Communiqué SIX Swiss Exchange n° 06/2014

Sujet SWXess Maintenance Release 5 (SMR5) - Réglementation Catégorie Plateforme de négoce SWXess Autorisé Christoph Landis, Head Operations Rolf Broekhuizen, Head Business Engineering Pages 2 Date 03.03.2014 Information

Contenu de ce communiqué: – Brochure «Participant Readiness» pour SMR5 actualisée – Mise hors service de la Capacity Trading Interface (CTI) désormais fixée au 31 juillet 2014 – Publication de Règlements, Directives et Guides – Plan d’introduction en production de SMR5 pour le 7 avril 2014

Par le Communiqué SIX Swiss Exchange n° 50/2013, SIX Swiss Exchange a informé les Participants des changements fonctionnels qu’apportera SWXess Maintenance Release 5 (SMR5). Le présent communiqué est destiné à informer les Participants de la publication des règlements pour

Changements fonctionnels La brochure «SMR5 – Participant Readiness» a été actualisée et contient des informations supplémentaires au sujet des changements fonctionnels et des conséquences réglementaires de SMR5. Vous trouverez les modifications par rapport à la dernière version du document dans le procès-verbal de modification figurant en page 38 de la brochure en question. Par le Communiqué SIX Swiss Exchange n° 47/2013, SIX Swiss Exchange a annoncé la mise hors service de la Capacity Trading Interface (CTI) pour mai 2014. Suite aux nombreuses demandes des Participants et des fournisseurs indépendants de logiciels, SIX Swiss Exchange a pris la décision de reporter l’échéance au 31 juillet 2014, afin d’offrir aux clients une phase de transition plus longue pour la mise en œuvre et pour effectuer des tests de la nouvelle interface de négoce.

Changements au niveau de la réglementation Les Règlements, Directives et Guides suivants ont été actualisés dans la perspective du déploiement de SMR5 et peuvent dès à présent être consultés sur les sites Internet de SIX Swiss Exchange et SIX Structured Products Exchange: – Règlement relatif au négoce – Règlement de l’Instance pour les déclarations concernant l’accomplissement des obligations légales de déclarer par les négociants en valeurs mobilières (SIX Swiss Exchange uniquement) – Directives o Directive 1: Admission des participants o Directive 3: Négoce o Directive 7: Taxes et frais o Directive 8: Sponsored Access (SIX Swiss Exchange uniquement) – Guides o Trading Guide o Reporting Guide

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Communiqué SIX Swiss Exchange n° 06/2014 03.03.2014

Vous trouverez le détail des modifications apportées aux règlements et aux directives pour SMR5 au chapitre 5 de la brochure «SMR5 – Participant Readiness» de même que sous le lien suivant sur le site Internet de SIX Swiss Exchange: En plus des adaptations réglementaires découlant directement de SMR5, SIX Swiss Exchange a effectué les modifications suivantes dans les réglementations, qui entreront également en vigueur le 7 avril 2014: – Le relèvement temporaire de la capacité à un total de 10 quotes par seconde (QPS) gratuits par market maker et par segment obligataire – emprunts en CHF et emprunts internationaux – sera introduit de façon permanente et adapté en conséquence dans les annexes H et I de la Directive 7: Taxes et frais. – Pour les obligations relatives au market making d’ETF et Sponsored Funds, la marge de négoce maximale pour les papiers monétaires qui ne sont pas négociés dans la monnaie du fonds a été relevée de 0,1% à 0,5%. Le chiffre 6.2 des annexes G et I de la Directive 3: Négoce a été adapté en conséquence. – Les taxes de déclaration pour les déclarations à la Bourse de transactions dans le cadre du négoce en Bourse hors du carnet d’ordres (On Exchange – Off Order Book) et les déclarations de transactions hors de Bourse (Off Exchange) à l’Instance pour les déclarations ont été harmonisées. L’annexe B du Règlement de l’Instance pour les déclarations concernant l’accomplissement des obligations légales de déclarer par les négociants en valeurs mobilières a été adaptée et harmonisée avec les taxes de la Directive 7: Taxes et frais.

Déploiement SIX Swiss Exchange prévoit de déployer SMR5 comme suit: Date Environnement 7 avril 2014 Premier jour de négoce avec SMR5 dans l’environnement de production

Veuillez noter que SIX Swiss Exchange a retenu le 5 mai 2014 comme date de réserve pour l’introduction de SMR5 en production. Jusqu’à l’introduction de SMR5 en production, les Participants conservent la possibilité de tester les changements fonctionnels et techniques dans l’environnement Membertest. Si vous avez besoin d’aide dans le cadre des tests, n’hésitez pas à prendre contact avec Member Services. Nous nous permettons de rappeler aux Participants que le formulaire «SMR5 Readiness Declaration» doit être renvoyé d’ici au 14 mars 2014 au plus tard à Member Services.

Vous trouverez des informations complémentaires au sujet de SWXess Maintenance Release 5 dans la brochure «SMR5 – Participant Readiness» ainsi que dans la Member Section de SIX Swiss Exchange.

SIX Swiss Exchange s’emploie à développer et à optimiser en permanence sa plateforme de négoce. Avec l’introduction de SMR5 et la mise à disposition de ses nouvelles fonctionnalités, nous sommes convaincus d’offrir à nos clients et à la place financière suisse des prestations complémentaires et une valeur ajoutée durable.

Pour de plus amples informations, Member Services est à votre entière disposition:

Téléphone: +41 58 399 2473 E-mail: member.services@six-group.com