Marca figurativa
Marca svizra · 322800 · Marca cumbinada · Stizzada
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 322800
- Numer da la dumonda
- 06966/1982
- Status
- Stizzada
- Tip
- Marca cumbinada
- Sco registrada
- ((étoile, tridentiale)) ((fig.))
- Elements da pled
- ((étoile, tridentiale))
- Deponida
- 07-12-1982
- Registrada
- 28-04-1983
- Publitgada
- 02-07-1983
- Stizzada
- 04-08-2003
- Motiv
- Betg prolungada
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Metals and metal goods · Machines and engines · Hand tools · Electronics, software and instruments · Medical devices · Rubber, plastics and insulation
Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; presses; pompes à vide et leurs parties; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 25-08-2003
Stritgà, betg prolungà
Published in the SOGC no. 161 of 25.08.2003
- 04-04-1985
Stritgà per part
- LGS
- Raccords spéciaux pour tuyaux souples et rigides. Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; moteurs, presses, turbines vérins et valves hydrauliques; pompes à vide et leurs parties; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). → Outillages et machines spéciales pour l'horlogerie, la microtechnique et l'électronique, leurs éléments et accessoires; machines-outils; presses; pompes à vide et leurs parties; couveuses. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d'enseignement et leurs parties, notamment pour l'industrie aéronautique; parties mécaniques d'ordinateurs; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
- International classification
- 6-10,17 → 6-10,17
Published in the SOGC no. 79 of 04.04.1985
- 02-07-1983
Registrà
Published in the SOGC no. 151 of 02.07.1983
Partidas
Possessura
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.