelantrieb; Fahrräder; Fahrradteile und Fahrradzubehör soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; elektrische Antriebe für Fahrzeuge; Landfahrzeuge; Zweiradfahrzeuge; unmotorisierte Fahrzeuge; unmotorisierte Landfahrzeuge; motorisierte Zweiradfahrzeuge und Dreiradfahrzeuge; unmotorisierte Zweiradfahrzeuge und Dreiradfahrzeuge;
Fahrräder mit Elektroantrieb; Elektrofahrräder, Pedelecs, S-Pedelelcs (Elektro-Motorfahrräder), Elektrobikes, Elektromobile; Kinderfahrräder, Dreiräder; Anhänger für Fahrzeuge, insbesondere für Zweiradfahrzeuge; Transportfahrzeuge; Transportfahrräder; Lastenfahrräder; Mopeds, Mofas, Motorräder, Kleinkrafträder; Roller [Fahrzeuge]; Scooter [Fahrzeuge]; Sportfahrräder; Rennräder; Mobilitätsfahrzeuge; Liegefahrräder; Falträder; Faltfahrräder; Klappräder; Einräder; Fahrradanhänger zur Beförderung von Kindern; Fahrradanhänger zur Beförderung von Tieren; Fahrradanhänger zur Beförderung von Frachten; Anhängerteile, einschliesslich Räder, Kupplungen und Abdeckungen aus Gewebe; Kinderwagen und Vorrichtungen zum Umbau des Kinderwagens in einen Fahrradanhänger; Teile für Fahrradanhänger; Teile für Kinderwagen, insbesondere Verdecke, Planen, Taschen, Schutzbleche, Schmutzfänger; Fahrradrahmen; Teile, Zusatzteile und Ersatzteile für alle vorgenannten Fahrzeuge, soweit in Klasse 12 enthalten; Fahrrad- und Zweiradteile, soweit in Klasse 12 enthalten; Sicherheitskindersitze für Fahrzeuge; Fahrrad-Kindersitze; Kinderwagen; Kindersitze für Fahrzeuge; Golfkarren; Fahrzeugreifen; Fahrradreifen; Laufmäntel für Luftreifen; Schläuche, Ventile und Flickzeug für Fahrzeugreifen; Fahrzeugreifen für unmotorisierte Fahrzeuge, Einrad-Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge oder Dreirad-Fahrzeuge; Laufmantel für Luftreifen von unmotorisierten Fahrzeuge, Einrad-Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge oder Dreirad-Fahrzeuge; Gepäcktaschen, Satteltaschen, Lenkertaschen und Gepäckkoffer für Zweiräder; speziell an Fahrzeuge angepasste Taschen und Koffer; Fahrradtaschen; Fahrradkörbe; Fahrrad-Transporttaschen und Fahrradtransportkoffer; Satteltaschen für Fahrräder und Motorräder; Motoren für Landfahrzeuge und Zweiradfahrzeuge; Fahrradmotoren; Zweiradelektromotoren; Fahrtrichtungsanzeiger für Fahrzeuge;
Diebstahlsicherungen für Fahrzeuge; Gepäckgestelle und Gepäckträger für Fahrzeuge; Gepäckkarren auf Rädern; Gepäcknetze für Fahrzeuge; Gepäckträger für Fahrräder; Gepäckträger und System- Gepäckträger für Zweiradfahrzeuge; Gepäckträger zum Anbringen an Fahrzeugen, insbesondere Gepäckträger zum Anbringen an Zweiradfahrzeugen; Gepäckträgergestelle für Fahrzeuge; Gepäckwagen mit Motorantrieb; nicht motorisierte zusammenklappbare Gepäckkarren; Körbe, Boxen, Gepäckboxen oder Transportboxen zur Anbringung an Fahrzeugen; Satteltaschen, Sitztaschen, Fahrradrahmentaschen, Lenkradtaschen und Fahrradkörbe, alle zum Anbringen an Fahrrädern oder Zweiradfahrzeugen; Pumpen zum Aufpumpen von Luftreifen; Pumpen zum Aufpumpen von Fahrzeugreifen, insbesondere Fahrradreifen; Fahrradpumpen; Laufräder und Laufradsätze für Fahrzeuge, insbesondere Fahrräder und Zweiradfahrzeuge; Teile, Ersatzteile und Zubehör für alle vorgenannten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten; Steuergeräte für Landfahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs; automatische Steuereinrichtungen für Fahrzeuge.
4.
Am 07.07.2023 erliess das Institut gegen die genannte angefochtene internationale Registrierung eine provisorische teilweise Schutzverweigerung aus relativen Ausschlussgründen bzgl. den obgenannten Waren. Die widerspruchsgegnerische Partei wurde eingeladen, gemäss Art. 42 MSchG innert drei Monaten ein Zustellungsdomizil in der Schweiz zu bezeichnen oder einen in der Schweiz niedergelassenen Vertreter zu benennen.
5.
Nachdem die Widerspruchsgegnerin innert der in der provisorischen teilweisen Schutzverweigerung gesetzten Frist weder ein Zustelldomizil in der Schweiz bezeichnete, noch einen in der Schweiz niedergelassenen Vertreter benannte, wurde die Verfahrensinstruktion mit Verfügung vom 11.10.2023 geschlossen.
6.
Auf die einzelnen Ausführungen der widersprechende Partei wird, soweit sie für den Entscheid rechtserheblich erscheinen, in den nachstehenden Erwägungen eingegangen.
II. Sachentscheidvoraussetzungen
1.
Gemäss Art. 31 Abs. 1 i. V. m. Art. 3 Abs. 1 MSchG kann nur der Inhaber einer älteren Marke gegen die Eintragung einer Marke Widerspruch erheben. Der Widerspruch ist innerhalb von drei Monaten nach der Veröffentlichung der Eintragung beim Institut schriftlich mit Begründung einzureichen. Innerhalb dieser Frist ist auch die Widerspruchsgebühr zu bezahlen (Art. 31 Abs. 2 MSchG). Die Widerspruchsmarke wurde am 23.11.2018 hinterlegt und die angefochtene Marke am 21.02.2023 mit Prioritätsdatum vom 21.04.2022 im internationalen Register eingetragen. Die widersprechende Partei ist daher Inhaberin der älteren Marke und gemäss Art. 31 Abs. 1 MSchG zum Widerspruch legitimiert. Der Widerspruch wurde innert der vorgeschriebenen Frist und unter Einhaltung der notwendigen Formvorschriften (Art. 20 MSchV) eingereicht. Die Widerspruchsgebühr wurde rechtzeitig bezahlt. Auf den Widerspruch ist folglich einzutreten.
2.
Wer an einem Verwaltungs- oder Gerichtsverfahren nach Markenschutzgesetz beteiligt ist und in der Schweiz keinen Wohnsitz oder Sitz hat, muss ein Zustellungsdomizil in der Schweiz benennen oder einen hier niedergelassenen Vertreter bestellen (Art. 42 Abs. 1 MSchG). Kommt die Widerspruchsgegnerin einer entsprechenden Aufforderung (wie in casu) nicht fristgemäss nach, wird sie gemäss Art. 21 Abs. 2 MSchV vom Verfahren ausgeschlossen und das Verfahren wird von Amtes wegen weitergeführt (vgl. Richtlinien in Markensachen vom 01.01.2024 [nachfolgend: Richtlinien], Teil 1, Ziff. 4.3, unter https://www.ige.ch/fileadmin/user_upload/schuetzen/marken/d/richtlinien_marken/Richtlinien_Marken_D_2 024_01.pdf). Das Dispositiv des Entscheids wird ihr gemäss Regel 23bis AusfO (Ausführungsordnung zum Protokoll zum Madrider Abkommen über die internationale Registrierung von Marken, SR 0.232.112.21) über die WIPO eröffnet.
III. Materielle Beurteilung
A. Widerspruchsgründe
Gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. c MSchG sind vom Markenschutz jene Zeichen ausgeschlossen, die einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt.
B. Vergleich der Waren
1.
Waren und/oder Dienstleistungen sind dann gleichartig, wenn die in Betracht zu ziehenden Verbraucherkreise und insbesondere die Letztabnehmer auf den Gedanken kommen können, die unter der Verwendung ähnlicher Marken angepriesenen Waren und/oder Dienstleistungen würden angesichts ihrer üblichen Herstellungs- oder Vertriebsstätten aus ein und demselben Unternehmen stammen oder doch wenigstens unter der Kontrolle des gemeinsamen Markeninhabers von verbundenen Unternehmen hergestellt. Eine übereinstimmende Klasseneinteilung der beanspruchten Waren und/oder Dienstleistungen nach dem Nizza-Abkommen vermag für sich allein noch keine Gleichartigkeit zu begründen, weil diese Klasseneinteilung eine rein administrative Hilfsfunktion erfüllt. In der Markenpraxis haben sich gewisse Indizien herausgebildet, die erfahrungsgemäss als Argument für oder gegen die Gleichartigkeit gelten können (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.1 ff. mit weiteren Hinweisen).
2.
