pièces d'horlogerie
Design svizzer · 145627 · En vigur
Designs
Design 1
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 2
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 3
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 4
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 145627
- Numer da la dumonda
- 2020-00572
- Status
- En vigur
- Deposit
- Deposit multiple, 4 designs
- Classas
- 10-07 Clocks, watches and measuring instruments
- Deponà
- 04-11-2020
- Registrà
- 26-11-2020
- Publitgà
- 30-11-2020
- Protegì fin ils
- 04-11-2030
- Prolungabel fin ils
- 04-11-2045
- Descripziun
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Lingua da la procedura
- franzos
- Funtauna
- Swissreg
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 03-11-2025
Prolungà
- Objects filed
- Reference number
- 1 → 1
- Description Design
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce. → Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Expiry date
- 04.11.2025 → 04.11.2030
Published in Swissreg on 03.11.2025
- 30-11-2020
Registrà
Published in Swissreg on 30.11.2020
Partidas
Possessur
Designer
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. In possessur u in represchentant vegn collià cun in’organisaziun, sch’exact ina unitad giuridica dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg enconuschida uschia na vegn betg mussada qua.