Marca figurativa
Marca svizra · 419028 · Marca figurativa · Stizzada
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 419028
- Numer da la dumonda
- 02807/1995
- Status
- Stizzada
- Tip
- Marca figurativa
- Sco registrada
- ((maison)) ((fig.))
- Elements da pled
- ((maison))
- Deponida
- 16-03-1995
- Registrada
- 27-09-1995
- Publitgada
- 14-11-1995
- Stizzada
- 17-10-2005
- Motiv
- Betg prolungada
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Metals and metal goods
Matériaux et éléments de construction métalliques tels que ponts précontraints murs en briques de terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup; abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, bacs, bacs à fleurs, éléments de banc; palissades murséquerre, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, rampes de skatebord.
Non-metallic building materials
Matériaux et éléments de construction non-métalliques tels que articles en béton pour installations électriques, articles en béton pour ouvrages hydrauliques, ponts précontraints, murs de sous-sol, murs en briques de terre cuite, parpaings, mortiers, briques en terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, plafonds acoustiques, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, canaux de fumée, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup, abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, sacs à coupe-vent, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, tuyaux, articles pour canalisation en particulier collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, éléments en béton pour installations de protection et de traitement des eaux, éléments pour l'aménagement de places de stationnement, bacs, bacs à fleurs, bordures et bordurettes, dalles de jardin, marches en dalles, grilles parking et gazon, bassins de fontaine, éléments de banc, palissades murséquerre, éléments pour talus, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, pavés en béton, pavés, planches en béton, pierres de jardin, rampes de skatebord.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 07-11-2005
Stritgà, betg prolungà
Published in the SOGC no. 216 of 07.11.2005
- 14-11-1995
Registrà
Published in the SOGC no. 221 of 14.11.1995
Partidas
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.