Die angefochtene Marke ist, soweit hier interessierend, in der Schweiz für folgende Waren geschützt: Klasse 9: Batteries d'accumulateurs électriques pour véhicules; accéléromètres; éthylomètres; altimètres; ampère-mètres; antennes; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de surveillance, autres qu'à usage médical; Appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; appareils de commande à distance; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils électriques pour l'allumage à distance; acidi-mètres pour accumulateurs; balises lumineuses; bacs de batterie; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries d'allumage; batteries solaires; batteries électriques; mémoires pour ordinateurs; bracelets connectés [instruments de mesure}; breloques porte-clés électroniques en tant qu’appareils de commande à distance; boussoles; ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs; voltmètres; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; télémètres; jauges; capteurs de stationnement pour véhicules; capteurs piézoélectriques; supports conçus pour téléphones mobiles et smartphones; dynamomètres; écrans montés sur casques; dispositifs électroniques d'affichage; cloches de signalisation; articles de lunetterie; dispositifs de mesurage; appareils pour mesurer la pression; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; enregistreurs de pression; indicateurs automatiques de faible pression dans les pneus de véhicule; indicateurs de température; instruments de mesurage; détecteurs de satellite; machines à calculer; calculatrices de poche; caméras de recul pour véhicules; claviers d'ordinateur; ordinateurs client léger; tapis de tableau de bord conçus pour le support de téléphones mobiles et smartphones; codeurs magnétiques; visières pour casques; ordinateurs; ordinateurs quantiques; ordinateurs portables; tablettes électroniques; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs à porter sur soi; cônes de signalisation routière; caisses de batterie; portefeuilles électroniques téléchargeables; lasers autres qu’à usage médical; manomètres; ohmmètres; lunettes; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; pyromètres; plaques de
batteries; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports de combinés téléphoniques pour voitures; appareils pour le diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils d'enseignement; appareils pour l’enregistrement de temps; instruments pour la navigation; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage électriques; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite; publications électroniques téléchargeables; appareils de radio pour véhicules; régulateurs de tension pour véhicules; signaux, lumineux ou mécaniques; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; scanneurs [appareils] pour la réalisation de diagnostics automobiles; lunettes intelligentes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; stations de charge pour véhicules électriques; lunettes antireflet;
compteurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; taximètres; tachymètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; thermostats numériques de climatisation; simulateurs d'entraînement pour exercices de secours; articles de chapellerie en tant que casques de protection; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; indicateurs de pente; appareils pour le traitement de données; chargeurs de batteries; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; appareils et équipements de sauvetage; coupleurs (équipements de traitement de données]; lecteurs [équipements de traitement de données]; appareils de régulation de chaleur, appareils d'affichage tête haute pour véhicules; étuis à lunettes; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport; cordons pour lunettes; boîtes noires [enregistreurs de données]; Klasse 12 : Autobus; autocars; camping-cars; voitures sans conducteur [voitures autonomes); voitures de course à moteur; camions; voitures; voitures alimentées à l'hydrogène; voitures robotisées; voitures de sport; bétonnières automobiles; véhicules frigorifiques; caravanes; amortisseurs pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; porte-skis pour automobiles; porte-bagages pour véhicules; pare-chocs d'automobiles; pare-chocs de véhicule; pneus pour roues de véhicule; sabots de frein pour véhicules; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres]; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant; berlines; chariots à bascule; wagons de chemin de fer; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons de chemin de fer réfrigérés; arbres de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; bicyclettes électriques; valves de bandages pour véhicules; capots d’automobiles; capotes de poussettes; capotes de véhicules; écrous de roue pour roues de véhicules; brides pour pneus de roues de chemins de fer; camions avec un dispositif de grue intégré; avertisseurs sonores pour véhicules; bandes de roulement pour véhicules [de type tracteur]; portières pour véhicules; moteurs de bicyclette; groupes moteurs de motocycles; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs de
traction pour véhicules terrestres; jantes pour roues de véhicules; disques de frein pour véhicules; planches gyroscopiques; draisines à bras; attache-capots de véhicule; rondelles adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; sonnettes de bicyclette; rétroviseurs; rétroviseurs latéraux pour véhicules; cabines pour installations de transport par câbles; chambres à air pour pneus; chambres à air pour pneus de bicyclettes; capots pour moteurs de véhicule; carters pour organes de véhicules terrestres, autres que pour groupes moteurs; caissons [véhicules]; roues de bicyclette; roues de véhicule; volants de véhicules; roues pour chariots de mine; roulettes de chariots [véhicules]; plaquettes de freins pour automobiles; enjoliveurs; poussettes; poussettescannes pour animaux de compagnie; sidecars; landaus; garnitures de freins pour véhicules: paniers spéciaux pour bicyclettes; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; frettes de moyeux; fauteuils roulants; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; carrosseries d'automobiles; bennes de camions; carrosseries pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage de pneus; locomotives; chariots de golf [véhicules]; arroseuses; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; monocycles électriques auto-équilibrants; vélomoteurs; scooters; motocycles; camions à ordures; boudins mousse pour pneus; chancelières ajustées pour landaus; chancelières ajustées pour poussettes; roues libres pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; nécessaires pour la réparation de chambres à air; housses de tableaux de bord préformées pour véhicules; pompes à air (accessoires de véhicule]; pompes pour pneus de bicyclette; garnitures intérieures pour véhicules; jantes pour roues de bicyclette; vitres de véhicule; supports de groupes moteur pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules; essuie-glace pour phares; pédales de bicyclette; cendriers pour automobiles; engrenages pour véhicules terrestres; chariots de transport; carrioles hippomobiles; chariots élévateurs à fourche; chariots cavaliers; appuietêtes pour sièges de véhicule; béquilles de bicyclette; béquilles pour motocycles; marchepieds pour véhicules; portegobelets pour véhicules; coussins d'air gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles]; enveloppes
pour bandages pneumatiques; couchettes pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques pour véhicules terrestres; allume-cigares pour automobiles; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; dispositifs antivols pour véhicules; pare-soleil pour automobiles; remorques pour le transport de bicyclettes; remorques pour bicyclettes; plombs d'équilibrage pour roues de véhicule; ressorts amortisseurs pour véhicules; pulkas pour le transport; cadres de bicyclette; cadres de motocycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; robots autopilotés pour la livraison; guidons de bicyclette; guidons de motocycles; leviers pour la commande de véhicules; manivelles de bicyclette; bras de signalisation pour véhicules; trottinettes [véhicules]; traîneaux [véhicules]; traîneaux à pied; segments de freins pour véhicules; selles de bicyclette; selles de motocyclettes; filets à bagages pour véhicules; garde-boue pour bicyclettes; moustiquaires ajustées pour poussettes; alarmes antivol pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules; sièges de véhicule; soufflets pour autobus articulés; circuits hydrauliques pour véhicules; scooters pour personnes à mobilité réduite; planches gyroscopiques; motoneiges; matériel roulant ferroviaire; matériel roulant de funiculaires; rayons pour roues de bicyclette; rayons pour roues de véhicules; déflecteurs pour véhicules; ambulances; véhicules blindés; véhicules tout-terrain; véhicules pour terrains marécageux; véhicules de locomotion par terre ou sur rail; véhicules pour terrains neigeux; véhicules télécommandés, autres que jouets; véhicules électriques; tricycles; tricycles industriels à chargement avant; pare-brise; essuie-glaces; moyeux pour roues de bicyclette; moyeux pour roues de véhicule; sacoches spéciales pour bicyclettes; attelages de chemins de fer; attelages de remorques pour véhicules; accouplements pour véhicules terrestres; chariots; chariots de manutention; diables; chariots de courses; chariots de pêche; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; bogies pour wagons de chemins de fer; chariots de coulée; tombereaux;
chariots de cages de retournement; chariots de nettoyage; freins de bicyclette; freins pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; tracteurs; voitures de tramways; véhicules militaires de transport; remorques [véhicules]; cheminées de locomotives; turbines pour véhicules terrestres; tendeurs de rayons de roues; culbuteurs [parties de wagons de chemin de fer]; funiculaires; fourgonnettes [véhicules]; chaînes de bicyclette; chaînes de motocycle; chaînes d'entraînement pour véhicules terrestres; chaînes antidérapantes; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; trains de roulement de véhicules; bâches pour poussettes; housses pour roues de secours; housses pour volants de véhicules; housses de selles pour bicyclettes; housses de selles pour motocycles; housses de siège pour véhicules; bâches profilées pour véhicules; châssis automobiles; châssis de véhicule; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs et groupes moteurs; fusées d'essieu; engrenages pour bicyclettes; boyaux pour bicyclettes; pneus de bicyclette; bandages pour automobiles; pneus pour chasse-neige; bandages pneumatiques; pneus (pneuma-tiques); crampons pour pneus; garde-boue; garde-boue de bicyclette; dépanneuses; moteurs électriques pour véhicules terrestres.
3.
Die Widerspruchsmarke ist u.a. für folgende Waren eingetragen: Klasse 9: Navigations-, Orientierungs-, Standortverfolgungs-, Zielverfolgungs- und Kartierungsgeräte; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsinstrumente; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsvorrichtungen; Mess-, Erkennungs- und Überwachungsregler; Apparate für wissenschaftliche Forschung und Labor, Unterrichtsapparate und Simulatoren; Mess-, Signal-, Kontroll- und Rettungsapparate sowie Mess-, Signal-, Kontroll und Rettungsinstrumente für Landfahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten]; Tachometer, Kilometerzähler; Batterien [elektrisch], insbesondere für Landfahrzeuge, Elektrofahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs; Displays oder Displayhalterungen für Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten]; Helme; Sicherheitshelme; Schutzbrillen und Schutzhandschuhe; Sportbrillen; Fahrradhelme und Zweiradhelme; Schutzhelme; Sensoren; Ladegeräte für elektrische Akkumulatoren, Akkumulatoren, elektrische Apparate und Instrumente, soweit in dieser Klasse enthalten; Rechenmaschinen, Datenverarbeitungsgeräte und Computer; elektronische herunterladbare Publikationen; Teile, Ersatzteile und Zubehör für alle vorgenannten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten;
Klasse 12: Fahrzeuge, ausgenommen Luftfahrzeuge und Wasserfahrzeuge; Apparate und Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Land; Teile und Zubehör für alle vorgenannten Fahrzeuge und Apparate zur Beförderung auf dem Lande, soweit in dieser Klasse enthalten; Fahrzeugteile und Fahrzeugzubehör, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Apparate zur Beförderung auf dem Land; Landfahrzeuge mit Tretkraftunterstützung; Landfahrzeuge mit Pedalantrieb oder Handkurbelantrieb; Fahrräder; Fahrradteile und Fahrradzubehör soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; elektrische Antriebe für Fahrzeuge; Landfahrzeuge; Zweiradfahrzeuge; unmotorisierte Fahrzeuge; unmotorisierte Landfahrzeuge; motorisierte Zweiradfahrzeuge und Dreiradfahrzeuge; unmotorisierte Zweiradfahrzeuge und Dreiradfahrzeuge; Fahrräder mit Elektroantrieb; Elektrofahrräder, Pedelecs, S-Pedelelcs (Elektro-Motorfahrräder), Elektrobikes, Elektromobile; Kinderfahrräder, Dreiräder; Anhänger für Fahrzeuge, insbesondere für Zweiradfahrzeuge; Transportfahrzeuge; Transportfahrräder; Lastenfahrräder; Mopeds, Mofas, Motorräder, Kleinkrafträder; Roller [Fahrzeuge]; Scooter [Fahrzeuge]; Sportfahrräder; Rennräder; Mobilitätsfahrzeuge;
Liegefahrräder; Falträder; Faltfahrräder; Klappräder; Einräder; Fahrradanhänger zur Beförderung von Kindern; Fahrradanhänger zur Beförderung von Tieren; Fahrradanhänger zur Beförderung von Frachten; Anhängerteile, einschliesslich Räder, Kupplungen und Abdeckungen aus Gewebe; Kinderwagen und Vorrichtungen zum Umbau des Kinderwagens in einen Fahrradanhänger; Teile für Fahrradanhänger; Teile für Kinderwagen, insbesondere Verdecke, Planen, Taschen, Schutzbleche, Schmutzfänger; Fahrradrahmen; Teile, Zusatzteile und Ersatzteile für alle vorgenannten Fahrzeuge, soweit in Klasse 12 enthalten; Fahrrad- und Zweiradteile, soweit in Klasse 12 enthalten; Sicherheitskindersitze für Fahrzeuge; Fahrrad-Kindersitze; Kinderwagen; Kindersitze für Fahrzeuge; Golfkarren; Fahrzeugreifen; Fahrradreifen; Laufmäntel für Luftreifen; Schläuche, Ventile und Flickzeug für Fahrzeugreifen; Fahrzeugreifen für unmotorisierte Fahrzeuge, Einrad-Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge oder Dreirad-Fahrzeuge; Laufmantel für Luftreifen von unmotorisierten Fahrzeuge, Einrad-Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge oder Dreirad-Fahrzeuge; Gepäcktaschen, Satteltaschen, Lenkertaschen und Gepäckkoffer für Zweiräder; speziell an Fahrzeuge angepasste Taschen und Koffer; Fahrradtaschen; Fahrradkörbe; Fahrrad-Transporttaschen und Fahrradtransportkoffer; Satteltaschen für Fahrräder und Motorräder; Motoren für Landfahrzeuge und Zweiradfahrzeuge; Fahrradmotoren; Zweiradelektromotoren; Fahrtrichtungsanzeiger für Fahrzeuge; Diebstahlsicherungen für Fahrzeuge; Gepäckgestelle und Gepäckträger für Fahrzeuge; Gepäckkarren auf Rädern; Gepäcknetze für Fahrzeuge; Gepäckträger für Fahrräder; Gepäckträger und System- Gepäckträger für Zweiradfahrzeuge; Gepäckträger zum Anbringen an Fahrzeugen, insbesondere Gepäckträger zum Anbringen an Zweiradfahrzeugen; Gepäckträgergestelle für Fahrzeuge; Gepäckwagen mit Motorantrieb; nicht motorisierte zusammenklappbare Gepäckkarren; Körbe, Boxen, Gepäckboxen oder Transportboxen zur Anbringung an Fahrzeugen; Satteltaschen, Sitztaschen, Fahrradrahmentaschen, Lenkradtaschen und Fahrradkörbe, alle zum Anbringen an Fahrrädern oder Zweiradfahrzeugen; Pumpen zum Aufpumpen von Luftreifen; Pumpen zum Aufpumpen von Fahrzeugreifen, insbesondere Fahrradreifen; Fahrradpumpen; Laufräder und Laufradsätze für Fahrzeuge, insbesondere Fahrräder und
Zweiradfahrzeuge; Teile, Ersatzteile und Zubehör für alle vorgenannten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten; Steuergeräte für Landfahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs; automatische Steuereinrichtungen für Fahrzeuge.
