fermoir pour bijoux
Design svizzer · 146810 · En vigur
Designs
Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 146810
- Numer da la dumonda
- 2022-00309
- Status
- En vigur
- Deposit
- Deposit singul
- Classas
- 11-01 Articles of adornment
- Deponà
- 14-06-2022
- Registrà
- 26-06-2022
- Publitgà
- 07-12-2022
- Protegì fin ils
- 14-06-2027
- Prolungabel fin ils
- 14-06-2047
- Descripziun
- Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
- Lingua da la procedura
- franzos
- Funtauna
- Swissreg
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 07-12-2022
Registrà
Published in Swissreg on 07.12.2022
Partidas
Designer
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