C

Marca svizra · 273723 · Marca cumbinada · Stizzada

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
273723
Numer da la dumonda
02836/1974
Status
Stizzada
Tip
Marca cumbinada
Sco registrada
C ((fig.))
Deponida
06-06-1974
Registrada
19-11-1974
Publitgada
04-01-1975
Stizzada
12-01-2015
Motiv
Betg prolungada
Remartgas
avec remplace internationale et radiée pour le territoire suisse
Renovescha
331777
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Chemicals · Paints and varnishes · Cosmetics and cleaning products · Oils, fuels and candles · Pharmaceuticals · Metals and metal goods · Hand tools · Electronics, software and instruments · Lighting, heating and sanitary · Vehicles · Jewellery and watches · Musical instruments · Paper and printed matter · Rubber, plastics and insulation · Leather and luggage · Non-metallic building materials · Furniture · Household and kitchen utensils · Ropes, tents and raw fibres · Yarns and threads · Textiles · Clothing and footwear · Haberdashery · Carpets and floor coverings · Games, toys and sporting goods · Meat, dairy and preserved foods · Coffee, bakery and confectionery · Agricultural and horticultural produce · Beer and soft drinks · Alcoholic beverages · Tobacco and smokers’ articles

Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences; produits pour conserver et colorer les aliments; produits de l'industrie du tabac; tabac manufacturé; articles pour fumeurs; préparations hygiéniques; préparations alimentaires diététiques; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux et des plantes; instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène, en tissu, verre, caoutchouc, métal et matière plastique; matériel de pansement; bandages; instruments, appareils et ustensiles de toilette; rasoirs et lames; produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles; produits pour éteindre le feu, pour souder; matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines; produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille; huiles et graisses industrielles; engrais; parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges; produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir; cires, cirages et encaustiques; produits pour conserver et nettoyer les cuirs; produits solides et liquides pour enlever les taches; produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures; articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux; produits de la tannerie; fourrures, pelleterie; cuir ou imitations cuir; chaussures et accessoires de chaussures; articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres; produits de la fabrication du papier; papiers et cartons; articles de papeterie; produits des arts graphiques; clichés, pierres, lithographiques, plaques d'impression; objets d'art; sculptures sur bois; ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler; ustensiles, matériel et machines de bureaux; jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique; meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin; articles de literie confectionnés ou non; miroirs; matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements; tissus d'ameublement, tentes; lustrerie; voitures d'enfants, berceaux; instruments et appareils de musique, parties desdits; papier de musique; horlogerie, montres et parties de montres; articles de bijouterie et d'orfèvrerie; travaux de gravures; cadres; garnitures d'arbres de Noël; ustensiles et instruments de pesage; appareils et instruments de mesure; appareils photographiques et tous accessoires, films, plaques, papiers photographiques; appareils et dispositifs cinématographiques; machines parlantes, disques; appareils électriques pour usage ménager; matériel pour l'installation électrique; matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière; installations de bain; appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Matériaux de bourrage et de garnissage; matières calorifuges et isolantes; allumettes et produits analogues; métaux communs travaillés; instruments agricoles à main; petite quincaillerie pour le bâtiment; coutellerie; ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir balais, pelles, bêches, râteaux; corderie; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium; fourneaux, cuisinières, glacières; argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre, boissellerie pour le ménage; machines à coudre et parties de ces machines; moteurs de véhicules terrestres; outils; véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air; articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grés, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée, pour le ménage, les laboratoires et la décoration; serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 12-01-2015

    Stritgà, betg prolungà

    Published in Swissreg on 12.01.2015

  2. 02-08-2011

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Published in Swissreg on 02.08.2011

  3. 14-07-2010

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Published in Swissreg on 14.07.2010

  4. 19-07-2004

    Prolungà

    Published in the SOGC no. 137 of 19.07.2004

  5. 19-08-2002

    Licenza inscritta

    Exclusive licensee
    DISTRIBUTIS AG, Industriestrasse 28, 8305 Dietlikon

    Published in the SOGC no. 158 of 19.08.2002

  6. 18-02-2002

    Represchentant inscrit

    Representative
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Published in the SOGC no. 33 of 18.02.2002