Angefochtene Waren der Klasse 9
4.
Zwischen den widerspruchsgegnerischen Waren « Instruments pour la navigation; appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; boussoles; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite » und den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten Waren « Navigations-, Orientierungsgeräte» besteht Warenidentität. Bei den von der Widerspruchsgegnerin vorgenannten beanspruchten Waren handelt es sich nämlich um verschiedenartige Navigations- oder Orientierungsgeräte.
5.
Die angefochtene Marke ist weiter für « appareils de surveillance, autres qu'à usage médical; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage; instruments de mesurage; appareils et équipements de sauvetage » eingetragen. Bei diesen Waren handelt es sich durchwegs um Überwachungs- und Messinstrumente bzw. Mess- oder Rettungsapparate, weshalb zwischen den vorgenannten angefochtenen Waren und den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten Waren « Mess- und Überwachungsinstrumente; Mess- und Rettungsapparate » Identität besteht.
6.
Die angefochtene Marke beansprucht ausserdem spezifische Mess-, Signal-, und Kontrollinstrumente für verschiedene Fahrzeugsategorien, nämlich « caméras de recul pour véhicules; accéléromètres; éthylomètres; altimètres; ampèremètres; acidimètres pour accumulateurs; bracelets connectés [instruments de mesure]; voltmètres; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; télémètres; jauges; dynamomètres; appareils pour mesurer la pression; enregistreurs de pression; indicateurs automatiques de faible pression dans les pneus de véhicule; indicateurs de température; détecteurs de satellite; lasers autres qu'à usage médical; manomètres; ohmmètres; pyromètres; appareils pour le diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils pour l'enregistrement de temps; dispositifs de mesurage électriques; scanneurs [appareils] pour la réalisation de diagnostics automobiles; indicateurs de vitesse; alcoomètres; compteurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; taximètres; tachymètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; thermostats numériques de climatisation; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; indicateurs de pente; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; breloques porte-clés électroniques en tant qu’appareils de commande à distance; cônes de signalisation routière; signaux, lumineux ou mécaniques; appareils de régulation de chaleur; régulateurs de tension pour véhicules; antennes; capteurs de stationnement pour véhicules; capteurs piézoélectriques; appareils de commande à distance; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils électriques pour l'allumage à distance; balises lumineuses; cloches de signalisation ». Zwischen den vorgenannten Waren und den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten Waren « Mess-, Signal-, Kontroll- und Rettungsinstrumente für Landfahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-Bikes, Transportfahrzeuge oder
Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten] » besteht somit Gleichheit resp. starke Gleichartigkeit.
7.
Die in Klasse 9 für die Widerspruchsmarke beanspruchten « Unterrichtsapparate und Simulatoren; Batterien [elektrisch] » umfassen die widerspruchsgegnerischen Waren « simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; simulateurs d'entraînement pour exercices de secours; appareils d'enseignement; batteries électriques » derselben Klasse. Insoweit ist von Warenidentität auszugehen.
8.
Warenidentität respektive -gleichartigkeit besteht auch zwischen den von der widersprechenden Partei in Klasse 9 beanspruchten Waren « Batterien [elektrisch] » und den angefochtenen Waren « batteries d'accumulateurs électriques pour véhicules; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries d'allumage; batteries solaires; caisses de batterie; bacs de batterie; plaques de batteries ». Bei den angefochtenen Waren handelt es sich nämlich entweder um Batterien oder um Zubehör für Batterien.
9.
Die weiter angefochtenen Waren « chargeurs de batteries; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; stations de charge pour véhicules électriques » lassen sich alle unter « Ladegeräte für elektrische Akkumulatoren, Akkumulatoren, elektrische Apparate und Instrumente » subsumieren. Zwischen den vorgenannten Vergleichswaren besteht somit Warenidentität.
10.
Die Identität respektive starke Gleichartigkeit der angefochtenen Waren « dispositifs électroniques d'affichage; appareils d'affichage tête haute pour véhicules » besteht auch mit den Waren der Klasse 9 der Widerspruchsmarke « Displays ». Bei den weiter in Klasse 9 von der angefochtenen Marke beanspruchten Waren « supports adaptés pour ordinateurs portables; supports conçus pour téléphones mobiles et smartphones; tapis de tableau de bord conçus pour le support de téléphones mobiles et smartphones » handelt es sich um verschiedene Arten von Displayhalterungen. Zwischen den vorgenannten Waren und den von der Widerspruchsmarke in der gleichen Klasse beanspruchten Waren « Displayhalterungen für Fahrzeuge, Zweiradfahrzeuge, Fahrräder, Elektrofahrräder, E-bikes, Transportfahrzeuge oder Pedelecs [soweit in Klasse 9 enthalten] » besteht demzufolge Gleichheit und im Übrigen starke Gleichartigkeit.
11.
Die Formulierung « articles de lunetterie » der angefochtenen Marke umfasst auch « Sportbrillen » und « Schutzbrillen » der Klasse 9 der Widerspruchsmarke. Zwischen den vorgenannten Vergleichswaren besteht somit Warenidentität. Soweit es sich bei den angefochtenen Waren um andere Arten von Brillen als Sport- oder Schutzbrillen handelt, ist aufgrund der ähnlichen Zweckbestimmung der Vergleichswaren die Gleichartigkeit ebenfalls zu bejahen. Dasselbe trifft auf die angefochtenen « lunettes; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; lunettes intelligentes; lunettes antireflet » zu, die entweder mit den Waren « Sportbrillen » und « Schutzbrillen » der Widerspruchsmarke identisch oder mit diesen hochgradig gleichartig sind. Die vorgenannten Waren stimmen nicht nur in ihrer Zweckbestimmung, nämlich dem Schutz der Augen vor der Sonne oder anderen äusseren Einwirkungen bzw. der Verbesserung des Sehvermögens, überein, sondern verfügen auch über dieselben Vertriebskanäle. Was insbesondere intelligente Brillen (« lunettes intelligentes », Klasse 9 der angefochtenen Marke) anbelangt, so ist anzumerken, dass auch intelligente Brillen für den Sport auf dem Markt erhältlich sind (vgl. z.B. https://www.bmw-motorrad.ch/fr/wear/apparel/connectedride-smartglasses.html, Suchabfrage vom 19.02.2024), weshalb die Gleichartigkeit zwischen den vorgenannten Waren festgestellt werden kann. Als sog. Zubehör sind die angefochtenen Waren « étuis à lunettes; cordons pour lunettes » letztlich gleichartig zu den « Sportbrillen ».https://www.bmw-motorrad.ch/fr/wear/apparel/connectedride-smartglasses.html
12.
Darüber hinaus besteht Gleichheit bzw. starke Gleichartigkeit zwischen den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten « Helme; Sicherheitshelme; Schutzhelme » und den Waren « articles de chapellerie en tant que casques de protection; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport » der jüngeren Marke. Soweit die Waren der angefochtenen Marke nicht in den Formulierungen der Waren der Widerspruchsmarke enthalten sind, kann eine Gleichartigkeit angenommen werden, da diese Waren dieselbe Zweckbestimmung, nämlich den Schutz des Kopfes, aufweisen. Schliesslich sind die angefochtenen Waren « visières pour casques » sowie « écrans montés sur casques » ergänzende Zubehöre zu den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten « Helme », weshalb die Gleichartigkeit angenommen werden kann.
13.
Zwischen den angefochtenen Waren « machines à calculer; calculatrices de poche » und den von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten « Rechenmaschinen » besteht ebenfalls Identität, respektive ausgeprägte Gleichartigkeit. Dasselbe gilt im Verhältnis zwischen « ordinateurs; ordinateurs client léger; ordinateurs quantiques; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs à porter sur soi » der angefochtenen Marke und « Computer » ebenfalls in Klasse 9 der Widerspruchsmarke. In Bezug auf die weiteren angefochtenen Waren « mémoires pour ordinateurs; ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs; claviers d'ordinateur; codeurs magnétiques » ist die Gleichartigkeit zu anerkennen, da es sich um Zubehöre oder Bestandteile von Computern handelt. Aufgrund der Substituierbarkeit und der Übereinstimmungen in den Vertriebskanälen besteht ebenfalls Gleichartigkeit zwischen den angefochtenen « tablettes électroniques » und der von der Widerspruchsmarke in Klasse 9 beanspruchten Ware « Computer ». Zwischen « appareils pour le traitement de données; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; coupleurs [équipements de traitement de données]; lecteurs [équipements de traitement de données]; boîtes noires [enregistreurs de données] » der angefochtenen Marke und « Datenverarbeitungsgeräte » in Klasse 9 der Widerspruchsmarke besteht Identität und im übrigen starke Gleichartigkeit.
14.
Die Waren « Elektronische herunterladbare Publikationen » werden als solche in Klasse 9 der angefochtenen Marke beansprucht, weshalb die Identität zu bejahen ist. Entgegen der Ausführungen der widersprechenden Partei besteht hingegen keine Warengleichartigkeit zwischen den Widerspruchswaren der Klasse 9 « Elektronische herunterladbare Publikationen » und den angefochtenen Waren « portefeuilles électroniques téléchargeables ». Ein « portefeuilles électronique téléchargeable » (sog. «E-Wallet) ermöglicht es Nutzern, Guthaben oder Nachweise auf elektronischen Plattformen zu speichern und für Zahlungen für Waren und Dienstleistungen im Internet sowie die Identifikation zu nutzen. Nutzer eines E- Wallets erhalten ein Guthaben auf einem Konto durch Einzahlung über die von ihnen bevorzugte Zahlungsweise, die abhängig von den vom Anbieter ermöglichten Methoden erfolgt. Am häufigsten kommt die Kreditkartenzahlung vor (vgl. https://de.wikipedia.org/wiki/Cyberwallet, Suchabfrage vom 24.02.2024). Die von der angefochtenen Marke beanspruchten Waren dienen daher in erster Linie der Abwicklung von Geldgeschäften über das Internet. Es handelt sich dabei um eine alternative Zahlungsmethode zu anderen herkömmlichen Methoden. Es liegt daher auf der Hand, dass diese Waren nicht als gleichartig zu den «herunterladbaren elektronischen Publikationen» der Widerspruchsmarke zu betrachten sind. Die Widerspruchsmarke ist jedoch in der Klasse 9 auch für « Datenverarbeitungsgeräte » und « Zubehör » eingetragen. Unter die « Zubehör » zu Datenverarbeitungsgeräten fällt auch jede Art von Software. Bei den « portefeuilles électronique téléchargeable » handelt es sich um spezifische Software, weshalb die Gleichheit resp. starke Gleichartigkeit vorliegend bejaht werden kann.
15.
Schliesslich kann die Gleichheit resp. Gleichartigkeit zwischen den Waren der jüngeren Marke « appareils de radio pour véhicules; supports de combinés téléphoniques pour voitures » und den von der widersprechenden Partei in Klasse 9 beanspruchten Waren « elektrische Apparate und Instrumente, soweit in dieser Klasse enthalten » respektive « Teile, Ersatzteile und Zubehör für alle vorgenannten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten » bejaht werden.
Angefochtene Waren der Klasse 12
16.
