Critères pour la cohérence et la clarté

Conformément à l’art. 51 al. 1 LSFin, l’organe de contrôle doit vérifier l’intégralité, la cohérence et la clarté du prospectus. Lors de la vérification de la cohérence et de la clarté, le Prospectus Office applique notamment les critères suivants:

Clarté Il vérifie a) que le prospectus dispose d’une table des matières claire et détaillée; b) que le prospectus est exempt de répétitions inutiles; c) que les données connexes sont bien regroupées; d) qu’une taille de police facilement lisible est utilisée dans le prospectus; e) que la structure du prospectus permet aux investisseurs de comprendre son contenu; f) que les composantes des formules mathématiques sont définies dans l’ébauche du prospectus; et g) qu’une formulation ambiguë n’a pas été délibérément utilisée dans l’ébauche du prospectus.

Cohérence Il vérifie a) que les risques éventuels mentionnés dans le résumé ont également été repris dans le volet relatif aux facteurs de risque; b) que les données indiquées dans le résumé correspondent aux données indiquées dans le reste de l’ébauche du prospectus; c) que tous les chiffres éventuels concernant l’utilisation du produit de l’émission reflètent le montant du produit de l’émission obtenu; et d) que les chiffres financiers indiqués dans le prospectus correspondent à ceux des rapports financiers inclus.