  7. 06-12-1994

    Prolungà

    Published in the SOGC no. 237 of 06.12.1994

  8. 25-10-1994

    Adressa midada

    Owner
    Carrefour Super Marché (société anonyme), 24, Rue Auguste Chabrières, Paris 15e, France → Carrefour (SA), 6, Avenue Raymond Poincaré, 75116 Paris, France

    Published in the SOGC no. 207 of 25.10.1994

4 endataziuns pli veglias
  1. 25-10-1994

    Represchentant inscrit

    Representative
    Jaques Guyet, Avocat, 17, rue Toepffer, 1206 Genève → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Published in the SOGC no. 207 of 25.10.1994

  2. 08-09-1994

    Stritgà per part

    LGS
    Produits chimiques pour l'agriculture, le jardinage et l'horticulture. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produits analogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. → Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences; produits pour conserver et colorer les aliments; produits de l'industrie du tabac; tabac manufacturé; articles pour fumeurs; préparations hygiéniques; préparations alimentaires diététiques; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux et des plantes; instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène, en tissu, verre, caoutchouc, métal et matière plastique; matériel de pansement; bandages; instruments, appareils et ustensiles de toilette; rasoirs et lames; produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles; produits pour éteindre le feu, pour souder; matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines; produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille; huiles et graisses industrielles; engrais; parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges; produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir; cires, cirages et encaustiques; produits pour conserver et nettoyer les cuirs; produits solides et liquides pour enlever les taches; produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures; articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux; produits de la tannerie; fourrures, pelleterie; cuir ou imitations cuir; chaussures et accessoires de chaussures; articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres; produits de la fabrication du papier; papiers et cartons; articles de papeterie; produits des arts graphiques; clichés, pierres, lithographiques, plaques d'impression; objets d'art; sculptures sur bois; ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler; ustensiles, matériel et machines de bureaux; jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique; meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin; articles de literie confectionnés ou non; miroirs; matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements; tissus d'ameublement, tentes; lustrerie; voitures d'enfants, berceaux; instruments et appareils de musique, parties desdits; papier de musique; horlogerie, montres et parties de montres; articles de bijouterie et d'orfèvrerie; travaux de gravures; cadres; garnitures d'arbres de Noël; ustensiles et instruments de pesage; appareils et instruments de mesure; appareils photographiques et tous accessoires, films, plaques, papiers photographiques; appareils et dispositifs cinématographiques; machines parlantes, disques; appareils électriques pour usage ménager; matériel pour l'installation électrique; matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage; appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière; installations de bain; appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Matériaux de bourrage et de garnissage; matières calorifuges et isolantes; allumettes et produits analogues; métaux communs travaillés; instruments agricoles à main; petite quincaillerie pour le bâtiment; coutellerie; ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir balais, pelles, bêches, râteaux; corderie; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium; fourneaux, cuisinières, glacières; argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre, boissellerie pour le ménage; machines à coudre et parties de ces machines; moteurs de véhicules terrestres; outils; véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air; articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grés, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée, pour le ménage, les laboratoires et la décoration; serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
    International classification
    1-34 → 1-6,8-9,11-12,14-34