Die Widerspruchsgegnerin beansprucht in Klasse 12 im Wesentlichen verschiedene Arten von Fahrzeugen zur Beförderung auf dem Lande oder auf der Schiene, deren Teile und Zubehöre. Die Widerspruchsmarke beansprucht ihrerseits in derselben Klasse u.a. « Fahrzeuge, ausgenommen Luftfahrzeuge und Wasserfahrzeuge; Apparate und Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Land; Teile und Zubehör für alle vorgenannten Fahrzeuge und Apparate zur Beförderung auf dem Lande, soweit in dieser Klasse enthalten ». Insofern liegt in Bezug auf die Klasse 12 Identität bzw. starke Gleichartigkeit vor, soweit die angefochtene
Marke nicht ausschliesslich Luft- und Wasserfahrzeuge (sowie ausschliesslich auf sie bezogene Teile und Zubehör) beansprucht. Insbesondere hinsichtlich der von der angefochtenen Marke beanspruchten Waren « poussettes; poussettescannes pour animaux de compagnie; moustiquaires ajustées pour poussettes; bâches pour poussettes; chancelières ajustées pour poussettes; capotes de poussettes » ist die Identität bzw. starke Gleichartigkeit mit den Waren der Widerspruchsmarke « Kinderwagen; Teile für Kinderwagen, insbesondere Verdecke, Planen, Taschen, Schutzbleche, Schmutzfänger » (Klasse 12) festzustellen. Bei den angefochtenen Waren « carrioles hippomobiles; chariots élévateurs à fourche; chariots cavaliers; chariots; chariots de manutention; chariots de courses; chariots de pêche; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots de coulée ; chariots de cages de retournement; chariots de nettoyage; chariots à bascule ; chariots de transport ; trottinettes [véhicules]; traîneaux [véhicules]; traîneaux à pied ; tricycles; tricycles industriels à chargement avant ; planches gyroscopiques ; fauteuils roulants » handelt es sich um Zwei-, Drei- oder Vierräder. Es besteht somit starke Gleichartigkeit zu den « Zweiradfahrzeuge; Dreiräder; Apparate und Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Land ».
17.
Zusammenfassend kann festgestellt werden, dass die Warengleichheit bzw. (starke) Gleichartigkeit hinsichtlich sämtlicher angefochtenen Waren zu bejahen ist. Nachfolgend ist somit die Zeichenähnlichkeit zu prüfen.
C. Vergleich der Zeichen
1.
Nach bundesgerichtlicher Praxis ist die Frage, ob sich zwei Marken genügend unterscheiden, aufgrund des Gesamteindrucks zu beurteilen, den sie beim an den fraglichen Waren resp. Dienstleistungen interessierten Publikum hinterlassen. Dieses wird die Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht. Beim Vergleich der Marken ist deshalb auf diejenigen Merkmale abzustellen, welche geeignet sind, auch in einem durchschnittlich unvollkommenen Gedächtnis haften zu bleiben (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3).
2.
In casu stehen sich die kombinierte Wort-/Bildmarke "FLYER ((fig.))" (Widerspruchsmarke) und die reine Wortmarke "Euroflyter" (angefochtene Marke) einander gegenüber. Die Frage, ob bei aus Wort- und Bildelementen kombinierten Marken der Wort- oder der Bildbestandteil dominierend oder ausschlaggebend ist, muss von Fall zu Fall entschieden werden. Letztlich ausschlaggebend für die Beurteilung ist der Gesamteindruck. Schematische Regeln sind abzulehnen, und weder dem Wort- noch dem Bildelement kommt vermutungsweise ein Vorrang zu. Ausschlaggebend ist vielmehr immer die Kennzeichnungskraft der einzelnen Elemente. Besteht der Bildbestandteil allerdings bloss aus untergeordnetem, figurativem Beiwerk, so kann er vernachlässigt werden (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3.3).
3.
Die Widerspruchsmarke besteht aus dem Wortelement "FLYER" in Grossbuchstaben, das in einer leicht stilisierten Computerschriftart wiedergegeben ist. Diese grafische Ausgestaltung ist allerdings eindeutig untergeordnet und kann demnach im nachfolgenden Zeichenvergleich vernachlässigt werden. Das angefochtene Zeichen besteht aus dem reinen Wortelement "Euroflyter" und ist mit Ausnahme des Anfangsbuchstabens «E» in Kleinbuchstaben wiedergegeben. Der Zeichenvergleich wird im Folgenden auf der Grundlage der Wortelementen "FLYER" und "Euroflyter" durchgeführt.
4.
Der Gesamteindruck von Wortelementen wird durch den Klang, das Schriftbild und den Sinngehalt bestimmt, wobei gemäss Rechtsprechung eine Ähnlichkeit auf einer dieser Ebenen in der Regel genügt, um eine Verwechselbarkeit der Vergleichszeichen anzunehmen (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3.1; BGer in sic! 2008, 295 – sergio rossi [fig.] et al., Miss Rossi / Rossi [fig.]).
Der Umstand, dass die Widerspruchsmarke ausschliesslich in Grossbuchstaben, die angefochtene Marke hingegen in Gross- und Kleinbuchstaben gehalten ist, fällt gemäss Rechtsprechung kennzeichnungsmässig nicht ins Gewicht (vgl. BVGer B-4728/2014, E. 5.3.1 - WINSTON / Wilson), weil die Gross- und Kleinschreibung das Erinnerungsbild des Gesamteindrucks in der Regel nicht prägt (BVGer B-953/2013, E.
2.3
CIZELLO / SCIELO). Die angefochtene Marke übernimmt die Widerspruchsmarke "FLYER" in ihrer Gesamtheit, zu der sie den Buchstaben «T» in der Mitte und die Buchstabenfolge «Euro» am Zeichenanfang hinzufügt. Diese Übernahme hat praxisgemäss Ähnlichkeiten im Schriftbild und im Klang zur Folge. Denn das Hinzufügen zusätzlicher Bestandteile zum kennzeichnenden Hauptelement einer bestehenden Marke ist immer dann ungenügend, wenn die neuen Elemente nicht geeignet sind, den Gesamteindruck des neu geschaffenen Zeichens wesentlich zu bestimmen, wenn somit die Marken in ihrem wesentlichen Bestandteil übereinstimmen. Daran ändert auch nichts, wenn die Marke durch ein eigenes Kennzeichen ergänzt wird (vgl. Bundesverwaltungsgericht [BVGer] B-7500/2006, E. 9.1 – Diva Cravatte (fig.) / DD DIVO DIVA (fig.), abrufbar unter http://www.bvger.ch; BVGer B-1077/2008, E. 7.3 – SKY / SkySIM). Wird eine ältere Marke in ein jüngeres Zeichen übernommen, kann eine Zeichenähnlichkeit nur dann verneint werden, wenn das übernommene Zeichen derart mit der neuen Marke verschmolzen wird, dass es seine Individualität verliert, mithin im jüngeren Zeichen nicht mehr als selbstständiges Element erscheint (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3). Dies ist in casu nicht der Fall. Wie die widersprechende Partei zu Recht argumentiert, vermag der Zeichenbestandteil «Euro» (als Abkürzung für die einheitliche Währung der Europäischen Union sowie im Sinne von «Europa» und «europäisch», siehe näheres dazu unter III. C. 6) zur Unterscheidungskraft des angefochtenen Zeichens nichts beizutragen. Entsprechend bildet der Zeichenbestandteil «flyter» den Kern des angefochtenen Zeichens. Die jüngere Marke wird als zweiteiliges Zeichen, bestehend aus den Wortelementen "Euro" und "Flyter" wahrgenommen. «Flyter» unterscheidet sich von «FLYER» lediglich durch das Vorhandensein eines zusätzlichen «t». Letzteres befindet sich in der Mitte des Wortes «flyter» und ist dem Buchstaben «Y» grafisch sehr ähnlich, was zu keiner nennenswerten visuellen Abweichung führt. Sowohl «FLYER» als auch «flyter» bestehen aus zwei Silben («FLY-ER» // «fly-ter»), deren Akzentuierung auf phonetischer Ebene am Wortbeginn und -ende steht. Der zwischengeschaltete Buchstabe «t» wird hingegen beim Aussprechen des Wortes nicht betont und droht phonetisch unterzugehen. Durch die
Kombination mit der Buchstabenfolge «Euro» sowie der Hinzufügung des Buchstabens «t» wird kein neuer Begriff kreiert, in dem das Wort «Fly(t)er» nicht mehr erkennbar wäre.
5.
Da der durchschnittliche Markenadressat unwillkürlich auch gedanklich verarbeitet, was er hört und liest, kann für den Gesamteindruck einer Marke auch deren Sinngehalt entscheidend sein. In Betracht fallen neben der eigentlichen Wortbedeutung auch Gedankenverbindungen, die das Zeichen unweigerlich hervorruft. Markante Sinngehalte, die sich beim Hören und beim Lesen dem Bewusstsein sogleich aufdrängen, dominieren regelmässig auch das Erinnerungsbild. Weist ein Wortzeichen einen derartigen Sinngehalt auf, der sich im anderen Zeichen nicht wiederfindet, so ist die Wahrscheinlichkeit geringer, dass sich das Publikum durch einen ähnlichen Klang oder ein ähnliches Schriftbild täuschen lässt (Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3.1 m.w.H.).
6.
In semantischer Hinsicht kann die angefochtene Marke "Euroflyter" in «Euro» und «flyter» auseinandergehalten werden. Beim Begriff «Euro» handelt es sich gemäss Praxis des Instituts u.a. um einen Hinweis auf die einheitliche Währung der Europäischen Union sowie um eine übliche Abkürzung für «Europa» und «europäisch» (vgl. Prüfungshilfe des Instituts, abrufbar unter https://ph.ige.ch/ph/index.xhtml). In Verbindung mit den vorliegend beanspruchten Waren dürfte diese Bedeutung den angesprochenen schweizerischen Verkehrskreisen (breites Publikum und Fachleute) geläufig sein, weshalb «Euro» vom relevanten Publikum als rein beschreibende Angabe wahrgenommen wird. Der Kernbegriff «flyter» der angefochtenen Marke ist demgegenüber nicht lexikalisch belegt und wird folglich vom Publikum als Fantasiebegriff wahrgenommen. Der angefochtenen Marke kann daher in ihrer Gesamtheit keine (klare) semantische Bedeutung in den relevanten Prüfungssprachen zugewiesen werden. Die Widerspruchsmarke «FLYER» hingegen hat als Substantiv im Englischen die Bedeutung von "a person or thing that flies" bzw. "a fast-moving person or thing" zu (vgl. Oxford Wörterbuch unter: https://www.unilexids.de/pages/search.aspx, Suchabfrage vom 20.02.2024) und kann daher ins Deutsche mit "Flieger" übersetzt werden (vgl. Duden Wörterbuch unter: https://de.pons.com/%C3%BCbersetzung/englisch-deutsch/flyer, Suchabfrage vom 20.02.2024). «FLYER» beschreibt zudem in deutscher Sprache einen «Handzettel» (vgl. Munzinger Wörterbuch unter: https://online.munzinger.de/search/va75nlP1, Suchabfrage vom 20.02.2024).
7.
Durch das in der jüngeren Marke zusätzlich enthaltene Präfix «Euro» und den zusätzlichen "t" im nachfolgenden Begriff "flyter" bestehen somit zwar zwischen der Widerspruchsmarke und der angefochtenen Marke grundsätzlich gewisse Unterschiede auf der Ebene des Sinngehalts.
8.
Die zusätzliche Bezeichnung "Euro" erscheint allerdings in der angefochtenen Marke wie ein bloss beschreibender Zusatz (als Währungs- oder Herkunftshinweis), welcher lediglich auf eine Spezifizierung des Hauptelements «Flyter» hindeutet. Derart kennzeichnungsschwache Bestandteile sind in der Regel nicht geeignet, den Gesamteindruck einer Marke zu prägen, weil der Verkehr dazu neigt, Zeichen zwecks besserer Merkbarkeit auf die wesentlichen, kennzeichnenden Elemente zu verkürzen. Die hauptsächlich kennzeichnenden Begriffe «FLYER» respektive «Flyter» bleiben in der Widerspruchsmarke sowie in der angefochtenen Marke trotz der zusätzlichen Bezeichnung «Euro» als selbständig kennzeichnende Elemente deutlich erkennbar.
Weiter besteht die Gefahr, dass der festgestellte semantische Unterschied aufgrund des im widerspruchsgegnerischen "flyter" zusätzlich enthaltenen Mittelbuchstabens im mündlichen Geschäftsverkehr überhört und vom Publikum gar nicht wahrgenommen wird. Jedenfalls sind die unterschiedlichen Sinngehalte nicht derart, dass sie die grossen Ähnlichkeiten auf visueller und klanglicher Ebene (vgl. III. C. Ziff. 4 hiervor) kompensieren könnten. Die strengen Anforderungen der Rechtsprechung an eine kompensierende Wirkung eines (gegebenenfalls) unterschiedlichen Sinngehalts sind somit vorliegend nicht erfüllt, zumal ein allfälliger Unterschied auf der Ebene des Sinngehalts eine Ähnlichkeit der Klang- und Bildwirkung nicht schon dadurch zu kompensieren vermag, dass die eine Marke einen Sinngehalt aufweist, welcher demjenigen der anderen Marke nicht entspricht. Die Wahrnehmung einer Marke muss vielmehr sofort und unwillkürlich eine Assoziation zu einem bestimmten Begriff derart bewirken, dass es dem Abnehmer nicht entgehen kann, wenn sich bei einer anderen Marke diese Assoziation nicht oder völlig anders einstellt. Das Bundesgericht verlangt, dass sich der betreffende Sinngehalt beim Hören und beim Lesen der Marke dem Bewusstsein geradezu aufdrängt (vgl. BGE 121 III 377, E. 2b – BOSS / BOKS; vgl. zum Ganzen auch Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.3.1 mit Hinweisen), was vorliegend in Anbetracht des Festgestellten nicht zutrifft.
9.
Somit ist die Zeichenähnlichkeit zu bejahen und nachfolgend die Verwechslungsgefahr zu prüfen.
D. Verwechslungsgefahr
1.
Ob zwei Marken sich hinreichend deutlich unterscheiden oder im Gegenteil - im engeren oder im weiteren Sinne - verwechselbar sind, ist nicht aufgrund eines abstrakten Zeichenvergleichs, sondern stets vor dem Hintergrund der gesamten Umstände des Einzelfalls zu beurteilen. Der Massstab, der an die Unterscheidbarkeit anzulegen ist, hängt einerseits vom Umfang des Ähnlichkeitsbereichs ab, dessen Schutz der Inhaber der älteren Marke beanspruchen kann. Andererseits ist zu berücksichtigen, für welche Waren und Dienstleistungsgattungen die sich gegenüberstehenden Marken hinterlegt sind (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.5)
2.
Im Weiteren ist auch von Bedeutung, an welche Abnehmerkreise sich die Vergleichswaren richten und mit welcher Aufmerksamkeit sie in Anspruch genommen werden. So geht die Rechtsprechung davon aus, dass bei «Massenartikel» des täglichen Bedarfs mit einer geringeren Aufmerksamkeit und einem geringeren Unterscheidungsvermögen zu rechnen ist als bei Spezialprodukte, deren Absatzmarkt auf einen mehr oder weniger geschlossenen Kreis von Berufsleuten beschränkt bleibt (vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.6 mit Hinweisen auf die Rechtsprechung).
3.
Praxisgemäss richten sich die Waren der Klasse 9 an eine mediengewöhnte und –konsumierende Letztabnehmerschaft, werden aber ebenfalls von Fachkreisen zu geschäftlichen Zwecken erworben. Beim Erwerb dieser Waren ist von einer leicht erhöhten Aufmerksamkeit auszugehen, da es sich hierbei um Anschaffungen handelt, die auf ihre Funktion und Ausstattung überprüft werden (vgl. BVGer B-6783/2017, E. 3 – UBER / uberall (fig.); BVGer B-6761/2017, E. 3.2 – Qnective und Qnective (fig.) / Q qnnect (fig.)). Auch die Waren der Klasse 12 werden nicht täglich erworben, sondern ihrem Kauf gehen Vergleiche und Abklärungen voraus; teilweise werden sie auch ausprobiert (z.B. Fahrzeuge aller Art) oder die Kompatibilität mit dem eigenen Modell wird überprüft (beispielsweise Bestandteile und Zubehör von Fahrzeugen). Deshalb ist vorliegend von einer gemäss Rechtsprechung erhöhten Aufmerksamkeit der Verkehrskreise auszugehen (vgl. BVGer B- 4829/2012, E. 7.2.2 – LAND ROVER / Land Glider, BVGer B-7536/2015, E. 4 - Caddy / Top Caddy (fig.)).
4.
Der Schutzumfang einer Marke bestimmt sich nach ihrer Kennzeichnungskraft. Für schwache Marken ist der geschützte Ähnlichkeitsbereich kleiner als für starke. Bei schwachen Marken genügen daher schon bescheidenere Abweichungen, um eine hinreichende Unterscheidbarkeit zu schaffen. Als schwach gelten insbesondere Marken, deren wesentliche Bestandteile sich eng an Sachbegriffe des allgemeinen Sprachgebrauchs anlehnen (Richtlinien, Teil 6, Ziffer 6.7).
5.
Der Widerspruchsmarke «FLYER» kann im Sinne von «Flieger» respektive «jemand der fliegt» / «etwas das fliegt» oder «Handzettel» in Verbindung mit den hier strittigen Waren kein direkt beschreibender Sinngehalt entnommen werden. Der Begriff «Flieger» deutet zwar auf etwas, was fliegt oder auf jemand, der fliegt, stellt allerdings in Bezug auf die vorliegend relevanten Waren lediglich eine (vage) Anspielung dar und kann ohne jegliche gedankliche Anstrengung nicht als direkt beschreibend aufgefasst werden. Der Widerspruchmarke kommt daher durchschnittliche Kennzeichnungskraft und ein normaler Schutzumfang zu.
6.
Die relevanten Vergleichszeichen werden (soweit hier noch interessierend) für gleiche respektive ausgeprägt gleichartige Waren beansprucht, weshalb bei der Beurteilung der Zeichenverschiedenheit aufgrund des Wechselspiels zwischen Markenähnlichkeit und Warengleichartigkeit ein besonders strenger Massstab anzulegen ist und sich die angefochtene Marke umso stärker vom Widerspruchszeichen abheben muss (vgl. auch Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.5). Dies ist vorliegend nicht der Fall: Die Widerspruchsmarke wird vollständig in das angefochtene Zeichen übernommen. Das Hinzufügen zusätzlicher Bestandteile zum kennzeichnenden Hauptelement einer bestehenden Marke ist immer dann ungenügend, wenn die neuen Elemente nicht geeignet sind, den Gesamteindruck des neu geschaffenen Zeichens wesentlich zu bestimmen, wenn somit die Marken in ihrem wesentlichen Bestandteil übereinstimmen. Daran ändert auch nichts, wenn die Marke durch ein eigenes Kennzeichen ergänzt wird (vgl. BVGer B-7500/2006, E. 9.1 – Diva Cravatte (fig.) / DD DIVO DIVA (fig.); BVGer B-1077/2008, E. 7.3 – SKY / SkySIM). Dieses Vorgehen führt zu falschen Assoziationen und zu einer Verwechslungsgefahr im weitesten Sinne.
7.
Die Hinzufügung des Begriffs «Euro» als Präfix in der angefochtenen Marke ermöglicht es dieser nicht, sich von der Widerspruchsmarke genügend zu unterscheiden. «Euro» beschreibt direkt Eigenschaften der Waren und verleiht der Marke keine Unterscheidungskraft. Darüber hinaus wird das Wort «flyter» als selbständiges Zeichenelement wahrgenommen, zumal die Abnehmer in einem Zeichen stets einen sinnergebenden Sinngehalt suchen und das Zeichen daher unwillkürlich in «Euro» und «flyter» aufteilen werden. «Flyter» weicht zwar von «FLYER» ab, diese Abweichung ist allerdings minim und betrifft lediglich einen einzigen Buchstaben mitten im Zeichen. Weil Wortanfang und -ende besonders gut im Gedächtnis haften bleiben, kommt diesen Elementen bei der Beurteilung des Wortklangs und des Schriftbildes eine grössere Bedeutung zu als dazwischengeschobenen Silben (vgl. BVGer B-1637/2015, E. 4.1 mit Hinweisen – FEMIBION [fig.] / FEMINABIANE; BGer in sic! 2021, 671, E. 2.2 – CANTI / CANTIQUE). In casu übernimmt die angefochtene Marke das Anfangs- und Endwort «fly – er» der Widerspruchsmarke vollständig und fügt sie lediglich einen Buchstaben «t» in der Mitte hinzu. Dies führt selbstredend zu einer offensichtlichen Ähnlichkeit der beiden Marken auf schriftbildlicher und phonetischer Ebene. Die Unterschiede drohen überlesen resp. insbesondere im mündlichen Geschäftsverkehr überhört zu werden.
8.
Da aus den vorgenannten Gründen der für das Erinnerungsbild relevante Kern der Marken sehr ähnlich ist, ist in Anbetracht des normalen Schutzumfanges der Widerspruchsmarke, der klaren Zeichenähnlichkeit und der festgestellten Warengleichheit respektive (hochgradige) -gleichartigkeit der zu beachtende Abstand trotz der teilweise (leicht) erhöhten Aufmerksamkeit der Abnehmer nicht eingehalten. Es besteht die Gefahr von Fehlzurechnungen, zumal die Anforderungen an das Differenzierungsvermögen der Verkehrskreise nicht überspannt werden dürfen. Vielmehr ist auf das Erinnerungsbild abzustellen, welches oft verschwommen und unpräzise ist (vgl. Eugen MARBACH, Schweizerisches Immaterialgüter- und Wettbewerbsrecht, Band III, Kennzeichenrecht, 2. Auflage, Basel 2009, RN 957). Falls das Publikum, aufgrund des in der jüngeren Marke zusätzlich enthaltenen Präfix «Euro», Unterschiede zwischen den Vergleichszeichen erkennt, besteht dennoch die Gefahr, dass es aufgrund der grossen Warennähe falsche Zusammenhänge vermutet, sei dies im Sinne einer produktspezifischen Verwandtschaft oder aber hinsichtlich unternehmensspezifischer Allianzen und Verbindungen (sog. «mittelbare Verwechslungsgefahr»; vgl. Richtlinien, Teil 6, Ziff. 6.4.2). Eine Verwechslungsgefahr ist daher zu bejahen.
9.
Der Widerspruch Nr. 103457 wird daher gutgeheissen und der angefochtene internationalen Registrierung Nr. 1720147 "Euroflyter" der Schutz in der Schweiz für sämtliche angefochtenen Waren der Klassen 9 und 12 verweigert.
IV. Kostenverteilung
1.
Die Widerspruchsgebühr verbleibt dem Institut (Art. 31 MSchG i. V. m. Art. 1 ff GebV-IGE und Anhang zu Art. 3 Abs. 1 GebV-IGE).
2.
Mit dem Entscheid über den Widerspruch hat das Institut zu bestimmen, ob und in welchem Masse die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind (Art. 34 MSchG). Die Verfahrenskosten werden im Widerspruchsverfahren in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Auch wird der obsiegenden Partei in der Regel eine Parteientschädigung zugesprochen. Wird der Widerspruch lediglich teilweise gutgeheissen, wird die Widerspruchsgebühr den Parteien in der Regel je zur Hälfte auferlegt und die Parteikosten werden wettgeschlagen. Hat die widerspruchsgegnerische Partei keine Stellungnahme eingereicht und sich auch sonst nicht aktiv am Verfahren beteiligt, wird ihr auch im Falle des Obsiegens keine Parteientschädigung zugesprochen. Wird bei einer internationalen Registrierung das nach Art. 21 Abs. 2 MSchV vorgeschriebene Zustellungsdomizil in der Schweiz nicht bezeichnet, so wird die widerspruchsgegnerische Partei vom Verfahren ausgeschlossen und ihr auch bei Abweisung des Widerspruchs keine Parteientschädigung zugesprochen (vgl. Richtlinien, Teil 1, Ziff. 7.3.2.3).