    Published in the SOGC no. 174 of 08.09.1994

  3. 12-02-1975

    Stritgà per part

    LGS
    Produits agricoles, produits pour le jardinage et d'horticulture, graines et semences. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produitsanalogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs. → Produits chimiques pour l'agriculture, le jardinage et l'horticulture. Produits pour conserver et colorer les aliments. Produits de l'industrie du tabac. Tabac manufacturé. Articles pour fumeurs. Préparations hygiéniques. Préparations alimentaires diététiques. Désinfectants. Préparations pour la destruction des animaux et des plantes. Instruments, appareils, ustensiles et matériaux pour l'hygiène en tissu, verre, caoutchouc, métal et plastic. Matériel de pansement. Bandages. Articles pour l'hydrothérapie. Instruments, appareils et ustensiles de toilette. Resoirs et lames. Produits chimiques pour usages scientifiques, photographiques et agricoles. Produits pour éteindre le feu, pour souder. Matières colorantes, couleurs, bronzes, or en feuilles, métaux en feuilles, vernis, laques, colles, émaux, mordants, résines. Produits pour la conservation du fer et du bois, produits contre la rouille. Huiles et graisses industrielles. Engrais. Parfumerie et produits cosmétiques, savons, lotions, peignes, éponges. Produits pour le lavage et le blanchiment, produits et ustensiles pour nettoyer, abraser et polir. Cires, cirages et encaustiques. Produits pour conserver et nettoyer les cuirs. Produits solides et liquides pour enlever les taches. Produits de l'industrie textiles, accessoires pour la fabrication du linge et du vêtement, à savoir fil, aiguilles, épingles, élastiques, articles de mercerie, chapeaux, coiffures. Articles de mode, à savoir articles de bain, passementerie, fleurs artificielles, mannequins et dispositifs d'étalage, patrons de mode, pantoufles, habits, chemiserie, rubans, ouvrages pour dames, broderie, colifichets, gants, bretelles, cannes, parapluies, articles de brosserie et de vannerie, pinceaux et plumeaux. Produits de la tannerie. Fourrures, pelleterie. Cuir ou imitations cuir. Chaussures et accessoires de chaussures. Articles de sellerie, maroquinerie, malles, valises, coffres. Produits de la fabrication du papier. Papiers et cartons. Articles de papeterie. Produits des arts graphiques. Clichés, pierres lithographiques, plaques d'impression. Objets d'art. Sculptures sur bois. Ustensiles, matériel et machines pour écrire, dessiner, peindre et modeler. Ustensiles, matériel et machines de bureaux. Jouets, jeux, articles de sport et de gymnastique. Meubles en bois et en métal, en osier, jonc et rotin. Articles de literie confectionnés ou non. Miroirs. Matériel pour tapissiers, servant à la décoration des appartements. Tissus d'ameublement, tentes. Lustrerie. Voitures d'enfants, berceaux. Instruments et appareils de musique, parties desdits. Papier de musique. Horlogerie, montres et parties de montres. Articles de bijouterie et d'orfèvrerie. Travaux de gravures. Cadres. Garnitures d'arbres de Noël. Ustensiles et instruments de pesage. Appareils et instruments de mesure. Appareils photographiques et tous accessoires, films plaques, papiers photographiques. Appareils et dispositifs cinématographiques. Machines parlantes, disques. Appareils électriques pour usage ménager. Matériel pour l'installation électrique. Matières et appareils pour l'éclairage et le chauffage. Appareils et installations de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aspiration de poussière. Installation de bain. Appareils et installations pour téléphoner et télégraphier, pour la TSF et la télévision, ainsi que leurs parties. Armes à feu, munitions et projectiles. Substances explosives. Feux d'artifice. Matériaux de bourrage et de garnissage. Matières calorifuges et isolantes. Allumettes et produits analogues. Métaux communs travaillés. Machines et appareils agricoles. Petite quincaillerie pour le bâtiment. Coutellerie. Ustensiles et outils pour l'entretien de la maison, de la cuisine, de la cave et du jardin, à savoir, balais, pelles, bèches, râteaux. Corderie. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine en émail, en fer étamé, en fer poli, en fonte, en fer galvanisé ou en aluminium. Fourneaux, cuisinières, glacières. Argenterie, nickel, tôle vernie, fil de fer, zinc, cuivre boissellerie pour le ménage. Machines à coudre et parties de ces machines. Moteurs de tous genres. Outils. Véhicules de toutes sortes pour transport par terre, par eau et par air. Articles de porcelaine, de verre, de faïence ou de poterie, grès, terre à cuire, céramique, cristaux, verrerie moulée, taillée et gravée pour le ménage, les laboratoires et la décoration. Serpillières, linoléum, papiers peints. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graises comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, bisuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
    International classification
    1-34 → 1-34

    Published in the SOGC no. 35 of 12.02.1975

  4. 04-01-1975

    Registrà

    Published in the SOGC no. 2 of 04.01.1975

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.