3.
Da das Widerspruchsverfahren einfach, rasch und kostengünstig sein soll, wird pro Schriftenwechsel praxisgemäss eine Parteientschädigung von CHF 1'200.00 zugesprochen (Richtlinien, Teil 1, Ziff. 7.3.2.2).
4.
Die widersprechende Partei ist mit ihrem Begehren vollständig durchgedrungen. Vorliegend sind keine Gründe für eine Abweichung von der vorerwähnten Praxis ersichtlich. Das Institut erachtet daher in Anwendung der obgenannten Kriterien eine Parteientschädigung von CHF 1'200 als angemessen. Zudem hat die widerspruchsgegnerische Partei der widersprechenden Partei die Widerspruchgebühr zu ersetzen.
Aus diesen Gründen wird
Dispositiv
verfügt:
1.
Die widerspruchsgegnerische Partei wird vom Verfahren ausgeschlossen.
2.
Der Widerspruch im Verfahren Nr. 103457 wird gutgeheissen.
3.
Der internationalen Registrierung Nr.1720147 - "Euroflyter" wird der Schutz in der Schweiz für folgende Waren definitiv verweigert:
Klasse 9: Batteries d'accumulateurs électriques pour véhicules; accéléromètres; éthylomètres; altimètres; ampère-mètres; antennes; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguillages de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; appareils de surveillance, autres qu'à usage médical; Appareils pour systèmes mondiaux de positionnement [GPS]; appareils de commande à distance; feux intermittents [signaux lumineux]; appareils électriques pour l'allumage à distance; acidi-mètres pour accumulateurs; balises lumineuses; bacs de batterie; batteries d'anodes; batteries galvaniques; batteries d'allumage; batteries solaires; batteries électriques; mémoires pour ordinateurs; bracelets connectés [instruments de mesure}; breloques porte-clés électroniques en tant qu’appareils de commande à distance; boussoles; ventilateurs de refroidissement internes pour ordinateurs; voltmètres; appareils pour l'analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; galvanomètres; télémètres; jauges; capteurs de stationnement pour véhicules; capteurs piézoélectriques; supports conçus pour téléphones mobiles et smartphones; dynamomètres; écrans montés sur casques; dispositifs électroniques d'affichage; cloches de signalisation; articles de lunetterie; dispositifs de mesurage; appareils pour mesurer la pression; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; enregistreurs de pression; indicateurs automatiques de faible pression dans les pneus de véhicule; indicateurs de température; instruments de mesurage; détecteurs de satellite; machines à calculer; calculatrices de poche; caméras de recul pour véhicules; claviers d'ordinateur; ordinateurs client léger; tapis de tableau de bord conçus pour le support de téléphones mobiles et smartphones; codeurs magnétiques; visières pour casques; ordinateurs; ordinateurs quantiques; ordinateurs portables; tablettes électroniques; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs à porter sur soi; cônes de signalisation routière; caisses de batterie; portefeuilles électroniques téléchargeables; lasers autres qu’à usage médical; manomètres; ohmmètres; lunettes; lunettes de soleil; lunettes de protection pour le sport; pyromètres; plaques de batteries; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports de combinés téléphoniques pour voitures; appareils pour le
diagnostic, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de distances; appareils pour le mesurage de distances; appareils de mesurage de la vitesse [photographie]; appareils de contrôle de la vitesse de véhicules; appareils d'enseignement; appareils pour l’enregistrement de temps; instruments pour la navigation; appareils de mesurage; dispositifs de mesurage électriques; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; appareils de navigation par satellite; publications électroniques téléchargeables; appareils de radio pour véhicules; régulateurs de tension pour véhicules; signaux, lumineux ou mécaniques; numériseurs à balayage [équipements de traitement de données]; scanneurs [appareils] pour la réalisation de diagnostics automobiles; lunettes intelligentes; indicateurs de vitesse; alcoomètres; stations de charge pour véhicules électriques; lunettes antireflet; compteurs kilométriques pour véhicules; compte-tours; taximètres; tachymètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; thermostats numériques de climatisation; simulateurs d'entraînement pour exercices de secours; articles de chapellerie en tant que casques de protection; niveaux d'essence; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de perte électrique; indicateurs de pente; appareils pour le traitement de données; chargeurs de batteries; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques; chargeurs pour cigarettes électroniques; appareils et équipements de sauvetage; coupleurs (équipements de traitement de données]; lecteurs [équipements de traitement de données]; appareils de régulation de chaleur, appareils d'affichage tête haute pour véhicules; étuis à lunettes; casques de protection pour le sport; protections de tête pour le sport; cordons pour lunettes; boîtes noires [enregistreurs de données];
Klasse 12: Autobus; autocars; camping-cars; voitures sans conducteur [voitures autonomes); voitures de course à moteur; camions; voitures; voitures alimentées à l'hydrogène; voitures robotisées; voitures de sport; bétonnières automobiles; véhicules frigorifiques; caravanes; amortisseurs pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; porte-skis pour automobiles; porte-bagages pour véhicules; pare-chocs d'automobiles; pare-chocs de véhicule; pneus pour roues de véhicule; sabots de frein pour véhicules; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres]; tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant; berlines; chariots à bascule; wagons de chemin de fer; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons de chemin de fer réfrigérés; arbres de transmission pour véhicules terrestres; bicyclettes; bicyclettes électriques; valves de bandages pour véhicules; capots d’automobiles; capotes de poussettes; capotes de véhicules; écrous de roue pour roues de véhicules; brides pour pneus de roues de chemins de fer; camions avec un dispositif de grue intégré; avertisseurs sonores pour véhicules; bandes de roulement pour véhicules [de type tracteur]; portières pour véhicules; moteurs de bicyclette; groupes moteurs de motocycles; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs de traction pour véhicules terrestres; jantes pour roues de véhicules; disques de frein pour véhicules; planches gyroscopiques; draisines à bras; attache-capots de véhicule; rondelles adhésives en caoutchouc pour la réparation de chambres à air; sonnettes de bicyclette; rétroviseurs; rétroviseurs latéraux pour véhicules; cabines pour installations de transport par câbles; chambres à air pour pneus; chambres à air pour pneus de bicyclettes; capots pour moteurs de véhicule; carters pour organes de véhicules terrestres, autres que pour groupes moteurs; caissons [véhicules]; roues de bicyclette; roues de véhicule; volants de véhicules; roues pour chariots de mine; roulettes de chariots [véhicules]; plaquettes de freins pour automobiles; enjoliveurs; poussettes; poussettescannes pour animaux de compagnie; sidecars; landaus; garnitures de freins pour véhicules: paniers spéciaux pour bicyclettes; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; frettes de moyeux; fauteuils roulants; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules;
carrosseries d'automobiles; bennes de camions; carrosseries pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage de pneus; locomotives; chariots de golf [véhicules]; arroseuses; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; monocycles électriques autoéquilibrants; vélomoteurs; scooters; motocycles; camions à ordures; boudins mousse pour pneus; chancelières ajustées pour landaus; chancelières ajustées pour poussettes; roues libres pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; nécessaires pour la réparation de chambres à air; housses de tableaux de bord préformées pour véhicules; pompes à air (accessoires de véhicule]; pompes pour pneus de bicyclette; garnitures intérieures pour véhicules; jantes pour roues de bicyclette; vitres de véhicule; supports de groupes moteur pour véhicules terrestres; essieux pour véhicules; essuie-glace pour phares; pédales de bicyclette; cendriers pour automobiles; engrenages pour véhicules terrestres; chariots de transport; carrioles hippomobiles; chariots élévateurs à fourche; chariots cavaliers; appuietêtes pour sièges de véhicule; béquilles de bicyclette; béquilles pour motocycles; marchepieds pour véhicules; porte-gobelets pour véhicules; coussins d'air gonflables [dispositifs de sécurité pour automobiles]; enveloppes pour bandages pneumatiques; couchettes pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; actionneurs linéaires pneumatiques ou hydrauliques pour véhicules terrestres; allume-cigares pour automobiles; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; dispositifs antivols pour véhicules; pare-soleil pour automobiles; remorques pour le transport de bicyclettes; remorques pour bicyclettes; plombs d'équilibrage pour roues de véhicule; ressorts amortisseurs pour véhicules; pulkas pour le transport; cadres de bicyclette; cadres de motocycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; robots autopilotés pour la livraison; guidons de bicyclette; guidons de motocycles; leviers pour la commande de véhicules; manivelles de bicyclette; bras de signalisation pour véhicules; trottinettes [véhicules]; traîneaux [véhicules]; traîneaux à pied;
segments de freins pour véhicules; selles de bicyclette; selles de motocyclettes; filets à bagages pour véhicules; garde-boue pour bicyclettes; moustiquaires ajustées pour poussettes; alarmes antivol pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; sièges de sécurité pour enfants, pour véhicules; sièges de véhicule; soufflets pour autobus articulés; circuits hydrauliques pour véhicules; scooters pour personnes à mobilité réduite; planches gyroscopiques; motoneiges; matériel roulant ferroviaire; matériel roulant de funiculaires; rayons pour roues de bicyclette; rayons pour roues de véhicules; déflecteurs pour véhicules; ambulances; véhicules blindés; véhicules tout-terrain; véhicules pour terrains marécageux; véhicules de locomotion par terre ou sur rail; véhicules pour terrains neigeux; véhicules télécommandés, autres que jouets; véhicules électriques; tricycles; tricycles industriels à chargement avant; pare-brise; essuie-glaces; moyeux pour roues de bicyclette; moyeux pour roues de véhicule; sacoches spéciales pour bicyclettes; attelages de chemins de fer; attelages de remorques pour véhicules; accouplements pour véhicules terrestres; chariots; chariots de manutention; diables; chariots de courses; chariots de pêche; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; bogies pour wagons de chemins de fer; chariots de coulée; tombereaux; chariots de cages de retournement; chariots de nettoyage; freins de bicyclette; freins pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; tracteurs; voitures de tramways; véhicules militaires de transport; remorques [véhicules]; cheminées de locomotives; turbines pour véhicules terrestres; tendeurs de rayons de roues; culbuteurs [parties de wagons de chemin de fer]; funiculaires; fourgonnettes [véhicules]; chaînes de bicyclette; chaînes de motocycle; chaînes d'entraînement pour véhicules terrestres; chaînes antidérapantes; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; trains de roulement de véhicules; bâches pour poussettes; housses pour roues de secours; housses pour volants de véhicules; housses de selles pour bicyclettes; housses de selles pour motocycles; housses de siège pour véhicules; bâches profilées pour véhicules; châssis automobiles; châssis de véhicule; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs et groupes moteurs; fusées d'essieu; engrenages pour bicyclettes;
boyaux pour bicyclettes; pneus de bicyclette; bandages pour automobiles; pneus pour chasse-neige; bandages pneumatiques; pneus (pneuma-tiques); crampons pour pneus; garde-boue; garde-boue de bicyclette; dépanneuses; moteurs électriques pour véhicules terrestres.
4.
Die internationale Registrierung Nr.1720147 - "Euroflyter" wird nach Eintritt der Rechtskraft dieser Verfügung für folgende Waren zum Schutz in der Schweiz zugelassen (sog. Déclaration d’octroi partiel de la protection faisant suite à un refus provisoire gemäss Regel 18ter 2)ii) AusfO): Klasse 4: Anthracite; benzine; combustibles issus de la biomasse; Briquettes de bois; briquettes combustibles; gelée de pétrole à usage industriel; cire [matière première]; ozokérite; cire pour l'éclairage; cire industrielle; cire pour courroies; cire de carnauba; cire d'abeilles; cire d'abeilles pour la fabrication de cosmétiques; gaz d'éclairage; gaz de pétrole; gaz combustibles; essence; gaz pauvre de gazogène; gaz solidifiés [combustibles]; combustibles; graphite lubrifiant; additifs non chimiques pour carburants moteur; bois à brûler; bandes de papier en tant qu'allume-feux; fluides de coupe; huile de poisson non comestible; suint; graisses pour la conservation du cuir; graisses pour le cuir; graisses pour chaussures; suif; graisses industrielles; kérosène; coke; lanoline à utiliser dans la fabrication de cosmétiques; ligroïne; copeaux de bois en tant qu'allume-feux; fart à skis; mazout; fioul; huiles pour la conservation du cuir; huiles pour peintures; huiles de décoffrage; huiles d'éclairage; huiles pour la conservation d'ouvrages de maçonnerie; huiles d'ensimage; huiles lubrifiantes; huiles industrielles; huiles de mouillage; huile pour engrenages; huile de goudron de houille; benzène [hydrure de phényle]; huile de ricin à usage industriel; huile d'os à usage industriel; huiles pour moteurs; huile de tournesol à usage industriel; huile de navette à usage industriel; lubrifiants; naphte; pétrole brut ou raffiné; veilleuses [bougies]; oléine; paraffine; préparations pour le dépoussiérage; préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif d'ustensiles de cuisson; Préparations antidérapantes pour courroies; poussier [combustible]; allume-feu; bougies parfumées; Bougies pour arbres de Noël; bougies; bougies de soja; graisse pour armes; graisses lubrifiantes; graisses pour courroies; mélanges carburants gazéifiés; compositions pour l'absorption de poussières; compositions pour le balayage pour lier la poussière; agglomérants de poussière; alcool [combustible]; stéarine; essence au benzène; gazole; combustibles d'éclairage; combustibles au xylène;
combustibles minéraux; carburants; carburants à base d'alcool; tourbe [combustible]; briquettes de tourbe [combustibles]; amadou; lignite; charbon de bois de narguilé; charbon de bois [combustible]; charbon; boulets de charbon; mèches de lampes; mèches pour bougies; cérésine; copeaux de bois en tant que combustibles; copeaux de bois pour le fumage et l'aromatisation d'aliments; énergie électrique; éthanol [combustible]; éther de pétrole; Klasse 9: Scanneurs 3D; lecteurs de DVD; distributeurs de tickets; automates à musique à prépaiement; pompes à incendie; répondeurs téléphoniques; adaptateurs électriques; batteries pour cigarettes électroniques; accumulateurs électriques; actinomètres; alidades à lunettes; coussinets d'oreilles pour casques à écouteurs; appareils pour l'analyse de lait maternel, autres qu'à usage médical ou vétérinaire; analyseurs de taille de nanoparticules; anémomètres; anodes; anticathodes; apertomètres [optique]; appareils à haute fréquence; appareils d'essai, autres qu'à usage médical; appareils pour l'enregistrement de sons; appareils de distillation à usage scientifique; appareils de diffraction [microscopie]; appareils pour l'analyse de l'air; appareils de contrôle de l'affranchissement; appareils pour la transmission de sons; appareils de respiration pour plongeurs; appareils pour la respiration, autres que pour la respiration artificielle; appareils et installations pour la production de rayons X, autres qu'à usage médical; caisses enregistreuses; appareils électriques de commutation; appareils d'intercommunication; alambics pour expériences en laboratoire; appareils de projection; appareils d’extinction d’incendie; appareils de radiologie à usage industriel; appareils à rayons X autres qu'à usage médical; appareils pour photocalques; appareils stéréoscopiques; appareils téléphoniques; télécopieurs; appareils de fermentation pour laboratoires; appareils phototélégraphiques; pèse-acide; pèse-sels; aéromètres; guichets automatiques [DAB]; baromètres; panneaux solaires pour la production d'électricité; balances romaines; bêtatrons; jumelles; bioréacteurs pour la culture cellulaire pour la recherche scientifique; bioréacteurs pour laboratoires; biopuces;
étiquettes électroniques pour marchandises; bonnettes [optique]; unités à bande magnétique (informatique); lances à incendie; bracelets d'identification magnétiques codés; bâches de sauvetage; vêtements pare-balles; bouées de signalisation; bouées de sauvetage; bouées de repérage; vacuomètres; variomètres; verniers; balances; pèse-bébés; pèse-personnes; pèse-lettres; bascules; trébuchets; balances avec analyseurs de masse corporelle; jalons [instruments de géodésie]; caméras vidéo à magnétoscope intégré; moniteurs de vidéosurveillance pour bébés; cassettes vidéo; projecteurs vidéo; visiophones; écrans vidéo; viseurs photographiques; fiches électriques; vis micrométriques pour instruments d'optique; viscosimètres; conjoncteurs; ondemètres; lampes flash pour smartphones; enseignes mécaniques; boîtes à clapets [électricité]; redresseurs de courant; kits mains-libres pour téléphones; casques d'écoute; Casques pour jouer à des jeux vidéo; appareils héliographiques; appareils pour la production de gaz à des fins d'étalonnage; hygromètres; hydromètres; poids; judas optiques pour portes; têtes d'entraînement de coiffure [appareils d'enseignement]; hologrammes; traceurs; hautparleurs; plombs de sondes; plombs de fils à plomb; densimètres; densitomètres; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs à infrarouges; détecteurs de fausse monnaie; joysticks à utiliser avec des ordinateurs, autres que pour jeux vidéo; diapositives; appareils de projection de diapositives; diaphragmes [photographie]; machines à dicter; haut-parleurs à couche mince; hautparleurs à porter sur soi; diodes électroluminescentes [DEL]; diodes électroluminescentes à points quantiques [QLED]; diodes électroluminescentes organiques [DELO]; disquettes; disques phonographiques; disques magnétiques; disques optiques; règles à calcul circulaires; lecteurs de disque pour ordinateurs; juke- box pour ordinateurs; écrans d'affichage vidéo à porter sur soi; Puces à ADN; tableaux blancs interactifs électroniques; tableaux d'affichage électroniques; faisceaux de câbles électriques pour automobiles; gilets pare-balles; vestes de sauvetage; gilets de sécurité réfléchissants; fils d'identification pour fils électriques; pince-nez de plongée et de natation; serrures biométriques; cadenas électroniques; serrures électriques; sonneries [appareils
avertisseurs]; sonnettes d'alarme électriques; sonnettes de portes, électriques; conduits acoustiques; miroirs d'inspection pour travaux; bornes de sécurité [lumineuses]; enseignes pour routes, lumineuses ou mécaniques; panneaux d'avertissement [lumineux]; enseignes lumineuses; emoticons téléchargeables pour téléphones mobiles; sondeurs de fonds marins; sondes à usage scientifique; ronfleurs; aiguilles de boussoles d'arpentage; saphirs de tourne-disques; articles réflecteurs à porter sur soi pour la prévention d'accidents; onduleurs [électricité]; incubateurs pour cultures bactériennes; instruments de cosmographie; instruments mathématiques; instruments de nivellement; instruments à lunettes; instruments géodésiques; instruments azimutaux; interfaces pour ordinateurs; interfaces audio; appareils d'ionisation autres que pour le traitement d'air ou d'eau; pareétincelles; câbles coaxiaux; câbles à fibres optiques; câbles électriques; calibres; pieds à coulisse; jauges de taraudage; calorimètres; caissons de décompression; caméras cinématographiques; caméras à imagerie thermique; protège-dents pour le sport; capsules de secours (sauvetage) pour des catastrophes naturelles; crayons électroniques [unités de visualisation]; supports de bobines électriques; cartes d'identité biométriques; cartes magnétiques d'identité; cartouches de jeux vidéo; cartouches d'encre vides pour imprimantes et photocopieurs; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; cartes magnétiques codées; bombes d'équitation; casques de protection; intermédiaires [photographie]; cathodes; bobines [photographie]; bobines de self; bobines électriques; bobines d'électro-aimants; films cinématographiques exposés; électrovalves [commutateurs électromagnétiques]; serre-fils [électricité]; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense d'actifs cryptographiques; cartes-clés codées; lecteurs de livres numériques; agendas électroniques; boutons-poussoirs de sonneries; tapis de souris; collecteurs électriques; haut-parleurs portatifs; anneaux à calibrer; bagues intelligentes; supports d'anneaux pour téléphones mobiles; socles d'anneau pour téléphones mobiles; calibreurs de bagues; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; commutateurs; disques compacts [audio-vidéo]; disques compacts à mémoire morte; comparateurs; compas de marine;
condensateurs électriques; contacts électriques; Modules de commande pour servomoteurs; concentrateurs pour maisons intelligentes; dispositifs de commande d'interfaces numériques pour instruments de musique en tant qu'interfaces audio; dispositifs de commande électroniques pour servomoteurs; manches à air [indicateurs de vent]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes de distribution [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; enceintes pour hautparleurs; combinaisons de plongée; costumes haptiques, autres qu'à usage médical; chaises d'évacuation; galènes [détecteurs]; caches pour prises de courant; lochs; lacto-densimètres; lactomètres; tubes vacuum [T.S.F.]; lampes pour chambres noires [photographie]; dispositifs d'éclairage annulaire pour selfie pour smartphones; tubes thermoïoniques; tubes amplificateurs; ampoules de flash [photographie]; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes magnétiques; bandes vidéo; chaînes d'arpenteur; échelles de sauvetage; règles [instruments de mesure]; carrelets pour le mesurage; règles à calcul; lentilles de contact; verres correcteurs [optique]; lentilles optiques; condensateurs optiques; lignes de sondes; conduites d'électricité; cuillères doseuses; loupes [optique]; compte-fils; aimants; aimants décoratifs; bonnettes d'approche; mannequins pour essais de collision; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; souris [périphériques d'ordinateur]; boules de pointage [trackballs] [périphériques d'ordinateur]; jetons de sécurité [dispositifs de cryptage]; masques de plongée; masques de soudeurs; masques de protection, autres qu'à usage médical; masques antipoussière intégrant la purification d'air; masques respiratoires, autres que pour la respiration artificielle; matériels pour réseaux électriques [fils, câbles]; machines de vote; machines pour le comptage et le tri d'argent; instruments et machines pour essais de matériaux; mobilier spécialement conçu pour laboratoires; mégaphones; baladeurs multimédias; diaphragmes acoustiques; membranes pour appareils scientifiques; détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; stations météorologiques numériques; métronomes; règles [instruments de mesure]; réglets [règles à coulisse]; mètres de couturières; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par
l'introduction d'un jeton; mécanismes à prépaiement pour postes de télévision; déclencheurs [photographie]; micromètres; microprocesseurs; microscopes; microtomes; microphones; microphones à haut-parleur sans fil; mélangeurs audio; modems; paratonnerres; moniteurs [matériel informatique]; moniteurs [programmes informatiques]; perches à selfie [pieds portatifs]; bornes [électricité]; manchons de jonction pour câbles électriques; ensembles de données, enregistrés ou téléchargeables; protège-dents; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; genouillères pour ouvriers; casques à écouteurs; oreillettes pour communication à distance; niveaux à lunette; supports d'enregistrements sonores; supports de données magnétiques; supports optiques de données; partitions de musique électroniques, téléchargeables; logiciels de jeux informatiques enregistrés; logiciels informatiques enregistrés; logiciels informatiques téléchargeables pour la gestion de transactions en cryptomonnaies utilisant une technologie de chaîne de blocs; logiciels en tant que dispositif médical [SaMD], téléchargeables; gaines pour câbles électriques; gaines d'identification pour fils électriques; machines de pesage; matériel informatique; machines de bureau à cartes perforées; chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; objectifs [lentilles] [optique]; objectifs pour l'astrophotographie; objectifs pour selfies; mire-œufs; extincteurs; fusées de signalisation laser de secours; clôtures électrifiées; limiteurs [électricité]; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; vêtements de protection contre le feu; vêtements en amiante pour la protection contre le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires; couvertures de survie; ozoniseurs [ozonateurs]; octants; oculaires; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; montures de lunettes; oscillographes; fils à plomb; miroirs [optique]; lunettes pour la correction de la dyschromatopsie; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; calibreurs de doigts; panneaux de signalisation, lumineux ou mécaniques; passeports biométriques; pédales wah-wah; Pédales d'effets pour guitares; appareils de téléappel radio; pince-nez; traducteurs électroniques de poche; émetteurs [télécommunication]; émetteurs téléphoniques; émetteurs de signaux électroniques; commutateurs électriques;
périscopes; gants équipés de capteurs de données; gants de plongée; gants de protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants en amiante pour la protection contre les accidents; fourneaux pour laboratoires; compte-gouttes de mesurage, autres qu'à usage médical ou ménager; pipettes de laboratoire; planimètres; planchettes [instruments d'arpentage]; plateformes logicielles informatiques enregistrées ou téléchargeables; plaquettes pour circuits intégrés; cartes de circuits imprimés; lecteurs de disques compacts; lecteurs de cassette; films pour l'enregistrement de sons; protecteurs d'écrans de téléphone mobile; films radiographiques impressionnés; films, impressionnés; radeaux de sauvetage; hochets pour diriger le bétail; plateaux de laboratoire; enseignes numériques; tapis de refroidissement pour ordinateurs portables; sacs de sécurité gonflables à des fins de sécurité pour la protection contre les chutes; semi-conducteurs; polarimètres; assistants numériques personnels; pompes à incendie; verrerie graduée; ceintures lestées pour la plongée; ceintures de sauvetage; fusibles; disjoncteurs; convertisseurs électriques; télérupteurs; appareils pour l'analyse de nourriture; appareils pour mesurer l'épaisseur des cuirs; appareils pour mesurer l'épaisseur des peaux; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils et instruments d'arpentage; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; instruments de commande pour chaudières; instruments météorologiques; appareils de signalisation navale; instruments d'observation; appareils électriques de réglage; appareils de télécommunication sous forme d'articles de bijouterie; appareils de mesure de précision; actionneurs électriques; actionneurs linéaires électriques; récepteurs audio et vidéo; prismes [optique]; applications logicielles informatiques téléchargeables; imprimantes portables sans fil à utiliser avec des ordinateurs portables et des dispositifs mobiles; imprimantes de tickets; imprimantes d'ordinateurs; arrondisseurs pour la couture; dessous de cornues; appareils pour changer les aiguilles de tourne-disques; Égouttoirs pour travaux photographiques; appareils de nettoyage pour disques acoustiques; battes pour
incendie; lunettes de visée pour armes à feu; mires télescopiques pour l'artillerie; éprouvettes; bouchons indicateurs de pression pour valves; fils magnétiques; fils télégraphiques; fils téléphoniques; fils électriques; conducteurs électriques; fil de cuivre isolé; fils fusibles; programmes informatiques enregistrés; logiciels de jeux informatiques, téléchargeables; programmes informatiques, téléchargeables; programmes d'exploitation pour ordinateurs enregistrés; logiciels d'économiseurs d'écran pour ordinateurs enregistrés ou téléchargeables; tourne-disques; processeurs [unités centrales de traitement]; baguettes de sourciers; pupitres de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; radars; pylônes de T.S.F; postes émetteurs [télécommunication]; radios; gicleurs d'incendie; cadres pour diapositives; trames pour la photogravure; débitmètres; talkie-walkies; protecteurs contre les surtensions; régulateurs d'éclairage de scène; régulateurs de vitesse pour tourne-disques; commutateurs par cellule [électricité]; bacs de rinçage [photographie]; trusquins; tés de mesurage; minuteries automatiques; relais électriques; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; harnais de maintien à porter sur le corps pour soulever des charges; clichés radiographiques autres qu'à usage médical; rhéostats; respirateurs pour la filtration d'air; cornues; réfractomètres; réfracteurs; grilles pour batteries; robots pour la surveillance de la sécurité; robots de laboratoire; robots d'enseignement; robots de téléprésence; robots humanoïdes dotés d'intelligence artificielle à utiliser dans la recherche scientifique; prises électriques; instruments pour mesures de hauteur; porte-voix; pavillons pour haut- parleurs; haut-parleurs d'extrêmes graves; saccharimètres; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; feux de signalisation pour la circulation; sifflets pour appeler les chiens; sifflets de signalisation; sifflets pour le sport; sextants; inducteurs [électricité]; filets de sauvetage; filets de protection contre les accidents; avertisseurs d'incendie; torches de sauvetage, non explosives et non pyrotechniques; sirènes; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour le verrouillage de portes; dictionnaires électroniques
de poche; haut-parleurs intelligents; cartes à circuit intégré [cartes à puce]; smartphones; smartphones pliables; montres intelligentes; raccordements pour lignes électriques; matériel de couplage électrique; connecteurs [électricité]; sonars; sonomètres; ballasts pour appareils d'éclairage; résistances électriques; spectrographes; spectroscopes; satellites à usage scientifique; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils d'enseignement audiovisuel; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; verres de lunettes; verre optique; baladeurs; stéréoscopes; trépieds pour appareils photographiques; stroboscopes; bateaux-pompes à incendie; sulfitomètres; sacs conçus pour ordinateurs portables; sécheuses pour la photographie; sphéromètres; circuits intégrés; circuits imprimés; comptoirs; parcmètres; appareils portables de mesure de poussières ultrafines; bouliers compteurs; sabliers; protège-tympans pour la plongée; téléviseurs; télégraphes [appareils]; télescopes; téléprompteurs; téléscripteurs; téléphones sans fil; téléphones portables; théodolites; terminaux de carte de crédit; terminaux à écran tactile interactif; thermohygromètres; creusets de laboratoire; bras acoustiques pour tourne-disques; totalisateurs; transistors [électronique]; transpondeurs; rapporteurs [instruments de mesure]; transformateurs [électricité]; survolteurs; triangles de signalisation pour véhicules en panne; triodes; câbles de démarrage pour moteurs; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; tubes capillaires de laboratoire; enseignes au néon; tubes de Pitot; tubes à rayons X autres qu'à usage médical; récepteurs téléphoniques; équerres de mesurage; indicateurs de quantité; pointeurs électroniques à émission de lumière; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; niveaux à mercure; niveaux à bulle; uromètres; amplificateurs pour servomoteurs; amplificateurs; accélérateurs de particules; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils pour surveiller les bébés; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs d'équilibrage; magnétoscopes; appareils pour la reproduction de sons; machines à facturer; enregistreurs à bande; dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu'à usage médical; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; appareils pour transvaser
l'oxygène; installations électriques de prévention contre le vol; dispositifs pour la projection de claviers virtuels; appareils à couper les films; appareils à sécher les épreuves photographiques; lecteurs de caractères optiques; appareils de cadrage pour diapositives; doseurs; alarmes acoustiques; appareils et machines de sondage; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; avertisseurs contre le vol; dispositifs périphériques pour ordinateurs; dispositifs antiparasites [électricité]; appareils de démagnétisation de bandes magnétiques; coupleurs acoustiques; alarmes; signaux de brouillard, non explosifs; avertisseurs à sifflet d'alarme; machines à additionner; photocopieurs; dispositifs électriques et électroniques à effets pour instruments de musique; lecteurs de codes à barres; sonneries téléchargeables pour téléphones portables; fichiers d'images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; dessins animés; filtres pour masques respiratoires; filtres à rayons ultraviolets pour la photographie; filtres pour la photographie; Clés USB; lanternes magiques; lampes optiques; fanaux de signalisation; appareils photographiques; appareils à glacer les épreuves photographiques; obturateurs [photographie]; chambres noires [photographie]; photomètres; ampoules de flash [photographie]; cadres de photos numériques; appareils d'agrandissement [photographie]; cellules photovoltaïques; étuis pour lentilles de contact; étuis pour lentilles de contact comprenant des fonctions de nettoyage à ultrasons; coffrets pour lames de microscopes; étuis spécialement conçus pour des appareils et instruments photographiques; appareils de chromatographie pour laboratoires; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; centrifugeuses de laboratoire; chaînes pour lunettes; cyclotrons; compas de mesurage; fréquencemètres; horloges pointeuses [dispositifs d'enregistrement du temps]; boîtes de Pétri; housses pour ordinateurs portables; dispositifs de recouvrement pour assistants numériques personnels [PDA]; housses pour tablettes électroniques; couvertures coupe-feu; puces [circuits intégrés]; gabarits [instruments de mesure]; podomètres; balles pour l'extinction d'incendies; ballons météorologiques; rails électriques pour le montage de projecteurs; paravents d'amiante pour pompiers; tuyaux à
incendie; casques de réalité virtuelle; casques neuronaux, autres qu'à usage médical; canots de sauvetage; tubas [tubes respiratoires]; dragonnes pour téléphones cellulaires; trépieds pour appareils de prise de vues; tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; égaliseurs [appareils audio]; écrans [photographie]; écrans de protection du visage pour ouvriers; écrans de projection; écrans radiologiques à usage industriel; écrans fluorescents; exposimètres ; [posemètres]; appareils d'électrolyse pour laboratoires; canalisations électriques; piles galvaniques; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones portables; épidiascopes; ergomètres; induits [électricité] ; Klasse 12 : Gyrocoptères; véhicules spatiaux; aéronefs; machines, appareils et dispositifs aéronautiques; montgolfières; péniches; hélicoptères; mini-hélicoptères pour prises de vues aériennes; avirons; pagaies pour canoës; godilles; hélices de navires; tours de surveillance spécialement conçues pour véhicules; hydravions; hydroglisseurs; propulseurs à hélice; propulseurs à hélice pour bateaux; dirigeables; téléphériques; dragueurs [bateaux]; drones militaires; drones civils; drones de livraison; drones-caméras; hublots; canoës; bateaux; cloches de plongée; navires; coques de navires; défenses pour bateaux [pare-battage]; sièges éjectables pour avions; gaffes; mâts pour bateaux; parachutes; transbordeurs; téléskis; télésièges; pontons; espars de navires; gouvernails; avions; avions amphibies; scooters des mers [embarcations personnelles]; véhicules sous-marins autonomes pour inspections de fonds marins; véhicules amphibies; véhicules nautiques; véhicules aériens; véhicules de locomotion par air ou par eau; véhicules aéroglisseurs; véhicules commandés à distance pour inspections sous-marines; plans inclinés pour bateaux; bateaux de sauvetage; brouettes; transporteurs aériens; cheminées de navires; tolets; dispositifs pour dégager les bateaux; appareils et installations de transport par câbles; dispositifs de commande pour bateaux; taquets [marine]; bossoirs d'embarcations; chaloupes; couples de navires; yachts.
5.
Die Widerspruchsgebühr von CHF 800.00 verbleibt dem Institut.
6.
Die widerspruchsgegnerische Partei hat der widersprechenden Partei eine Parteientschädigung von CHF 2'000.00 (einschliesslich Ersatz der Widerspruchsgebühr) zu bezahlen.
7.
Dieser Entscheid wird der widersprechenden Partei schriftlich eröffnet. Der widerspruchsgegnerischen Partei wird das Dispositiv des Entscheids gemäss Regel 23bis AusfO über die WIPO eröffnet.
Bern, 23. Februar 2024
Freundliche Grüsse
Mara Mosset
Rechtsmittelbelehrung: Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen nach seiner Eröffnung beim Bundesverwaltungsgericht, Postfach, 9023 St. Gallen, Beschwerde geführt werden. Die Beschwerdefrist ist eingehalten, wenn die Beschwerde spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesverwaltungsgericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 21 Abs. 1 des Verwaltungsverfahrensgesetzes [VwVG]). Die Rechtsschrift ist in einer schweizerischen Amtssprache abzufassen und hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten. Der angefochtene Entscheid und die Beweismittel sind, soweit sie die beschwerdeführende Partei in Händen hat, beizulegen (Art. 52 Abs. 1 VwVG).